Caradisiac® utilise des traceurs (cookies et autres) pour assurer votre confort de navigation, pour réaliser des statistiques de visites ainsi que pour vous proposer des services et des publicités ciblées adaptés à vos centres d’intérêts. En poursuivant votre navigation, vous en acceptez l'utilisation. Pour plus d’informations et paramétrer vos traceurs : En savoir plus

 
Publi info
   / / / /

Accident de voiture seul

 

Il y a 74 utilisateurs connus et inconnus. Pour voir la liste des connectés connus, cliquez ici
Ajouter une réponse
 

     
Vider la liste des messages à citer
 
 Page :
1  2
Dernière Page
Page Suivante
Page Précédente
Première Page
Auteur
 Sujet :

Accident de voiture seul

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
Thomas458
Profil : Nouveau membre
thomas458
  1. Posté le 16/04/2018 à 19:04:17  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
Bonjour à tous. J'ai eu un accident vendredi dernier seul a 4h du mat je me suis planté dans un mur dans la montagne en étant alcoolisé . J'ai plier la voiture J'ai essayer dapeller les pompier personne n est venu j'ai donc appeler ma copine qui est venu me récupérer et ma ramener au urgence . Il mon fais une prise de sang j'avais 2g09 d'alcool. Il m on donc garder j'ai eu un morceau d os casser . Les gendarmes ont fais évacuer ma voiture à 9h du matin sur dépanneuse vers un garage je n'ai toujours aucune nouvelle d eux. Je voulais faire un dossier pour les dégât corporel mais est ce que je vais etre indemniser ? Mettent t il le bilan sanguin dans le dossier des urgence ? Et qu es que je risque au niveau de la gendarmerie ? Merciii
Message cité 1 fois
Sujets relatif
Profil : Pilote d'essai
colle-et-mastic
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 16/04/2018 à 19:21:06  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
bonjour

il me semble que le bilan sanguin sera noté dans le dossier
et la gendarmerie risque bien de te convoquer

pour l'assurance, si alcoolisé faudra pas attendre grand chose, elle se contentera de payer le mur abîmé

Profil : Nouveau membre
thomas458
  1. Posté le 16/04/2018 à 19:42:31  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
La gendarmerie n'a pas donner de nouvelle vous pensez quel va allez à hôpital pour connaître les circonstance et le taux alcoolémie ou non ? Car ça fais 3j et pas de nouvelle la voiture est parti à la kass

Publicité

Profil : Nouveau membre
thomas458
  1. Posté le 16/04/2018 à 20:42:32  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
?Si La gendarmerie va à l'hôpital ont il le droit de récupérer mon dossier pour voir si j'était alcoolisé lors de l'accident ? Même si j'était seul et que je n'ai causer aucun autre accident à par à moi même
Message cité 1 fois
Profil : Nouveau membre
thomas458
  1. Posté le 17/04/2018 à 00:04:00  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
??

Publicité

Profil : Pilote d'essai
colle-et-mastic
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 17/04/2018 à 00:46:10  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Thomas458 a écrit :

?Si La gendarmerie va à l'hôpital ont il le droit de récupérer mon dossier pour voir si j'était alcoolisé lors de l'accident ? Même si j'était seul et que je n'ai causer aucun autre accident à par à moi même
Afficher plus
Afficher moins

bien sur

c'est peut-être même eux qui ont demander la prise de sang, va savoir

tu as conduit dans un état alcoolisé

Message cité 1 fois
Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 17/04/2018 à 08:45:23  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

colle et mastic a écrit :

bien sur

c'est peut-être même eux qui ont demander la prise de sang, va savoir

tu as conduit dans un état alcoolisé
Afficher plus
Afficher moins


+1. Il sera convoqué sous 1 mois au Tribunal pour s'expliquer. Les dégâts de son véhicule ne lui seront pas remboursé et son permis lui sera suspendu pendant au moins 6 mois.


---------------
Hérétique et subversif.
Profil : Top membre BMW 2017
spartan44
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 17/04/2018 à 10:12:37  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
Ce n'est pas peut être c'est sûr, en cas d'accident même matériel il y a toujours prise de sang pour rechercher si il y a consommation d'alcool et de stupéfiants, c'est systématique.

