Caradisiac® utilise des traceurs (cookies et autres) pour assurer votre confort de navigation, pour réaliser des statistiques de visites ainsi que pour vous proposer des services et des publicités ciblées adaptés à vos centres d’intérêts. En poursuivant votre navigation, vous en acceptez l'utilisation. Pour plus d’informations et paramétrer vos traceurs : En savoir plus

 
Publi info
   / / / /

qui est en faute

 

Il y a 251 utilisateurs connus et inconnus. Pour voir la liste des connectés connus, cliquez ici
Ajouter une réponse
 

 Mot :  Pseudo :  
Vider la liste des messages à citer
 
 Page :
1
Auteur
 Sujet :

qui est en faute

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
Profil : Nouveau membre
greg-1237
  1. Posté le 16/04/2019 à 10:53:16  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
1)bonjour a tous , le jeudi 16/08/2018 j'ai emprunté une déviation qui renvoyer sur un sens interdit le decret de la ville autoriser pendant la fete foraine un passage a double sens de ce fameux sens interdit.jusque la tout va bien .seulement je suis repasser dans la ville et j'ai repris la déviation le samedi 18/08/2018 a 14h00,je prend le sens interdit et deux gendarmes me verbalise (amende et 4 points de retraits pour le sens interdit ). le décrets stipuler qu'a partir de 10h00 la déviation été fini ,pourtant les panneaux de déviation été toujours en place. :??: qui est en faute ? :non:



2) j'ai recu le pv puis je suis aller voir la mairie je voulais qui me fasse une lettre signer de leur par comme quoi il n'avais pas enlever les panneaux de déviation et que du fait je me suis fait verbaliser ,il n'on rein voulu savoir et il mon renvoyer vers la police municipale et il ce sont renvoyer la balle ;j'ai donc contester mon amende avec une lettre expliquant mon cas et la photo ou apparaissais le sens interdit et la déviation ;cela a etais refuser ;je peux donc soit payer et perdre mon permis car il ne me reste que trois 3pts et que je peux pas faire de stage avant septembre soit constester une deuxieme fois mais au tribunal.DONC MA VRAI QUESTION EST:

"LA MAIRIE A T ELLE LE DROIT DE ME REFUSER UNE LETTRE SIGNER DE LEURS PAR ATTESTANT QUE LES PANNEAUX N'ETAIS PAS LEVER A 14H" et pensait vous que je puisse gagner si je vais devant le tribunal sans l'appuis de la mairie reconnaissant ne pas avoir enlever la déviation. merci

Sujets relatif

Sujets relatifs
Examen du permis/ fautes éliminatoires???  
Plus de sujets relatifs à : qui est en faute

Profil : Pilote d'essai
dufonrafal
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 16/04/2019 à 11:05:17  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour,

si je comprend bien, votre contestation vous as été refusé par l'opj, ce qui est illégal, sauf à justifier pour faute de forme.

Il peut soit classer sans suite, soit faire passer en jugement. Mais pas refuser la contestation.

Si vous avez les photo et que l'heure n'est pas indiquée sur les panneaux, oui vous pouvez gagner.
Message édité par dufonrafal le 16/04/2019 à 11:07:27

---------------
"Aisin c est le Renault de la bva." © pif_le_chien
"Certes mais je fais partie des 3 % de FA qui ne gagne pas + de 7000€ par mois" © Vr00m
Profil : Nouveau membre
greg-1237
  1. Posté le 16/04/2019 à 11:55:25  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
j'ai recu un refus avec acces au juge pve de l'omp il dit "apres étude de votre dossier je vous informe de mon refus de procédé a un classement sans suite par conséquant vous rester redevable de la contravention .... si vous persister votre contestation seul le tribunal de police pourra reconsidérer cette contravention avec des frais de tribunal de 31 euro qui pourra elle meme etre agravée .mais ma question est comment acquérir une lettre de la mairie ? de plus j'ai des preuve avec photo et témoin car d'autre personne ce sont fait verbaliser et j'ai garder des contact avec eux ,je les vois souvent car on se rendais a un concour de pétanques le jour "j" et je les revois sur les terrains?je ne suis pas retourner a la mairie depuis mais je voudrais savoir le cas ou la mairie refuse de me faire une lettre quels sont mes droits ? merci

Publicité

Profil : Pilote d'essai
dufonrafal
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 16/04/2019 à 12:43:30  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Contestez tous, si la signalisation sur place dit de prendre le sens interdit, c'est ça qui compte. Tu gagnera devant un tribunal (si c'est bien ce qui s'est passé).

Je vous conseil de voir un avocat, peut-être pouvez-vous partager les frais entre-vous.


