Les règles du CDR sont-elles interprétables?

[Invité §Ola888Af]

Bonsoir,

 

A la lecture de nombreux posts, on se rend compte que, pour un nombre significatif d'automobilistes, les règles composant le Code de la Route ne sont qu'indicatives, au mieux interprétables.

En principe, dans l'industrie, notamment l'industrie lourde, les règles HSE ne s'interprètent pas:

Elles s'appliquent.

Il est possible de demander des dérogations, à titre exceptionnel, mais il n'est laissé à personne la license d'interpréter la Règle. Si une règle est devenue caduque ou obsolète, une entité ad hoc intervient pour la suppression ou la m.a.j de la règle concernée.

 

Pourquoi en serait-il autrement avec le contenu du CDR? Il s'agit de la sécurité de tous.

 

Voici, pêle-mêle, un florilège de licenses prises par les uns et les autres sur ce forum:

 

- stop "glissé" car visibilité évaluée suffisante au carrefour,

- pourquoi respecter le 30 km/h près d'une école le dimanche matin?,

- feu jaune? peut-être le temps de me faufiler,

- 110 au lieu de 90, cette ligne droite est nette, bonne visibilité,

- 180 sur autoroute, on n'est pas plus bêtes que les allemands,

- quelques centaines de mètres à 70 puis 60 en entrée (sortie) d'agglomération,

- un peu de BAU pour pallier une mauvaise insertion sur autoroute,

- abus de voie centrale sur autoroute,

- etc, etc...

 

Que pensez-vous de ces comportements? Vont-ils dans le bon sens pour une SR accrue?

 

Bref, peut-on interpréter les règles du CDR? Ou doit-on suivre l'exemple de l'industrie?

 

Tous intervenants bienvenus...

[daniel762]

On demande à qui pour avoir des dérogations ?

[Papymeche2]

Bonsoir

 

Il y ceux qui font appliquer le CdR (Juges et FDO), et ceux qui doivent se conformer au CdR (conducteurs de véhicules à 2 roues et plus, motorisés ou non, parfois passagers des dits véhicules, piètons et fauteuils roulants)

 

Sans oublier les skate-board, les patinettes, les rollers et les monocycles...

D' accord ce dernier ensemble c' est pour quand l' occasion se présentera.

 

De plus il ne faut pas oublier que les articles du CdR sont en principe d' interprétation stricte.

[Invité §Did453xk]

Bel effort de compilation des faits reportés dans cette section de forum

 

Cela dit, ce n'est pas parce que parfois les conditions exigent/permettent (selon les cas) de transiger à une règle du CDR, que c'est systématique.

Il y a autant de réactions possibles à une situation donnée, que de conducteurs. Nous ne sommes pas des robots et avons tous un libre arbitre nous incitant à agir de telle ou telle façon.

 

La seule solution pour que chacun respecte à la lettre, sans faillir, les préceptes du CDR, serait d'automatiser entièrement la conduite de véhicules... Ce qui n'est pas réellement envisageable, soyons clairs :|

[Evvas]

 

Que pensez-vous de ces comportements? Vont-ils dans le bon sens pour une SR accrue?

 

Bref, peut-on interpréter les règles du CDR?

- stop "glissé" car visibilité évaluée suffisante au carrefour,

Ca c'est moi, je crois. 3 mois après, il y avait un céder le passage à cet endroit. Il n'y avait donc vraiment aucun danger à passer à 1 km/h ("les roues tournaient encore un peu" qu'ils m'ont dit). J'ai facilement accepté l'amende car je n'ai pas respecté la règle, j'ai eu vraiment les boules de perdre 3 points car à l'époque les points n'étaient que pour les infractions dangereuses, ce qui se comprend pour un stop, mais pas pour celui-là. Passer à la vitesse où je suis passé demandait déjà un sérieux effort, vu la visibilité. Là on est dans le cas du piège, les gendarmes planqués juste à côté, ils ont dû faire une belle moisson, je n'étais d'ailleurs pas le seul.

Je connais un autre stop absurde car il y a un feu juste avant pour les piétons (il n'y a qu'une voie). Donc quand le feu est rouge pour les autres, il faut quand même marquer le stop !

