PV alcoolémie

[Invité §Vin657iJ]

Bonjour à tous,

 

Je me suis fait controlé positif le 11 mars dernier. Après avoir soufflé deux fois, j'ai eu une contravention de 90 euros et 6 points en moins pour un taux de 0,28 mg.

 

Cependant, alors que ce matin je m'apprêtais à payer mon amende, je viens de m'apercevoir d'un vice de forme... en effet la date figurant sur l'avis de contravention date du 4 janvier 2019... le petit rectangle relatant l'infraction reprend également cette date du 4 janvier 2019. Je me demandais si une contestation se tentait ... En outre, l'agent m'a laissé repartir sans même m'avoir fait ressouffler ! (j'étais le premier étonné!). Pour ces deux vices de forme, pensez-vous qu'une contestation est envisageable ? (je tablerai surtout sur le vice de forme concernant la date erronée de l'infraction).

 

Merci pour vos éclairages. Etant encore dans le délais de l'amende minorée, je n'ai pas envie de contester, que cela soit juger comme non-recevable et que mon amende soit majorer. Disons que je veux tenter la contestation uniquement s'il y a vraiment des chances que cela puisse aboutir... c'est histoire de sauver mes 6 points.

 

Je précise que sur place, l'agent sur sa tablette m'a fait signer un document... document qu'il m'a juste demandé de signer et en aucun cas, de lire...

 

Merci à tous

[sofasurfer]

Bonjour

 

Tout est normal,aucun vide ce forme.

 

Au lieu de chercher la petite bète, fait profil ba, assume ton amende et reste sobre au volant désormais...

[Invité §Ven578KA]

Ma partie préférée c'est celle la :

 

"document qu'il m'a juste demandé de signer et en aucun cas, de lire."

 

[Invité §22474Ug]

On est d'accord pour dire que conduire en ayant bu est une connerie sans nom (même si dans le cas présent c'est juste au dessus et qu'un second souffle aurait peut être pu revenir dans les limites), une telle erreur dans les dates est contestable.

Par contre es tu sûr de bien avoir lu le papier car se tromper d'un jour, pourquoi pas, mais autant ça paraît surprenant.

[Invité §Vin657iJ]

Merci pour vos réponses ! et bien écoutez 5 mois après j'ai encore mes points... pour répondre à "22" je suis plus que sûr ! Je ne suis même pas étonné de l'erreur sachant qu'ils m'ont laissé repartir sans même m'avoir fait ressoufflé... donc se tromper de date n'est qu'un détail à ce niveau là

 

j'ai contesté l'amende à la vue de cette grossière erreur !

[Invité §col641Nh]

le retrait des points est parfois long

 

donc ne pas crier victoire trop tôt

 

la date n'a que peu d'importance, seul compte l'état du conducteur contrôlé par une personne assermentée

[Invité §Ven578KA]

le retrait des points est parfois long

 

donc ne pas crier victoire trop tôt

 

la date n'a que peu d'importance, seul compte l'état du conducteur contrôlé par une personne assermentée

 

Si tu vas au tribunal dans 1 ans le seul truc qu'on se rappellera ça sera surtout la date inscrite. Le flic se rappellera même pas de lui.

[Michel38280]

Si tu vas au tribunal dans 1 ans le seul truc qu'on se rappellera ça sera surtout la date inscrite.

 

 

... ce sera plutôt le délit !

[Papymeche2]

Merci pour vos réponses ! et bien écoutez 5 mois après j'ai encore mes points... pour répondre à "22" je suis plus que sûr ! Je ne suis même pas étonné de l'erreur sachant qu'ils m'ont laissé repartir sans même m'avoir fait ressoufflé... donc se tromper de date n'est qu'un détail à ce niveau là

 

j'ai contesté l'amende à la vue de cette grossière erreur !

 

Retour attendu.

[le passant]

 

... ce sera plutôt le délit !

 

 

La contravention.

[le passant]

Je me demandais si une contestation se tentait ... En outre, l'agent m'a laissé repartir sans même m'avoir fait ressouffler ! (j'étais le premier étonné!). Pour ces deux vices de forme, pensez-vous qu'une contestation est envisageable ? (je tablerai surtout sur le vice de forme concernant la date erronée de l'infraction).

