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TVA sur occasion allemande ...


Invité §pmo386nW

Messages recommandés

Invité §pmo386nW

 

Bonjour,

 

Question simple : sur www.fr.mobile.de , je vois une mégane allemande de + 6 mois ET de + de 6.000 km.

 

Le prix indiqué est 15900€ avec TVA recupérable.

 

Est-ce je peux la récupérer en tant que particulier ? comment ?

 

Merci de votre aide.

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Bonjour,

 

Question simple : sur www.fr.mobile.de , je vois une mégane allemande de + 6 mois ET de + de 6.000 km.

 

Le prix indiqué est 15900€ avec TVA recupérable.

 

Est-ce je peux la récupérer en tant que particulier ? comment ?

 

Merci de votre aide .

 

Si tu veux récupérer la TVA, tu seras obligé de la payer en France, enfin je crois.

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Invité §196766Eu

Si tu veux récupérer la TVA, tu seras obligé de la payer en France, enfin je crois.

Il me semble que sur une occasion il n'y a pas de tva a payer en france pour un achat en europe mais pour cela il faut qu elle minimun 10000 km et 1 an, les chiffres sont a verifier

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Invité §dil346Ez

Oh là, là !

 

Toujours pas compris la notion fiscale des + 6 mois ET / OU + 6.000 kms...

et l'antériorité du précédent proprio ?

 

 

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Invité §196766Eu

Oh là, là !

 

Toujours pas compris la notion fiscale des + 6 mois ET / OU + 6.000 kms...

et l'antériorité du précédent proprio ?

Bon j'explique, si tu achete une voiture neuve en allemagne t' est oblige de payer la tva en france ok, si tu achete une occase de plus de 1 an environ il n'y a plus de tva a payer en france puisque elle a etait verse en allemagne ok ???

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Invité §str263sR

Bon j'explique, si tu achete une voiture neuve en allemagne t' est oblige de payer la tva en france ok, si tu achete une occase de plus de 1 an environ il n'y a plus de tva a payer en france puisque elle a etait verse en allemagne ok ???

C'est exactement cela: pour une occaz de+ de 6 mois et + de 6000km tu n'es pas obligé de la payer en france mais tu dois par contre la payer en allemagne (16% je crois!)

 

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Invité §196766Eu

C'est exactement cela: pour une occaz de+ de 6 mois et + de 6000km tu n'es pas obligé de la payer en france mais tu dois par contre la payer en allemagne (16% je crois!)

Oui mais si c'est une occase la tva est deja compris dans le prix final ?

Donc on ne peut la recuperer que si on est professionnel

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Invité §dil346Ez

DONC, VOUS N'AVEZ TOUJOURS RIEN COMPRIS A LA LEGISLAION FISCALE INTRACOMMUNAUTAIRE !

 

COMMENT FAUT T'IL VOUS L'EXPLIQUER ?

 

Il y a encore de "beaux jours" pour les intermédiaires... "indélicats"...

 

 

 

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Invité §196766Eu

C'est bien ce que je vous disais votre vehicule sera achete ttc en allemagne et il n'y a que les professionnels qui pourront recuperer la tva par contre ne pas oublier de la faire passer le controle technique et un passage a la drire pour pouvoir l'immatriculer

 

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Invité §dil346Ez

Bonjour 1966,

Tu peux nous dire comment cela se passe pour un particulier français qui achète un "VO" de plus de 6 mois ET de plus de 6.000 Kms à un professionnel étranger mais que ce véhicule est une " EX-LOCATION " ?

 

 

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Invité §196766Eu

Bonjour 1966,

Tu peux nous dire comment cela se passe pour un particulier français qui achète un "VO" de plus de 6 mois ET de plus de 6.000 Kms à un professionnel étranger mais que ce véhicule est une " EX-LOCATION " ?

Bonne question, ya plutot interet de connaitre le passe de la voiture avant tout achat, pour le reste ca change rien a vous etre meticuleux le mieux aller avec une personne qui s'y connait en mecanique

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Invité §str263sR

Tu adores ecrire en caractére gras... parce que tu t'ennerves facilement?