Les gendarmes sont déjà passés à l' Hôpital récupérer les résultats de la prise de sang

Peu importe si tu as eu ton accident seul, estime toi seulement heureux de ne pas avoir percuté un autre véhicule ou même pire un piéton...

Oulianov a en partie raison, désengagement de l'assurance et niveau sanction suspension de permis pendant 6 mois mais aussi sûrement amende et retrait de 6 points

Ce qu'il faudrait savoir pour être encore plus précis c'est si tu es en période probatoire et si tu es ou non en état de récidive?

Profil : Nouveau membre
thomas458
  1. Posté le 17/04/2018 à 15:20:12  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
J'ai eu un excès de vitesse entre 40 et 50kmh il a 8 mois sans alcool ni stup. Il m on mis 4 mois et demi de suspension déjà. Et depuis début mars je ne suis plus en probatoire . Mais vu qu' il ne m on pas fais de t'est lors de l'accident je peux leur dire que j'ai bu après en allant à l'hôpital car j'avais 1h30 de route .
Message cité 2 fois
Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 17/04/2018 à 16:18:37  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Thomas458 a écrit :

J'ai eu un excès de vitesse entre 40 et 50kmh il a 8 mois sans alcool ni stup. Il m on mis 4 mois et demi de suspension déjà. Et depuis début mars je ne suis plus en probatoire . Mais vu qu' il ne m on pas fais de t'est lors de l'accident je peux leur dire que j'ai bu après en allant à l'hôpital car j'avais 1h30 de route .
Afficher plus
Afficher moins


Tu peux dire ce que tu veux ou mieux te taire. Sans contrôle effectué par des agents assermentés tu ne risque rien pour l'alcool au volant. J'espère que la prochaine fois tu sera sobre au volant?


---------------
Hérétique et subversif.
Profil : Nouveau membre
thomas458
  1. Posté le 17/04/2018 à 17:18:53  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
T es sur je risque rien pour cette fois ? Tu ma dis sur message d'avant que j'allais être convoquer d'ici 1 mois et passer au tribunal et perdre 6 points . Du coup ?
Message cité 1 fois
Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 17/04/2018 à 18:45:03  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Thomas458 a écrit :

T es sur je risque rien pour cette fois ? Tu ma dis sur message d'avant que j'allais être convoquer d'ici 1 mois et passer au tribunal et perdre 6 points . Du coup ?
Afficher plus
Afficher moins


Lorsque tu a été contrôlé avec une alcoolémie positive, il est certain que tu va écoper d'une suspension de permis et du retrait automatique de 6 points. Pour un excès de vitesse de plus de 40 km/h, c'est 4 points. Entre 30 et 40, 3 points. Ou en es ton capital point? Tu aurais peut être intérêt à faire un stage qui te rapporterait 4 points?


---------------
Hérétique et subversif.
Modo cacochyme
Profil : Top Membre Bienveillant / Grand Secouriste 2019
le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 17/04/2018 à 18:53:03  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Thomas458 a écrit :

Bonjour à tous. J'ai eu un accident vendredi dernier seul a 4h du mat je me suis planté dans un mur dans la montagne en étant alcoolisé . J'ai plier la voiture J'ai essayer dapeller les pompier personne n est venu j'ai donc appeler ma copine qui est venu me récupérer et ma ramener au urgence . Il mon fais une prise de sang j'avais 2g09 d'alcool.

Afficher plus
Afficher moins


Bonsoir.

Les fdo étaient-ils présents lors de la prise de sang ?
Qui vous a annoncé votre taux d'alcoolémie ?


