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Es-ce un vice caché après vente?

 

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 Sujet :

Es-ce un vice caché après vente?

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hen03lc
Invité
hen03lc
  1. Posté le 15/11/2005 à 21:03:04  
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bonsoir j'ai vendu une opel agila il y'a 1 mois.elle etait de 2001 et avait 69800km au compteur.la personne a qui je l'ai vendu vient de m'informer que la voiture a surchauffé et que le moteur est cramé.je n'ai jamais remarqué de fuite d'eau ou quoi que ce soit.QUEL SONT MES RECOURS car la personne demande le remboursement. si quelqu'un peut me renseigné car d'un coté on me dit car elle avait 8 jours pour se retracter d'autres 3 mois....

la carte grise etait barrée vendu le...c'est tout. pas marqué dans l'etat car elle etait recente j'en ai pas vu l'interet.  merci a vous

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Profil : Pilote d'essai
pitouchok
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  1. Posté le 15/11/2005 à 22:06:55  
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Un mois c'est quand même rapide pour une panne aussi importante derriere.
Ni 8 j ni 3 mois pour se retracter on n'est pas dans la VPC.
Par contre pour relever un vice caché il faut le faire rapidement apres sa decouverte ce qui est le cas.
Si tu n'a rien à te reprocher il se pourrait que ce soit une mauvaise utilisation ou un probleme survenu apres. Sache toutefois qu'il va surement faire une expertise pour prouver ta culpabilité.

Invité
del02pc
Coupe bronze Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 15/11/2005 à 23:24:48  
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pitouchok a écrit a écrit :


Un mois c'est quand même rapide pour une panne aussi importante derriere.
Ni 8 j ni 3 mois pour se retracter on n'est pas dans la VPC.
Par contre pour relever un vice caché il faut le faire rapidement apres sa decouverte ce qui est le cas.
Si tu n'a rien à te reprocher il se pourrait que ce soit une mauvaise utilisation ou un probleme survenu apres. Sache toutefois qu'il va surement faire une expertise pour prouver ta culpabilité.





Plus précisément, le code civil précise désormais que le délai pour demander l'annulation de la vente est de 2 ans après la découverte du vice caché.

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Invité
rov04xi
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 15/11/2005 à 23:49:45  
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C'est pas ta faute si la pompe à eau s'est arrêtée, ou qu'une durite s'est percée :bah:

Pour prouver ta bonne foi, tu peux à la limite proposer une participation aux réparations, mais l'annulation de la vente pour viche caché n'est pas opposable ici :bah:

Invité
del02pc
Coupe bronze Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 16/11/2005 à 00:30:00  
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Rover820i a écrit a écrit :


C'est pas ta faute si la pompe à eau s'est arrêtée, ou qu'une durite s'est percée :bah:

Pour prouver ta bonne foi, tu peux à la limite proposer une participation aux réparations, mais l'annulation de la vente pour viche caché n'est pas opposable ici :bah:





Si la pompe à eau présentait une faiblesse déjà au moment de la vente, il s'agit sans aucun doute au contraire d'un vice caché. Reste qu'il faudrait que l'expertise le démontre...

Il n'est pas question ici de bonne foi ou de mauvaise foi, on parle de vice caché, pas de tromperie. Proposer de participer aux frais pourrait même être considéré par le tribunal comme une reconnaissance de la réalité du vice caché.

En l'espèce, il faut attendre les conclusions d'une première expertise par un expert mandaté par l'acheteur. En fonction de ces conclusions, c'est là qu'il faudra voir quelle est la meilleure réponse à y apporter.

A noter qu'il est tout à fait possible de se retourner contre le vendeur précédent de la voiture (ou le constructeur le cas échéant), si on peut prouver que le vice caché datait de plus longtemps encore.

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Invité
auj52uz
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 16/11/2005 à 10:50:40  
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deltaplan a écrit a écrit :


Si la pompe à eau présentait une faiblesse déjà au moment de la vente, il s'agit sans aucun doute au contraire d'un vice caché. Reste qu'il faudrait que l'expertise le démontre...

Il n'est pas question ici de bonne foi ou de mauvaise foi, on parle de vice caché, pas de tromperie. Proposer de participer aux frais pourrait même être considéré par le tribunal comme une reconnaissance de la réalité du vice caché.

En l'espèce, il faut attendre les conclusions d'une première expertise par un expert mandaté par l'acheteur. En fonction de ces conclusions, c'est là qu'il faudra voir quelle est la meilleure réponse à y apporter.

A noter qu'il est tout à fait possible de se retourner contre le vendeur précédent de la voiture (ou le constructeur le cas échéant), si on peut prouver que le vice caché datait de plus longtemps encore.





