Non port de lunette

[Lilou4910]

Bonsoir je voulais avoir votre avis,

Je me fait arrêter par les gendarmes le soir vers 22h, je conduisais mais une voiture d un ami, l’ami était à côté d’en de le genre d’arme me demande le salaire papier j’en donne l assuràce d elsa voiture et carte grise de l’an voiture mon et mon permis à moi vi qu’en je conduis le hic normalement je doit porte des lunette c mentionner sur mon permis il l on dit vous avez-vous pas vos lunette j ai dit non j il oublier dans ma voiture..il m’en dir normalér même avec port de lentille je dois avoir les lunette etc dans la voiture et mon fait souffle puis mon dit c ne bonjour nous allez y vais je recevoir une contravention pour le bon port dès lunettes??

Même si je conduisais pas ma voiture il non rien à me reproche d’améde ou autre car je conduisais voiture d un autre? Le deuxieme gendarme a pris mon permis pour faire j’en ce st pas quoi merci

[Invité §col641Nh]

bon le soir

 

il serait surprenant de recevoir un PV pour le bon port de lunettes, mais moins surprenant pour non port d'élément correcteur de vue

 

par contre avoir des lunettes (ou lentilles) dans la voiture, quelle soit à toi ou à un ami, reste obligatoire si inscrit sur le permis

[Lilou4910]

D accord donc je vais recevoir un pv pour non port correction de vue...??a coup sûr même si le gendarme m’a pas dit cash vous aller recevoir un pv..a un moment ila donner mon permis a son collègue mais j ai pas vu pk il est pas aller a la voiture mais peut être avait-il un boîtier j’en conduisais la votire d un ami le pv c qui qui le reçoit moi vu qu’il a vu mon permis ou c en fonction d elsa carte grise?

[Invité §Tis758PG]

Bonsoir je voulais avoir votre avis,

Je me fait arrêter par les gendarmes le soir vers 22h, je conduisais mais une voiture d un ami, l’ami était à côté d’en de le genre d’arme me demande le salaire papier j’en donne l assuràce d elsa voiture et carte grise de l’an voiture mon et mon permis à moi vi qu’en je conduis le hic normalement je doit porte des lunette c mentionner sur mon permis il l on dit vous avez-vous pas vos lunette j ai dit non j il oublier dans ma voiture..il m’en dir normalér même avec port de lentille je dois avoir les lunette etc dans la voiture et mon fait souffle puis mon dit c ne bonjour nous allez y vais je recevoir une contravention pour le bon port dès lunettes??

Même si je conduisais pas ma voiture il non rien à me reproche d’améde ou autre car je conduisais voiture d un autre? Le deuxieme gendarme a pris mon permis pour faire j’en ce st pas quoi merci

Votre permis comporte la mention "dispositif de correction de la vision" cela signifie que vous ne pouvez pas conduire sans verres correcteurs. Vous devez donc soit avoir des lunettes (avec un s car vous avez 2 verres correcteurs) sur votre nez soit, si vous portez des lentilles de contact, avoir une paire de secours dans votre boîte à gants.

Vous recevrez, par voie postale, donc un avis de contravention.

[le passant]

Bonsoir je voulais avoir votre avis,

Je me fait arrêter par les gendarmes le soir vers 22h, je conduisais mais une voiture d un ami, l’ami était à côté d’en de le genre d’arme me demande le salaire papier j’en donne l assuràce d elsa voiture et carte grise de l’an voiture mon et mon permis à moi vi qu’en je conduis le hic normalement je doit porte des lunette c mentionner sur mon permis il l on dit vous avez-vous pas vos lunette j ai dit non j il oublier dans ma voiture..il m’en dir normalér même avec port de lentille je dois avoir les lunette etc dans la voiture et mon fait souffle puis mon dit c ne bonjour nous allez y vais je recevoir une contravention pour le bon port dès lunettes??

Même si je conduisais pas ma voiture il non rien à me reproche d’améde ou autre car je conduisais voiture d un autre? Le deuxieme gendarme a pris mon permis pour faire j’en ce st pas quoi merci

 

 

Bonjour.

 

La cour de cassation a tranché en 2016,et sauf à ce qu'il y ait eu revirement de jurisprudence depuis,la paire de lunettes supplémentaire dans la voiture n'est plus une obligation pour les porteurs de lentilles de contact:

 

https://www.legifrance.gouv.fr [...] ;fastPos=1

 

 

 

Attendu que M. X... a été poursuivi pour infraction à l'article R. 221-1, III, du code de la route ; qu'il lui est reproché d'avoir, étant porteur de lentilles de contact, conduit le 3 février 2014 un véhicule sans avoir à sa disposition une paire de lunettes correctrices, en méconnaissance de l'article 12 de l'arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement du 8 février 1999, relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire ; que le juge de proximité a retenu sa culpabilité sur le fondement de cet arrêté ;

Mais attendu qu'en prononçant ainsi, alors que, d'une part, l'arrêté ministériel du 4 octobre 1988 qui faisait obligation au conducteur d'un véhicule, porteur de lentilles de contact, d'avoir à sa disposition une paire de lunettes correctrices, a été abrogé par l'arrêté du 7 mai 1997, d'autre part, l'arrêté du 8 février 1999, visé dans le jugement, a été abrogé par un arrêté du 20 avril 2012, la juridiction de proximité n'a pas donné de base légale à sa décision ;

