Vice caché? ou negligence de l'acheteur?

[Invité §sam787uR]

BONJOUR,

 

VOICI MON PROBLEME:

J ai vendu une voiture (peugeot 306 ,155000 Km) sur le site de vente aux encheres eBay.

Dans la description de l'objet j'y avais ecris que la voiture avais des problemes (essui glace arriere defectueu ,fuite d'huile et cardan defaillant)

 

Le meilleur encherisseur est donc venu pour acheter la voiture (il a ouvert le capo pour verifier l'etat)

Bref , tout c'est bien passé ,l'acheteur m'a remis le cheque et chacun est rentre chez soi.

Mais 3 jours plus tard , cet acheteur m'appel en me disant qu'il a decouvert d'autres problemes dans la voiture (notament un probleme dans le join de culasse)

Il m'a donc demandé un remboursement (et de me restituter le vehicule en contrepartie)

J'ai refuse sa proposition , car j'ignorais les problemes qu'il dit avoir trouvé sur la voiture ET car il avait deja verifie l'etat de la voiture avant de l'acheter,il aurait donc du mieux verifier.(dautant plus que l'acheteur etait un garagise...)

IL ME MENACE A PRESENT DE ME POURSUIVRE POUR "VICE CACHE"

EST CE UNE MENACE POUR M'INTIMIDER OU EST IL DANS SES DROITS ?

Peut il reellement me poursuivre ? ou me causer des problemes?

 

J'ATTENDS VOS REPONSES MERCI POUR VOTRE GENTILLESSE!!!!!

 

[Invité §wri274qU]

c'est normal qu'une peugeot ait des problémes à cet âge perso je crois que c'est pour t'intimider

Il avait qu'a acheter une nouvelle voiture car une occasion peut avoir des problémes et ce n'est pas de ta faute tu ne pouvait pas savoir pour la culasse donc ce n'est pas un vice caché...

[Tcho69570]

Tu peux dormir sur tes deux oreilles.

Les vices cachees ne sont valables que si un particulier achete a un professionel , ou ( a confirmer) si un pro achete a un autre pro ( l'achat devant avoir aucun rapport avec l'activitée pro sinon tu es censés connaitre ton metier donc pas de vice caché...). Dans le cas ou ce serait un pro qui t'airai acheté ta voiture pas de souci non plus , les vices cachés ne peuvent etre opposables aux particuliers.

[Invité §del855lo]

Tu peux dormir sur tes deux oreilles.

Les vices cachees ne sont valables que si un particulier achete a un professionel , ou ( a confirmer) si un pro achete a un autre pro ( l'achat devant avoir aucun rapport avec l'activitée pro sinon tu es censés connaitre ton metier donc pas de vice caché...). Dans le cas ou ce serait un pro qui t'airai acheté ta voiture pas de souci non plus , les vices cachés ne peuvent etre opposables aux particuliers.

 

Arrête de raconter n'importe quoi, un particulier qui achète à un particulier bénéficie parfaitement de la garantie contre les vices cachés, à moins que le contrat de vente stipule le contraire. L'acheteur dispose de 2 ans à compter de la découverte du vice caché pour entamer une action en justice.

 

Ici en outre, le problème de joint de culasse pourrait bien rentrer dans la notion de vice caché : l'examen visuel du moteur ne permet pas a priori de le déceler, et en outre cela peut rendre le véhicule inutilisable, et même sans cela c'est un problème qui est de nature à réduire fortement la valeur du véhicule.

 

L'acheteur dispose bel et bien de moyens juridiques pour réclamer l'annulation de la vente, ou le remboursement d'une partie du prix.

 

Reste que c'est à l'acheteur de démontrer, par le biais d'une expertise, l'existance d'un vice caché...

[Invité §wri274qU]

De toutes façon le mieux serait de t'arranger à l'amiable avant que ça parte en suçette ,tu lui reprends la voiture ou autre..

Mais un probléme sur une voiture d'occasion c'est quand même normal je ne crois pas que ça va aller trés loin si il intente une action en justice...