Je confirme. Tout est d'ailleurs expliqué avec force détails dans le topic juridique de la section :

Cette url n'existe plus

Invité
hen03lc
  1. Posté le 16/11/2005 à 11:18:44  
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Merci a tous de m'avoir répondu.Si je comprend bien,une durite ou une pompe a eau percée 1 mois après la vente,provoquant une fuite d'eau est de ma responsabilité alors que je n'ai jamais eu de trace sous la voiture ni d'indication au tableau de bord!
Quand j'ai vendu ma voiture je venais de la récupérée du depot-vente ou elle etait entreposée depuis 5 mois a la vente.

Invité
auj52uz
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 16/11/2005 à 13:01:48  
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henrih10 a écrit a écrit :


Merci a tous de m'avoir répondu.Si je comprend bien,une durite ou une pompe a eau percée 1 mois après la vente,provoquant une fuite d'eau est de ma responsabilité alors que je n'ai jamais eu de trace sous la voiture ni d'indication au tableau de bord!
Quand j'ai vendu ma voiture je venais de la récupérée du depot-vente ou elle etait entreposée depuis 5 mois a la vente.





Peut-être l'expertise te dédouanera-t-elle (je te le souhaite si tu es de bonne foi). :)

Invité
del02pc
Coupe bronze Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 16/11/2005 à 16:02:09  
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henrih10 a écrit a écrit :


Merci a tous de m'avoir répondu.Si je comprend bien,une durite ou une pompe a eau percée 1 mois après la vente,provoquant une fuite d'eau est de ma responsabilité alors que je n'ai jamais eu de trace sous la voiture ni d'indication au tableau de bord!





Il y a deux choses distinctes :

- les vices cachés, dont toi - le vendeur - n'était pas au courant au moment de la vente. Ils peuvent amener à l'annulation de la vente, ou à l'obligation de rembourser partiellement l'acheteur.
- les vices cachés dont tu étais au courant (si par exemple tu avais vu des traces auparavant justement...), là non seulement la vente peut être annulée, mais tu peux être condanné à verser des dommages et intérêts en plus du remboursement du prix de vente.

Invité
  1. Posté le 13/06/2019 à 15:33:52  
  2. answer
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Bonjour à tous

je relance le sujet, car je suis en plein dedans

J'ai acheté une voiture, il y a 7 mois et j'ai fait moins de 10000 Km , je vérifie le niveau d'huile et je constate qu'il y a de l'eau avec (mayonnaise)
je vais cher le concessionnaire où je l'ai acheté, il démonte tout et me signale que c'est à cause de la pompe à eau qui a un dysfonctionnement.
Pensez-vous que je puisse faire passer cela pour un vice-cacher?
Vu que l'article 1641 me donne deux ans pour le faire.

Merci
A+
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Profil : Pilote addict
ashlar
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 13/06/2019 à 15:43:29  
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C'est à vous de prouver que le défaut de la pompe à eau était présent au moment de la vente

Si c'est une panne "soudaine", ce n'est pas un vice caché

Profil : Routard
hitman80
  1. Posté le 13/06/2019 à 15:55:11  
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Y a pas de vice caché là dedans, une pompe à eau ça peut lâcher n'importe quand. Mais là y a plus que juste une pompe à eau, il y a aussi un joint de culasse, une pompe à eau défectueuse ne fait pas de mayo à elle seule.
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---------------
C4 II 2.0 HDi 150 Exclusive+ 2012
Profil : Champion du monde
oulianov
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  1. Posté le 13/06/2019 à 18:25:48  
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Hitman80 a écrit :

Y a pas de vice caché là dedans, une pompe à eau ça peut lâcher n'importe quand. Mais là y a plus que juste une pompe à eau, il y a aussi un joint de culasse, une pompe à eau défectueuse ne fait pas de mayo à elle seule.
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Le JDC peut être considéré comme vice caché? Qu'en pense la concession?

Message cité 1 fois

---------------
Hérétique et subversif.
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  1. Posté le 13/06/2019 à 18:32:49  
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Après c'est pareil, quelle voiture, motorisation et kilomètres :??:
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Sur le départ...
Profil : Pilote d'essai
sebmac
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  1. Posté le 13/06/2019 à 18:34:07  
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oulianov a écrit :

Le JDC peut être considéré comme vice caché? Qu'en pense la concession?
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10 000 km après l'achat?

Message cité 3 fois
  1. Posté le 13/06/2019 à 18:37:30  
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sebmac a écrit :



10 000 km après l'achat?
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et de quel kilométrage :??:

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Profil : Champion du monde
oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 13/06/2019 à 18:42:22  
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sebmac a écrit :



10 000 km après l'achat?
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Combien de km doit tenir un JDC?
 :D

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Message édité par oulianov le 13/06/2019 à 18:43:26

---------------
Hérétique et subversif.
Sur le départ...
Profil : Pilote d'essai
sebmac
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  1. Posté le 13/06/2019 à 20:10:15  
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oulianov a écrit :

Combien de km doit tenir un JDC?
 :D
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Là n'est pas le problème...

