Victime d'une queue de poisson, je lui rentre dedans

[Invité §tur434Sp]

Il suffirait de s'arrêter et de repartir pour qu'il n'y ait pas délit de fuite ?

Non, le texte est ambigu, mais quand même, il y a "et de tenter ainsi d'échapper..."

Dans l'esprit il faut comprendre s'arrêter durablement et attendre la police ou donner ses coordonnées ou équivalent.

En tous cas je n'imagine pas que ça puisse être autrement. Donc pour moi il y a bien délit de fuite, mais je pense que la faute est pour Katrel (barème IRSA). Et je ne sais pas si on peut parler de fuite dans le cas où il est considéré comme non-fautif.

Oui, si tu t'arrêtes et descend constater, il n'y a pas de délit de fuite. La présence de la Police ne changera rien de plus. Si j'ai pas envie de faire un constat et de pas échanger mes coordonnées avec l'autre conducteur, je le fais, et ne risque rien. C'est dégueu, mais c'est ainsi.

 

La faute civile ici c'est de réparer les dommages causés à autrui. Le seul levier d'action qu'aurait une victime serait le Tribunal. Mais n'inversons pas les rôles. Si tout est décrit comme expliqué par l'auteur du sujet, c'est lui le fautif, car c'est lui qui percute l'arrière du camion. Let it be pour la suite, si les reponsables parc auto de l'entreprise sont pro ils dédommagent, sinon...

 

C'est pas ambigu, c'est clair et à ne pas interpréter, et pour l'avoir vu/vécu dans divers cas, dès que tu t'arrêtes en en ayant connaissance, aucun Parquet ne relève de délit de fuite dans le cadre de dégâts matériels.

 

Pour information, il y a quelques années, il existait une infraction, "Refus par conducteur (...) d'établir un constat à l'amiable". Cette dernière n'est plus.

 

C'est dans des situations comme celles-ci que tout peut déraper

[Evvas]

Si c'est pas ambigu, il suffit de s'arrêter, comme à un stop, puis de repartir. J'ai du mal à croire que ça puisse être ça.

 

Et puis, à quoi servirait ce bout de phrase : "et de tenter ainsi d'échapper..." ?

[daniel762]

Tiré du Code Pénal: (Art 434-10)

« (...) fait, pour tout conducteur d'un véhicule ou engin terrestre, fluvial ou maritime, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident, de ne pas s'arrêter et de tenter ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut avoir encourue, est puni de trois ans d'emprisonnement et de 75 000 d'amende. »

 

Ne pas échanger ses coordonnées ou refuser de faire un constat n'est pas pénalement répréhensible

 

 

D'accord pour le constat qui n'est pas légalement obligatoire, mais il me semble que la jurisprudence a déterminé depuis longtemps que donner son identité est bien obligatoire.

Et je me demande même s'il n'est pas obligatoire de donner aussi les coordonnées de son assurance ?

[Invité §tur434Sp]

D'échapper à ses responsabilités. C'est lorsque c'est le but recherché.Or quand tu t'arrêtes, ce n'est pas pour fuir, puisque tu t'arrêtes, le législateur décide que tu peux relever une plaque et échanger des coordonnées, alpaguer des témoins, etc.

 

[Lascarinho34]

Oui, si tu t'arrêtes et descend constater, il n'y a pas de délit de fuite. La présence de la Police ne changera rien de plus. Si j'ai pas envie de faire un constat et de pas échanger mes coordonnées avec l'autre conducteur, je le fais, et ne risque rien. C'est dégueu, mais c'est ainsi.

 

La faute civile ici c'est de réparer les dommages causés à autrui. Le seul levier d'action qu'aurait une victime serait le Tribunal. Mais n'inversons pas les rôles. Si tout est décrit comme expliqué par l'auteur du sujet, c'est lui le fautif, car c'est lui qui percute l'arrière du camion. Let it be pour la suite, si les reponsables parc auto de l'entreprise sont pro ils dédommagent, sinon...