[Invité §Gro306cp]

Question conne, ils ne vérifient pas ce genre de truc au controle technique ?

[Invité]

Arrête de raconter n'importe quoi, un particulier qui achète à un particulier bénéficie parfaitement de la garantie contre les vices cachés, à moins que le contrat de vente stipule le contraire. L'acheteur dispose de 2 ans à compter de la découverte du vice caché pour entamer une action en justice.

 

Ici en outre, le problème de joint de culasse pourrait bien rentrer dans la notion de vice caché : l'examen visuel du moteur ne permet pas a priori de le déceler, et en outre cela peut rendre le véhicule inutilisable, et même sans cela c'est un problème qui est de nature à réduire fortement la valeur du véhicule.

 

L'acheteur dispose bel et bien de moyens juridiques pour réclamer l'annulation de la vente, ou le remboursement d'une partie du prix.

 

Reste que c'est à l'acheteur de démontrer, par le biais d'une expertise, l'existance d'un vice caché...

Exact.

L'acheteur a parfaitement le droit de l'attaquer pour vice caché, surtout que le problème de joint de culasse est assez majoritaire dans ce type d'attaque et l'acheteur a de très fortes chances de l'emporter.

 

Je commence à en avoir assez de ceux qui viennent poster n'importe quoi sur n'importe quel topic du genre "Oui tu as un droit de rétractation de 7 jours pour tout achat", "L'autre est en tord car tu as un attache remorque" "Tu es un particulier, tu as le droit de vendre une épave et tu ne crains rien" "Tu as le droit de rouler sans assurances" ...........

 

Vraiment ras le bol des conseils à 2 francs.

 

Et pour Grosquick non ça n'apparait pas au CT.

[Invité §bel543Lr]

Question conne, ils ne vérifient pas ce genre de truc au controle technique ?

 

Je me permet d'insister mais il y a tellement de gens qui se font avoir parce qu'ils se fient au controle technique, c'est un controle visuel global du véhicule plus une vérification du fonctionnement (et non pas de l'etat, par exemple des amortisseurs morts ou des freins qui fuient peuvent très bien passer selon la voiture) des organes de sécurité.

 

La c'est clairement un cas de vice caché, mais c'est à lui d'intenter un action en justice et de faire expertiser le véhicule, cela dit, si le véhicule à été vendu avec la mention "en l'etat" sur la carte grise il a toutes les chances de perdre. Chaque cas est particulier, essaye d'etre le plus honnete avec toi et prefere un arrangement à l'amiable, je vais pas te dire envoie paitre ce gros lourd, de la même façon que je ne lui aurait pas dit le contraire si c'etait lui qui avait fait un topic pour exposer sa vision des faits.

[Invité §Le 382pc]

C'est à l'acheteur de prouvé qu'il y a un vice caché. Par contre si il est garagiste, sa crédibilité va en prendre un coup....

 

On peut bien détecté un problème de joint de culasse en voyant la fumée?

[Invité §sam787uR]

Bonjour ,

 

Merci pour vos reponses .

 

Mais encore une chose : le fait que l'acheteur savait qu'il y avait une fuite d'huile ( et qu'il est garagiste ) n'aurait il pas pu se douter que le join de culasse pouvait avoir un probleme ?

(car sans etre un professionnel de la mecanique de la voiture , je crois qu'il ya un lien entre fuite d'huile et join de culasse non ? )

De plus si le join de culasse avait vraiment un probleme,l'acheteur aurait il pu faire encore 300 km avec la voiture ? )(car l'acheteur m'avait acheté la voiture a strasbourg et etait reparti avec en picardi , ce qui fait environ 300 km )

Le probleme avec le join de culasse n'a t il pas pu survenir apres la vente ?(qu'en dirait un expere?)

[Invité §del855lo]

Bonjour ,

 

Merci pour vos reponses .

 

Mais encore une chose : le fait que l'acheteur savait qu'il y avait une fuite d'huile ( et qu'il est garagiste ) n'aurait il pas pu se douter que le join de culasse pouvait avoir un probleme ?

