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refus d'obtemperer moto 50cc

 

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refus d'obtemperer moto 50cc

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sosodu13
  1. Posté le 02/05/2017 à 05:44:34  
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Bonjour à tous,
hier j'ai fais une erreur sous le coup du stress et je la regrette amèrement et aimerais en savoir plus sur ce qui va m'arriver.
j’étais donc sur mon scooter 50cc sans assurance ni carte grise ( il n'est pas voler ) et à une intersection le conducteur d'une voiture banaliser de police me dit "arrête le contacte" d'une façon agressif et sans somation du véhicule,
Je prend la fuite ( me doutant bien que c’était la police ) et la voiture me poursuit sans gyrophare ( je n'ai commis aucune infraction au code de la route durant cette poursuite ) je les sème et me planque dans la montagne, pour une raison X je laisse mon scooter dans la montagne et rebrousse chemin en croisant la police qui me courus après jusqu’à me trouver dans un buisson dans un virage de la course a pied que j'avais re engager.
au final je me suis fais attraper et menotter sans résister et suis parti au commissariat.

je serais convoquer dans 1 semaine ou 2 et aimerais savoir ce qui m'attend svp
j'ai 21 je viens de d'avoir le permis B et A2 je n'ai donc que 6 points et j'ai peur de tout perdre

ce n'est pas vraiment un délit de fuite ni refus d'optemperer vue que rien ne me montrais que c’était des policer durant ma fuite non ? ( ni gyrophare ni brassard durant toute la galère )
c'est la stricte vérité et je ne sais pas quoi dire devant le juge puisque je ne cherche pas à faire le malin c'est que je n'ai pas a subir des choses pour les quelle selon la loi ne suis pas coupable

Les témoins qui on vue la seine étais mineur et les personnes majeur qui était la ne voudront jamais m'aider en partant au commissariat témoigner.
Mon petit frère 13 ans étais aussi sur place et a était interpeller aussi pour avoir conduit avec un cross sur route.
Que faire ? Quoi dire ?

Donnez moi vos avis svp et solution si possible ainsi que vos conseille.
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kyuuki
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  1. Posté le 02/05/2017 à 06:04:58  
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21 ans et encore un mental d'un gamin ...

Pas coupable ? Pourquoi fuir ?
Et aucun infraction ? Hum, j'ai quelques doute la dessus, surtout sur un 50 Cc qui m'a tout l'air complètement trafiqué ( peut être pour ça la non assurance)

Tu dis toi même que tu te doute que c'est la police, donc il y a refus d’obtempérer ...
La loi est bien clair ! C'est du moment que reconnait la Police que c'est un refus d’obtempérer ...

Que Faire ?
Avaler ta confiance, ta connerie et assumer !

Que dire ?

Assumer et reconnaître tes erreurs ! Et d’arrêter de reporter la faute sur les autres !

Profil : Pilote confirmé
caribou88
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  1. Posté le 02/05/2017 à 06:56:46  
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sosodu13 a écrit :

Bonjour à tous,
hier j'ai fais une erreur sous le coup du stress et je la regrette amèrement et aimerais en savoir plus sur ce qui va m'arriver.
j’étais donc sur mon scooter 50cc sans assurance ni carte grise ( il n'est pas voler ) et à une intersection le conducteur d'une voiture banaliser de police me dit "arrête le contacte" d'une façon agressif et sans somation du véhicule,
Je prend la fuite ( me doutant bien que c’était la police ) et la voiture me poursuit sans gyrophare ( je n'ai commis aucune infraction au code de la route durant cette poursuite ) je les sème et me planque dans la montagne, pour une raison X je laisse mon scooter dans la montagne et rebrousse chemin en croisant la police qui me courus après jusqu’à me trouver dans un buisson dans un virage de la course a pied que j'avais re engager.
au final je me suis fais attraper et menotter sans résister et suis parti au commissariat.

je serais convoquer dans 1 semaine ou 2 et aimerais savoir ce qui m'attend svp
j'ai 21 je viens de d'avoir le permis B et A2 je n'ai donc que 6 points et j'ai peur de tout perdre

ce n'est pas vraiment un délit de fuite ni refus d'optemperer vue que rien ne me montrais que c’était des policer durant ma fuite non ? ( ni gyrophare ni brassard durant toute la galère )
c'est la stricte vérité et je ne sais pas quoi dire devant le juge puisque je ne cherche pas à faire le malin c'est que je n'ai pas a subir des choses pour les quelle selon la loi ne suis pas coupable

Les témoins qui on vue la seine étais mineur et les personnes majeur qui était la ne voudront jamais m'aider en partant au commissariat témoigner.
Mon petit frère 13 ans étais aussi sur place et a était interpeller aussi pour avoir conduit avec un cross sur route.
Que faire ? Quoi dire ?