 

C'est pas ambigu, c'est clair et à ne pas interpréter, et pour l'avoir vu/vécu dans divers cas, dès que tu t'arrêtes en en ayant connaissance, aucun Parquet ne relève de délit de fuite dans le cadre de dégâts matériels.

 

Pour information, il y a quelques années, il existait une infraction, "Refus par conducteur (...) d'établir un constat à l'amiable". Cette dernière n'est plus.

 

C'est dans des situations comme celles-ci que tout peut déraper

 

Tout a fait , un pote derniérement c'est fait éclaté en moto par un mec bourré qui s'est arrêté pour constater les dégats et qui est reparti avant l'arrivée de

la police ( pour cause ) et bien le délit de fuite n'a pas été retenu malgré les témoins ni le taux d'alcool car lorsque les FDO sont descendus chez lui et

constatés qu'il était sous l'emprise de l'alcool , ils ont dit qu'il avait pu boire que lorsqu'il est arrivé chez lui .

[Invité §tur434Sp]

 

D'accord pour le constat qui n'est pas légalement obligatoire, mais il me semble que la jurisprudence a déterminé depuis longtemps que donner son identité est bien obligatoire.

Et je me demande même s'il n'est pas obligatoire de donner aussi les coordonnées de son assurance ?

 

 

 

Si tu trouves cette jurisprudence, je veux bien te croire Moi je l'ignore.

 

C'est le délit de fuite, pas le délit de refus de donner son identité à un conducteur.

[Invité §tur434Sp]

Tout a fait , un pote derniérement c'est fait éclaté en moto par un mec bourré qui s'est arrêté pour constater les dégats et qui est reparti avant l'arrivée de

la police ( pour cause ) et bien le délit de fuite n'a pas été retenu malgré les témoins ni le taux d'alcool car lorsque les FDO sont descendus chez lui et

constatés qu'il était sous l'emprise de l'alcool , ils ont dit qu'il avait pu boire que lorsqu'il est arrivé chez lui .

 

 

Oui, n'importe quel avocat fait sauter la procédure d'alcoolémie. Et y a des chances que le Parquet n'accepter pas la saisine. "J'étais choqué M'sieur, j'ai descendu 5 verres de Pastis en rentrant chez moi". Même si c'est faux, on ne peut pas le prouver, sauf si les policiers le constatent avant

[Evvas]

 

Oui, n'importe quel avocat fait sauter la procédure d'alcoolémie. Et y a des chances que le Parquet n'accepter pas la saisine. "J'étais choqué M'sieur, j'ai descendu 5 verres de Pastis en rentrant chez moi". Même si c'est faux, on ne peut pas le prouver, sauf si les policiers le constatent avant

On peut savoir s'il vient de boire avec le taux d'alcool qui monte. Mais on sait juste qu'il a bu récemment. Si le taux descend, on sait que ça date.

[Invité §oul767Da]

 

 

Si tu trouves cette jurisprudence, je veux bien te croire Moi je l'ignore.

C'est le délit de fuite, pas le délit de refus de donner son identité à un conducteur.

C'est assimilable à un délit de fuite puisque il s'agit d'un refus de se faire connaitre donc de pouvoir dédommager sa victime. Ce serait un peu trop facile, non? Le constat n'est pas obligatoire car en ce cas , on peut très bien s'arranger à l'amiable sans passer par les assurances. Au pire demander réparation au civil.

[Invité §Lag267UD]

En tout cas, j'ai reussi a contacter l'entreprise (un grand groupe) et c'est un responsable qui m'a rappellé. Je lui ai expliqué les faits et il m'a indiqué son employé n'en etait pas a son coup d'essai, il m'a présenté ses excuses et va voir avec son employé (je doute que celui ci assume surtout si ce n'est pas la premiere fois...).

Le devis du garage s'eleve finalement a 1 200 € (c'est quand meme un peu plus que les 500€ annoncé initialement :/) et il m'a dit qu'il verra avec son superieur a combien ils peuvent m'indemniser.

 

Question: a partir de combien acceptez vous le dedomagement? Parce que s'il me propose 300€ et que je dois assumer les 900€ restant c'est chaud pour moi financierement.