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Invité §196766Eu

Tu adores ecrire en caractére gras... parce que tu t'ennerves facilement?

Enerve non, c'est l'habitude, pourla tva relis mes posts

 

1/Si t'est particulier achat vehicule en ttc donc pas de tva a reverser en france mais impossible de la recuperer aussi

2/Si t'est professionnel tu la recupere en france

tout simple non!!

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Invité §dil346Ez

Attends, 1966, je vais essayer de poser clairement ma question:

1/ Je suis particulier

2/ Je trouve une voiture qui est du 15 avril 2004

3/ Ce véhicule à 8.000 kms

4/ Mon vendeur est un professionnel allemand

5/ L'ancien proprio est une société allemande de location courte durée à qui mon vendeur allemand l'a acheté

6/ Mon vendeur me fait une facture sur laquelle il indique: xxxxx euros TTC ou xxxxx euros Netto

 

Question: je suis redevable ou pas de la TVA en France ?

 

Merci de ta réponse.

 

 

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Invité §196766Eu

Attends, 1966, je vais essayer de poser clairement ma question:

1/ Je suis particulier

2/ Je trouve une voiture qui est du 15 avril 2004

3/ Ce véhicule à 8.000 kms

4/ Mon vendeur est un professionnel allemand

5/ L'ancien proprio est une société allemande de location courte durée à qui mon vendeur allemand l'a acheté

6/ Mon vendeur me fait une facture sur laquelle il indique: xxxxx euros TTC ou xxxxx euros Netto

 

Question: je suis redevable ou pas de la TVA en France ?

 

Merci de ta réponse.

BOnsoir enfin c 'est plus clair, j'avais compris votre question, vous n'avez pas de tva a donner en france

 

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Invité §dil346Ez

Et NON, 1966, t'as TOUT FAUX ! !

 

La mention "NETTO" sur une facture allemande veut dire: H.T... donc TVA à payer en France

 

La mention TTC sur une facture d'un véhicule ex-location (plus de 6 mois ET plus de 6.000 kms)ne sera pas considérée comme TOUTES TAXES COMPRISES par l'administration fiscale française si sur cette facture il n'est pas inscrit en toutes lettres par le vendeur: " TVA sur marge suivant la 7ème Directive Européenne ".

Sans cette précision, l'administration fiscale est en droit de réclamer à l'acquéreur français la TVA sur le montant total de la facture même plusieurs mois après l'immatriculation en France.

 

Il ne faut pas oublier que le "quitus fiscal" est délivré suite à déclaration de l'acquéreur (comme la déclaration de l'impôt sur le revenu) et que cette déclaration peut être vérifier par la Direction des Enquêtes Fiscales dont le délai est de trois ans en arrière.

 

Prends un "quitus fiscal", regardes en bas (en tout petit)ce qui est écrit.

 

 

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Invité §str263sR

Et NON, 1966, t'as TOUT FAUX ! !

 

La mention "NETTO" sur une facture allemande veut dire: H.T... donc TVA à payer en France

 

La mention TTC sur une facture d'un véhicule ex-location (plus de 6 mois ET plus de 6.000 kms)ne sera pas considérée comme TOUTES TAXES COMPRISES par l'administration fiscale française si sur cette facture il n'est pas inscrit en toutes lettres par le vendeur: " TVA sur marge suivant la 7ème Directive Européenne ".

Sans cette précision, l'administration fiscale est en droit de réclamer à l'acquéreur français la TVA sur le montant total de la facture même plusieurs mois après l'immatriculation en France.

 

Il ne faut pas oublier que le "quitus fiscal" est délivré suite à déclaration de l'acquéreur (comme la déclaration de l'impôt sur le revenu) et que cette déclaration peut être vérifier par la Direction des Enquêtes Fiscales dont le délai est de trois ans en arrière.

 

Prends un "quitus fiscal", regardes en bas (en tout petit)ce qui est écrit.

Je dois justement aller voir les impots car j'ai acheté une auto allemeande...