(car sans etre un professionnel de la mecanique de la voiture , je crois qu'il ya un lien entre fuite d'huile et join de culasse non ? )

De plus si le join de culasse avait vraiment un probleme,l'acheteur aurait il pu faire encore 300 km avec la voiture ? )(car l'acheteur m'avait acheté la voiture a strasbourg et etait reparti avec en picardi , ce qui fait environ 300 km )

Le probleme avec le join de culasse n'a t il pas pu survenir apres la vente ?(qu'en dirait un expere?)

 

Sur le lien entre les problèmes qui fait que l'acheteur aurait du se douter du problème de joint de culasse, ça me semble difficilement tenable comme argument, car à ce moment ça veut dire que le vendeur AUSSI aurait du s'en douter, et qu'il a donc sciemment vendu une voiture avec un vice caché en n'en informant pas l'acheteur. Ce qui peut lui coûter beaucoup plus mal devant un tribunal... (dommages et intérêts possibles... en plus de l'annulation de la vente bien sûr)

 

Reste que la grande question en suspens sera de démontrer que le problème existait déjà au moment de la vente. Cela dit, vu que l'acheteur s'en est plaint très peu de temps après, ça limite d'autant les doutes possibles...

[Invité §Sin451Bx]

 

Si j'ai bien compris, l'acheteur est garagiste, la voiture a 155 000 kms et c'est le joint de culasse qui a laché.

 

Contrairement à l'opinion dominante sur ce topic et si la vente s'est réalisée à un prix relativement bas en raison des autres problèmes de l'auto, l'acheteur ne pourra pas, à mon avis, intenter une action pour vice caché.

 

Le joint de culasse est en effet une pièce d'usure et l'acheteur est un professionnel. De plus et étant donné le coût de la réparation, je ne crois pas que cela justifie un recours aux tribunaux.

 

Si tu disposes sur un de tes contrats d'une protection juridique, déclare ce qui s'est passé à ton assurance et demande lui d'intervenir. Je crois que si l'acheteur se retrouve à parler avec un avocat ou un service spécialisé, l'affaire ne devrait pas aller trop loin.

 

[Invité §sam787uR]

bonjour

 

Je voudrais juste dire a deltaplan, que ,non cela ne veut pas dire que je le savais , ce que je savais , c'est qu'il y avait une fuite d'huile , et ca je lui est dit!!!!j'ai donc etait le plus honnette possible . Et apres m'etre renseigner aupres de gens qui en savent plus que moi sur la voiture , j'en retient qu'une fuite d'huile ne vient pas par hazard , cela est du a d'autre probleme (comme le join de culasse par exemple ...)Et lui le savait puisqu'il travaille dans un garage , donc comment pourait il dire qu'il y avait vice cache?

Je veux dire par la que moi j'ai ete honnette je lui est dit tout ce que je savais (fuite d'huile cardan defaillant ....) de plus la voiture a 155000 Km au compteur ....)

Un garagiste sait tres bien (mieu que moi) ce qu'il achete lorsqu'il achete ce type de vehicule .

Franchement , je ne suis pas sur qu'il soit dans ces droits....

 

j'ai telephone a l'assistance juridique de mon assurance(commme me l'avait conseille dit sinbad) qui m'ont dit de laisser parler lacheteur.....

 

MERCI SINBAD POUR CE BON CONSEIL (BIEN ENTENDU LE REMERCIMENT EST VALABLE POUR TOUS LES AUTRES)

Deltaplan, dis moi s'il te plait ton point de vu sur ce que je t'ai repondu

 

 

 

[Invité §del855lo]

bonjour

 

Je voudrais juste dire a deltaplan, que ,non cela ne veut pas dire que je le savais , ce que je savais , c'est qu'il y avait une fuite d'huile , et ca je lui est dit!!!!j'ai donc etait le plus honnette possible . Et apres m'etre renseigner aupres de gens qui en savent plus que moi sur la voiture , j'en retient qu'une fuite d'huile ne vient pas par hazard , cela est du a d'autre probleme (comme le join de culasse par exemple ...)Et lui le savait puisqu'il travaille dans un garage , donc comment pourait il dire qu'il y avait vice cache?