Autre question: s'ils me proposent une somme qui ne suffit pas, est-ce possible de l'accepter mais de la faire passer sur l'assurance quand meme? Je ne paye rien sur le coup, mais ca rembourserait le futur malus...

 

Merci en tout cas a tous pour vos reponses !!

 

Pas mieux que les autres ... exige une prise en charge complète de la réparation, ce n'est pas juste une erreur de leur chauffeur mais un comportement délibérément dangereux et c'est inacceptable ! Ne te monte pas le bourrichon de suite, tu as déjà eu bien plus que ce que tu espérais, un contact, un éventuel dédommagement, et la reconnaissance des torts de l'employé.

 

Pour l'arrangement plutôt que de demander du pognon, surtout si la proposition est pas suffisante, dis leur que tu prends rdv avec le garage du devis et qu'ils règlent la note (en avance bien entendu). Si il n'y a pas besoin de sortir d'argent, surtout a un particulier, c'est moins de tracas pour eux. Soit arrangeant, dis toi que plus qu'un soucis de pognon, ce qui les embêtes c'est le temps perdu et les tracas administratifs.

 

Ne cherche pas a avoir le truc le moins cher, regarde plutôt un garage qui bosse bien. Tu peux faire plusieurs devis mais la encore ne cherche pas a tirer les prix vers le bas. T’inquiète pas ils se débrouilleront, payeront pas la TVA, feront passer cela pour une réparation sur un de leur véhicule, en frais divers, ou en interne sur leur assurance. Limite ça va rien leur couter. Laisse leur le choix du garage au pire, ils ont peut être des partenaires pour l'entretien / les réparations de leur flotte, et des tarifs négociés contractuellement.

[Invité §kat054FU]

Super, l'employé a evidemment fait une fausse declaration et son employeur prefere le croire. Apres tout, c'est sur que c'est plus simple, et ca entraine moins de probleme. Quand on peut fuir, pourquoi assumer et payer? Belle mentalité. Pour info c'est l'entreprise Cottel Reseaux. Donc a eviter, vraiment.

Ai-je un autre recours pour les faire payer ?

[Invité §sas058Eg]

comme certains pensent ici que les limitations de vitesse et le code de la route, c'est mauvais pour l'économie, et bien on a par l'exemple le résultat de comportements débridés.

donc console toi en te disant que c'est bon pour la france.

en plus tu vas payer les réparations et c'est doublement meilleur pour la france

[Invité §oul767Da]

Super, l'employé a evidemment fait une fausse declaration et son employeur prefere le croire. Apres tout, c'est sur que c'est plus simple, et ca entraine moins de probleme. Quand on peut fuir, pourquoi assumer et payer? Belle mentalité. Pour info c'est l'entreprise Cottel Reseaux. Donc a eviter, vraiment.

Ai-je un autre recours pour les faire payer ?

Il est logique que faute de preuves, l'employeur couvre son personnel. Mais Au moindre incident de ce style dans le futur, la crédibilité de l'employé risque d'être mise à mal . A part porter plainte et faire convoquer l'entreprise par les FDO, tu n'a pas de recours. Il est possible que devant les FDO la version de l'employé soit différente?

[Invité §sas058Eg]

Il est logique que faute de preuves, l'employeur couvre son personnel. Mais Au moindre incident de ce style dans le futur, la crédibilité de l'employé risque d'être mise à mal . A part porter plainte et faire convoquer l'entreprise par les FDO, tu n'a pas de recours. Il est possible que devant les FDO la version de l'employé soit différente?

 

relis les propos de Katrel, l'employeur sait déjà à quoi s'en tenir.

mais il préfère couvrir son employé ...

[Invité §oul767Da]

relis les propos de Katrel, l'employeur sait déjà à quoi s'en tenir.

mais il préfère couvrir son employé ...

J'avais compris. Merci!

