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Code de la route

Qui a la priorité dans une intersection en t ?


Invité §Ulf717Xj

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Invité §jip680wv

En l'absence de signalisation, la voiture rouge doit céder le passage à la voiture bleue.

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Invité §Tis758PG

Effectivement. Même si la voiture rouge va tout droit, en l'absence de signalisation contraire, la voiture bleue bénéficie de la àpriorité à droite, y a pas photo. C'est une des bases élémentaires qui est apprise aux élèves-conducteurs dans les autos-écoles.

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Invité §Tis758PG

 

 

L'article, soit disant mis à jour en 2013, relate des faits beaucoup plus anciens (cour de cass. de 1998). Aujourd'hui, les conducteurs doivent moduler le vitesse en raison des circonstances et des obstacles prévisibles (R413-17, amende de 4e classe). De ce fait, l'abus de priorité est une notion qui n'existe plus et les tribunaux n'en font plus état. Il appartient désormais à celui qui n'a pas priorité de céder cette priorité à ceux qui l'ont. Refuser une priorité est sanctionné systématiquement par une amende de 4e classe, une suspension du permis et 4 points en moins.

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Invité §jip680wv

De toute façon, si on lit bien les textes, il n'est jamais dit qu'un véhicule "A" doit passer avant un véhicule "B", mais que le véhicule "B" doit céder le passage au véhicule "A".

Le distinguo est subtil, mais néanmoins réel.

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Invité §alb464lD

 

L'article, soit disant mis à jour en 2013, relate des faits beaucoup plus anciens (cour de cass. de 1998). Aujourd'hui, les conducteurs doivent moduler le vitesse en raison des circonstances et des obstacles prévisibles (R413-17, amende de 4e classe). De ce fait, l'abus de priorité est une notion qui n'existe plus et les tribunaux n'en font plus état. Il appartient désormais à celui qui n'a pas priorité de céder cette priorité à ceux qui l'ont. Refuser une priorité est sanctionné systématiquement par une amende de 4e classe, une suspension du permis et 4 points en moins.

 

 

tiens j'ai même mieux : un article de 2014

 

http://www.permispratique.com/ [...] _a319.html

 

et toi tes preuves elles sont où ?

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Invité §jip680wv

Personne n'a dit que l'on pouvait s'engager dans une intersection, même si on est prioritaire, sans faire attention.

Quand mes élèves avaient du mal à intégrer cette notion, je leur posais cette question : pourquoi regardes-tu à droite et à gauche avant de traverser sur un passage pour piétons, tu es prioritaire sur les voitures ?....Et la réponse était quasi automatique : on ne sait jamais, il y a tant de conducteurs qui ne font pas assez attention.

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Invité §Tis758PG

Il y une différence entre des conseils judicieux prodigués par une auto-école et les prescriptions du code de la route. En effet, pour les juges, et seulement pour les juges (au civil comme au pénal), l'abus de priorité est une notion qui n'existe plus, c'est très clair. Un conducteur de voiture qui se fera cartonner parce qu'il n'aura pas cédé la priorité, sera systématiquement débouté sur les bases de ce pseudo abus de priorité, même si sa voiture a été accrochée à l'arrière, et condamné pour refus de priorité. Maintenant, et là je suis d'accord avec ces 2 messages précédents, ceux jipirou24 et alban_92, il vaut mieux renoncer à sa priorité que d'avoir un accident même non responsable. La différence est là et pas ailleurs. Les formateurs en auto-école en sont bien conscients et l'enseignent à leurs élèves.

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Est-ce systématique ?

 

Il me semble me souvenir d'un cas où le conducteur prioritaire avait été jugé responsable (était-ce totalement ou partiellement ?) de l'accident parce qu'il circulait à très grande vitesse, et que du fait de la visibilité restreinte le conducteur non-prioritaire pouvait s'engager en pensant qu'il n'y avait personne alors que si le conducteur prioritaire avait respecté la limitation, le non-prioritaire aurait pu le voir avant de s'engager.

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Invité §Tis758PG

Est-ce systématique ?

