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Plus besoin de passer a la DRIRE pour les véhicules importés ?

 

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 Sujet :

Plus besoin de passer a la DRIRE pour les véhicules importés ?

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Nick83
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nick83
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  1. Posté le 16/04/2003 à 11:51:09  
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Un pote qui a acheté une voiture en Belgique vient de me dire qu'il ne faut plus passer a la DRIRE (Les mines) pour importer une caisse.
Je ne parle pas d'aller faire examiner la voiture par les mines, je sais que celà existe plus.

Selon lui, il suffit d'avoir la Carte Grise du pays d'achat (Carte Rose en Belgique), de faire un CT en France et d'aller en prefecture faire la Carte Grise.

Vous en pensez quoi ?

Il parait que c'est tout récent (10/2002) et que c'est pas encore étendue a tout les département.

Pour rappel voici l'ancienne procédure pour importer une caisse:
- Faire faire un papier par le vendeur (je soussigné Mr.. vend véhicule Num chassis xxxxx etc...).
- Aller aux impots avec la Carte Rose(Carte Grise Belge) et le papier pour faire le dédouanement.
- Envoyer les papiers a la DRIRE qui va renvoyer un , ca prend environ 1 mois et ca coute 60€.
==> C'est cette étape qui est censé avoir disparu.
- Aller a la prefecture, avec le papier recu de la DRIRE et faire la Carte Grise (ouf fini!)

Sujets relatif
Invité
es913fd
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  1. Posté le 16/04/2003 à 12:24:11  
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Ton info m'intéresse au + haut pt vu que je vais importer une voiture d'occasion d'ici peu. Es-tu certain que cela est valable pour les voitures d'occasion ? Parce qu'il me semblait bien avoir lu ça ds l'AJ il y a un petit moment, mais si je me souviens bien ils ne parlaient que de voitures neuves...

Autre question : un CT est-il recevable en prefecture s'il a été fait sur une voiture portant encore l'immatriculation étrangère ?

Invité
tut71io
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  1. Posté le 16/04/2003 à 12:35:21  
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ES9J4 a écrit a écrit :


Ton info m'intéresse au + haut pt vu que je vais importer une voiture d'occasion d'ici peu. Es-tu certain que cela est valable pour les voitures d'occasion ? Parce qu'il me semblait bien avoir lu ça ds l'AJ il y a un petit moment, mais si je me souviens bien ils ne parlaient que de voitures neuves...

Autre question : un CT est-il recevable en prefecture s'il a été fait sur une voiture portant encore l'immatriculation étrangère ?





Il me semble aussi que le passage à la drire n'est plus une obligation, ça fait 68,34 roros d'économisés.

Oui le CT est recevable si l'immat est toujours étrangère.

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Profil : Routard confirmé
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jim-951
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  1. Posté le 16/04/2003 à 12:56:27  
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Citation :

Selon lui, il suffit d'avoir la Carte Grise du pays d'achat (Carte Rose en Belgique), de faire un CT en France et d'aller en prefecture faire la Carte Grise.

Vous en pensez quoi ?

Il parait que c'est tout récent (10/2002) et que c'est pas encore étendue a tout les département.


Ca fait beaucoup plus longtemps que ça même, j'ai acheté une voiture en Allemagne en avril 2000 et je n'ai pas eu besoin de la présenter à la Drire car il s'agissait d'un modèle qui avait déjà été homologué en France (c'est le cas de beaucoup de véhicules).

Par contre cela ne fonctionne que pour les achats en Union Européenne. Je viens d'acheter une voiture en Suisse, et la Drire m'a dit qu'il y avait une toute nouvelle procédure qui permettait de ne plus présenter la voiture (comme pour l'UE) mais ils m'ont rappelé un peu plus tard pour dire que finalement il faudrait quand même présenter la voiture...