[Lascarinho34]

comme certains pensent ici que les limitations de vitesse et le code de la route, c'est mauvais pour l'économie, et bien on a par l'exemple le résultat de comportements débridés.

donc console toi en te disant que c'est bon pour la france.

en plus tu vas payer les réparations et c'est doublement meilleur pour la france

 

Qu'il y ait des limitations ou non , n'a strictement rien a voir avec des gens irresponsables a qui on a donné le permis de conduire car même si

on enléve les limitations qui te tiennent tant a coeur , on éradiquera pas pour autant la c....e de certains . L'intelligence , le savoir vivre et le

respect des autres , ça ne s'achète pas au supermarché .

 

Je voudrais également dire a notre ami katrel , que si il est "tout risque" , il a qu'a faire passer ça en accident de stationnement , il ne paiera que

la franchise et n'aura pas de malus ( je sais de quoi je parle ).

[sebmac]

Bonsoir,

 

Je roulais tranquillement en agglomeration en fin d'apres midi, il y avait beaucoup de circulation quand une camionnette me depasse sur la voie de gauche (roulant par la meme occasion a contre-sens) et s'insere juste devant moi (evitant de justesse de se prendre une voiture de plein fouet), evidemment il pile devant moi pour ne pas se prendre la voiture que je suivais et je finis par lui rentrer dedans en ayant tout fait pour freiner.

Lui n'a rien et pour cause, il avait un attache remorque jaune tres solide (est-ce legal?), et moi mon par choc enfoncé, un feu de brouillard defoncé et une grosse flaque sous la voiture en m'arretant plus loin (liquide de refroidissement). Le mec sort de la voiture, m'insulte en voyant qu'il n'a rien et me disant que c'etait bien fait pour moi, je n'avais qu'a avancer plus vite puis se barre. Evidemment, je n'ai aucun temoin car les gens ont continuer de faire leur vie, et moi si c'est sa parole contre la mienne, je suis responsable car c'est moi qui lui fonce dedans.

Que puis-je faire ? J'ai eu le reflexe de prendre une photo de l'arriere de son vehicule ou on voit le nom de l'entreprise, la plaque d'immatriculation et son attache remorque. Quel recours ai-je ? Que ce soit au niveau de l'assurance et pour le faire passer responsable ? Comment faire pour payer le moins de reparation possible? (Plus de 500€ selon le garagiste...)

Merci d'avance.

 

Qu'il y ait des limitations ou non , n'a strictement rien a voir avec des gens irresponsables a qui on a donné le permis de conduire car même si

on enléve les limitations qui te tiennent tant a coeur , on éradiquera pas pour autant la c....e de certains . L'intelligence , le savoir vivre et le

respect des autres , ça ne s'achète pas au supermarché .

 

Je voudrais également dire a notre ami katrel , que si il est "tout risque" , il a qu'a faire passer ça en accident de stationnement , il ne paiera que

la franchise et n'aura pas de malus ( je sais de quoi je parle ).

 

 

Faut vraiment être convaincu de la réussite d'une telle fausse déclaration pour croire qu'un expert est un peu neuneu pour confirmer que de tels dégâts sont liés à une simple manoeuvre de stationnement un peu brutale!

[Invité §sas058Eg]

Qu'il y ait des limitations ou non , n'a strictement rien a voir avec des gens irresponsables a qui on a donné le permis de conduire car même si

on enléve les limitations qui te tiennent tant a coeur , on éradiquera pas pour autant la c....e de certains . L'intelligence , le savoir vivre et le

respect des autres , ça ne s'achète pas au supermarché .

 

Je voudrais également dire a notre ami katrel , que si il est "tout risque" , il a qu'a faire passer ça en accident de stationnement , il ne paiera que

la franchise et n'aura pas de malus ( je sais de quoi je parle ).

 

 

tu sais que j'ai un avis différent et j'ai déjà expliqué pourquoi

 

pour l'arnaque à l'assurance ...

[Lascarinho34]

 

 

Faut vraiment être convaincu de la réussite d'une telle fausse déclaration pour croire qu'un expert est un peu neuneu pour confirmer que de tels dégâts sont liés à une simple manoeuvre de stationnement un peu brutale!

 

 

Pas une manoeuvre de sa part mais dire qu'il a retrouvé sa voiture emboutie sur une place de stationnement .

[Lascarinho34]

 

tu sais que j'ai un avis différent et j'ai déjà expliqué pourquoi

 

pour l'arnaque à l'assurance ...

