Besoin d'aide urgente sur le temps de conduite d'un poid lourd

[Invité §his426Ve]

Voila j'ai besoin de connaitre la reglementation sur le temps de conduite d'un poid lourd merci de me le dire

[Invité §ale082ZU]

ben, autant que veux le patron sinon t'es viré....

[Invité §Ton422ap]

LOL la reponse...sache que la reglementation est tres complexe,je suis bien placé puisque je suis (enfin j'etais cause maladie) routier.Pour repondre de facon courte (tres courte) tu as droit a 4h30 de conduite continue puis un coupure de 45 Minutes et re 4h30 et apres tu doit faire ta grosse coupure.Bon je pense qu'il y as des sites qui peuvent te renseigner,mais sache que ton patron n'as pas le droit de t'obliger a faire plus que celles que les lois disent car le PV est pour ta pomme,car c'est toi le responsable au yeux des forces de l'ordre y compris la vitesse (meme si tu as des delai a respecter).

Voila je sais c'est pas grand chose,mais c'est tellement vaste comme domaine,mais au fait a tu passé la fimo fcos? car si tu l'as pas passé tu peut pas bosser pour une societée publique (genre boite de transport).

Cordialement Fernand.

[berlinois]

Règlement CEE 3820/85 du 20/12/1985 : (valable pour les pays de l'UE et étendu aux pays tiers ayant ratifié l'AETR)

 

4 h 30 de conduite sans interruptions réglementaires (interruptions réglementaires = repos (lit) et mise à disposition (carré barré), le travail (mateaux croisés) et la conduite (volant) ne valant pas interruptions).

Puis 45 minutes de pause, le temps de pause pouvant être pris à l'intérieur des 4 H 30 en pauses minimales de 15 minutes (A partir du moment ou la pause est effective, une nouvelle période de conduite repart).

Puis 4 H 30 de conduite sans interruptions.

 

Temps de conduite journalier 9 h sauf deux fois par semaine ou il est permis de faire 10 h de conduite journalière.

L'amplitude de travail ne doit pas dépasser 12 heures.

 

Le repos journalier est de 11 heures d'affilée sur une période de 24 heures (et pas de chevauchement pour avoir un repos de 11 heures, par exemple ta journée de conduite commence à 06 h 00 le lundi la période des 24 heures s'arrête le mardi à 05 H 59, ce qui fait que si tu as 10 heures de repos à 06 H le mardi tu es en infraction)

La nouvelle période de conduite journalière reprend une fois le repos journalier accompli.

Il est permis de reduire son repos à 9 heures trois fois par semaine à condition que les heures soient récupérées dans les 15 jours.

Il est également possible de fractionner le repos en plusieurs périodes dont une sera au minimum de 8 heures et les autres au minimum d'une heure pour un repos journalier qui sera augmenté à 12 heures.

Un cas spécifique est accordé pour les conducteurs prenant un bateau ou un train.

 

En cas de double équipage les temps sont les mêmes (repos, conduite) mais étalés sur une période de 30 heures au lieu de 24 heures.

 

Toute infraction à ces temps sont punissables d'une amende de 4ème classe en cas de dépassement de - 20 % ou d'une infraction de 5ème classe pour un dépassement de + 20 %

 

Tout ce qui touche au chronotachygraphe est contenu dans le réglement 3821/85 du 20/12/1985.

 

J'espère avoir été utile. Si tu as d'autres questions (hors réglementation du travail) pose les je tacherais d'y répondre

 

 

[berlinois]

mais sache que ton patron n'as pas le droit de t'obliger a faire plus que celles que les lois disent car le PV est pour ta pomme,car c'est toi le responsable au yeux des forces de l'ordre y compris la vitesse (meme si tu as des delai a respecter).

Euh pas tout à fait (en ce qui concerne les temps de conduite et de repos j'entend), le responsable pénal de la société est toujours responsable d'après l'art 3bis de l'ordonnance 58-1310 ou le conducteur ne sera tenu responsable des faits retenus que si l'infraction résulte de son fait personnel ce qui est rarement le cas c'est toujours le cas inverse bien qu'il n'y ait jamais de preuves écrites.

De plus au regard de l'article 15 du règlement CEE 3820/85 le responsable pénal de la société est tenu de faire respecter par tous moyens la réglementation et de respecter lesdits réglements en ne donnant pas un travail incompatible (en temps de conduite et en temps de repos) avec ce qui est en vigueur.

 

Par contre pour un excès de vitesse (hors détérioration du limiteur), une conduite en état d'ivresse, en principe surcharge (mais rarement appliqué contre le conducteur malheureusement car là ils sont parfaitement au courant) etc.. toute faute du conducteur lui est imputable.

[Invité §lao380Qr]

Bonjour, j'ai lu votre texte, d'y si le mois prochain je devrais être routier, si vous pouvez, un p'tit texte rapide sur les temps de pause aprés 1 semaine de travail.

[Invité §hum584ky]

Bonjour, j'ai lu votre texte, d'y si le mois prochain je devrais être routier, si vous pouvez, un p'tit texte rapide sur les temps de pause aprés 1 semaine de travail.

 

 

bonjour,

ben si tu vas être routier, tu as passé les permis et la FIMO j'imagine, donc tu as appris tout ça normalement non? .

Fais y très attention aux temps de conduite, on ne peux plus trop jouer avec ça aujourd'hui, en cas d'accidents, c'est direct les bracelets pour les routiers.

 

[Invité §lao380Qr]

Oui, je les appris, mais c'est pas encore tout à fait claire, mais bon ce n'es pas grave j'ai une documentation dessus je vais essayer de la comprendre. Merci !!

[berlinois]

Ne pas oublier que les temps de conduite/repos, bref la règlementation sociale européenne a changé et depuis le 11 avril 2007, ce sont les modalités du CE 561/2006 du 15 mars 2006.

 

http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2006:102:0001:01:FR:HTML