 

- un peu de BAU pour pallier une mauvaise insertion sur autoroute,

J'ai dit y être favorable, parce qu'à mon avis c'est moins dangereux que de s'arrêter ou de forcer l'insertion à 40 km/h. Je ne sais plus si j'ai eu à le faire.

 

- abus de voie centrale sur autoroute,

Je crois bien que la discussion concernait les voies périphériques aux heures de pointe, il y avait plusieurs avis favorables à ça dans cette circonstance.

 

Tout ça pour dire que c'est au cas par cas, et qu'on ne peut pas répondre en général pour la première question. Pour moi, le coup de la BAU va clairement dans le sens de la sécurité. D'autres pensent le contraire, qu'il vaut mieux s'arrêter. Donc même au cas par cas, il y a des avis différents.

 

2ème question : c'est non, pour moi. Il est évident que la règle est forcément plus ou moins bien adaptée à la situation, mais on ne va pas faire 50.000 règles.

Ce qui peut être adapté, c'est à l'agent d'estimer la gravité de l'infraction, en séparant le non respect de la règle et le danger réel en ayant la possibilité d'avoir 2 barèmes, un pour l'infraction normale, et un pour une infraction à un endroit où la règle n'est pas adaptée. Dans le cas ci-dessus (le stop glissé), ils auraient dû faire ça, à mon avis.

[Lascarinho34]

Bonjour.

 

On peut faire un rapprochement des lois du CDR avec toutes les autres lois gérant la vie du bon peuple de Gaulle, le CDR est fait

pour , comme l'ont dit certains, que tous les automobilistes puissent rouler en harmonie , mais ça , c'est la théorie qui ne reste et

restera qu'une théorie car dire que tout le monde doit le respecter sans conditions , c'est comme dire que tout le monde doit payer

des impôts, que les lois sont les mêmes pour tous le monde etc... etc... , l'humain étant ce qu'il est , il cherchera toujours par nature

a transgresser ce qu'il juge non conforme a sa pensée.

[Invité §alb464lD]

Le fait que les règles ne soient pas les mêmes dans tous les pays notamment en ce qui concerne la vitesse peut légitimement amener à se demander si elles sont bien adaptées.

Ensuite, au cas par cas, selon les endroits, certaines règles ne semblent pas toujours pertinentes, notamment lorsque personne ou presque ne les respecte sans causer pour autant d'accident. Dans ce dernier cas, en cas de verbalisation, le sentiment d'injustice ressenti par le conducteur fautif atteint un niveau particulièrement élevé.

Ainsi, bien que soumises à une politique du chiffre réellement stupide, les fdo devraient faire preuve de discernement et éviter de verbaliser à tout va. (Les nombreux radars automatiques exerçant déjà une pression élevée permanente sur les usagers de route). Le rapport fdo/population s'en verrait amélioré et l'apaisement au volant également, amenant courtoisie, respect et baisse des accidents.

[Invité §Ola888Af]

On demande à qui pour avoir des dérogations ?

 

 

Bonjour,

 

Les Maires peuvent déroger à la règle et fixer une limitation, par exemple, différente de 50 km/h pour une partie de leur commune. Pour un particulier, seul un lobbying à plusieurs auprès des autorités peut avoir de l'effet pour modifier la règle.

[Invité §Ola888Af]

Bonjour.

 

On peut faire un rapprochement des lois du CDR avec toutes les autres lois gérant la vie du bon peuple de Gaulle, le CDR est fait

pour , comme l'ont dit certains, que tous les automobilistes puissent rouler en harmonie , mais ça , c'est la théorie qui ne reste et

restera qu'une théorie car dire que tout le monde doit le respecter sans conditions , c'est comme dire que tout le monde doit payer

des impôts, que les lois sont les mêmes pour tous le monde etc... etc... , l'humain étant ce qu'il est , il cherchera toujours par nature

a transgresser ce qu'il juge non conforme a sa pensée.

 

 

 

Bonjour,

 

Merci pour le post, vous êtes parfaitement dans l'esprit du sujet. Il n'est effectivement pas question de savoir si on "peut" (can) mais si on..."peut" (may)

 

On can souvent, on ne may jamais s'agissant de la loi.