Il a fait 10 000 km avant de péter son joint de culasse... c'est qu'il a lâché bien après l'achat!

Tu connais beaucoup de voitures qui font 10 000 km avec un joint de culasse HS?

Autre détail, acheter une voiture occasion et ne soulever le capot que 10 000 km après l'achat... c'est risqué!

Message cité 1 fois
Profil : Champion du monde
oulianov
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  1. Posté le 13/06/2019 à 20:57:50  
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sebmac a écrit :



Là n'est pas le problème...

Il a fait 10 000 km avant de péter son joint de culasse... c'est qu'il a lâché bien après l'achat!
 Tu connais beaucoup de voitures qui font 10 000 km avec un joint de culasse HS?

Autre détail, acheter une voiture occasion et ne soulever le capot que 10 000 km après l'achat... c'est risqué!
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Tu n'avance que des hypothèses farfelues dans l'ignorance. Toujours le plaisir à casser celui venu demander de l'aide! :evil:


---------------
Hérétique et subversif.
Profil : Routard
hitman80
  1. Posté le 13/06/2019 à 22:39:35  
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Un JDC peut tenir la vie de la voiture si le moteur n'est pas en surchauffe; et je confirme sebmac, 10 000 kms avec un JDC HS c'est impossible; ou alors il aurait fallu remettre des litres de liquide de refroidissement.
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oulianov
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  1. Posté le 14/06/2019 à 11:16:54  
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Hitman80 a écrit :

Un JDC peut tenir la vie de la voiture si le moteur n'est pas en surchauffe; et je confirme sebmac, 10 000 kms avec un JDC HS c'est impossible; ou alors il aurait fallu remettre des litres de liquide de refroidissement.
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Si c'est possible comme toute panne mécanique. Il suffit que le JDC ait été fragilisé pour une raison X ou Y défectueux, ou mal monté? J'ai bien cassé un support moteur sur une 407 à 70000 km. Prix en garantie par Peugeot bien que la voiture ait 5 ans. Ils ont supposé une paille dans le métal.


---------------
Hérétique et subversif.
Profil : Routard
hitman80
  1. Posté le 14/06/2019 à 11:35:05  
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Oui possible, mais tu t'en serais rendu compte bien avant 10 000 kms.
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oulianov
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  1. Posté le 14/06/2019 à 12:59:39  
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Hitman80 a écrit :

Oui possible, mais tu t'en serais rendu compte bien avant 10 000 kms.
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De toutes façons on ne connait ni le modèle ni le kilométrage du véhicule.

Message cité 1 fois

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Hérétique et subversif.
  1. Posté le 14/06/2019 à 14:19:07  
  2. answer
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Naf86ln a écrit :

Après c'est pareil, quelle voiture, motorisation et kilomètres :??:
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Naf86ln a écrit :


et de quel kilométrage :??:
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oulianov a écrit :

De toutes façons on ne connait ni le modèle ni le kilométrage du véhicule.
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[:alej0x666:15]

  1. Posté le 14/06/2019 à 14:36:59  
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Après, je pense que notre "ami" ne va pas revenir de si tôt…

Emmerdeur 1ère classe
Profil : Vétéran
haddock188
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  1. Posté le 14/06/2019 à 21:02:11  
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Anonymechampi30 a écrit :

Bonjour à tous

je relance le sujet, car je suis en plein dedans

J'ai acheté une voiture, il y a 7 mois et j'ai fait moins de 10000 Km , je vérifie le niveau d'huile et je constate qu'il y a de l'eau avec (mayonnaise)
je vais cher le concessionnaire où je l'ai acheté, il démonte tout et me signale que c'est à cause de la pompe à eau qui a un dysfonctionnement.
Pensez-vous que je puisse faire passer cela pour un vice-cacher?
Vu que l'article 1641 me donne deux ans pour le faire.

Merci
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Car en 10 000 bornes t'as pas vérifier les niveaux ??????
Wahou ! ...

De toute façon c'est pas a un garage de constaté un vice caché mais à un Expert ...
Constatation à faire selon une procédure bien particulière
Procédure qui necessite une immobilisation immédiate de la voiture et aucun démontage .

Donc déjà , c'est mort car le véhicule a été touché par le garagiste ....

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Profil : Champion du monde
oulianov
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  1. Posté le 15/06/2019 à 08:39:09  
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haddock188 a écrit :



Car en 10 000 bornes t'as pas vérifier les niveaux ??????
Wahou ! ...

De toute façon c'est pas a un garage de constaté un vice caché mais à un Expert ...
Constatation à faire selon une procédure bien particulière
Procédure qui necessite une immobilisation immédiate de la voiture et aucun démontage .

Donc déjà , c'est mort car le véhicule a été touché par le garagiste ....

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Tout à fait! :jap:


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Hérétique et subversif.
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