---------------
"A mon age on vit en veilleuse, on peut toujours marcher, manger, haïr, mais à condition de faire tout ça doucement." Michel Audiard.
Publicité

Profil : Nouveau membre
thomas458
  1. Posté le 17/04/2018 à 19:03:16  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
J'ai eu l'accident a 4h du mat et ma copine ma amener au urgence donc pas de gendarmes ni pompier sur place . Une fois au urgence il m on fais une prise de sang le médecin m'a annoncer que javais 2g09 . Mais pas eu de noivelle des gendzrmes .eux sont juste passer a 9h du matin sur le lieu de laccident pour faire evacuer la voiture sur depaneuse . Mais je ne sais pas si ils sont passer a lhopital ou non . Donc je risque pas d'avoir un retrait de permis non ? Car pas de contrôle dalcolemie de leur part .
Message cité 1 fois
Modo cacochyme
Profil : Top Membre Bienveillant / Grand Secouriste 2019
le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 17/04/2018 à 19:19:29  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Thomas458 a écrit :

J'ai eu l'accident a 4h du mat et ma copine ma amener au urgence donc pas de gendarmes ni pompier sur place . Une fois au urgence il m on fais une prise de sang le médecin m'a annoncer que javais 2g09 . Mais pas eu de noivelle des gendzrmes .eux sont juste passer a 9h du matin sur le lieu de laccident pour faire evacuer la voiture sur depaneuse . Mais je ne sais pas si ils sont passer a lhopital ou non . Donc je risque pas d'avoir un retrait de permis non ? Car pas de contrôle dalcolemie de leur part .
Afficher plus
Afficher moins


Disons que les prises de sang pour alcoolémie servant pour d'éventuelles poursuites sont soumises à certaines conditions bien précises,que l'on ne retrouve aucunement dans votre récit.
Voir ici:

https://www.legifrance.gouv.fr [...] e=20180417


---------------
"A mon age on vit en veilleuse, on peut toujours marcher, manger, haïr, mais à condition de faire tout ça doucement." Michel Audiard.
Profil : Nouveau membre
thomas458
  1. Posté le 17/04/2018 à 19:34:40  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
En clair cela veux dire quoi au juste ? Je ne comprend pas . Que va t il y avoir maintenant ?
Message cité 1 fois
Modo cacochyme
Profil : Top Membre Bienveillant / Grand Secouriste 2019
le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 17/04/2018 à 19:41:16  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Thomas458 a écrit :

En clair cela veux dire quoi au juste ? Je ne comprend pas . Que va t il y avoir maintenant ?
Afficher plus
Afficher moins


Cela veut dire que la prise de sang qui vous a été faite à l'hôpital n'a,à mon sens, aucune valeur juridique si elle n'a pas été faite dans les règles,notamment celles énoncés dans le lien que je vous ai mis:


Citation :





Article R3354-7 En savoir plus sur cet article...

Le médecin effectue la prise de sang en se conformant aux méthodes prescrites par arrêté du ministre chargé de la santé, à l'aide d'un nécessaire pour prélèvement remis par l'officier ou l'agent de la police judiciaire qui assiste au prélèvement sanguin.



Message cité 1 fois

---------------
"A mon age on vit en veilleuse, on peut toujours marcher, manger, haïr, mais à condition de faire tout ça doucement." Michel Audiard.
Profil : Nouveau membre
thomas458
  1. Posté le 17/04/2018 à 19:46:29  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Donc d après vous je ne risque ni retrait de point ni convocation ni poursuite ?
Message cité 1 fois
Modo cacochyme
Profil : Top Membre Bienveillant / Grand Secouriste 2019
le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 17/04/2018 à 19:55:07  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Thomas458 a écrit :

Donc d après vous je ne risque ni retrait de point ni convocation ni poursuite ?
Afficher plus
Afficher moins



Convocation,il y en aura peut-être une,ne serait-ce que pour savoir ce que votre voiture faisait là.


Je vous ai exposé mon point de vue,attendez d'autres avis.


---------------
"A mon age on vit en veilleuse, on peut toujours marcher, manger, haïr, mais à condition de faire tout ça doucement." Michel Audiard.
Profil : Nouveau membre
thomas458
  1. Posté le 17/04/2018 à 20:00:29  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Ok merci bien en tous cas !

Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 17/04/2018 à 20:09:45  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

le passant a écrit :

Cela veut dire que la prise de sang qui vous a été faite à l'hôpital n'a,à mon sens, aucune valeur juridique si elle n'a pas été faite dans les règles,notamment celles énoncés dans le lien que je vous ai mis:


Afficher plus
Afficher moins


Si la prise de sang a été demandée par les FDO, elle fera foi en Justice!

