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Amande Alcool Belgique

 

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 Sujet :

Amande Alcool Belgique

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Bob54wk
Invité
bob54wk
  1. Posté le 15/12/2014 à 12:21:01  
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Je suis Français resident en France avec une voiture immatriculé en France. J'ai été arrêter il y a quelques semaine en Belgique avec 0.44 mg d'alcool et un procès verbale avais été dressé, j'en ai reçu la copie il y a peux et là ce matin j'ai reçu une lettre (sans accusé de réception) du ministère publique belge me demandant 450 euros d’amande en échange d'un "arrêt" de la procédure. Ma question est la suivante, que ce passeras t-il si je ne paie pas l'amande ? Et existe t-il un risque de voire cette affaire, memé aussi minable soit-elle, arrivé dans notre hexagone et de devoirs me taper un procès en France assortit d'une perte de 6 point ou je ne sais quoi ?.


PS : Je tien aussi a signaler que dans le procès verbale ainsi que sur le courrier amande; La nationalité de mon véhicule est instrite "B" comme si celui ci était Belge alors que non, y'aurait-il également vice de forme ?

Merci :)

Sujets relatif
Profil : Routard
jipirou24
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 15/12/2014 à 20:27:29  
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Bonsoir,
Va faire un tour sur ce site.
http://www.code-de-la-route.be/460-t4hs5
Je pense que tu parles de l'analyse de l'air expiré.
Tu dois avoir qu'il y a maintenant accord entre la France et la Belgique pour poursuivre les infractions graves.
Personnellement, si les 450 euros servent à arrêter la procédure (mais relis bien le courrier), je n'hésiterais pas. Tu risques beaucoup plus gros car tu es en situation de délit, et pas de simple infraction.


---------------
Avant, avec les trucs électriques, on risquait juste de se faire électrocuter. Maintenant, avec l'électronique, on risque de se faire électroniquer...Vous sentez la différence ???
Invité
bob54wk
  1. Posté le 17/12/2014 à 16:13:05  
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Le site ne me donne aucune infos utiles :/

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Profil : Routard
jipirou24
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 17/12/2014 à 17:36:58  
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C'est pourtant clair :
Article 34 §2 : Avec 0.44 mg, tu risques une amende de 200 à 2000 €.
Article 35 : 200 à 2000 € d'amende.
L'article 36 ne s'applique pas.....sauf si récidive, ce que tu ne précises pas.
Et là, ça devient méchant : 1 mois à 2 ans de prison et de 400 à 5000 €.
Par contre, j'ignore si les peines se cumulent (vaudrait mieux pas pour toi).
Va voir également ce site :

http://vosdroits.service-publi [...] 5097.xhtml

Vouloir jouer sur le fait qu'ils ont mis un B comme nationalité me semble risqué. Faudrait voir un avocat belge.
Message cité 1 fois

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Avant, avec les trucs électriques, on risquait juste de se faire électrocuter. Maintenant, avec l'électronique, on risque de se faire électroniquer...Vous sentez la différence ???
Invité
bob54wk
  1. Posté le 17/12/2014 à 18:03:08  
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Ok là ça me parait claire. Bon c'est tout soyons bon joueur et assumons dommage pour le porte monnaie :/  :p

Sur le départ...
Profil : Pilote d'essai
sebmac
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 17/12/2014 à 18:20:23  
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jipirou24 a écrit :

C'est pourtant clair :
Article 34 §2 : Avec 0.44 mg, tu risques une amende de 200 à 2000 €.
Article 35 : 200 à 2000 € d'amende.
L'article 36 ne s'applique pas.....sauf si récidive, ce que tu ne précises pas.
Et là, ça devient méchant : 1 mois à 2 ans de prison et de 400 à 5000 €.
Par contre, j'ignore si les peines se cumulent (vaudrait mieux pas pour toi).
Va voir également ce site :

http://vosdroits.service-publi [...] 5097.xhtml

Vouloir jouer sur le fait qu'ils ont mis un B comme nationalité me semble risqué. Faudrait voir un avocat belge.
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C'est pour le véhicule. Mais comme ici c'est le conducteur qui a été interpelé, cette erreur est complètement insignifiante!

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