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Puis je vendre un vehicule sans controle technique?

 

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Puis je vendre un vehicule sans controle technique?

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Bob83fg
Invité
  1. Posté le 10/10/2005 à 19:19:21  
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Bonsoir je vend un véhicule,je suis obliger hélas de le passer au controle technique, si il y a des réparations a faire qui dois les faire???

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Invité
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  1. Posté le 10/10/2005 à 19:24:53  
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Tu peux le vendre sans le controle technique, je l'ai fait pour une AX que j'avais presque donnée (100 euros...). Marque "vendue en l'état sans CT..." sur la carte grise meme si tout le monde dit que ça ne sert à rien.
Le tout c'est que l'acheteur doit passer le CT pour l'immatriculer à son nom :bah: qu'il soit valide ou non.

Invité
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 10/10/2005 à 19:42:11  
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Invité
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  1. Posté le 10/10/2005 à 19:43:02  
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"Vendu en l'état" (sur un document autre que la CG, en deux exemplaires signés par lui et par l'acheteur, et décrivant l'état en question) peut permettre d'éviter au vendeur particulier un recours au titre de la garantie contre les vices cachés, la jurisprudence l'admet.

En revanche, le contrôle technique est une obligation du vendeur établie par le code de la route, aucun accord entre le vendeur et l'acheteur ne peut se substituer à cela...

Invité
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 10/10/2005 à 19:50:54  
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Citation :


En revanche, le contrôle technique est une obligation du vendeur établie par le code de la route, aucun accord entre le vendeur et l'acheteur ne peut se substituer à cela...

Ca a changé alors, parce que quand j'avais vendu l'AX c'était pas obligatoire de la part du vendeur... fallait juste un CT pour que l'acheteur puisse immatriculer la voiture mais peut importe qui le passait (acheteur ou vendeur...) enfin bon...

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Invité
Coupe bronze Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 10/10/2005 à 20:12:03  
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joshua74 a écrit a écrit :


Ca a changé alors, parce que quand j'avais vendu l'AX c'était pas obligatoire de la part du vendeur... fallait juste un CT pour que l'acheteur puisse immatriculer la voiture mais peut importe qui le passait (acheteur ou vendeur...) enfin bon...






Citation :

Code de la Route
Article R323-22

(Décret nº 2004-568 du 11 juin 2004 art. 1 II, III Journal Officiel du 19 juin 2004)

I. - Les voitures particulières et les camionnettes doivent faire l'objet :

1º D'un contrôle technique dans les six mois précédant l'expiration d'un délai de quatre ans à compter de la date de leur première mise en circulation ;

2º Postérieurement à ce contrôle, d'un contrôle technique périodique, renouvelé tous les deux ans ;

Avant toute mutation intervenant au-delà du délai de quatre ans prévu au 1º ci-dessus, d'un contrôle technique, dont sont toutefois dispensés les véhicules ayant subi un contrôle technique dans les six mois précédant la date de demande d'établissement du nouveau certificat d'immatriculation.


"avant toute mutation" signifie "avant la vente", donc il est clair que le contrôle techinque est une obligation du vendeur, non de l'acheteur.

Après, dans les faits, l'acheteur peut très bien passer lui-même le contrôle technique, et peu importe qui a présenté la voiture au contrôle pour le PV qui est produit à la préfecture pour l'immatriculation. Mais cela ne change pas le fait que l'obligation de faire réaliser un contrôle techinque avant de vendre est établie par le code de la route, et que donc en l'absence de contrôle technique établi avant la vente, la vente peut être annulée.

Invité
  1. Posté le 11/10/2005 à 19:17:15  
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.Bonsoir,merci pour les réponses.Qui dois faire les réparations?

Invité
Coupe bronze Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 11/10/2005 à 20:53:57  
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boboche a écrit a écrit :


.Bonsoir,merci pour les réponses.Qui dois faire les réparations?





Il n'y a pas d'obligation de faire les réparations ni pour le vendeur ni pour l'acheteur. Simplement, pour avoir le droit de rouler avec la voiture après le délai imparti pour la contre-visite éventuelle, il faudra avoir fait ces réparations. Peu importe qui les faits.

Peu importe aussi si elles sont faites un jour, l'obligation par rapport à la vente c'est de faire faire un contrôle technique. S'il est refusé, ça n'empèchera pas de refaire immatriculer la voiture au nom de l'acheteur. Simplement, il ne pourra pas rouler avec tant que les réparations n'auront pas été faites et qu'un nouveau contrôle technique, valide cette fois, n'aura pas été présenté à la préfecture.

Invité
  1. Posté le 12/10/2005 à 17:20:56  
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Bonsoir merci pour ces réponses maintenant je suis fixer,tres sympa a bientot.

Invité
  1. Posté le 05/09/2012 à 20:44:48  
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bonsoir, je vend un vehicule sans control technique inf6/mois je voudrai savoir si je peu le faire sachant que le vehicule est abimé au niveau de la carroserie (manque retro avg , aile avg hs, parchoc hs) ?