 

Il me semble me souvenir d'un cas où le conducteur prioritaire avait été jugé responsable (était-ce totalement ou partiellement ?) de l'accident parce qu'il circulait à très grande vitesse, et que du fait de la visibilité restreinte le conducteur non-prioritaire pouvait s'engager en pensant qu'il n'y avait personne alors que si le conducteur prioritaire avait respecté la limitation, le non-prioritaire aurait pu le voir avant de s'engager.

 

C'était il y a longtemps parce que depuis ce n'est plus de mise et les juges savent le rappeler.

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Invité §Sha827Kt

Résumé des réponses et petites précisions :

 

Les seuls véhicules prioritaires au niveau du code de la route sont :

 

"Article R311-1 En savoir plus sur cet article...

Modifié par DÉCRET n°2014-784 du 8 juillet 2014 - art. 7

 

...

 

6. 4. Véhicule d'intérêt général : véhicule d'intérêt général prioritaire ou bénéficiant de facilités de passage ;

 

6. 5. Véhicule d'intérêt général prioritaire : véhicule des services de police, de gendarmerie, des douanes, de lutte contre l'incendie, d'intervention des unités mobiles hospitalières ou, à la demande du service d'aide médicale urgente, affecté exclusivement à l'intervention de ces unités et du ministère de la justice affecté au transport des détenus ou au rétablissement de l'ordre dans les établissements pénitentiaires ; "

Tous les autres ne le sont pas, et encore que ceux mentionné ne sont prioritaire QUE et uniquement si affecté à une mission particulière pour certains.

 

 

La bonne réponse à la situation est donc quel véhicule doit cédez la priorité à l'autre ....

 

La règle du code de la route étant :

 

"Article R415-1 En savoir plus sur cet article...

 

Tout conducteur s'approchant d'une intersection de routes doit vérifier que la chaussée qu'il va croiser est libre, circuler à allure d'autant plus modérée que les conditions de visibilité sont moins bonnes et, en cas de nécessité, annoncer son approche.

 

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe."

Qui concerne TOUTES les intersections ...

 

Et plus particulièrement pour ce qui est communément appelé "priorité à droite" :

 

"Article R415-5 En savoir plus sur cet article...

 

Lorsque deux conducteurs abordent une intersection par des routes différentes, le conducteur venant par la gauche est tenu de céder le passage à l'autre conducteur, sauf dispositions différentes prévues au présent livre.

 

Le fait, pour tout conducteur, de ne pas respecter les règles de priorité fixées au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

 

Tout conducteur coupable de cette infraction encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.

 

Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire."

 

C'est donc le véhicule bleu qui doit cédez la priorité au rouge.

 

Mais la règle R415-1 n'autorise pas le véhicule à passer sans aucune prudence et sans s'assurer qu'il ne provoquera pas un accident s'il passe ...

 

D'ou le fake crée sur le net parlant "d'abus de priorité" Qui de fait ne peut pas être évoqué puisque cela n'existe pas dans le code de la route ...

 

Par contre contesté en invoquant le R415-1 et les 2 qui suivent :

 

"Article R412-6 En savoir plus sur cet article...

Modifié par Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 - art. 15

 

I.-Tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un conducteur. Celui-ci doit, à tout moment, adopter un comportement prudent et respectueux envers les autres usagers des voies ouvertes à la circulation. Il doit notamment faire preuve d'une prudence accrue à l'égard des usagers les plus vulnérables.

 

II.-Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manoeuvres qui lui incombent. Ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le nombre ou la position des passagers, par les objets transportés ou par l'apposition d'objets non transparents sur les vitres.

 

III.-Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du II ci-dessus est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

 

IV.-En cas d'infraction aux dispositions du II ci-dessus, l'immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3. "

 

et

 

"Article R413-17 En savoir plus sur cet article...

 

I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.

 

II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.

 

III. - Sa vitesse doit être réduite :

 

1° Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;

 

2° Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;

 

3° Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;

 

4° Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;

 

5° Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard...) ;

 

6° Dans les virages ;

 

7° Dans les descentes rapides ;

 

8° Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;

 

9° A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;

 

10° Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;

 

11° Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.

 

IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe."

Devrait normalement calmer les ardeurs du juge même s'il a reçu des consignes de sévérité.

 

Cependant l'expérience juridique de Tisuisse que je n'ai pas semble indiquer le contraire.