Message cité 1 fois

---------------
Hérétique et subversif.
Modo cacochyme
Profil : Top Membre Bienveillant / Grand Secouriste 2019
le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 17/04/2018 à 20:14:00  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

oulianov a écrit :

Si la prise de sang a été demandée par les FDO, elle fera foi en Justice!
Afficher plus
Afficher moins


Il ne suffit que les fdo la demande,il faut qu'elle soit faite dans les règles énoncées dans ce que j'ai mis en lien.

Message cité 1 fois

---------------
"A mon age on vit en veilleuse, on peut toujours marcher, manger, haïr, mais à condition de faire tout ça doucement." Michel Audiard.
Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 17/04/2018 à 20:19:49  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

le passant a écrit :

Il ne suffit que les fdo la demande,il faut qu'elle soit faite dans les règles énoncées dans ce que j'ai mis en lien.
Afficher plus
Afficher moins


Oui J'ai lu! Enfin il verra bien?


---------------
Hérétique et subversif.
Profil : Nouveau membre
thomas458
  1. Posté le 17/04/2018 à 20:44:00  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
La prise de sang à été faite bien avant que les forces de l'ordre sois au courant de l'accident il me semble .
Message cité 1 fois
J'ai du mal à rouler à la vitesse ? Ça se soigne
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
bebel78
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 17/04/2018 à 21:23:10  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Thomas458 a écrit :

La prise de sang à été faite bien avant que les forces de l'ordre sois au courant de l'accident il me semble .
Afficher plus
Afficher moins



Une prise de sang en milieu hospitalier est obligatoire en cas d’accident ayant nécessité l’intervention des secours , ce qui semble être le cas pour vous , puisque indirectement les fdos se sont déplacés pour dégager le véhicule.
Malheureusement pour vous à moins de trouver un vice de forme dans la procédure , je ne vois pas comment vous pourriez échapper à la sanction.
Il serait peut être souhaitable de vous présenter à la gendarmerie qui s’est déplacée sur le lieu de l’accident pour avoir des informations sur le suivi du dossier et vous rassurer par la suite ( sans en dire trop ) :sol:

Message cité 2 fois

---------------
c'est pas quand on a fait dans sa culotte qu'il faut serrer les fesses !!!!!!
Modo cacochyme
Profil : Top Membre Bienveillant / Grand Secouriste 2019
le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 17/04/2018 à 21:37:35  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

bebel78 a écrit :


Une prise de sang en milieu hospitalier est obligatoire en cas d’accident ayant nécessité l’intervention des secours , ce qui semble être le cas pour vous , puisque indirectement les fdos se sont déplacés pour dégager le véhicule.
Malheureusement pour vous à moins de trouver un vice de forme dans la procédure , je ne vois pas comment vous pourriez échapper à la sanction.
Il serait peut être souhaitable de vous présenter à la gendarmerie qui s’est déplacée sur le lieu de l’accident pour avoir des informations sur le suivi du dossier et vous rassurer par la suite ( sans en dire trop ) :sol:
Afficher plus
Afficher moins


D'après ce que j'ai compris,une seule prise de sang a été effectuée,et c'est celle à visée médicale,dans le cadre des soins.


---------------
"A mon age on vit en veilleuse, on peut toujours marcher, manger, haïr, mais à condition de faire tout ça doucement." Michel Audiard.
Profil : Nouveau membre
thomas458
  1. Posté le 17/04/2018 à 22:24:14  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Oui une seule prise de sang à été effectuer celle à l'hôpital
Message cité 1 fois
Profil : Membre
flamaldouna31
Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 17/04/2018 à 23:53:10  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
vous admettez etre saoul comme un cochon en vous plantant seul (heureusement personne d'autre impliqué ) puis vous osez parler d',un eventuelle dossier d'indemnisation???
si il est reconnu par l'assurance que vous etiez positif elle ne prendra absolument aucun frais à sa charge (votre voiture,dépannage,degats sur la voirie et hospitalisation )
et celle ci peut vous exclure de sa compagnie surtout si il y a deja eu une suspension...