Donnez moi vos avis svp et solution si possible ainsi que vos conseille.
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scénario 1

tu portes plainte contre les policiers et ils sont condamnés et l'état te versera des dommages et intérêts pour préjudice moral

scénario 2

tu expliques les faits en mettant en avant les points en rouge et tu te fais à juste titre défoncer par un juge

je penche pour le scénario 2


à 21 ans tu es majeur, tu as joué, tu as perdu. Tu vas voir ton médecin et te fais prescrire un traitement à base de testostérone pour la prochaine fois : à défaut "d'avoir de la chatte", tu auras des couilles


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Sécuriphile oui, sécuripathe certainement pas !
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Ne sont incapable que ceux qui le croient
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altoboy
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  1. Posté le 02/05/2017 à 09:48:19  
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caribou88

Juste excellent ta réaction :p

Voila même si il n'était pas sûr que se soit des flics , je ne voyais aps l'interêt de partir en fuite .
Après, il ne faut pas non plus juger trop hativement.
De 1 ont y étaient pas , de 2 ont n'a qu'une version des faits et de 3 quelle idée de venir sortir tout ça ici !!
Il aurais fallu courir plus vite hein :D

Ce que j'en pense :

Ok tu étais stresser mais, moi qui suis un grand stresser de la vie je ne me barre pas à chaque chose qui me stresse .

La tu as jouer avec leurs coui.... te cacher puis courir etc... faut pas t'attendre à avoirleurs faveurs au tribunal surtout qu'un policier est assermenter et donc sa voix a plus de valuer que la tienne .

Bref , un conseil roule en ordre et tu n'auras plus se genre de soucis , je ne vais aps encore faire la moral mais, imagine tu renverse quelqu'un sans assurance (tu te barre je suppose??) ça par contre ça me dégoute d'ailleurs mon père à été renverser en 2 roues et ont la laissé agonisant dans un champs , chance il y avais un conducteur qui c'est arrêter ....

J'explique tout ça car il faut te rendre compte de ton inconscience .

Après, ont à tous fait des conneries moi le 1er !! donc que ca te serve pour plus tard .

Pour les conséquences, je dirais ah mon avis ils vont te reprendre le permis , une belle amende et ....???

Enfin courage à toi et réfléchis bien , prend un peu en maturité


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Neo's---) Yamaha Néo's By Kyo2000
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oulianov
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  1. Posté le 02/05/2017 à 10:29:54  
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Tu sera inculper pour refus d'optempérer et délit de fuite . A cela s'ajoute un véhicule pas en règle. Je te conseille de préparer ta défense quitte à prendre un Avocat pour ton passage au Tribunal ou il faudra faire profil bas.
Message cité 1 fois

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Hérétique et subversif.
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Profil : Pilote d'essai
sebmac
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  1. Posté le 02/05/2017 à 14:30:13  
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oulianov a écrit :

Tu sera inculper pour refus d'optempérer et délit de fuite . A cela s'ajoute un véhicule pas en règle. Je te conseille de préparer ta défense quitte à prendre un Avocat pour ton passage au Tribunal ou il faudra faire profil bas.
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Il sera poursuivi pour refus d'obtempérer.

L'inculpation c'est du ressort d'un juge et le délit de fuite en cas d'accident.

Concernant l'assurance non en règle, pas de poursuite si le véhicule n'est pas identifié.

A moto, plus tu penches, moins tu tombes de haut!
Profil : Routard confirmé
vbpix
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  1. Posté le 02/05/2017 à 14:44:16  
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Salut !

Si le véhicule n'a pas été retrouvé, pourquoi y a-t-il risque pour le permis/le scooter?

Ce sera uniquement une poursuite pour le refus d'obtempérer.