 

La sécurité ne s'interprète pas au gré de chacun.

[Invité §Ola888Af]

Le fait que les règles ne soient pas les mêmes dans tous les pays notamment en ce qui concerne la vitesse peut légitimement amener à se demander si elles sont bien adaptées.

Ensuite, au cas par cas, selon les endroits, certaines règles ne semblent pas toujours pertinentes, notamment lorsque personne ou presque ne les respecte sans causer pour autant d'accident. Dans ce dernier cas, en cas de verbalisation, le sentiment d'injustice ressenti par le conducteur fautif atteint un niveau particulièrement élevé.

Ainsi, bien que soumises à une politique du chiffre réellement stupide, les fdo devraient faire preuve de discernement et éviter de verbaliser à tout va. (Les nombreux radars automatiques exerçant déjà une pression élevée permanente sur les usagers de route). Le rapport fdo/population s'en verrait amélioré et l'apaisement au volant également, amenant courtoisie, respect et baisse des accidents.

 

 

Bonjour,

 

Oui, on trouve du sens dans ce que vous dites.

Reste que si chacun interprète le CDR à l'aune de son ressenti et/ou de ses supposées capacités, on peut arriver à http://www.ouest-france.fr/sao [...] te-2803956

[Evvas]

La sécurité ne s'interprète pas au gré de chacun.

Sur une voie d'accélération, si on est obligé de s'arrêter ou de ralentir fortement, la loi dit de s'arrêter, mais certains estiment que la sécurité dit de finir son élan sur la BAU. Y a t-il un argument contre ça, du point de vue de la sécurité ?

 

On peut imaginer divers scénarios, par exemple un camion dans une descente dont les freins lachent. Je suis arrêté à un feu rouge, le camion me fonce dessus. Je fais quoi ?

 

Mais en dehors de ce genre de cas particuliers, je suis d'accord.

[Invité §Ola888Af]

- stop "glissé" car visibilité évaluée suffisante au carrefour,

Ca c'est moi, je crois. 3 mois après, il y avait un céder le passage à cet endroit. Il n'y avait donc vraiment aucun danger à passer à 1 km/h ("les roues tournaient encore un peu" qu'ils m'ont dit). J'ai facilement accepté l'amende car je n'ai pas respecté la règle, j'ai eu vraiment les boules de perdre 3 points car à l'époque les points n'étaient que pour les infractions dangereuses, ce qui se comprend pour un stop, mais pas pour celui-là. Passer à la vitesse où je suis passé demandait déjà un sérieux effort, vu la visibilité. Là on est dans le cas du piège, les gendarmes planqués juste à côté, ils ont dû faire une belle moisson, je n'étais d'ailleurs pas le seul.

Je connais un autre stop absurde car il y a un feu juste avant pour les piétons (il n'y a qu'une voie). Donc quand le feu est rouge pour les autres, il faut quand même marquer le stop !

 

- un peu de BAU pour pallier une mauvaise insertion sur autoroute,

J'ai dit y être favorable, parce qu'à mon avis c'est moins dangereux que de s'arrêter ou de forcer l'insertion à 40 km/h. Je ne sais plus si j'ai eu à le faire.

 

- abus de voie centrale sur autoroute,

Je crois bien que la discussion concernait les voies périphériques aux heures de pointe, il y avait plusieurs avis favorables à ça dans cette circonstance.

 

Tout ça pour dire que c'est au cas par cas, et qu'on ne peut pas répondre en général pour la première question. Pour moi, le coup de la BAU va clairement dans le sens de la sécurité. D'autres pensent le contraire, qu'il vaut mieux s'arrêter. Donc même au cas par cas, il y a des avis différents.

 

2ème question : c'est non, pour moi. Il est évident que la règle est forcément plus ou moins bien adaptée à la situation, mais on ne va pas faire 50.000 règles.

Ce qui peut être adapté, c'est à l'agent d'estimer la gravité de l'infraction, en séparant le non respect de la règle et le danger réel en ayant la possibilité d'avoir 2 barèmes, un pour l'infraction normale, et un pour une infraction à un endroit où la règle n'est pas adaptée. Dans le cas ci-dessus (le stop glissé), ils auraient dû faire ça, à mon avis.

