Accident deux roues juste après son achat

[Invité §Yam478Sk]

Bonjour à tous, hier j’ai été punis par la malchance, j’ai eu un accident de scooter (pas grave pour moi, mais le scooter est en miettes, notamment la face avant. Je venais de l’acheter et je rentrais chez moi tout content de mon nouveau scooter. Je l’ai acheté à deux heures de route de chez moi, ceci est mon premier accident deux roues, je ne suis pas du genre à rouler comme un Keke, je suis très minutieux avec mes affaires, voire maniaque ( surtout quand t-on vient de dépenser pas mal de ces économies dedans environ 4500 €). Je decide donc de rentrer par les petites départementales et nationales pour ne pas tirer dans le moteur (125 cm³), tout ce passe parfaitement, j’arrive en « ville » (environ 20 bornes de chez moi), et waze decide de me faire passer par une route de campagne sinueuse (sûrement pour me faire un raccourci), vous savez ces routes de campagne avec aucun marquage au sol, où il est impossible de passer à 2 en voiture, avec aucun éclairage, des nids-de-poule etc. il faisait nuit noire, il avait plu avant, j’arrive dans une petite courbe de rien du tout à 30-35 km/h sauf que je m’aperçois qu’il y a une immense flaque d’eau boueuse ( environ 1,50- 2 m sur 4-5 m de long, et bah j’ai roulé dedans car une voiture venait en face et que la flaque était de mon côté, je me dis c’est bon ça passe ce n’est qu’une flaque d’eau, et bah ça n'a pas manqué, je me suis ramassé une marrée d’eau boueuse dans la gueule, j’ai perdu le contrôle du scooter et finis dans la tranchée d’à cote qui servait d’irrigation pour le champ, le fond de la trancher était boueux ce qui m’a sauvé la jambe d’ailleurs, mais les pourtours étaient en terre dur ( ce qui a niquer le scoot). Le ou les gros problèmes, c’est qu'on était samedi, je n’avais pas encore souscrit d’assurance, je comptais les appeler lundi, et que j’ai eu mon accident en Belgique alors que je n’ai « qu'une formation 125 française ( après les deux ans de permis), que dois-je faire selon vous, je suis complètement perdu!

[Invité §Yam478Sk]

Dites-moi si je suis pas dans la bonne catégorie, merci d’avance pour votre aide

[sebmac]

...que dois-je faire selon vous, je suis complètement perdu!

 

Réparer le scooter ou en racheter un autre, à tes frais bien évidement. C'est tout.

[Invité §Yam478Sk]

D’accord merci pour votre réponse, il n’y a aucunes autres solutions ?

Je n’ai pas le budget pour le réparer malheureusement

[sebmac]

D’accord merci pour votre réponse, il n’y a aucunes autres solutions ?

Je n’ai pas le budget pour le réparer malheureusement

 

Ben non!

 

Tu n'as pas d'assurance, tu ne peux prétendre une indemnisation pour ce type d'accident dont tu es l'unique responsable.

 

Cela aurait pu être différent si tu n'avais pas été responsable ou si tu avais blessé quelqu'un.

 

Dans le premier cas, tu aurais été indemnisé, dans le second cas, tu aurais du indemniser d eta poche les victimes...

[Invité §Tis758PG]

Ben non!

 

Tu n'as pas d'assurance, tu ne peux prétendre une indemnisation pour ce type d'accident dont tu es l'unique responsable.

 

Cela aurait pu être différent si tu n'avais pas été responsable ou si tu avais blessé quelqu'un.

 

Dans le premier cas, tu aurais été indemnisé, dans le second cas, tu aurais du indemniser de ta poche les victimes...

 

Je ne sais pas ce que dit la législation belge sur ce point précis mais en France, il pouvait faire application de l'article L121-11 du Code des Assurances. Et cet article dit ceci :

Article L121-11

• Modifié par Ordonnance n°2017-1433 du 4 octobre 2017 - art. 5

 

En cas d'aliénation d'un véhicule terrestre à moteur ou de ses remorques ou semi-remorques, et seulement en ce qui concerne le véhicule aliéné, le contrat d'assurance est suspendu de plein droit à partir du lendemain, à zéro heure, du jour de l'aliénation ; il peut être résilié, moyennant préavis de dix jours, par chacune des parties.

A défaut de remise en vigueur du contrat par accord des parties ou de résiliation par l'une d'elles, la résiliation intervient de plein droit à l'expiration d'un délai de six mois à compter de l'aliénation.