 

 

 

Il aurait pourtant dû vous le proposer.

 

 

 

 

Article R234-4 En savoir plus sur cet article...

Lorsque, pour procéder aux vérifications prévues par les articles L. 234-4, L. 234-5, L. 234-9 et L. 3354-1 du code de la santé publique, l'officier ou l'agent de police judiciaire fait usage d'un appareil homologué permettant de déterminer le taux d'alcool par l'analyse de l'air expiré, la vérification est faite selon les modalités ci-après :

 

1° Le délai séparant l'heure, selon le cas, de l'infraction ou de l'accident ou d'un dépistage positif effectué dans le cadre d'un contrôle ordonné par le procureur de la République ou effectué sur initiative de l'officier ou de l'agent de police judiciaire et l'heure de la vérification doit être le plus court possible ;

 

2° L'officier ou l'agent de police judiciaire, après avoir procédé à la mesure du taux d'alcool, en notifie immédiatement le résultat à la personne faisant l'objet de cette vérification. Il l'avise qu'il peut demander un second contrôle. Le procureur de la République, le juge d'instruction ou l'officier ou l'agent de police judiciaire ayant procédé à la vérification peuvent également décider qu'il sera procédé à un second contrôle. Celui-ci est alors effectué immédiatement, après vérification du bon fonctionnement de l'appareil ; le résultat en est immédiatement porté à la connaissance de l'intéressé.

[WildOne]

 

Il aurait pourtant dû vous le proposer.

 

 

Il avait déjà "soufflé deux fois".

Donc il a bien eu une proposition qu'il a acceptée, mais il n'a pas eu de troisième chance

[WildOne]

Après avoir soufflé deux fois, j'ai eu une contravention de 90 euros et 6 points en moins pour un taux de 0,28 mg.

 

Je ne comprends pas cette histoire d'avoir soufflé deux fois.

Pourquoi avoir soufflé deux fois ? Qu'est-ce qu'on vous a dit pour justifier le fait de souffler deux fois ? Quel délai c'est écoulé entre les deux ?

[le passant]

Il avait déjà "soufflé deux fois".

Donc il a bien eu une proposition qu'il a acceptée, mais il n'a pas eu de troisième chance

 

 

Exact,j'avais raté le:

 

 

Après avoir soufflé deux fois

 

Je ne comprends pas cette histoire d'avoir soufflé deux fois.

Pourquoi avoir soufflé deux fois ? Qu'est-ce qu'on vous a dit pour justifier le fait de souffler deux fois ? Quel délai c'est écoulé entre les deux ?

 

 

Parce que c'est prévu dans l'article que j'ai posté supra:

 

 

2° L'officier ou l'agent de police judiciaire, après avoir procédé à la mesure du taux d'alcool, en notifie immédiatement le résultat à la personne faisant l'objet de cette vérification. Il l'avise qu'il peut demander un second contrôle. Le procureur de la République, le juge d'instruction ou l'officier ou l'agent de police judiciaire ayant procédé à la vérification peuvent également décider qu'il sera procédé à un second contrôle. Celui-ci est alors effectué immédiatement, après vérification du bon fonctionnement de l'appareil ; le résultat en est immédiatement porté à la connaissance de l'intéressé.

[Invité §Vin657iJ]

@§Ven578KA "La date n'a que peu d'importance" ah bon ??? donc on vous signale une infraction à la mauvaise date et vous êtes d'accord ??? après avoir contesté la date du contrôle, il s'avère qu'après renseignement, une erreur de date est bien un vice de forme... normalement l'agent va remonter à la bonne date et s'apercevoir de l'erreur de date de l'avis de contravention... encore une fois je ne conteste pas la contravention mais bien la date de celle-ci...

[Invité §Vin657iJ]

Je ne comprends pas cette histoire d'avoir soufflé deux fois.

Pourquoi avoir soufflé deux fois ? Qu'est-ce qu'on vous a dit pour justifier le fait de souffler deux fois ? Quel délai c'est écoulé entre les deux ?