Profil : Pilote confirmé
dams142
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 05/09/2012 à 20:49:11  
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non, il faut imperativement un ct de moins de six mois.


---------------
touche pa a ça p'tit con
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Invité
  1. Posté le 05/09/2012 à 21:03:26  
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l'acheteur veu la remetre en eta avant de passé le ct mais sinon je risque quoi?

Profil : Pilote confirmé
dams142
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 05/09/2012 à 21:10:52  
  2. answer
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tu risques une anulation pur et simple de la vente.
en gros, ton acheteur peut faire des conneries avec et te la rendre.


---------------
touche pa a ça p'tit con
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Invité
  1. Posté le 05/09/2012 à 21:36:02  
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oki merci des conseil

Invité
  1. Posté le 15/09/2016 à 07:42:18  
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Bonjour,

J'ai une 2 Cv qui traine dans mon garage depuis des années,

Le bas caisse de la voiture est a refaire , moteur ... peut être qu'un collectionneur serait content d'acquérir cette voiture pour la retaper.

Mais si je lit les texte de loi , je n'ai pas le droit de vendre une voiture sans CT. Du coup je suis obligé de la mettre a la casse?


Et j'ai une 205 qui traine depuis 2 ans, son CT a l'époque n’était pas OK , trop de frais a prévoir. J'ai quelqu'un qui serait intéressé pour récupérer la voiture et la retaper. Je suis obligé d'aller faire passer un CT a cette voiture pour pouvoir lui donner?


Merci de vos réponses.
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Profil : Pilote pro
mercurial91
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 15/09/2016 à 08:50:39  
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AnonymeRamon a écrit :

Bonjour,

J'ai une 2 Cv qui traine dans mon garage depuis des années,

Le bas caisse de la voiture est a refaire , moteur ... peut être qu'un collectionneur serait content d'acquérir cette voiture pour la retaper.

Mais si je lit les texte de loi , je n'ai pas le droit de vendre une voiture sans CT. Du coup je suis obligé de la mettre a la casse?


Et j'ai une 205 qui traine depuis 2 ans, son CT a l'époque n’était pas OK , trop de frais a prévoir. J'ai quelqu'un qui serait intéressé pour récupérer la voiture et la retaper. Je suis obligé d'aller faire passer un CT a cette voiture pour pouvoir lui donner?


Merci de vos réponses.
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Le faite de passé le CT fera que ton acheteur ne pourra pas se retourner contre toi dans 1moi, 6 mois afin que le juge t'oblige à reprendre la voiture et a le rembourser... (en gros)

Donc fait les CT, même si la voiture ne marche pas, cela sera indiqué sur le CT, mais au moins tu auras un CT. ;)

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Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
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  1. Posté le 15/09/2016 à 09:00:45  
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AnonymeRamon a écrit :

Bonjour,

J'ai une 2 Cv qui traine dans mon garage depuis des années,

Le bas caisse de la voiture est a refaire , moteur ... peut être qu'un collectionneur serait content d'acquérir cette voiture pour la retaper.

Mais si je lit les texte de loi , je n'ai pas le droit de vendre une voiture sans CT. Du coup je suis obligé de la mettre a la casse?


Et j'ai une 205 qui traine depuis 2 ans, son CT a l'époque n’était pas OK , trop de frais a prévoir. J'ai quelqu'un qui serait intéressé pour récupérer la voiture et la retaper. Je suis obligé d'aller faire passer un CT a cette voiture pour pouvoir lui donner?


Merci de vos réponses.
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Dans tous les cas, tu es tenu de passer un CT pour vendre une voiture. Le CT doit dater de moins de 6 mois avec ou sans contre visite. L'acheteur pourra demander sa CG et aura 2 mois pour faire les travaux et représenter le véhicule au CT.


---------------
Hérétique et subversif.
classé X
Profil : Pilote d'essai
  1. config
warlord66
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  1. Posté le 15/09/2016 à 10:25:57  
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mercurial91 a écrit :

Le faite de passé le CT fera que ton acheteur ne pourra pas se retourner contre toi dans 1moi, 6 mois afin que le juge t'oblige à reprendre la voiture et a le rembourser... (en gros)

Donc fait les CT, même si la voiture ne marche pas, cela sera indiqué sur le CT, mais au moins tu auras un CT. ;)
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le CT non roulant n'existe plus donc je vois pas trop légalement comment résoudre le problème avec une auto en panne ... :D

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Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 15/09/2016 à 10:29:09  
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warlord66 a écrit :

le CT non roulant n'existe plus donc je vois pas trop légalement comment résoudre le problème avec une auto en panne ... :D
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Il faut réparer pour pouvoir la faire rouler jusqu'au centre de CT.


---------------
Hérétique et subversif.
Profil : Pilote pro
mercurial91
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  1. Posté le 15/09/2016 à 10:30:37  
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warlord66 a écrit :

le CT non roulant n'existe plus donc je vois pas trop légalement comment résoudre le problème avec une auto en panne ... :D
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Depuis quand?