je veux pas jouer le vieux con mais j'en remorque souvent des epaves d'inconscient qui pensent qu'a leur petit confort alors qu'ils ont trepané quelqu'un et ne se rendent pas compte qu'ils payeront toute leur vie une connerie de jeunesse...
Message cité 1 fois
Profil : Pilote d'essai
colle-et-mastic
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 18/04/2018 à 00:58:43  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Thomas458 a écrit :

Oui une seule prise de sang à été effectuer celle à l'hôpital
Afficher plus
Afficher moins

oui
mais souvent ils conservent la moitié de la prise pour un éventuel test (expertise ou autre) maintenant si juste à titre médical je n'en sais rien

Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 18/04/2018 à 06:34:12  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

bebel78 a écrit :



Une prise de sang en milieu hospitalier est obligatoire en cas d’accident ayant nécessité l’intervention des secours
, ce qui semble être le cas pour vous , puisque indirectement les fdos se sont déplacés pour dégager le véhicule.
Malheureusement pour vous à moins de trouver un vice de forme dans la procédure , je ne vois pas comment vous pourriez échapper à la sanction.
Il serait peut être souhaitable de vous présenter à la gendarmerie qui s’est déplacée sur le lieu de l’accident pour avoir des informations sur le suivi du dossier et vous rassurer par la suite ( sans en dire trop ) :sol:
Afficher plus
Afficher moins

Cette prise de sang sert à déceler une consommation d'alcool excessive qui si c'est le cas déclenchera des poursuites! Je ne pense pas qu'il puisse y échapper! Je lance rarement des leçons de morale, mais il serait bon que certains "jeunes " venant d'avoir le permis se permettent de rouler alcooliser en cumulant les infractions. Je rappelle qu'une grande proportion des accidents graves impliquent des jeunes alcoolisés voire drogués. :pfff:

Message cité 1 fois

---------------
Hérétique et subversif.
Modo cacochyme
Profil : Top Membre Bienveillant / Grand Secouriste 2019
le-passant
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 18/04/2018 à 07:38:20  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

oulianov a écrit :


Cette prise de sang sert à déceler une consommation d'alcool excessive qui si c'est le cas déclenchera des poursuites!
Je ne pense pas qu'il puisse y échapper! Je lance rarement des leçons de morale, mais il serait bon que certains "jeunes " venant d'avoir le permis se permettent de rouler alcooliser en cumulant les infractions. Je rappelle qu'une grande proportion des accidents graves impliquent des jeunes alcoolisés voire drogués. :pfff:
Afficher plus
Afficher moins


Je ne voudrais pas avoir l'air d'insister grossièrement,mais l'unique prise de sang qui a été effectuée est celle concernant la procédure médicale.

Et si cette unique prise de sang dans le cadre de soin était nécessaire et suffisante pour déclencher des poursuites,je me demande pourquoi les fdo se seraient échinés à faire procéder à une autre prise de sang,selon la procédure requise cette fois-ci, de leur côté,comme on peut le lire dans ces extraits:

https://www.legifrance.gouv.fr [...] ;fastPos=4

Citation :



Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite d'un accident de la route, le conducteur du véhicule impliqué, M. Jonathan Y..., a été conduit à l'hôpital où il a été soumis, à 19 heures 35, à une prise de sang à visée médicale dont l'analyse a révélé un taux d'alcool de 3,11 g/L de sang ; qu'ayant refusé dans un premier temps d'être soumis à une prise de sang dans le cadre de la procédure ouverte à la suite de l'accident, M. Y... a fait l'objet d'une telle opération seulement à 22 heures, laquelle a révélé un taux d'alcool de 2,05 g/L, puis de 2,02 g/L à la suite de la contre-expertise sollicitée par l'intéressé qui a contesté ces taux ; qu'il a été poursuivi pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, en récidive, et défaut de maîtrise ; que le tribunal correctionnel, après avoir rejeté les exceptions de nullité soulevées par le prévenu, l'a déclaré coupable et l'a condamné à certaines peines ; que le prévenu et le procureur de la République ont relevé appel de la décision