L'assuré doit informer l'assureur, par lettre recommandée ou par envoi recommandé électronique, de la date d'aliénation.

Il ne peut être prévu le paiement d'une indemnité à l'assureur, dans les cas de résiliation susmentionnés.

L'ensemble des dispositions du présent article est applicable en cas d'aliénation de navires ou de bateaux de plaisance quel que soit le mode de déplacement ou de propulsion utilisé.

Cela signifie que, jusqu'à minuit, Yamaha312 était assuré par l'assurance du vendeur et il pouvait alors s'adresser à cette assurance pour obtenir indemnisation mais cette indemnisation est soumise à conditions, à savoir :

- contrat en cours de validité (non résilié, non suspendu, ...)

- garanties mises en jeu souscrites par le vendeur en l'occurrence : assurance dommages souscrite,

- garanties acquises sur le territoire français.

 

Maintenant, quand à savoir ce qui se fait en Belgique, il faut interroger un avocat belge.

[Invité §Yam478Sk]

D’accord merci beaucoup @Tisuisse

[daniel762]

Je ne sais pas ce que dit la législation belge sur ce point précis mais en France, il pouvait faire application de l'article L121-11 du Code des Assurances. Et cet article dit ceci :

Article L121-11

• Modifié par Ordonnance n°2017-1433 du 4 octobre 2017 - art. 5

 

En cas d'aliénation d'un véhicule terrestre à moteur ou de ses remorques ou semi-remorques, et seulement en ce qui concerne le véhicule aliéné, le contrat d'assurance est suspendu de plein droit à partir du lendemain, à zéro heure, du jour de l'aliénation ; il peut être résilié, moyennant préavis de dix jours, par chacune des parties.

A défaut de remise en vigueur du contrat par accord des parties ou de résiliation par l'une d'elles, la résiliation intervient de plein droit à l'expiration d'un délai de six mois à compter de l'aliénation.

L'assuré doit informer l'assureur, par lettre recommandée ou par envoi recommandé électronique, de la date d'aliénation.

Il ne peut être prévu le paiement d'une indemnité à l'assureur, dans les cas de résiliation susmentionnés.

L'ensemble des dispositions du présent article est applicable en cas d'aliénation de navires ou de bateaux de plaisance quel que soit le mode de déplacement ou de propulsion utilisé.

Cela signifie que, jusqu'à minuit, Yamaha312 était assuré par l'assurance du vendeur et il pouvait alors s'adresser à cette assurance pour obtenir indemnisation mais cette indemnisation est soumise à conditions, à savoir :

- contrat en cours de validité (non résilié, non suspendu, ...)

- garanties mises en jeu souscrites par le vendeur en l'occurrence : assurance dommages souscrite,

- garanties acquises sur le territoire français.

 

Maintenant, quand à savoir ce qui se fait en Belgique, il faut interroger un avocat belge.

 

 

Il me semblait, mais je peux me tromper, que l'assurance du vendeur ne couvrait que la RC ?

[Invité §Tis758PG]

 

Il me semblait, mais je peux me tromper, que l'assurance du vendeur ne couvrait que la RC ?

 

Le Code des assurances ne précise pas que ce transfert du contrat est limité à la RC.

[daniel762]

Le Code des assurances ne précise pas que ce transfert du contrat est limité à la RC.

 

 

Donc je me trompais...

[Invité §ton817Zq]

Il me semble que "l'attestation 125" n'est pas valable en dehors de la France.

[Invité §Tis758PG]

 

Donc je me trompais...

C'est bien la totalité des garanties du contrat qui sont suspendues le lendemain à zéro heure, du jour de la cession, donc si le contrat ne comporte que la RC (assurance aux tiers) les dommages causés au 2 roues ne seront pas couverts. Si le contrat a été précédemment suspendu par l'assureur ou résilié par l'assuré, à effet avant la cession, l'acheteur sera sans assurance, l'assureur ne couvrira rien.

 

Attention : comme nous sommes en présence d'un 2 roues à moteur acheté à un belge, en Belgique, et probablement assuré en Belgique, c'est le droit belge qui s'applique même si l'accident a eu lieu en France. Le droit belge peut être, sur ce point, différent du droit français.

[sofasurfer]

Bonjour

 

Si tu n'étais pas assuré, tous les frais sont à ta charge. Il faut assumer quelque soient les circonstances du sinistre.