 

 

J'ai soufflé une première fois sur le bord de la route, une fois arrivé au commissariat et une dernière fois, une demie-heure après au commissariat... mais bien que mon taux soit encore positif, un quart d'heure après ils m'ont laissé repartir à bord de ma voiture sans même m'avoir fait souffler pour savoir si je pouvais reprendre ma voiture ou non !!!!!!!!

 

Encore ce vice, je laisse couler, celui que j'ai contesté c'est vraiment l'erreur de date !! contrôle positif le 4 mars, contrôle notifié sur l'avis de contravention, le 4 janvier.... normalement le procureur devrait remonter au numéro de procès et s'apercevoir que la date notifiée est erronée et donc classer le dossier sans suite non ?

[Invité §Vin657iJ]

le retrait des points est parfois long

 

donc ne pas crier victoire trop tôt

 

la date n'a que peu d'importance, seul compte l'état du conducteur contrôlé par une personne assermentée

 

 

 

Oui parfois après des recherches c'est assez long, cependant avec l'alcool je pense qu'ils ne tardent pas à retirer les points.... je suis assez surpris que la date ne vous fasse pas tiquer... c'est quand même un énorme vice de forme !!! vous reprocher quelque chose à une mauvaise date est une grossière erreur je trouve.

[Invité §Vin657iJ]

Si tu vas au tribunal dans 1 ans le seul truc qu'on se rappellera ça sera surtout la date inscrite. Le flic se rappellera même pas de lui.

 

 

Je suis entièrement d'accord ! c'est la date qui fait tout ! et dans mon cas, il s'avère que celle-ci est fausse sur l'avis de contravention.... à partir du moment ou un juge ou autre dit : "en date du 4 janvier vous avez été contrôlé blablabla" mais que le 4 janvier je n'ai eu aucun contrôle pour moi la procédure tombe à l'eau car basée sur des faits erronés.

 

Après j'avais 0,28 donc pas de tribunal dans mon cas car c'est contraventionnel et non délictuel. J'ai payé car je reconnais la faute (j'ai bien eu un contrôle positif) mais j'ai contesté car la date de l'avis de contravention est fausse (et donc je ne veux pas perdre mes points à cause d'une erreur).

[le passant]

 

 

Après j'avais 0,28 donc pas de tribunal dans mon cas car c'est contraventionnel et non délictuel. J'ai payé car je reconnais la faute (j'ai bien eu un contrôle positif) mais j'ai contesté car la date de l'avis de contravention est fausse (et donc je ne veux pas perdre mes points à cause d'une erreur).

 

 

 

Vous avez payé l'AF ?

Si oui,c'est cuit,le retrait de points est dans les tuyaux.

[Invité §Vin657iJ]

 

 

Vous avez payé l'AF ?

Si oui,c'est cuit,le retrait de points est dans les tuyaux.

 

 

 

Oui car après avoir hésité, un ami réserviste m'a conseillé de le faire dans un cas comme le mien car il m'a dit que si je ne le faisais pas, le temps de traitement de mon dossier etc je risquai de passer en amende majorée... je suis pleinement conscient que payer c'est reconnaitre mais comme je disais plus haut, je reconnais l'infraction mais pas la date de celle-ci... j'ai donc préféré payer afin de faire preuve de bonne foi et ainsi ne pas nier le contrôle...

 

Je serai curieux de connaitre le délai moyen de perte des points à partir du moment où l'on paye l'amende, dans un cas comme le mien ... (peut être qu'ayant contesté, cela retarde la perte des points ??? car franchement 5 mois, ça me parait long par rapport à un contrôle d'alcool... je pense qu'ils analysent ma contestation...)

[sebmac]

 

 

Oui car après avoir hésité, un ami réserviste m'a conseillé de le faire dans un cas comme le mien car il m'a dit que si je ne le faisais pas, le temps de traitement de mon dossier etc je risquai de passer en amende majorée... je suis pleinement conscient que payer c'est reconnaitre mais comme je disais plus haut, je reconnais l'infraction mais pas la date de celle-ci... j'ai donc préféré payer afin de faire preuve de bonne foi et ainsi ne pas nier le contrôle...