Citation :



"aux motifs propres que c'est par des motifs pertinents que la cour fait siens que le premier juge a rejeté les exceptions de nullité soulevées par l'avocat de M. Jonathan Y... alors que les mentions figurant en procédure permettent de s'assurer, d'une part, qu'un prélèvement sanguin en vue d'une recherche d'alcool a été régulièrement effectué sur sa personne le 28 juin 2015 à 22 heures au CHU de Bourg Saint Maurice par M. B..., praticien hospitalier dûment habilité qui a apposé son tampon personnel et sa signature tant sur la réquisition à cette fin que sur la fiche B qui contient des mentions sur la quantité de sang prélevé, la répartition entre deux flacons, la présence de l'autorité requérante lors de ces opérations et, d'autre part, que les scellés correspondants sont parvenus intacts le 30 juin 2015 au laboratoire dans lequel deux biologistes dûment habilités en leur qualité d'experts près la cour d'appel de Chambéry ont été successivement amenés à les analyser


---------------
"A mon age on vit en veilleuse, on peut toujours marcher, manger, haïr, mais à condition de faire tout ça doucement." Michel Audiard.
Profil : Pilote chevronné
  1. config
jhon78
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 18/04/2018 à 09:36:12  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
M'est avis que tu ne craint rien pour l'alcool, comme tu le dit, tu t'est planté, ca ta choqué et entre le moment de l'accident et ou tu t'est rendus a l'hopital, tu a picolé, basta, tu reste sur cette ligne de conduite.
Tu nie avoir bu avant l'accident, par contre pas après. ;)
Message cité 1 fois
Respecter le CdR
Profil : Pilote pro
michel38280
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 18/04/2018 à 09:57:38  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
"Raisonnement" inadmissible sur un forum public !


---------------
Audi Q2 1,4l TFSI BVA S-Tronic7 - Design Luxe ... exceptionnel !
Respectez les LV ... vous ne payerez pas ce que certains appellent le "racket fiscal" et vous ne mettrez pas la vie d'autrui en jeu !
Sur le départ...
Profil : Pilote d'essai
sebmac
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 18/04/2018 à 09:58:08  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
C'est très curieux...

D'une part, il est expliqué, que légalement, à la vue du déroulement des faits tels que décrits, la prise de sang ne peut servir pour donner suite à des poursuite (Bravo pour ta patience le passant ) et d'autre part, ici même sur la section sécurité, certains s'évertuent à faire échapper à une sanction qui aurait été pleinement méritée et justifiée.

On lit ici qu'il faudrait que l'état contrôle et sanctionne les conduite sous alcoolémie et d'un autre côté, ici même certains essaient d'empécher ceci!
Message cité 2 fois
Bétaillère gazout
Profil : Pilote pro
  1. config
sofasurfer
Coupe argent Pratique Pratique - succès argent nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 18/04/2018 à 11:43:31  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Tu sera convoqué devant les FDO pour t'expliquer, la morale veut que tu te dénonces comme étant fortement alcoolisé au moment de l'accident.

Apres, seul tes aveux, els aveux des témoins ou une constatation d'un taux d'alcool trop élevé par els FDO au moment du controle fait foi pour que tu sois condamné pour alcool au volant. La prise se sang sans constats des FDO 1h30 apres l'accident ne peut en aucun cas etre suffisante pour te condamner.

Donc a toi de voir : si tu es certain de ton coup, tu nies avoir trop bu avant l'accident, avec le risque d’être dénoncé par ta copine qui sera cuisinée par les FDO de son coté...


---------------
Pour la sécurité routière, commençons par rouler plus intelligent au lieu de rouler toujours moins vite...
Publicité

 Page :
1  2
Dernière Page
Page Suivante
Page Précédente
Première Page

Aller à :
 


Les 5 sujets de discussion précédents Nombre de réponses Dernier message
[Help] - Accident - Priorité droite mais pas en tort 12
Mon mari nous a mit dans le pétrin !!! 23
accident non responsable refus de priorité 2
Accident sortie de résidence avec voiture qui doublait 45
Responsabilité accident dans un rond-point 25