Pour le reste, entre le début du poste (reconnaitre la police, partir, etc...) et la fin (je n'ai rien fait de mal), tu te contredis déjà sur un forum... Alors devant un juge...


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Permis B: 08/01/2008,
Permis A: 18/03/2014,
Permis Plaisance option Cotier: 28/06/2017,
Permis Plaisance option Eaux intérieures: 07/08/2017.
Ne sont incapable que ceux qui le croient
Profil : Pilote confirmé
altoboy
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  1. Posté le 02/05/2017 à 15:21:09  
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Ça ont ne le sais pas pour le véhicule .


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Neo's---) Yamaha Néo's By Kyo2000
Profil : Nouveau membre
sosodu13
  1. Posté le 02/05/2017 à 16:10:52  
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vous êtes dur avec moi ^^ mais je le comprend.
je m'arrete toujours habituellement et je ne fais pas du scooter 50cc nomplus, je vous donne les détails :
J'ai pris mon scooter ( non trafiquer qui roule a 50 max année 1988 ) pour accompagner mon petit frère a la montagne faire de la moto pour lui faire profite de sa journée et pour pas qu'il soit seul , on ne sais jamais ce qui peut arriver.
j'ai semé la police après la première ligne droite dans un chemin donc pas d'infraction au code de la route ( surtout pas pour excès de vitesse ^^ )
j'ai pris la fuite car je ne voulais pas causer de soucis à mon petit frère qui était en moto cross et moi même qui n'avais pas d'assurance.
Le fait est que j'ai était attraper en voulais rechercher mon petit frère car je me faisais du soucis pour lui.
Vous avez l'explication mais le soucis n'est pas la, moi je vous dit que je me doutais que c’était la police mais rien ne montrais que c’était elle !
l'agent ne c'est pas présenter, n'as pas de brassard, n'as pas fais le signal sonore pour interpeller ni pendant la poursuite.
Comment pourrai-je savoir que c'est la police ?!Cela pourrais jouer en ma faveur pour ce jugement j'en suis persuadée.
Mon casier était vierge.


Comprenez la situation que je vous ai dite car je vous ai cité toute la vérité de A à Z je ne vois pas l'intérêt de mentir sur un forum.
Ceux qui parle de testicule et les comiques veuillez réfléchir et répondre intelligemment svp
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oulianov
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  1. Posté le 02/05/2017 à 16:28:42  
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sosodu13 a écrit :

vous êtes dur avec moi ^^ mais je le comprend.
je m'arrete toujours habituellement et je ne fais pas du scooter 50cc nomplus, je vous donne les détails :
J'ai pris mon scooter ( non trafiquer qui roule a 50 max année 1988 ) pour accompagner mon petit frère a la montagne faire de la moto pour lui faire profite de sa journée et pour pas qu'il soit seul , on ne sais jamais ce qui peut arriver.
j'ai semé la police après la première ligne droite dans un chemin donc pas d'infraction au code de la route ( surtout pas pour excès de vitesse ^^ )
j'ai pris la fuite car je ne voulais pas causer de soucis à mon petit frère qui était en moto cross et moi même qui n'avais pas d'assurance.
Le fait est que j'ai était attraper en voulais rechercher mon petit frère car je me faisais du soucis pour lui.
Vous avez l'explication mais le soucis n'est pas la, moi je vous dit que je me doutais que c’était la police mais rien ne montrais que c’était elle !
l'agent ne c'est pas présenter, n'as pas de brassard, n'as pas fais le signal sonore pour interpeller ni pendant la poursuite.
Comment pourrai-je savoir que c'est la police ?!Cela pourrais jouer en ma faveur pour ce jugement j'en suis persuadée.
Mon casier était vierge.


Comprenez la situation que je vous ai dite car je vous ai cité toute la vérité de A à Z je ne vois pas l'intérêt de mentir sur un forum.
Ceux qui parle de testicule et les comiques veuillez réfléchir et répondre intelligemment svp
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Nous on a bien compris. Mais visiblement pas toi! :cry:


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kyuuki
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  1. Posté le 02/05/2017 à 16:30:02  
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Non.
C'est malheureusement mort !
Tu dis toi même que tu te doutais que c'était la Police, tu as donc cherché à t'enfuir de la Police.
Ca te sera même plus que reproché lors du Jugement et ça sera utilisé contre toi !
Ca sera une primo inscription ...