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Profil : Pilote confirmé
dams142
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  1. Posté le 15/09/2016 à 11:32:00  
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mercurial91 a écrit :

Depuis quand?
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quelques années.

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mercurial91
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  1. Posté le 15/09/2016 à 13:42:20  
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dams142 a écrit :

quelques années.
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Il faut être plus précis! :o
Parce que j'attends la réponse avec impatience... :jap:

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Profil : Pilote confirmé
dams142
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  1. Posté le 15/09/2016 à 13:48:21  
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mercurial91 a écrit :

Il faut être plus précis! :o
Parce que j'attends la réponse avec impatience... :jap:
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octobre 2009 :o

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mercurial91
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  1. Posté le 15/09/2016 à 14:14:36  
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dams142 a écrit :

octobre 2009 :o
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Alors comment cela se fait-il que mon père à passer un CT pour vendre sa clio en 2014 avec le moteur de mort.

Après je ne sais pas ce qu'il y avait d'écrit dessus, mais il est ressortit avec un papier du CT et le mec a contrôlé le véhicule.

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Profil : Pilote confirmé
dams142
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  1. Posté le 15/09/2016 à 14:18:43  
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mercurial91 a écrit :

Alors comment cela se fait-il que mon père à passer un CT pour vendre sa clio en 2014 avec le moteur de mort.

Après je ne sais pas ce qu'il y avait d'écrit dessus, mais il est ressortit avec un papier du CT et le mec a contrôlé le véhicule.
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bidouille et compagnie...........

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mercurial91
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  1. Posté le 15/09/2016 à 15:58:16  
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dams142 a écrit :

bidouille et compagnie...........
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Il s'est pointé au contrôle technique sans connaitre personne, donc ton insinuation tu peux la garder et en faire ce que tu veux :jap:

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Profil : Pilote confirmé
dams142
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  1. Posté le 15/09/2016 à 17:06:39  
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mercurial91 a écrit :

Il s'est pointé au contrôle technique sans connaitre personne, donc ton insinuation tu peux la garder et en faire ce que tu veux :jap:
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je connais mon metier donc..

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hobbes4
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  1. Posté le 15/09/2016 à 17:35:49  
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CT non roulant

"Depuis l'entrée en vigueur du SIV le 15 octobre 2009, les contrôles techniques "non roulant" ne sont plus délivrés par les centres de visites périodiques. " [:nam61:1]
Message édité par hobbes4 le 15/09/2016 à 17:36:14
Invité
  1. Posté le 16/09/2016 à 07:34:53  
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Merci de vos réponse,

Pour la 205 vu qu'elle est de 1988, si je la vend , c'est une histoire de 150-200 euros maxi. Donc si je risque juste l'annulation de la vente, c'est pas très grave. Autrement je la met à la casse comme ça aucun problème.

Par contre c'est pour la 2 CV , j'aimerai plutôt que quelqu’un veuille la retaper que la mettre à la casse. Et impossible de faire un CT la dessus, elle ne roule plus depuis des année. Elle date des années 1972.

Profil : Pilote pro
mercurial91
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  1. Posté le 16/09/2016 à 08:47:18  
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dams142 a écrit :

je connais mon metier donc..
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Et moi je connais mon père donc...

J'ai jamais dit qu'il était ressortit avec un CT valide... :jap:

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Profil : Pilote confirmé
dams142
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  1. Posté le 16/09/2016 à 10:01:06  
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mercurial91 a écrit :

Et moi je connais mon père donc...

J'ai jamais dit qu'il était ressortit avec un CT valide... :jap:
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meme avec un ct non valide, c'est impossible!!
il faut absulement que le vehicule soit roulant dans le centre.

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Profil : Vétéran confirmé
hobbes4
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  1. Posté le 16/09/2016 à 11:30:43  
  2. answer
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mercurial91 a écrit :

Et moi je connais mon père donc...

J'ai jamais dit qu'il était ressortit avec un CT valide... :jap:
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Tu n'as pas vu le lien que j'ai mis? :??:

Profil : Pilote pro
mercurial91
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  1. Posté le 16/09/2016 à 12:40:18  
  2. answer
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dams142 a écrit :

meme avec un ct non valide, c'est impossible!!
il faut absulement que le vehicule soit roulant dans le centre.
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Bon j'ai tel à mon père pour comprendre...

Le moteur tourné mais il était inutilisable sur la route.

Pour info c'était pour la vendre au cousin d'un collègue à lui qui possédait un moteur et qui chercher une clio pour le monter.

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Profil : Pilote confirmé
dams142
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  1. Posté le 16/09/2016 à 12:47:33  
  2. answer
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ok donc il etait bien roulant.
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mercurial91
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  1. Posté le 16/09/2016 à 13:02:09  
  2. answer
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dams142 a écrit :

ok donc il etait bien roulant.
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 :jap:
Pour moi un véhicule roulant c'était un véhicule qui roule, pas juste que le moteur s'allume. :lol:

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