 

 

Bonjour,

 

Cas par cas, vous avez probablement raison : vous pouvez "can". Mais vous ne pouvez pas "may" car d'autres pensant pouvoir "can" également vont aller au carton dans des circonstances similaires.

D'où la non interprétation des règles de sécurité.

[Invité §Ola888Af]

...par exemple un camion dans une descente dont les freins lachent. Je suis arrêté à un feu rouge, le camion me fonce dessus. Je fais quoi?..l

 

 

Voilà une situation typique de "légitime défense" qui s'apparente, pro parte, aux cas de dérogation cités pour les règles HSE de l'industrie. Dans ce cas, oui on déroge si on peut....

Mais ces situations exceptionnelles ne peuvent servir d'appui à une license généralisée d'à peu près.

[Evvas]

 

Voilà une situation typique de "légitime défense" qui s'apparente, pro parte, aux cas de dérogation cités pour les règles HSE de l'industrie. Dans ce cas, oui on déroge si on peut....

Mais ces situations exceptionnelles ne peuvent servir d'appui à une license généralisée d'à peu près.

Merci pour l'info de la première phrase, et bien d'accord avec la deuxième.

[Invité §sig618ro]

3500 morts sur les routes à l'année ?

 

 

Alors, la première des règles de prudence devrait être de ne pas utiliser de voiture.

 

 

 

Or, je pense bien que "Olav.H" interprète cette règle de prudence, et s'autorise à utiliser tout de même une voiture ?!

 

 

 

Donc, ne pas dépasser d'1 km/h une "bête" limitation...

 

Oui, c'est interprétable.

[Invité §Ola888Af]

Bonsoir,

 

Il n'existe pas d'interdiction d'utiliser un véhicule sur la route, donc on n'interprète pas le CDR en conduisant.

 

Personne n'interprète le CDR en faisant un excès de 1km/h, seuls les étourdis le font. Ceux qui interprètent font des excès significativement plus marqués.

[Papymeche2]

Bonsoir Olav

 

Le CdR, comme tout code, est d' interprétation stricte.

Le libre arbitre de chacun compose entre l' interprétation stricte et le "pas vu pas pris" qui est le naturel des grands enfants que nous sommes tous, ou presque. D' accord il y a des exceptions.

 

Quand on est pris, on assume sans se plaindre, voire si on a de bonnes raisons d' avoir enfreint l' interprétation stricte, on soumet ce cas particulier à un juge.

 

L' inconvénient du "pas vu pas pris", c' est que ça peut devenir une habitude quasi permanente qui fait alors que son propre libre arbitre oublie ce qu' est une interprétation stricte du CdR.

Ca peut déréguler un équilibre que le CdR ménage entre utilisateurs de la route.

 

Mais quand on parle d' interprétation stricte, il ne faut pas qu' il y ait divergence d' interprétation stricte entre les différents acteurs de la route. (*)

 

(*) Les usagers qui appliquent le CdR, et ceux qui veillent à l' application du CdR. Exemple trés simple d' un chevauchement ou d' un franchissement de ligne qu' elle soit continue ou de dissuation.

[daniel762]

D'un point de vue réglementaire, c'est interdit.

 

Mais d'un point de vue sécurité, faut voir... Pour moi par exemple, si la visibilité est suffisante il n'y a pas de mal à doubler un vélo en chevauchant une ligne blanche. Voir de la franchir pour doubler un tracteur.

Pareil pour un stop, parfois la sécurité est mieux assurée en le glissant à 1 km/h le pied sur le frein, parce qu'on étend alors son champ de vision, qu'en s'arrêtant réglementairement à la bande blanche pour repartir ensuite.

Ou alors, de jour, allumer ses feux arrière de brouillard, quand une forte pluie associée à une circulation dense font que l'eau projetée par les roues des voitures masquent les feux arrière des voitures. Ce cas étant plus fréquemment rencontré sur autoroute.

Puis il y en a d'autres encore sûrement, auxquelles je ne pense pas pour le moment...

 

 

Quand aux limitations de vitesse généralisées hors agglomération ce sont des règles que j'interprète en permanence, car elles sont en bonne place parmi les moins pertinentes du Code de la route.

