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Pv a la volée j’en ridque ??aide

 

Discussions libres (Général) : nounours5754, 1 utilisateur anonyme et 22 utilisateurs inconnus
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Pv a la volée j’en ridque ??aide

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Lilou4910
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lilou4910
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  1. Posté le 04/02/2018 à 10:29:47  
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Bonjour je voudrais avoir votre avis voulais c est le matin et j arrive au cèdes le’ passage il y avais une voiture mais a 80m environs je me dis’ j ai le temps alors ben je passe mais je marque pas d arret etc je passe direct sauf que la voiture a 80 m c’etait les gendarme donc j ai bien peur quil me mette un pv a la volée pour non respect du cédez lent passage..qu’en passe vous ? Cédez le passage on est pas obliger de marquer l arret..
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daniel762
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  1. Posté le 04/02/2018 à 16:27:09  
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As-tu gêné ou pas les gendarmes en passant devant eux ?


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Profil : Pilote d'essai
colle-et-mastic
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  1. Posté le 04/02/2018 à 18:28:06  
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Lilou4910 a écrit :

Bonjour je voudrais avoir votre avis voulais c est le matin et j arrive au cèdes le’ passage il y avais une voiture mais a 80m environs je me dis’ j ai le temps alors ben je passe mais je marque pas d arret etc je passe direct sauf que la voiture a 80 m c’etait les gendarme donc j ai bien peur quil me mette un pv a la volée pour non respect du cédez lent passage..qu’en passe vous ? Cédez le passage on est pas obliger de marquer l arret..
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bonjour

80 m, c'est pas vraiment une gêne..............

mais bon ça dépend de la nuit qu'on passée les gendarmes

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Sur le départ...
Profil : Pilote d'essai
sebmac
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  1. Posté le 04/02/2018 à 18:45:49  
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Le "cédez le passage" non respecté n'entre pas dans les infractions pouvant être relevées à la "volée" et c'est donc contestable sans aucune difficulté majeure!
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Profil : Top membre sécurité 2018
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daniel762
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 04/02/2018 à 19:29:17  
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Cette infraction peut très bien, comme n'importe quelle autre, être relevée à la volée et en l'absence d'identification du conducteur, l'avis de contravention sera envoyé au titulaire du certificat d'immatriculation.
Et s'il paie l'amende il reconnaîtra alors avoir été l'auteur de l'infraction, ce qui lui interdira toute contestation par la suite.

Mais à la différence des infractions visées par l'article L121-3 du Code de la route et les décrets le complétant, le titulaire du certificat d'immatriculation n'est pas redevable pécuniairement pour le non-respect d'un cédez le passage, dans le cas où il ne peut ni prouver ne pas être l'auteur de l'infraction ni désigner celui-ci.

Donc, si Lilou4910 reçoit un avis de contravention, il peut contester en déclarant simplement "je n'étais pas le conducteur au moment des faits" sans avoir besoin de le prouver ni de désigner le véritable conducteur. Ce qui sauf cas très improbable où l'OMP déciderait de le faire citer en justice pour le faire formellement identifier par les FDO qui ont relevé l'infraction, conduira à un classement sans suite.

Ceci précisé, il est peu probable en effet que Lilou4910 reçoive un avis de contravention. Ceci parce que le moyen de contestation étant aussi facile que largement connu, l'établir et l'envoyer serait du travail pour rien et que de ce fait, les FDO ont généralement pour consigne de ne pas verbaliser à la volée ces infractions..
Message édité par daniel762 le 04/02/2018 à 19:32:25

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Profil : Administrateur
wildone
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  1. Posté le 05/02/2018 à 13:16:45  
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80m, ça laisse le temps de passer sans gêner.
Le cédez le passage n'impose pas l'arrêt.

Donc dans ton récit Lilou4910 je dirais qu'il n'y a pas de risque.

Mais vu que tu poses la question, je me dis qu'il y a quelque chose qui ne colle pas.

Du coup,
1/ c'est bien un cédez le passage et pas un stop ?
2/ quand tu dis "80m" c'est réellement 80m ou plutôt 10m ?
Quand tu es passé, les gendarmes étaient à quelle distance de toi ? Ils ont dû freiner ?
3/ t'étais à quelle vitesse sur une route limitée à combien ?

Si les réponses sont :
1/ c'était bien un cédez le passage
2/ je ne les ai pas forcés à ralentir ou à changer de comportement
3/ en-dessous de la vitesse maxi autorisée

Bin il n'y a pas de risque pour moi :bah:


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sasq0
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  1. Posté le 05/02/2018 à 13:48:40  
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sebmac a écrit :

Le "cédez le passage" non respecté n'entre pas dans les infractions pouvant être relevées à la "volée" et c'est donc contestable sans aucune difficulté majeure!
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je pense que tu as raison.

pour avoir cherché la liste des infractions verbalisables à la volée (il n'est pas évident de s'y retrouver dans les méandres des textes de lois), je suis finalement parvenu à trouver l'article R121-6 :

https://www.legifrance.gouv.fr [...] ieLien=cid

"7° Les signalisations imposant l'arrêt des véhicules prévues aux articles R. 412-30, R. 412-31 et R. 415-6 ;"

ce qui corrobore les informations du site sécurité routière :
http://www.securite-routiere.g [...] conducteur
qui ne mentionne pas les cédez le passage.

Profil : Top membre sécurité 2018
  1. config
daniel762
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 05/02/2018 à 21:30:16  
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Je maintiens ce que j'ai écrit plus haut : toutes les infractions sont verbalisables à la volée. La seule différence entre elles, c'est que celles qui sont listées dans les textes cités plus haut entraînent la redevabilité pécuniaire du titulaire du certificat d'infraction, et les autres - dont fait partie le non-respect d'un cédez le passage - non.


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