 

Il faudrait donc que tisuisse nous indique si c'est le motif inexistant de "refus de priorité" qui est rejeté ou bien s'il s'agit totalement de consignes de sévérité ce malgré un défense basée sur sur les vrai textes du code de la route ;)

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Invité §mas674tq

Bonjour,

 

Et dans ce contexte, qui est le prioritaire ?

 

59bbbccd73b8b.png

 

Ben pareil, priorité à droite, la voiture violette doit céder le passage à la voiture bleue.

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Invité §mas674tq

L'intersection reste en priorité à droite.

Les deux véhicules sont sur la même route, la priorité est cédée au véhicule faisant le moins de manoeuvre ( comme traverser une file de circulation )

 

Euh source ??

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L'intersection reste en priorité à droite.

Les deux véhicules sont sur la même route, la priorité est cédée au véhicule faisant le moins de manoeuvre ( comme traverser une file de circulation )

 

Désolé mais cette règle ne me frappe pas. J'ai jamais vu ni appliqué le cas où on doit céder le passage à un véhicule qui coupe notre file dans un carrefour et qui n'arrive pas de la droite…

Je veux bien la source.

 

Pour moi le véhicule violet doit laisser passer le véhicule rose car il coupe la voie. Il n'y a personne à droite pour le véhicule bleu donc il peut passer. :bah:

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La règle est le croisement par la droite, sauf signalisation particulière réclamant le croisement à l'indonésienne (par la gauche).

Pour croiser par la droite, la voiture violette doit passer derrière la voiture bleue. Donc la voiture bleue passe vu qu'elle n'a pas de véhicule arrivant à sa droite. Et si elle devait attendre qu'un véhicule prioritaire passe, elle n'aurait qu'à laisser passer la violette par courtoisie le temps que le prioritaire quitte le carrefour.

R414-1

 

 

et ça c'est pour le fun:

 

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Le R414-1 indique seulement de rester sur la voie de droite pour effectuer un croisement

Elle ne parle en aucun cas de priorité

Article R414-1

Les croisements s'effectuent à droite.

En cas de croisement de véhicules, chaque conducteur doit serrer sur sa droite autant que le lui permet la présence d'autres usagers.

Toutefois, certaines intersections peuvent être aménagées de façon telle que le conducteur doive, en fonction de la signalisation, serrer sur sa gauche pour permettre le croisement.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe

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Invité §vbp710hO

Ton article ne traite que de la situation d'un croisement avec même direction mais sens opposé.

Pas changement de voie (intersection).

 

Tu manoeuvres, tu n'as pas la priorité.

Tu coupes la voie où tu ne devrais pas être, tu n'as pas la priorité.

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Invité §mas674tq

Code de la route et aussi l'apprentissage de la gauche et de la droite x)

Les deux véhicules sont a gauche l'un de de, difficile de faire une priorité à droite

 

Justement, la voiture bleue est à la droite de la violette, elle a donc la priorité.

 

J'ai croisement comme ça pas loin de chez moi.

 

Quand je te demande la source c'est par rapport à cette phrase " la priorité est cédée au véhicule faisant le moins de manoeuvre", qui ne veut rien dire.

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Non, elle est a gauche -_- ...

Elle est sur la voie en sens inverse, y a aucune priorité à droite ! Ça n'existe pas dans ce cas là et tu risques d'être un créateur d'accident sir certain axe où la priorité est modifié !

 

Tu manoeuvres, tu es pas prioriraire. Le 414-1 est totalement inutile dans ce cas !

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Tu viendras pas pleurer quand tu auras un sinistre responsable à cause de ta croyance :ddr:

 

 

t'as rien compris au 414-1. Il dit simplement que tu dois par défaut croiser par la droite. Donc pas couper devant un véhicule quand il y a croisement. Sauf si des flèches parterre t'obligent à croiser de face. Donc pour croiser par la droite, il faut contourner par derrière le véhicule d'en face, donc il faut qu'il passe avant toi, donc tu le laisses passer, tu ne lui coupes pas la route :bah:

Le carrefour en "T", c'est simplement un carrefour en X amputé d'une possibilité, mais ça ne change pas les règles de croisement !!!