Ce qui est en gras est obligatoire? s'il y a marqué TTC cela ne suffit pas??

 

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Invité §dil346Ez

Cela ne concerne que les véhicules dont le précédent propriétaire était identifié à la TVA dans son pays.

 

Ex: ex-location, ex-LOA, ex-Leasing ou sur la carte grise allemande le nom de l'ancien propriétaire est XXXXX GmbH ou AG.

 

Tout dépend donc de l'origine de ta voiture

 

 

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Invité §str263sR

Cela ne concerne que les véhicules dont le précédent propriétaire était identifié à la TVA dans son pays.

 

Ex: ex-location, ex-LOA, ex-Leasing ou sur la carte grise allemande le nom de l'ancien propriétaire est XXXXX GmbH ou AG.

 

Tout dépend donc de l'origine de ta voiture

La mienne provient d'un garage VW (ancien proprio = un particulier qui l'a donc vendu au garage!)

 

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Invité §ber416sQ

Pour la TVA, c'est simple:

Si le véhicule a plus de 6 mois et plus de 6000 km, vous n'avez pas de tva à régler en france.

Si le véhicule a moins de 6 mois ou moins de 6000 km, vous l'achetez hors-taxe à l'étranger et réglez la tva en France.

Si le véhicule est un utilitaire, vous l'achetez hors-taxe et réglez la tva en france si vous êtes assujettis à la tva. Sinon vous l'achetez TTC à l'étranger et ne réglez rien en France.

Un professionnel de l'automobile (c'est mon cas) ne récupère jamais la tva sur l'achat d'un véhicule à l'étranger (qu'il paie TTC sauf si c'est un utilitaire). Il paie en France la TVA sur la marge qu'il réalise, c'est tout simple. Ex: j'achète en allemagne une voiture 10000 euros TTC. Je la revend en France 12000 euros TTC. Je devrais régler aux impôts 400 euros de TVA sur marge (0,196 x 2000).

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Invité §gos825oe

Si j'ai bien compris : lorsque j'achète une occasion de plus de 6 mois et 6000km à un concessionnaire, je paye la TVA allemande sur le prix total du véhicule s'il appartenait à un particulier, et uniquemenent sur la marge du concessionnaire si le premier prioprietaire était une société.

Mes questions sont donc : que se passe-t-il en France si la TVA que j'ai payée ne concerne que la marge ? Comment m'assurer que la TVA payée en Allemagne est la bonne (existe-t-il un document faisant foi devant l'administration française pour prouver que l'integralité de la TVA est payée) ?

Merci.

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Invité §dil346Ez

A lire les messages concernant la TVA, beaucoup sont encore dans l'insertitude.

Je vais donc essayer d'être clair :

Tu es particulier

Tu achètes une voiture en Allemagne qui a plus de 6 mois ET plus de 6.000 kms à un professionnel allemand.

Lui va payer la TVA sur sa marge (son prix de vente - son prix d'achat = marge sur laquelle il va payer 16% de TVA allemande)

Comme cette voiture est considérée FISCALEMENT comme d'occasion tu ne paieras pas de TVA en France.

Compris ?

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Invité §Eww051Lj

La mention TTC sur une facture d'un véhicule ex-location (plus de 6 mois ET plus de 6.000 kms)ne sera pas considérée comme TOUTES TAXES COMPRISES par l'administration fiscale française si sur cette facture il n'est pas inscrit en toutes lettres par le vendeur: " TVA sur marge suivant la 7ème Directive Européenne ".

Sans cette précision, l'administration fiscale est en droit de réclamer à l'acquéreur français la TVA sur le montant total de la facture même plusieurs mois après l'immatriculation en France.

 

Il ne faut pas oublier que le "quitus fiscal" est délivré suite à déclaration de l'acquéreur (comme la déclaration de l'impôt sur le revenu) et que cette déclaration peut être vérifier par la Direction des Enquêtes Fiscales dont le délai est de trois ans en arrière.

 

Prends un "quitus fiscal", regardes en bas (en tout petit)ce qui est écrit.