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caribou88
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  1. Posté le 02/05/2017 à 16:37:33  
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sosodu13 a écrit :

vous êtes dur avec moi ^^ mais je le comprend.
je m'arrete toujours habituellement et je ne fais pas du scooter 50cc nomplus, je vous donne les détails :
J'ai pris mon scooter ( non trafiquer qui roule a 50 max année 1988 ) pour accompagner mon petit frère a la montagne faire de la moto pour lui faire profite de sa journée et pour pas qu'il soit seul , on ne sais jamais ce qui peut arriver.
j'ai semé la police après la première ligne droite dans un chemin donc pas d'infraction au code de la route ( surtout pas pour excès de vitesse ^^ )
j'ai pris la fuite car je ne voulais pas causer de soucis à mon petit frère qui était en moto cross et moi même qui n'avais pas d'assurance.
Le fait est que j'ai était attraper en voulais rechercher mon petit frère car je me faisais du soucis pour lui.
Vous avez l'explication mais le soucis n'est pas la, moi je vous dit que je me doutais que c’était la police mais rien ne montrais que c’était elle !
l'agent ne c'est pas présenter, n'as pas de brassard, n'as pas fais le signal sonore pour interpeller ni pendant la poursuite.
Comment pourrai-je savoir que c'est la police ?!Cela pourrais jouer en ma faveur pour ce jugement j'en suis persuadée.
Mon casier était vierge.


Comprenez la situation que je vous ai dite car je vous ai cité toute la vérité de A à Z je ne vois pas l'intérêt de mentir sur un forum.
Ceux qui parle de testicule et les comiques veuillez réfléchir et répondre intelligemment svp
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au delà de ma petite provoc, ce que tu as fait est surtout stupide.
Je vois que ton pseudo se finit en 13, et même si le coin est réputé chaud, tu étais en scooter, pas en voiture de luxe prêt à te faire carjacker.

qui voulais tu que ce soit à part la police.
Après sois franc, tu as voulu les semer et tu as perdu.
Maintenant tu vas prendre cher et ce qui fait bondir c'est que tu te défausses sur les flics.
Devnt un juge, fais profil bas et dis que comme tu n'étais pas assuré, tu as voulu éviter les problèmes et que c'était après réflexion complètement stupide. Surtout ne pas rejeter la faute sur les policiers.

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Profil : Pilote d'essai
colle-et-mastic
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  1. Posté le 02/05/2017 à 16:55:46  
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bonjour

citation: j’étais donc sur mon scooter 50cc sans assurance ni carte grise

c'est déjà pas mal pour fuir

le mineur de 13 ans ne risque pratiquement rien

c'est l'adulte accompagnateur qui prendra
Message édité par colle et mastic le 02/05/2017 à 16:56:49
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oulianov
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  1. Posté le 02/05/2017 à 17:01:52  
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caribou88 a écrit :


au delà de ma petite provoc, ce que tu as fait est surtout stupide.
Je vois que ton pseudo se finit en 13, et même si le coin est réputé chaud, tu étais en scooter, pas en voiture de luxe prêt à te faire carjacker.

qui voulais tu que ce soit à part la police.
Après sois franc, tu as voulu les semer et tu as perdu.
Maintenant tu vas prendre cher et ce qui fait bondir c'est que tu te défausses sur les flics.
Devnt un juge, fais profil bas et dis que comme tu n'étais pas assuré, tu as voulu éviter les problèmes et que c'était après réflexion complètement stupide. Surtout ne pas rejeter la faute sur les policiers.
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C'est clair. Ce serait le meilleur moyen de prendre le maximum. :jap:


---------------
Hérétique et subversif.
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sosodu13
  1. Posté le 02/05/2017 à 18:21:19  
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Merci à tous pour vos réponses.


selon la loi et la situation que j'ai eu ce n'est pas un refus d'obtempérer si je dis ne pas avoir reconnus que c’était des flics et le fais de n'avoir ni gyrophare ni brassard ni présentation joue en ma faveur mais ce qui me feras défauts c'est ma parole contre la leur

je pourrais très bien dire avoir crus me faire braquer ( ce qui aurais était complètement possible vue la facon d'on ils m'on aborder )
mais je pense suivre vos conseille et faire profil bas.