[Evvas]

Ou alors, de jour, allumer ses feux arrière de brouillard, quand une forte pluie associée à une circulation dense font que l'eau projetée par les roues des voitures masquent les feux arrière des voitures. Ce cas étant plus fréquemment rencontré sur autoroute.

Ca c'est la règle.

[Invité §dom285lk]

Le CDR est "la" référence, mais ! En fonction des circonstances (et ce qui doit primer est la Sécurité), il faut savoir s'adapter (je n'ai pas dit transgresser quand ça nous arrange )

[Invité §oul767Da]

Ca c'est la règle.

C'est une bonne règle que certains ne respectent malheureusement pas. Par contre certaines règles devraient être modifiées comme faire la différence entre un stop glissé à 1 km/h et un stop grillé sans ralentir. la sanction est la même. Absurde!

[Invité §Ola888Af]

Dom Autosur : Le CDR est "la" référence, mais ! En fonction des circonstances (et ce qui doit primer est la Sécurité), il faut savoir s'adapter (je n'ai pas dit transgresser quand ça nous arrange ) fin citation

 

Oui, mais glisser un stop, franchir une ligne continue ... ne constituent pas des adaptations dans la plupart des cas, ce ne sont qu'interprétation des règles pour convenance personnelle.

[Invité §oul767Da]

Dom Autosur : Le CDR est "la" référence, mais ! En fonction des circonstances (et ce qui doit primer est la Sécurité), il faut savoir s'adapter (je n'ai pas dit transgresser quand ça nous arrange ) fin citation

 

Oui, mais glisser un stop, franchir une ligne continue ... ne constituent pas des adaptations dans la plupart des cas, ce ne sont qu'interprétation des règles pour convenance personnelle.

En ce cas , il faut changer certaines règles!

[Invité §Ola888Af]

En ce cas , il faut changer certaines règles!

 

 

 

Pourquoi pas? La règle en matière de sécurité ne s'interprète pas mais si elle paraît inadaptée dans la plupart des situations, il faut la changer. Ainsi, Il y a quelques années, la priorité dans les ronds points était à droite, pour les véhicules entrants.

L'augmentation du traffic et la recherche de la fluidité a amener à changer cette règle.

[Lascarinho34]

Dom Autosur : Le CDR est "la" référence, mais ! En fonction des circonstances (et ce qui doit primer est la Sécurité), il faut savoir s'adapter (je n'ai pas dit transgresser quand ça nous arrange ) fin citation

 

Oui, mais glisser un stop, franchir une ligne continue ... ne constituent pas des adaptations dans la plupart des cas, ce ne sont qu'interprétation des règles pour convenance personnelle.

 

Oui mon cher Olav , mais avoir mis une ligne continue sur une ligne droite d'un km sur une RD alors qu'elle ne représente aucun danger peut prêter a

une certaine interprétation lorsque l'on y rencontre un tracteur qui roule a 30 km/h .

[Invité §oul767Da]

Oui mon cher Olav , mais avoir mis une ligne continue sur une ligne droite d'un km sur une RD alors qu'elle ne représente aucun danger peut prêter a

une certaine interprétation lorsque l'on y rencontre un tracteur qui roule a 30 km/h .

Comme des routes avec des limitations basses sans raisons apparentes.

[daniel762]

Ca c'est la règle.

 

 

C'est qu'elle aurait changé alors ? Parce que même si je le fais depuis que j'ai commencé à conduire, pour moi si les feux de brouillard arrières doivent être utilisés en cas de brouillard ou de chute de neige, ils sont interdits en cas de pluie...

[Evvas]

 

C'est qu'elle aurait changé alors ? Parce que même si je le fais depuis que j'ai commencé à conduire, pour moi c'est interdit...

Les anti-brouillards par mauvaise visibilité météo ? En fait j'en sais rien, ça me semblait évident, mais peut-être pas.

[enclume76]

J'ignorai ce changement de règle même si il m'arrive de transiger à cette règle en les allumant de temps en temps pour ma propre sécurité je pense

[daniel762]

Les anti-brouillards par mauvaise visibilité météo ? En fait j'en sais rien, ça me semblait évident, mais peut-être pas.