 

Je serai curieux de connaitre le délai moyen de perte des points à partir du moment où l'on paye l'amende, dans un cas comme le mien ... (peut être qu'ayant contesté, cela retarde la perte des points ??? car franchement 5 mois, ça me parait long par rapport à un contrôle d'alcool... je pense qu'ils analysent ma contestation...)

 

 

 

Dès lors que que l'amende est payée, c'est fini: plus possibilité de contester, les points vont être retirés tôt ou tard.

 

La contestation est certainement restée lettre morte, puisque l'OMP sait qu'il n'y a aucun intérêt...

[Invité §Vin657iJ]

 

 

Dès lors que que l'amende est payée, c'est fini: plus possibilité de contester, les points vont être retirés tôt ou tard.

 

La contestation est certainement restée lettre morte, puisque l'OMP sait qu'il n'y a aucun intérêt...

 

 

 

.... Oui c'est toujours compliqué dans des cas comme ça... vous hésitez à payer de peur de tomber dans la majoration... j'avais pleinement conscience de ça en payant mais sur les conseils de mon ami et ne souhaitant pas payer 135 en majoration (n'étant pas certains que la contestation "suspende" le délai), j'ai préféré payer tout en contestant en parallèle.... j'ai peut être eu tord je vous l'accorde. Après, ça me servira de leçon... j'essayerai de vous tenir au courant. Après si je vais dans votre logique, ça n'enlève rien au fait que je trouve le délais long dans la perte de points liés à l'alcool... surtout sachant leur sévérité là-dessus !!!

[Papymeche2]

 

 

.... Oui c'est toujours compliqué dans des cas comme ça... vous hésitez à payer de peur de tomber dans la majoration... j'avais pleinement conscience de ça en payant mais sur les conseils de mon ami et ne souhaitant pas payer 135 en majoration, j'ai préféré payer tout en contestant en parallèle.... j'ai peut être eu tord je vous l'accorde. Après, ça me servira de leçon... j'essayerai de vous tenir au courant. Après si je vais dans votre logique, ça n'enlève rien au fait que je trouve le délais long dans la perte de points liés à l'alcool... surtout sachant leur sévérité là-dessus !!!

 

Ou en êtes vous côté solde de points et max de points possible ?

[Invité §Vin657iJ]

Ou en êtes vous côté solde de points et max de points possible ?

 

 

 

J'ai mes 12 points.

[Invité §Vin657iJ]

Bon et bien, le jour de mon anniversaire (aujourd'hui) je viens de me voir amputé des 6 points... mon erreur a été de payer à mon avis !!! car le pv était largement contestable au vu de la mauvaise date d'infraction. J'ai un peu les boules mais ça me servira de leçon et la prochaine fois, je ne payerai pas si j'ai à contester !!! Mais avec les délais j'avais tellement peur de passer en amende majorée que j'ai préféré payer les 90 euros.... Petite question, au moment du PV il me semblait avoir vu (ou dixit de l'agent, je ne sais plus) que l'on récupérait 2 points par an soit les 6 au bout de 3 ans. Pouvez vous me le confirmer ??? Je ne trouve pas l'info sur le net, seulement la restitution du capital au bout de 3 ans.... Ce n'est quand même pas la même de rester à 6 points pendant 3 ans ou de récupérer 2 points par an... (ce qui en plus avec leur erreur de date serait à mon avantage puisque dans 5 mois je repasserai à 8 points...). Si vous pouvez m'éclairer...

 

Si c'est réellement la récupération des 6 points au bout de 3 ans, je pensais faire un stage de récupération, histoire de repasser à 10... + 2 dans 5 mois (si c'est réellement 2 points récupéré par an sur 3 ans). Qu'en pensez vous ?? Après je ne suis pas un gros rouleur (environ 180 kms par semaine pour me rendre et rentrer du travail). Sachant que je suis instit, je conduis très peu lors de mes congés... Les stages ayant un certains coût, est ce que cela vaut vraiment le coup ?

 

Merci à tous !