Ce qui m’embête au fond c'est que je vais perdre mon travaille et tout mes permis alors que grâce à la bêtise des policiers je devrais ne rien avoir.

refus d’obtempérer : je ne suis pas un voyous ou un délinquant à la base mais justice ne me seras pas faite en baissant la tète mais ça ne sert a rien de la lever si c'est pour me la faire coupé au final.

je suis encore hésitant a prendre un avocat ou suivre vos conseille..
Pour le moment je pense faire comme vous me l'avez conseillée

Souvent confondu avec le délit de fuite, le refus d'obtempérer est encadré par l'article L 233-1 du Code de la route :


I. - Le fait pour tout conducteur d'omettre d'obtempérer à une sommation de s'arrêter émanant d'un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et apparents de sa qualité est puni de trois mois d'emprisonnement et de 3 750 euros d'amende.
Message cité 3 fois
Profil : Pilote d'essai
colle-et-mastic
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  1. Posté le 02/05/2017 à 18:39:48  
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pas sur que la loi prévoit la possibilité de fuir si on ne reconnaît pas les FDO

peut-être existe elle dans ton quartier? ta famille?


selon cette même loi il est dit qu'il faut être en règle, assuré, et avoir la carte grise à son nom

que pour rouler sur route le véhicule ou l'engin doit y être autorisé, et homologué
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Message édité par colle et mastic le 02/05/2017 à 18:40:16
Sur le départ...
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sebmac
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  1. Posté le 02/05/2017 à 18:43:19  
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colle et mastic a écrit :

pas sur que la loi prévoit la possibilité de fuir si on ne reconnaît pas les FDO

peut-être existe elle dans ton quartier? ta famille?


selon cette même loi il est dit qu'il faut être en règle, assuré, et avoir la carte grise à son nom

que pour rouler sur route le véhicule ou l'engin doit y être autorisé, et homologué
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Ah bon?

Faudrait nous indiquer quel texte de loi.

Sur le départ...
Profil : Pilote d'essai
sebmac
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  1. Posté le 02/05/2017 à 18:44:15  
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sosodu13 a écrit :

Merci à tous pour vos réponses.


selon la loi et la situation que j'ai eu ce n'est pas un refus d'obtempérer si je dis ne pas avoir reconnus que c’était des flics et le fais de n'avoir ni gyrophare ni brassard ni présentation joue en ma faveur mais ce qui me feras défauts c'est ma parole contre la leur

je pourrais très bien dire avoir crus me faire braquer ( ce qui aurais était complètement possible vue la facon d'on ils m'on aborder )
mais je pense suivre vos conseille et faire profil bas.

Ce qui m’embête au fond c'est que je vais perdre mon travaille et tout mes permis alors que grâce à la bêtise des policiers je devrais ne rien avoir.

refus d’obtempérer : je ne suis pas un voyous ou un délinquant à la base mais justice ne me seras pas faite en baissant la tète mais ça ne sert a rien de la lever si c'est pour me la faire coupé au final.

je suis encore hésitant a prendre un avocat ou suivre vos conseille..
Pour le moment je pense faire comme vous me l'avez conseillée

Souvent confondu avec le délit de fuite, le refus d'obtempérer est encadré par l'article L 233-1 du Code de la route :


I. - Le fait pour tout conducteur d'omettre d'obtempérer à une sommation de s'arrêter émanant d'un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et apparents de sa qualité est puni de trois mois d'emprisonnement et de 3 750 euros d'amende.
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Non. Tu ne perdras pas le permis car l'infraction n'a pas été commise avec un véhicule nécessitant le permis.

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Modérateur
Profil : Top Membre Bienveillant / Grand Secouriste 2019
le-passant
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  1. Posté le 02/05/2017 à 19:11:38  
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sebmac a écrit :



Non. Tu ne perdras pas le permis car l'infraction n'a pas été commise avec un véhicule nécessitant le permis.
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Pas de perte de points,ça c'est sur,mais pas de suspension du permis,j'en suis moins sur.
Faudra que je creuse demain savoir ce qu'il en est vraiment.