D'où il suit que la cassation est encourue ; que, n'impliquant pas qu'il soit à nouveau statué sur le fond, elle aura lieu sans renvoi, ainsi que le permet l'article L. 411-3 du code de l'organisation judiciaire ;

 

 

Titrages et résumés : CIRCULATION ROUTIERE - Permis de conduire - Conditions de validité - Affections médicales - Altérations visuelles - Correction par verres de contact ou lentilles cornéennes - Conditions - Possession d'une paire de lunettes correctrices - Abrogation de l'arrêté ministériel du 4 octobre 1988 - Portée

Un conducteur porteur de lentilles de contact ne peut se voir reprocher, sur le fondement de l'article R. 221-1, III, du code de la route, l'absence dans le véhicule d'une paire de lunettes correctrices dès lors que l'arrêté ministériel du 4 octobre 1988, qui instituait cette obligation, a été abrogé et qu'aucun texte réglementaire postérieur ne l'a rétablie

[Lilou4910]

D accord mais le gendarme ne m'a même pas dit c une contravention de 135 euros et perte de 3 point..mais il n était pas obligée..mais je la recevrai quand même du coup vu que c'était avec la voiture d un ami la contravention sera mon nom vu que j ai donné mon permis ?il a donne. A son collègue mon permis j ai pas vu a sortie un boitier etc.. l avis de contravention on la reçois combien de temps après..

[le passant]

Bonsoir je voulais avoir votre avis,

Je me fait arrêter par les gendarmes le soir vers 22h, je conduisais mais une voiture d un ami, l’ami était à côté d’en de le genre d’arme me demande le salaire papier j’en donne l assuràce d elsa voiture et carte grise de l’an voiture mon et mon permis à moi vi qu’en je conduis le hic normalement je doit porte des lunette c mentionner sur mon permis il l on dit vous avez-vous pas vos lunette j ai dit non j il oublier dans ma voiture..il m’en dir normalér même avec port de lentille je dois avoir les lunette etc dans la voiture et mon fait souffle puis mon dit c ne bonjour nous allez y vais je recevoir une contravention pour le bon port dès lunettes??

Même si je conduisais pas ma voiture il non rien à me reproche d’améde ou autre car je conduisais voiture d un autre? Le deuxieme gendarme a pris mon permis pour faire j’en ce st pas quoi merci

 

Je ne suis pas sur d'avoir réellement saisi l'infraction reprochée.

Vous portez des lentilles,ou pas ?

[Invité §col641Nh]

http://leparticulier.lefigaro. [...] 5-d-amende

 

 

et aussi (en rapport avec la réponse de @le passant )

 

http://droit-medical.com/persp [...] es-contact

 

c'est ou lentilles ou lunettes

 

 

si lentilles, la paire de lunettes n'est plus obligatoire dans la boite à gant

http://www.lci.fr/conso-argent [...] 06094.html

[Invité §oul767Da]

Je ne suis pas sur d'avoir réellement saisi l'infraction reprochée.

Vous portez des lentilles,ou pas ?

 

Bonne question. Si il porte l'un des deux, le PV serait parfaitement contestable.

[Invité §Arn004sm]

Le pseudo Lilou me ferait plutôt penser à un "elle" qu'à un "il" .

 

Mais la encore, il n'y a aucune raison de penser qu'elle ait été verbalisée malgré le fait qu'il soit pas évident de bien la comprendre.

[Invité §Tis758PG]

D'après ce que j'ai cru comprendre, mais peut-être ai-je mal interpréter le message, lilou ne portait ni lunettes ni lentilles de contact, d'où une verbalisation possible.

 

En ce qui concerne la paire de rechange, effectivement elle n'est pas obligatoire, d'ailleurs, sauf erreur de ma part, rien dans le CDR l'y oblige, mais il est vrai que, en cas de perte de lentille, si on n'a pas de lunettes de rechange, on ne peut pas corriger sa vue et on est donc verbalisé à juste titre d'où la prudence d'avoir toujours une paire de lunettes de secours dans sa voiture.

[Invité §oul767Da]

D'après ce que j'ai cru comprendre, mais peut-être ai-je mal interpréter le message, lilou ne portait ni lunettes ni lentilles de contact, d'où une verbalisation possible.

 

En ce qui concerne la paire de rechange, effectivement elle n'est pas obligatoire, d'ailleurs, sauf erreur de ma part, rien dans le CDR l'y oblige, mais il est vrai que, en cas de perte de lentille, si on n'a pas de lunettes de rechange, on ne peut pas corriger sa vue et on est donc verbalisé à juste titre d'où la prudence d'avoir toujours une paire de lunettes de secours dans sa voiture.

C'a me parait évident. Verbalisation possible ou pas, il est dangereux de conduire "à l'aveuglette"!

[le passant]

Je ne suis pas sur d'avoir réellement saisi l'infraction reprochée.

Vous portez des lentilles,ou pas ?

 

Y'a plus personne ?

[fcm]

D'après ce que j'ai cru comprendre, mais peut-être ai-je mal interpréter le message

 

 

Ce qui est tout à fait possible; personnellement j'ai renoncé à déchiffrer ce volapuk au bout de deux lignes.