 

Fais-gaffe, ça fait très mal les chocs frontaux, parait-il :W

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Invité §vbp710hO

Euhhhh, sérieusement on se bat pour une priorité sur une intersection où c'est hyper limpide? Vous me faites légèrement peur là...

 

Il n'y a pas de signalisation, tu coupes la route, t'attends d'avoir la place, et le temps...

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Je crois que tu confond ta gauche et ta droite ;).

Car croiser un véhicule venant d'en face par la droite, ça va être très très compliquer !

Et si tu "croises par la droite", tu dois êtres devant le véhicule pour qu'il soit à ta droite.

Si tu passes derriere, il reste à ta gauche

 

Le 411 ne traite en aucun cas de la priorité ou de la logique de passage. Uniquement du placement du véhicule. Placement qui est là uniquement pour le croisement de véhicule et donc inopérant pour les intersections quand on veut tourner à gauche !

Fait gaffe, bloquer les gens sur la route, certain pourrait le prendre mal ;) )

 

 

En cadeau, le vrai texte de loi qui explose le tien ( tueur de placement sur la route )

 

Article R415-4

Modifié par Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 - art. 9

I.-Tout conducteur s'apprêtant à quitter une route sur sa gauche doit serrer à gauche.

II.-Lorsque la chaussée est à double sens de circulation il ne doit pas en dépasser l'axe médian. Néanmoins, lorsque cette chaussée comporte un nombre impair de voies matérialisées, il doit, sauf dispositions différentes prises par l'autorité investie du pouvoir de police, emprunter la voie médiane.

III.-Il doit céder le passage aux véhicules venant en sens inverse sur la chaussée qu'il s'apprête à quitter ainsi qu'aux cycles et cyclomoteurs circulant dans les deux sens sur les pistes cyclables qui traversent la chaussée sur laquelle il va s'engager.

IV.-Par exception à la règle fixée au I, tout conducteur de cycle, s'apprêtant à quitter une route sur sa gauche, peut serrer le bord droit de la chaussée avant de s'engager sur sa gauche.

V.-Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions des I et II ci-dessus est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

VI.-Le fait, pour tout conducteur, de ne pas respecter les règles de priorité fixées au III ci-dessus est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

VII.-Toute personne coupable de cette infraction aux règles de priorité encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.

VIII.-Cette contravention aux règles de priorité donne lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire.

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Tu te contredis tout seul comme un grand.

 

— comme le dit l'article 415-4 que tu cites, il doit céder le passage aux véhicules venant en sens inverse sur la chaussée qu'il s'apprête à quitter. Donc violet doit céder le passage à bleu.

 

— contourner PAR la droite, c'est passer à droite d'un véhicule, donc le contourner par la droite et se retrouver derrière lui sinon c'est le contourner PAR la gauche à l'indonésienne en passant devant lui. C'est toi qui comprends rien ! ;) En contournant PAR la droite, on garde l'obstacle A gauche. Tu comprends maintenant ? ;)

 

Fais gaffe aux croisements, ça n'a pas l'air évident pour toi. Le 44 tonnes, lui, il aura pas mal. :bah:

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Invité §vbp710hO

Et ça continue en plus :non:

 

C'est si compliquer de comprendre qu'on croise à droite (on laisse à gauche :D Permis plaisance :D) en temps normal.

 

En l'absence de signalisation:

 

- On laisse la priorité à ceux venant à droite, donc forcément d'une autre route (Simple priorité à droite),

- On laisse la priorité à ceux venant de face si l'on désire tourner à gauche (que ce soit un croisement classique ou à l'indonésienne) - R415-4, 3e.

- On croise à droite un autre véhicule désirant tourner à gauche également, sauf dans le cas d'une indonésienne.

 

Mais enfin, quelle est le soucis?

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Invité §vbp710hO

Euhhhh @Nicaurists15, vous dites exactement la même chose en faite au final. Mais vous n'utilisez pas les mêmes termes:

 

- Tu parles de priorité à droite, qui est ce qu'on t'apprends à l'AE,

- Il parle de nombre de manoeuvre: Je ne sais pas où il a trouvé ça, mais ce n'est pas faux...

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