[matra530]

Désolé de briser votre espoir...

C'est récupération de six points au bout de trois ans...uniquement sans autre infraction avec perte de points. Sinon, le délai de trois ans repart à zéro.

Pour l'utilité d'un stage, c'est vous qui voyez.

[Invité §unp877AL]

Bon et bien, le jour de mon anniversaire (aujourd'hui) je viens de me voir amputé des 6 points... mon erreur a été de payer à mon avis !!! car le pv était largement contestable au vu de la mauvaise date d'infraction. J'ai un peu les boules mais ça me servira de leçon et la prochaine fois, je ne payerai pas si j'ai à contester !!! Mais avec les délais j'avais tellement peur de passer en amende majorée que j'ai préféré payer les 90 euros.... Petite question, au moment du PV il me semblait avoir vu (ou dixit de l'agent, je ne sais plus) que l'on récupérait 2 points par an soit les 6 au bout de 3 ans. Pouvez vous me le confirmer ??? Je ne trouve pas l'info sur le net, seulement la restitution du capital au bout de 3 ans.... Ce n'est quand même pas la même de rester à 6 points pendant 3 ans ou de récupérer 2 points par an... (ce qui en plus avec leur erreur de date serait à mon avantage puisque dans 5 mois je repasserai à 8 points...). Si vous pouvez m'éclairer...

 

Si c'est réellement la récupération des 6 points au bout de 3 ans, je pensais faire un stage de récupération, histoire de repasser à 10... + 2 dans 5 mois (si c'est réellement 2 points récupéré par an sur 3 ans). Qu'en pensez vous ?? Après je ne suis pas un gros rouleur (environ 180 kms par semaine pour me rendre et rentrer du travail). Sachant que je suis instit, je conduis très peu lors de mes congés... Les stages ayant un certains coût, est ce que cela vaut vraiment le coup ?

 

Merci à tous !

 

plus que 6 point = faire un stage

car si autres infractions ( en 1 ou plusieurs ) de 6 points , c'est la perte du permis

[Invité §Vin657iJ]

plus que 6 point = faire un stage

car si autres infractions ( en 1 ou plusieurs ) de 6 points , c'est la perte du permis

 

 

 

Oui mais je me dis que si ça devait m'arriver à nouveau de perdre 6 points, j'aurai le temps avant de payer, d'effectuer un stage... sachant que je ne suis pas un gros rouleur je me dis que bon....

[Invité §Tis758PG]

 

... ce sera plutôt le délit !

Souffle à 0,28 mg/l d'air expiré, c'est donc du contraventionnel, pas du délictuel.

[sofasurfer]

Clairement, a titre préventif, il faut tenter de récupérer des points dès que c'est possible. Le coût d'un stage, c'est bien moins cher que de repasser le permis et surtout ca permet de s'éloigner de lourdes conséquences...

[Lascarinho34]

Et pourquoi devrait-il perdre les 6 points restant dans les 3 ans ?

C'est pas très compliqué de les récupérer sans faire de stage .

[Invité §unp877AL]

Et pourquoi devrait-il perdre les 6 points restant dans les 3 ans ?

C'est pas très compliqué de les récupérer sans faire de stage .

 

par exemple pour la même raison que la perte des 6 premiers points

[sofasurfer]

Et pourquoi devrait-il perdre les 6 points restant dans les 3 ans ?

C'est pas très compliqué de les récupérer sans faire de stage .

 

 

C'est du préventif, il faut relire

 

6 points sur 3 ans, ca peut vite arriver : une négligence de vitesse, un feu rouge...

[Lascarinho34]

par exemple pour la même raison que la perte des 6 premiers points

Donc ce sera délibéré , surtout après un premier avertissement .

[Lascarinho34]

 

C'est du préventif, il faut relire

 

6 points sur 3 ans, ca peut vite arriver : une négligence de vitesse, un feu rouge...

Des millions de gens ( dont moi ) sont arrivés à récupérer leur nombre de points au bout de 2 ans / 3 ans sans que cela pose

un pb insurmontable .

 

Et pourtant , je suis très loin d'être intègre sur le CDR .