 

C'est vrai que dans ta réponse, je n'avais pas remarqué que tu mentionnais que l'acheteur travaille dans un garage, or c'est vrai que cela, même s'il a acheté à titre privé et non en tant que professionnel, pourrait jouer en sa défaveur devant un tribunal.

 

Cela dit, concernant l'opportunité d'une action en justice par rapport au coût de la réparation, je mettrais aussi dans la balance le coût de la réparation par rapport à la valeur de la voiture...

 

Cela dit, ce qui est possible, et peut-être même probable, c'est que l'acheteur ait acheté ce véhicule qui avait de petits problèmes connus pour le retaper lui-même (il en a a priori la compétence, et peut sans doute profiter des installations de son employeur), et le revendre avec un bénéfice ensuite, pratique plus que courante chez les mécaniciens auto... Ce qui doit probablement l'emmerder avec le joint de culasse, c'est pas tant de devoir le changer (dans sa situation, ça ne lui coûtera sans doute pas grand chose à part du temps), mais le fait qu'une voiture avec un joint de culasse changé est BEAUCOUP plus difficile à revendre, ou à un prix nettement plus faible, autrement dit l'affaire lui semble nettement moins juteuse que prévu.

 

D'où un arrangement que je lui proposerais : lui payer un joint de culasse neuf. Mais juste le joint de culasse, la pièce, pas la main d'oeuvre, vu qu'il peut sans doute le remplacer lui-même... Ca ne coûte pas bien cher, et ça permettrait de voir sa réaction...

 

[Invité §dje462uN]

Bonjour à tous !

 

J'ai un petit soucis... Je viens de vendre ma vieille clio 2 qui avait 10 ans. J'ai été de bonne foi, fais le contrôle technique, communiqué et transmis toutes les factures depuis le début de vie du véhicule ... ... je l'ai fais essayé et j'ai tt montré : bosses, rayures, dégats intérieurs... ... Breg pour 119 000 km et 10 ans je l'ai vendu 2300 € au lieu de 2500 € (petite négo) le 16.10.2010;

 

Aujourd'hui l'acheteuse me harcèle au téléphone et me menace, car à Paris il pleut non stop depuis 2 jours (chose qui ne serait pas arrivé depuis la vente apparement) et d'après l'acheteuse, il pleut sur son pantalon à l'intérieur de la voiture et le siège serait trempé !

 

Bref, je lui demande si elle a vu d'où venait le problème et apparement ça fuit depuis le plafonnier, lequel est situé juste en dessous de l'antenne. Après vérifications sur divers site internet et forum vi

[Invité §dje462uN]

Bonjour à tous !

 

J'ai un petit soucis... Je viens de vendre ma vieille clio 2 qui avait 10 ans. J'ai été de bonne foi, fais le contrôle technique, communiqué et transmis toutes les factures depuis le début de vie du véhicule ... ... je l'ai fais essayé et j'ai tt montré : bosses, rayures, dégats intérieurs... ... Breg pour 119 000 km et 10 ans je l'ai vendu 2300 € au lieu de 2500 € (petite négo) le 16.10.2010;

 

Aujourd'hui l'acheteuse me harcèle au téléphone et me menace, car à Paris il pleut non stop depuis 2 jours (chose qui ne serait pas arrivé depuis la vente apparement) et d'après l'acheteuse, il pleut sur son pantalon à l'intérieur de la voiture et le siège serait trempé !

 

Bref, je lui demande si elle a vu d'où venait le problème et apparement ça fuit depuis le plafonnier, lequel est situé juste en dessous de l'antenne. Après vérifications sur divers site internet et forum via google, j'apprends que sur certaines clio, le joint de l'antenne s'use et ds ce cas créée des mini fuite au niveau du plafonnier... Je l'invite dc a passer ds un garage pour acheter un joint et le remplacer.

 

Mais d'après elle, je lui ai mentie, que j'avais connaissance du pb avat car d'après des garagistes ou je ne sais pas bien qui, c'est un pb ancien ??? Pourtant je n'ai jamais constaté de pluie lorsuqe je conduisais sous la pluie... et je ne vis pas sur une planète où il ne pleut jamais !!!