 

 

D'un point de vue sécurité, c'est évident qu'il faut les allumer dans ces circonstances. Mais réglementairement, je crois que c'est toujours interdit. Dom Autosur devrait pouvoir nous le dire ?

[Evvas]

D'un point de vue sécurité, c'est évident qu'il faut les allumer dans ces circonstances. Mais réglementairement, je crois que c'est toujours interdit. Dom Autosur devrait pouvoir nous le dire ?

Ceci dit, la situation est bien pire, avant de s'intéresser aux anti-brouillards, il faudrait déjà que les gens mettent les codes par grosse pluie... Il y en a un nombre important (pas la majorité) qui ne mettent rien ou seulement les veilleuses. Pour moi ça devrait être sanctionné d'au moins 3 points.

C'est pourtant pas difficile à comprendre : on voit rien, donc les autres ne nous voient pas, faut pas bac+5...

 

Il y a aussi les codes quand on a le soleil dans le dos en plaine, c'est à dire dans les yeux de ceux qu'on croise. Même des habitués du coin ne le font pas. Là aussi c'est pas compliqué à comprendre, ce n'est pas contraignant. Alors quoi, faut-il faire des règles et des sanctions en considérant que l'automobiliste est un abruti fini ?

[Invité §Ola888Af]

 

D'un point de vue sécurité, c'est évident qu'il faut les allumer dans ces circonstances. Mais réglementairement, je crois que c'est toujours interdit. Dom Autosur devrait pouvoir nous le dire ?

 

 

 

Les anti brouillards avant peuvent s'utiliser par temps de brouillard, neige et pluie.

Les anti brouillards arrière par temps de brouillard et neige mais pas par temps de pluie.

 

En cas de fortes pluies et de chaussées détrempées, le nuage soulevé par les véhicules peut s'apparenter à du brouillard quant aux conditions de visibilité et justifier l'usage des AB arrière.

Hum, interprétation de la règle...

[Invité §dom285lk]

 

D'un point de vue sécurité, c'est évident qu'il faut les allumer dans ces circonstances. Mais réglementairement, je crois que c'est toujours interdit. Dom Autosur devrait pouvoir nous le dire ?

 

 

 

Les feux de brouillard avant s’utilisent en complément ou en remplacement des feux de croisement, en cas de forte pluie, de chute de neige ou de brouillard.

Les feux de brouillard arrière s’utilisent en cas de chute de neige ou de brouillard, mais jamais sous la pluie car ils sont trop éblouissants.

[jctwin]

 

 

Les feux de brouillard avant s’utilisent en complément ou en remplacement des feux de croisement, en cas de forte pluie, de chute de neige ou de brouillard.

Les feux de brouillard arrière s’utilisent en cas de chute de neige ou de brouillard, mais jamais sous la pluie car ils sont trop éblouissants.

 

 

 

et vous êtes formateur sécurité....

 

Le brouillard de pluie sur une chausse avec un revêtement insufisament drainant rend invisile un véhicule avec les simples feux arrières allumés.

Vous auriez ecris que c'était interdit, je n'aurait rien dit, mais là, non, vraiment, ça prouve que vous devriez changer de metier.

[Invité §dom285lk]

 

 

et vous êtes formateur sécurité....

 

Le brouillard de pluie sur une chausse avec un revêtement insufisament drainant rend invisile un véhicule avec les simples feux arrières allumés.

Vous auriez ecris que c'était interdit, je n'aurait rien dit, mais là, non, vraiment, ça prouve que vous devriez changer de metier.

 

Art. R. 416-7. -

Feux de brouillard.

I. - En cas de brouillard, de chute de neige ou de forte pluie, les feux avant de brouillard peuvent

remplacer ou compléter les feux de croisement. Ils peuvent compléter les feux de route en dehors des

agglomérations, sur les routes étroites et sinueuses, hormis les cas où, pour ne pas éblouir les autres

usagers, les feux de croisement doivent remplacer les feux de route.

II. - Le ou les feux arrière de brouillard ne peuvent être utilisés qu'en cas de brouillard ou de chute de

neige.

 

Tout ce qui n'est pas interdit est autorisé, par conséquent rien n'interdit les feux de brouillard en agglomération pour les cas ci-dessus.