 

Tu as eu de la chance de ne pas avoir provoqué un sinistre avec un tiers, dans ce cas tu aurais été vraiment dans la merde.

 

Peut être que les dégâts sont simplement sur la carrosserie, donc c'est réparable. Va dans une concession de la marque pour établir un devis, et surtout souscrit très rapidement une assurance pour ton scooter.

 

Il y a tout de même a se poser la question de la formation pour rouler en 125, je pense que quelques heures sur un plateau ne sont pas de trop pour rouler en toute sécurité...

[Visa-club]

Bonjour à tous, hier j’ai été punis par la malchance, j’ai eu un accident de scooter (pas grave pour moi, mais le scooter est en miettes, notamment la face avant. Je venais de l’acheter et je rentrais chez moi tout content de mon nouveau scooter. Je l’ai acheté à deux heures de route de chez moi, ceci est mon premier accident deux roues, je ne suis pas du genre à rouler comme un Keke, je suis très minutieux avec mes affaires, voire maniaque ( surtout quand t-on vient de dépenser pas mal de ces économies dedans environ 4500 €). Je decide donc de rentrer par les petites départementales et nationales pour ne pas tirer dans le moteur (125 cm³), tout ce passe parfaitement, j’arrive en « ville » (environ 20 bornes de chez moi), et waze decide de me faire passer par une route de campagne sinueuse (sûrement pour me faire un raccourci), vous savez ces routes de campagne avec aucun marquage au sol, où il est impossible de passer à 2 en voiture, avec aucun éclairage, des nids-de-poule etc. il faisait nuit noire, il avait plu avant, j’arrive dans une petite courbe de rien du tout à 30-35 km/h sauf que je m’aperçois qu’il y a une immense flaque d’eau boueuse ( environ 1,50- 2 m sur 4-5 m de long, et bah j’ai roulé dedans car une voiture venait en face et que la flaque était de mon côté, je me dis c’est bon ça passe ce n’est qu’une flaque d’eau, et bah ça n'a pas manqué, je me suis ramassé une marrée d’eau boueuse dans la gueule, j’ai perdu le contrôle du scooter et finis dans la tranchée d’à cote qui servait d’irrigation pour le champ, le fond de la trancher était boueux ce qui m’a sauvé la jambe d’ailleurs, mais les pourtours étaient en terre dur ( ce qui a niquer le scoot). Le ou les gros problèmes, c’est qu'on était samedi, je n’avais pas encore souscrit d’assurance, je comptais les appeler lundi, et que j’ai eu mon accident en Belgique alors que je n’ai « qu'une formation 125 française ( après les deux ans de permis), que dois-je faire selon vous, je suis complètement perdu!

 

 

Bonjour

 

Le scooter erst chez vous ou pas? Ou il est ailleurs?

[Invité §fla288OC]

Quelle idée de prendre livraison du vehicule sans avoir d assurance...

[Invité §Tis758PG]

Bonjour

 

Si tu n'étais pas assuré, tous les frais sont à ta charge. Il faut assumer quelque soient les circonstances du sinistre.

 

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Sauf si la réglementation belge (assurances) sur la vente de véhicules terrestres à moteur n'est pas identique à celle existant en France mais, ça, c'est un avocat belge qui le lui dira. Dans ce cas, à moins que l'assurance souscrite par le vendeur soit déjà caduque au moment de cette vente (suspendue ou résiliée) et à moins que les garanties dommages ne soient pas accordées, c'est bien l'assurance du vendeur qui doit intervenir même si le propriétaire a vendu son 2 roues et que c'est l'acheteur qui s'est planté, l'assurance restant alors acquise à l'acheteur jusqu'à minuit. J'espère seulement que Yamaha312 est bien titulaire de la catégorie de permis nécessaire et obligatoire pour conduire ce scooter de 125 cc.

[Invité §Yam478Sk]

Merci pour toute vos réponses, j’ai donc décidé de faire les réparations du scoot à mes frais, @Visa-club oui il est chez moi, il roule parfaitement mais c’est juste les carénages avant ainsi que la bulle qui sont cassés. Et oui je dispose d’une formation de 7h car j’ai eu mon permis auto en 2016

[Invité §rem812Ci]

Waze (donc utilisation d'un portable…) + conduite d'un 2 roues sans y être habitué, rien que çà déjà çà sentait l'accident…!