 

Aujourd'hui elle veut que je lui paye ses réparations ou que je lui rende son argent contre la voiture.

Pour moi ce n'est pas mon pb, et elle ne peut pas se prétendre de vices cachés , car je n'ai jms eu connaissance du pb et effectué aucunes réparations le concernant dc je n'ai rien "caché" !!!

 

Quels sont mes droits ? que dois-je faire ?

 

Merci d'avance

[Invité §car351Su]

sujet qui traite déjà de cela sur un autre topic...

 

Cette url n'existe plus

[Invité §mac238qt]

c'est normal qu'une peugeot ait des problémes à cet âge perso je crois que c'est pour t'intimider

Il avait qu'a acheter une nouvelle voiture car une occasion peut avoir des problémes et ce n'est pas de ta faute tu ne pouvait pas savoir pour la culasse donc ce n'est pas un vice caché...

 

 

bonjour a tous je suis nouveau sur ce forum et je recherche quelques réponses a mes questions...

je vous explique :j'ai vendu mon véhicule une 406 coupé v6 équipé gpl 208000 kms année 97 bon état général ct ok avec quelques bricoles a prévoir .

je l'ai vendu un samedi a un jeune comme moi sympa ,réglo le probleme est qu'il m'a fait un cheque (normal) lui faisant confiance et de plus sa conseillere de banque m'a telephoné pour me dire que je pouvais l'encaissé sans probleme a partir du lundi (donc 2jours aprés)

il essaie la voiture pas de probleme moteur a signaler; les seuls pieces a remplacer etaient les pneus et diverses pieces estetique(siege baguettes...)

la ou le probleme se pose c'est qu'il me rappel le lundi matin me signalant que le véhicule est tombé en panne (alors qu'il fonctionnait trés bien et sachant qu'il est rentré chez lui a 250kms sans probleme...)il le fait rappatrier chez peugeot(garage qu'il connaissait )et la le diagnostique provisoire est "plus de compression du moteur dou la difficultée a demarrer.le vrai devis coute 400e pour localiser la panne .

j'ai rapeller le garage moi meme en disant de ne pas faire de diagnostique poussé car ce n'est pas a moi de payer .

au jour d'aujourd'hui une opposition a était faite sur le cheque et l'acheteur me dit de venir récupérer ma voiture chez lui a 250kms .(en panne en plus)

j'ai essayer de trouver une solution a l'amiable (racheter un moteur d'occasion et de partager les frais )mais il refuse.savez vous si je suis responsable sachant que la voiture a 13ans et 210000kms .il a tres bien pu la faire tirer a fond pendant ces 2jours.ce qui a pu engendrer une casse du monteur ou une déterioration importante au point de ne plus demarrer.merci pour vos reponses

[Invité §inf117Se]

 

bonjour a tous je suis nouveau sur ce forum et je recherche quelques réponses a mes questions...

je vous explique :j'ai vendu mon véhicule une 406 coupé v6 équipé gpl 208000 kms année 97 bon état général ct ok avec quelques bricoles a prévoir .

je l'ai vendu un samedi a un jeune comme moi sympa ,réglo le probleme est qu'il m'a fait un cheque (normal) lui faisant confiance et de plus sa conseillere de banque m'a telephoné pour me dire que je pouvais l'encaissé sans probleme a partir du lundi (donc 2jours aprés)

il essaie la voiture pas de probleme moteur a signaler; les seuls pieces a remplacer etaient les pneus et diverses pieces estetique(siege baguettes...)

la ou le probleme se pose c'est qu'il me rappel le lundi matin me signalant que le véhicule est tombé en panne (alors qu'il fonctionnait trés bien et sachant qu'il est rentré chez lui a 250kms sans probleme...)il le fait rappatrier chez peugeot(garage qu'il connaissait )et la le diagnostique provisoire est "plus de compression du moteur dou la difficultée a demarrer.le vrai devis coute 400e pour localiser la panne .