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Invité §jay044GH

:coucou:

est-ce que les régles change lorsque le véhicule en question est un mini bus (9 places) ou un utilitaire.

Je parle pour un professionnel français achetant à un professionnel Allemand.

 

Sans passer par des boites de facturation...

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Invité §boo717hp

bonjour tout le monde cette fois ci j'ai besoin d'un petit renseignement sur le fameux "quitus" fiscal, car samedi matin j'ai réservé dans un garage allemand près de la frontiére une golf 5 1,4 de 75 ch en modéle confort avec anti-brouillard, clim auto, 5 portes, noir pour le prix de 12800 euros. La voitures est de juin 2005 avec au compteur 1975 km et oui elle n'a pas roulé car c'etait une voiture de fonction.Donc quelle sera le prix du quitus fiscal et le reste TVA en france etc... A combien ce véhicule va me couter au final .Merci d'avance. boodj2002@yahoo.fr

 

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Invité §dil346Ez

Bonjour,

 

Ce véhicule sera considéré fiscalement comme neuf.

 

Vous devez donc l'acheter HT (retirer 16% du prix - TVA allemande)

 

Et ajouter 19,6% (TVA française) que vous devrez payer à la recette des impôts pour obtenir le quitus fiscal.

 

 

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Invité §Omi647pR

Salut,ecoute je desire vraiment m'installer dans le négoce automobile ! J'ai suivi le "stage inutile" de presentation a la création d'entreprise a la CCI de ma ville ( béziers), et je me lance dans l'apprentissage de la langue allemande en 9 mois !

 

Je compte même me rendre en allemagne dans une centrale allemande Audi pour tester mon allemand et prendre contact !

 

Je serai ravi de prendre contac avec toi !!!

 

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Invité §yoy761Eu

Salut,ecoute je desire vraiment m'installer dans le négoce automobile ! J'ai suivi le "stage inutile" de presentation a la création d'entreprise a la CCI de ma ville ( béziers), et je me lance dans l'apprentissage de la langue allemande en 9 mois !

 

Je compte même me rendre en allemagne dans une centrale allemande Audi pour tester mon allemand et prendre contact !

 

Je serai ravi de prendre contac avec toi !!!

Bonjour,

je me rejouis dejà en te lisant, essai avec

www.automoto9.com le site est en Allemand et en Français , bon courage

 

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Invité §Omi647pR

Merci mais dis moi a quoi me sert ce site?

 

Est un site concurrent de mobile.de ou ayto-scount?

 

Merci de me tenir au courant?....je comprend pas !!

 

@+

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Invité §yoy761Eu

Merci mais dis moi a quoi me sert ce site?

 

Est un site concurrent de mobile.de ou ayto-scount?

 

Merci de me tenir au courant?....je comprend pas !!

 

@+

de lire les pages en Allemand tu clic sur le drapeau Allemand et là tu as toute la traduction du site et des annonces en français bonne soirée

 

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Invité §alp205MH

Pour la TVA, c'est simple:

Si le véhicule a plus de 6 mois et plus de 6000 km, vous n'avez pas de tva à régler en france.

Si le véhicule a moins de 6 mois ou moins de 6000 km, vous l'achetez hors-taxe à l'étranger et réglez la tva en France.

Si le véhicule est un utilitaire, vous l'achetez hors-taxe et réglez la tva en france si vous êtes assujettis à la tva. Sinon vous l'achetez TTC à l'étranger et ne réglez rien en France.

Un professionnel de l'automobile (c'est mon cas) ne récupère jamais la tva sur l'achat d'un véhicule à l'étranger (qu'il paie TTC sauf si c'est un utilitaire). Il paie en France la TVA sur la marge qu'il réalise, c'est tout simple. Ex: j'achète en allemagne une voiture 10000 euros TTC. Je la revend en France 12000 euros TTC. Je devrais régler aux impôts 400 euros de TVA sur marge (0,196 x 2000).

 

 

bonjour bertus,

exemple;

en tant que Professionel si on achete une voiture HT a 10 000 euros on paye la tva sur la marge?

 

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