 

j'ai oublié , alzheimer commence a attaquer .

[Invité §kat054FU]

Qu'est ce que le FDO ?

Pff l'employeur sait deja a quoi s'en tenir avec cet employé puisqu'il m'a lui meme dis que c'etait pas la premiere fois.

Je suis degouté.

Je suis assuré tout risque, mais la voiture est au nom de mes parents. Comment faire pour eviter le malus?

[daniel762]

FDO = forces de l'ordres : policier ou gendarme.

[Invité §lea188nu]

Qu'est ce que le FDO ?

Pff l'employeur sait deja a quoi s'en tenir avec cet employé puisqu'il m'a lui meme dis que c'etait pas la premiere fois.

Je suis degouté.

Je suis assuré tout risque, mais la voiture est au nom de mes parents. Comment faire pour eviter le malus?

 

 

 

Il était francais ce conducteur ?

[Invité §oul767Da]

 

 

Il était francais ce conducteur ?

 

Peux tu développer ?

[Lascarinho34]

Qu'est ce que le FDO ?

Pff l'employeur sait deja a quoi s'en tenir avec cet employé puisqu'il m'a lui meme dis que c'etait pas la premiere fois.

Je suis degouté.

Je suis assuré tout risque, mais la voiture est au nom de mes parents. Comment faire pour eviter le malus?

 

Voir mon post plus haut .

[le passant]

Peux tu développer ?

 

bonjour Oulianov.

 

le siège de la société dont le chauffeur est mis en cause se situe dans une ville frontalière.

[Invité §oul767Da]

bonjour Oulianov.

 

le siège de la société dont le chauffeur est mis en cause se situe dans une ville frontalière.

 

Bonjour Le Passant! Quelque soit la nationalité de l'employé, ce dernier doit bénéficier d'un contrat de travail en accord avec la réglementation du pays ou travaille la société. Il doit aussi se soumettre à ces lois et réglements. Je ne vois donc pas le rapport avec sa nationalité?

[le passant]

Bonjour Le Passant! Quelque soit la nationalité de l'employé, ce dernier doit bénéficier d'un contrat de travail en accord avec la réglementation du pays ou travaille la société. Il doit aussi se soumettre à ces lois et réglements. Je ne vois donc pas le rapport avec sa nationalité?

 

 

bonjour Oulianov.

 

ma réponse était juste à titre indicatif.

pour le reste,je laisserais Leaderprice,s'il le souhaite,expliquer sa démarche.

[Invité §oul767Da]

 

bonjour Oulianov.

 

ma réponse était juste à titre indicatif.

pour le reste,je laisserais Leaderprice,s'il le souhaite,expliquer sa démarche.

Il n'en a visiblement pas l'intention!

[Invité §lea188nu]

 

bonjour Oulianov.

 

ma réponse était juste à titre indicatif.

pour le reste,je laisserais Leaderprice,s'il le souhaite,expliquer sa démarche.

 

 

 

Si j'ai une réponse je développerai simplement ce qu'il m'était venu à l'esprit lors de la lecture de la phrase qui se trouve à l'origine de ma question.

[Invité §oul767Da]

 

 

Si j'ai une réponse je développerai simplement ce qu'il m'était venu à l'esprit lors de la lecture de la phrase qui se trouve à l'origine de ma question.

 

Ben voyons!

[Invité §kat054FU]

Euh je sais pas s'il a la nationalité francaise, mais il a des origines en tout cas. Cependant la société est francaise.

[daniel762]

 

 

Il était francais ce conducteur ?

 

Voir mon post plus haut .

 

Ce serait plus simple si tu répondais à la question...

 

Parce que soit ça a une incidence sur le traitement du dossier et l'information peut alors intéresser tout le monde, soit ça n'en n'a aucune et dans ce cas, je me demande le pourquoi de ta question.

[Evvas]

Euh je sais pas s'il a la nationalité francaise, mais il a des origines en tout cas. Cependant la société est francaise.

des origines ?

[Invité §oul767Da]

des origines ?

 

Terrain glissant?