j'ai rapeller le garage moi meme en disant de ne pas faire de diagnostique poussé car ce n'est pas a moi de payer .

au jour d'aujourd'hui une opposition a était faite sur le cheque et l'acheteur me dit de venir récupérer ma voiture chez lui a 250kms .(en panne en plus)

j'ai essayer de trouver une solution a l'amiable (racheter un moteur d'occasion et de partager les frais )mais il refuse.savez vous si je suis responsable sachant que la voiture a 13ans et 210000kms .il a tres bien pu la faire tirer a fond pendant ces 2jours.ce qui a pu engendrer une casse du monteur ou une déterioration importante au point de ne plus demarrer.merci pour vos reponses

 

 

Il faut appeler l'acheteur et lui dire que la Loi interdit et réprime le fait de faire opposition sur un chèque émis librement pour l'achat d'un bien. Dites lui que si il ne lève pas l'opposition sous 48h vous irez déposer plainte contre lui et que vous informerez sa banque qui prendra en plus des sanctions contre lui

Pour le problème, dites lui qu'il lui appartient d'apporter la preuve d'un vice caché et qu'en attendant vous n'êtes plus responsable.

Si il fait la sourde oreille allez déposer plainte pour l'opposition faudruleuse.

[m-d-s]

Opposition frauduleuse d'un chèque bancaire

 

Dépose plainte si avéré...

Donne interdiction bancaire 3 ans

http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/consommation/cheques-bancaires.php3

 

[Invité §mat181MB]

bjr je vien de vendre mon vehicule le 6 janvier 2011, la personne m'envoi un msg en me disent que la voiture et au garage et qu'ils aurait un probleme de boite (le vehicule a 100000km?) le ct été vierge et roulé strictement très bien j'ai acheté se vehicule au mois d'aout a 104 000km et j'ai fais que 4000kmcar mon amie été malade dedans voici la raison de la vente.

l'acheteur me menace de faire passé un expert et me menace avec son avocat

esque je risque quelque chose commen se défendre

merci de vos reponse

 

[Invité §Man826Mf]

bjr je vien de vendre mon vehicule le 6 janvier 2011, la personne m'envoi un msg en me disent que la voiture et au garage et qu'ils aurait un probleme de boite (le vehicule a 100000km?) le ct été vierge et roulé strictement très bien j'ai acheté se vehicule au mois d'aout a 104 000km et j'ai fais que 4000kmcar mon amie été malade dedans voici la raison de la vente.

l'acheteur me menace de faire passé un expert et me menace avec son avocat

esque je risque quelque chose commen se défendre

merci de vos reponse

 

 

Attends d'être convié à une expertise contradictoire, et prépare tes arguments.

[Invité §mat181MB]

parcontre g mon voisin qui et major de police et il a pris la voiture une journée avant la vente saqns aucun probleme pensée vous que sa peut jouer en ma faveur

[Invité §mat181MB]

 

Attends d'être convié à une expertise contradictoire, et prépare tes arguments.

 

 

 

 

 

parcontre g mon voisin qui et major de police et il a pris la voiture une journée avant la vente saqns aucun probleme pensée vous que sa peut jouer en ma faveur

[mr.bapt]

Il est avéré qu'un "major" de police a une formation de mécano

[Invité §car351Su]

Il est avéré qu'un "major" de police a une formation de mécano

 

 

tu dois être le seul qui n'a pas compris qu'il voulait dire qu'il pouvait faire témoigner en sa faveur une personne assermentée.

 

 

[Invité §mat181MB]

 

tu dois être le seul qui n'a pas compris qu'il voulait dire qu'il pouvait faire témoigner en sa faveur une personne assermentée.

 

 

 

oui c tout a fais ça

[Invité §Man826Mf]

Tu n'en es pas en core au stade du tribunal!

 

Attends l'expertise.

 

De rien au fait (rapport à ma réponse précédente)

[Invité §mat181MB]

Tu n'en es pas en core au stade du tribunal!

 

Attends l'expertise.

 

De rien au fait (rapport à ma réponse précédente)

 

 

merci dsl