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"— J't'enverrai un gonze dans la semaine. Un beau brun avec des bacchantes. Grand, l'air con.
— Ça court les rues, les grands cons.
— C'lui là, c'est un gabarit. Un exceptionnel. Si la connerie se mesurait, il servirait de mètre étalon ! Y serait à Sèvres ! " Michel Audiard.
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  1. config
oulianov
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  1. Posté le 02/05/2017 à 19:16:07  
  2. answer
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sosodu13 a écrit :

Merci à tous pour vos réponses.


selon la loi et la situation que j'ai eu ce n'est pas un refus d'obtempérer si je dis ne pas avoir reconnus que c’était des flics et le fais de n'avoir ni gyrophare ni brassard ni présentation joue en ma faveur mais ce qui me feras défauts c'est ma parole contre la leur

je pourrais très bien dire avoir crus me faire braquer ( ce qui aurais était complètement possible vue la facon d'on ils m'on aborder )
mais je pense suivre vos conseille et faire profil bas.

Ce qui m’embête au fond c'est que je vais perdre mon travaille et tout mes permis alors que grâce à la bêtise des policiers je devrais ne rien avoir.

refus d’obtempérer : je ne suis pas un voyous ou un délinquant à la base mais justice ne me seras pas faite en baissant la tète mais ça ne sert a rien de la lever si c'est pour me la faire coupé au final.

je suis encore hésitant a prendre un avocat ou suivre vos conseille..
Pour le moment je pense faire comme vous me l'avez conseillée

Souvent confondu avec le délit de fuite, le refus d'obtempérer est encadré par l'article L 233-1 du Code de la route :


I. - Le fait pour tout conducteur d'omettre d'obtempérer à une sommation de s'arrêter émanant d'un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et apparents de sa qualité est puni de trois mois d'emprisonnement et de 3 750 euros d'amende.
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Qui ne vaut pas grand chose face à des Policiers "assermentés"!


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Profil : Pilote d'essai
sebmac
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  1. Posté le 02/05/2017 à 19:22:16  
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le passant a écrit :


Pas de perte de points,ça c'est sur,mais pas de suspension du permis,j'en suis moins sur.
Faudra que je creuse demain savoir ce qu'il en est vraiment.
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J'avais dans la tête la crainte de perdre les 6 points de son permis probatoire, crainte relevée dans le premier post.

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Modérateur
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le-passant
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  1. Posté le 02/05/2017 à 19:24:08  
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sebmac a écrit :



J'avais dans la tête la crainte de perdre les 6 points de son permis probatoire, crainte relevée dans le premier post.
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Oups,au temps pour moi,mauvaise interprétation de ma part. :jap:


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"— J't'enverrai un gonze dans la semaine. Un beau brun avec des bacchantes. Grand, l'air con.
— Ça court les rues, les grands cons.
— C'lui là, c'est un gabarit. Un exceptionnel. Si la connerie se mesurait, il servirait de mètre étalon ! Y serait à Sèvres ! " Michel Audiard.
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jhon78
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  1. Posté le 03/05/2017 à 17:49:13  
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le passant a écrit :


Pas de perte de points,ça c'est sur,mais pas de suspension du permis,j'en suis moins sur.
Faudra que je creuse demain savoir ce qu'il en est vraiment.
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Juste pour savoir, vue que le véhicule était un véhicule n'ayant pas "besoin de permis", pourquoi il y aurais suspension? Dans la meme veine si on se fait controler en vélo, on ne peut pas, ni perdre de point ni avoir de suspension non?

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le-passant
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  1. Posté le 03/05/2017 à 18:00:15  
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le passant a écrit :


Pas de perte de points,ça c'est sur,mais pas de suspension du permis,j'en suis moins sur.
Faudra que je creuse demain savoir ce qu'il en est vraiment.
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jhon78 a écrit :


Juste pour savoir, vue que le véhicule était un véhicule n'ayant pas "besoin de permis", pourquoi il y aurais suspension? Dans la meme veine si on se fait controler en vélo, on ne peut pas, ni perdre de point ni avoir de suspension non?
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Faut voir,c'est une éventualité que je n'écarte pas.