---------------
"Aisin c est le Renault de la bva." © pif_le_chien
"Certes mais je fais partie des 3 % de FA qui ne gagne pas + de 7000€ par mois" © Vr00m
Profil : Nouveau membre
greg-1237
  1. Posté le 16/04/2019 à 13:35:04  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
ok je te remercie mais je voudrais savoir si la mairie a le droit de me refuser une lettre attestant que les panneaux de déviation étais toujours en place a 14h00 car ils auraient du etre retirer a 10h00 car si cela aurai été fait je n'aurais pas pris la déviation et le donc le fameux sens interdit et donc le pv et donc le tribunal et donc la perte potentielle de mon permis ,et toutes la paprace que cela engendre (ils m'aurais signer ce fameux papiers sans doute que ma contestatation aurais été accorder) pour moi la mairie est maintenant doublement en faute :q :q .(je reprécise a 10h00 il n'y avais plus le double sens selon le décrets )mais le panneau déviation etais toujours en place;alors peuvent t il refuser de me faire ce papier,j'ai besoin de cette reponse,merci

Publicité

Profil : Pilote d'essai
dufonrafal
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 16/04/2019 à 13:43:23  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je sais pas mais je pense que oui.


---------------
"Aisin c est le Renault de la bva." © pif_le_chien
"Certes mais je fais partie des 3 % de FA qui ne gagne pas + de 7000€ par mois" © Vr00m
Profil : Pilote d'essai
colle-et-mastic
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 16/04/2019 à 21:30:57  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
la durée de validité du décret était affichée sous le panneau ?

Profil : Nouveau membre
greg-1237
  1. Posté le 16/04/2019 à 21:40:54  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
non aucun décret etais affiché j'ai été le demander a la police municipale pour ma contestation on pouvais prendre le sens interdit jusqu'à 10 h moi je suis passer a 14h et vlan dans la gueule la prune

Profil : Nouveau membre
greg-1237
  1. Posté le 16/04/2019 à 21:56:39  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
j'ai reussi a trouver un avocat pour demain matin et je posterai demain ce qu'il ma dit je vous donnerai une reponse ,de toutes facon je suis obligé d'aller jusqu'au tribunal j'ai pas le choix je vous dirai si j'ai gagner ou non;annecdote les deux gendarmmes m'arrete il me disent :vous avez pris un sens interdit ;je repond oui mais j'ai suivi la déviation il reponde:on est obligé de verbaliser car juste avant une voiture qui a pris le sens interdit a faiillit créer un accicent on est la pour votre securiter loool ;alors ils sont la pour notre SECURITER MMDDRRRR ;si vous etes la pour ma securiter placez vous devant la deviation au niveau du sens interdit n'attend que je percute une voiture connard ils nous prenne vraiement pour des cons en pleine gueule :q ,normal ca les a chauffer qu'on leur disent qu'il etais la juste pour nous alligner desoler pour les mot grossier sur le site mais faut me comprendre ca va peut etre me couter un permis et un bras si je perd ,enfin a bientôt et merci pour ce qui essaye de comprendre mon injustice.

Profil : Pilote d'essai
dufonrafal
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 16/04/2019 à 23:22:13  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Alors un conseil, reste calme et polie, sinon tu va perdre.


---------------
"Aisin c est le Renault de la bva." © pif_le_chien
"Certes mais je fais partie des 3 % de FA qui ne gagne pas + de 7000€ par mois" © Vr00m
Profil : Nouveau membre
greg-1237
  1. Posté le 17/04/2019 à 23:37:34  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
bonsoir a tous ,aujourdh'hui j'ai eté voir l'avocat impossible d'obligé la mairie de me faire une attestation par contre j'ai vu une personne qui c'etais fait verbaliser comme moi le meme jours la meme heure et les memes gendarmes et pour la meme infraction il a contester et il a été classer sans suite voila pour les infos j'espere que cela pourra plaider en ma faveur le jour du tribunal .pensez qu'avec se motif et en reccuperant une copie de son acquitation je suis sauver ou j'ai encore des chances de perdre ?

Profil : Nouveau membre
greg-1237
  1. Posté le 17/04/2019 à 23:38:56  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
je remercie le site et tout ce qui on pris le soin de me répondre merci beaucoup :love:

Publicité

 Page :
1

Aller à :
 


Les 5 sujets de discussion précédents Nombre de réponses Dernier message
Accident de voiture qui est responsable ? 5
Limitation de vitesse après le péage. 7
Y a t il refus de priorité à droite ? 3
Defaut de carte grise 1
Vélo circulation dense dépassement par accotement 1