Dans le cadre de l'alcoolémie,on peut se faire sucrer son permis même en étant à vélo:
http://www.ladepeche.fr/articl [...] ermis.html

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oulianov
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  1. Posté le 03/05/2017 à 19:04:28  
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le passant a écrit :


Faut voir,c'est une éventualité que je n'écarte pas.

Dans le cadre de l'alcoolémie,on peut se faire sucrer son permis même en étant à vélo:
http://www.ladepeche.fr/articl [...] ermis.html
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Si le cycliste a contester le PV, j'aimerai bien en connaitre le résultat. Supposons qu'il ne soit titulaire d'aucun permis?

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le-passant
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  1. Posté le 03/05/2017 à 19:22:36  
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oulianov a écrit :

Si le cycliste a contester le PV, j'aimerai bien en connaitre le résultat. Supposons qu'il ne soit titulaire d'aucun permis?
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Je subodore que le juge se renseigne sur cet état de fait avant de prendre sa décision. :)

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oulianov
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  1. Posté le 03/05/2017 à 19:27:04  
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le passant a écrit :

Je subodore que le juge se renseigne sur cet état de fait avant de prendre sa décision. :)
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Bien sur. Mais comment peut t'on suspendre le permis pour l'usage d'un véhicule qui n'en a pas besoin? Je pense qu'au niveau du Droit un recours au Tribunal est tout à fait possible?

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Hérétique et subversif.
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le-passant
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  1. Posté le 03/05/2017 à 19:49:31  
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oulianov a écrit :

Bien sur. Mais comment peut t'on suspendre le permis pour l'usage d'un véhicule qui n'en a pas besoin? Je pense qu'au niveau du Droit un recours au Tribunal est tout à fait possible?
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Parce que la loi le prévoit. :)


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mejean
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  1. Posté le 06/05/2017 à 05:51:30  
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sosodu13 a écrit :

Merci à tous pour vos réponses.


selon la loi et la situation que j'ai eu ce n'est pas un refus d'obtempérer si je dis ne pas avoir reconnus que c’était des flics et le fais de n'avoir ni gyrophare ni brassard ni présentation joue en ma faveur mais ce qui me feras défauts c'est ma parole contre la leur

je pourrais très bien dire avoir crus me faire braquer ( ce qui aurais était complètement possible vue la facon d'on ils m'on aborder )
mais je pense suivre vos conseille et faire profil bas.

Ce qui m’embête au fond c'est que je vais perdre mon travaille et tout mes permis alors que grâce à la bêtise des policiers je devrais ne rien avoir.

refus d’obtempérer : je ne suis pas un voyous ou un délinquant à la base mais justice ne me seras pas faite en baissant la tète mais ça ne sert a rien de la lever si c'est pour me la faire coupé au final.

je suis encore hésitant a prendre un avocat ou suivre vos conseille..
Pour le moment je pense faire comme vous me l'avez conseillée

Souvent confondu avec le délit de fuite, le refus d'obtempérer est encadré par l'article L 233-1 du Code de la route :


I. - Le fait pour tout conducteur d'omettre d'obtempérer à une sommation de s'arrêter émanant d'un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et apparents de sa qualité est puni de trois mois d'emprisonnement et de 3 750 euros d'amende.
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Que tu prépares ta défense, cela peut se comprendre. Après, c'est normal que tes réactions fassent bondir sur un forum. C'est toi qui es en tort sur l'homologation du véhicule, l'assurance, la CG, le refus d'obtempérer, et ce sont les policiers qui font preuve de "bêtise" ? :??: Il faut avouer que le raisonnement a de quoi choquer, à défaut d'être rationnel.

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Message édité par mejean le 06/05/2017 à 05:52:22
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oulianov
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  1. Posté le 06/05/2017 à 08:01:15  
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mejean a écrit :

Que tu prépares ta défense, cela peut se comprendre. Après, c'est normal que tes réactions fassent bondir sur un forum. C'est toi qui es en tort sur l'homologation du véhicule, l'assurance, la CG, le refus d'obtempérer, et ce sont les policiers qui font preuve de "bêtise" ? :??: Il faut avouer que le raisonnement a de quoi choquer, à défaut d'être rationnel.
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Attaquer les Policier serait un très mauvais système de défense! Tout ce que tu risque de récolter est d'énerver le Juge qui risque de lui coller un max! Il faudra simplement dire la vérité à savoir que tu a paniqué et reconnaitre les faits . Ne pas oublier que les Policiers sont assermentés . :jap: :jap: :jap: :jap:


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hawkertempest
  1. Posté le 01/06/2017 à 15:12:52  
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des gars en bagnole sans marque disstinctive qui te disent comme ça par la fenêtre "arrête le contact" sans présenter leur carte, ils peuvent être des voleurs de scoots se faisant passer pour des policiers. Tu n'avais pas à t'arrêter tu as bien fait de fuir dans le doute. La prochaine fois porte une arme et dès qu'on t'interpelles tu la sors en criant "bouge pas ou je tire!" pour impressionner tout le monde.
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Merci.
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caribou88
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  1. Posté le 01/06/2017 à 17:08:23  
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Hawkertempest a écrit :

des gars en bagnole sans marque disstinctive qui te disent comme ça par la fenêtre "arrête le contact" sans présenter leur carte, ils peuvent être des voleurs de scoots se faisant passer pour des policiers. Tu n'avais pas à t'arrêter tu as bien fait de fuir dans le doute. La prochaine fois porte une arme et dès qu'on t'interpelles tu la sors en criant "bouge pas ou je tire!" pour impressionner tout le monde.
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je suppose que c'était une blague mais dans le cas contraire je dirais que c'est une excellente idée pour se prendre, au mieux une garde à vue, au pire une bastos en cette période d'état d'urgence

Article 132-75 du Code pénal


Est assimilé à une arme tout objet qui, présentant avec l'arme définie au premier alinéa une ressemblance de nature à créer une confusion, est utilisé pour menacer de tuer ou de blesser ou est destiné, par celui qui en est porteur, à menacer de tuer ou de blesser.
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Sécuriphile oui, sécuripathe certainement pas !
البنزين طالبان الخنازير
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oulianov
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  1. Posté le 01/06/2017 à 17:47:14  
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caribou88 a écrit :


je suppose que c'était une blague mais dans le cas contraire je dirais que c'est une excellente idée pour se prendre, au mieux une garde à vue, au pire une bastos en cette période d'état d'urgence

Article 132-75 du Code pénal


Est assimilé à une arme tout objet qui, présentant avec l'arme définie au premier alinéa une ressemblance de nature à créer une confusion, est utilisé pour menacer de tuer ou de blesser ou est destiné, par celui qui en est porteur, à menacer de tuer ou de blesser.
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Exact! Et heureusement qu'on est pas aux USA. Parce que au moindre battement de cils, ils tirent!


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daniel762
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  1. Posté le 01/06/2017 à 19:39:31  
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caribou88 a écrit :


je suppose que c'était une blague mais dans le cas contraire je dirais que c'est une excellente idée pour se prendre, au mieux une garde à vue, au pire une bastos en cette période d'état d'urgence

Article 132-75 du Code pénal


Est assimilé à une arme tout objet qui, présentant avec l'arme définie au premier alinéa une ressemblance de nature à créer une confusion, est utilisé pour menacer de tuer ou de blesser ou est destiné, par celui qui en est porteur, à menacer de tuer ou de blesser.
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Blague à part, des policiers ne sont-ils pas sensés s'identifier en tant que tels (carte, brassard, marques distinctives sur leu véhicule...) avant d'obtempérer à quelqu'un l'ordre de s'arrêter ?

Parce que sinon, comment sait-on qu'on a à faire à de vrais policiers, et pas à des farceurs au mieux et au pire, à des gars qui veulent te piquer ton portefeuille ou ton véhicule ?

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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
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  1. Posté le 01/06/2017 à 19:46:00  
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daniel762 a écrit :


Blague à part, des policiers ne sont-ils pas sensés s'identifier en tant que tels (carte, brassard, marques distinctives sur leu véhicule...) avant d'obtempérer à quelqu'un l'ordre de s'arrêter ?

Parce que sinon, comment sait-on qu'on a à faire à de vrais policiers, et pas à des farceurs au mieux et au pire, à des gars qui veulent te piquer ton portefeuille ou ton véhicule ?
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Si,et de mémoire il est de jurisprudence constante que le refus d'obtempérer ne peut être retenu si les fdo n'ont pas fait état par tout moyen à leur disposition de leur qualité.


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