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Tant que ça roule, il y a de l'espoir.
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Invité
bra76qo
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  1. Posté le 16/04/2003 à 13:03:51  
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J'ai acheté une voiture (neuve) en Septembre 2001 en Belgique, et jai du passer par la DRIRE.
J'ai acheté une voiture (d'occasion) en Juin 2002 en Belgique, et je n'ai pas eu besoin de passer par la DRIRE.
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Profil : Pilote semi-pro
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yves_sc83
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  1. Posté le 16/04/2003 à 14:03:15  
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Si le véhicule est (ou a été) importé en France, il suffit de demander un certificat d'homologation au constructeur (c'est payant
 en général quelques poignées d'€uros) et avec le certificat précédent (ou photocopie) pas de problème à la préfecture.
La méthodologie est décrite là pour l'allemagne http://www.club911.net/article​.php?sid=253
et là pour l'Italie http://www.club911.net/article​.php?sid=179


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Porsche 996 4S cab, Triumph TR6, Opel Manta GTE...
Invité
hum06ko
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  1. Posté le 16/04/2003 à 14:15:16  
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si c'est pour un import d'angleterre, c'est DTC :D

Invité
gig49jx
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  1. Posté le 16/04/2003 à 14:27:15  
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humble.jok a écrit a écrit :


si c'est pour un import d'angleterre, c'est DTC :D





c ce que je me demandais, comment ca se passe pour les rosbeef ?!

Invité
bog28ac
  1. Posté le 16/04/2003 à 15:19:20  
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j'ai reimporté un vehicule francais qui etait immat en angleterre et j'ai du passer par la drire, afin d'obtenir la carte grise, il faut faire une demande d'identification du vehicule, en gros savoir si le modele a deja ete homologue en france. est c'est dans les 68 Euros.

et c'etait au debut de cette annee.

donc pas passer pas la drire, ca m'etonne.

En Sym Wolf 125 :)
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1975jmr
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  1. Posté le 16/04/2003 à 15:20:05  
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Jim 951 a écrit a écrit :


Ca fait beaucoup plus longtemps que ça même, j'ai acheté une voiture en Allemagne en avril 2000 et je n'ai pas eu besoin de la présenter à la Drire car il s'agissait d'un modèle qui avait déjà été homologué en France (c'est le cas de beaucoup de véhicules).

Par contre cela ne fonctionne que pour les achats en Union Européenne. Je viens d'acheter une voiture en Suisse, et la Drire m'a dit qu'il y avait une toute nouvelle procédure qui permettait de ne plus présenter la voiture (comme pour l'UE) mais ils m'ont rappelé un peu plus tard pour dire que finalement il faudrait quand même présenter la voiture...





=> :jap: absolument ... achat béhème belgique aout 2002 et pas de pb
Pour l'immatriculation, le vendeur fournit avec la caisse la carte d'homologation européenne, qui est récupéré par la préfecture avec la carte belge et il te file la nouvelle... :)
Par contre, faut un quitus fiscal à récupérer aux impôts... et vous avez pas intérêt à avoir moins de 10000km ou moins de 6 mois SINON bonjour la TVA :( Toujours d'actualité le quitus ???)


---------------
En Pontiac Transam V8 5.7 hier ... En scooter Super 8 125cc Kymco ;-)
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1975jmr
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  1. Posté le 16/04/2003 à 15:52:36  
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Jim 951 a écrit a écrit :


Ca fait beaucoup plus longtemps que ça même, j'ai acheté une voiture en Allemagne en avril 2000 et je n'ai pas eu besoin de la présenter à la Drire car il s'agissait d'un modèle qui avait déjà été homologué en France (c'est le cas de beaucoup de véhicules).

Par contre cela ne fonctionne que pour les achats en Union Européenne. Je viens d'acheter une voiture en Suisse, et la Drire m'a dit qu'il y avait une toute nouvelle procédure qui permettait de ne plus présenter la voiture (comme pour l'UE) mais ils m'ont rappelé un peu plus tard pour dire que finalement il faudrait quand même présenter la voiture...





=> :jap: absolument ... achat béhème belgique aout 2002 et pas de pb
Pour l'immatriculation, le vendeur fournit avec la caisse la carte d'homologation européenne, qui est récupéré par la préfecture avec la carte belge et il te file la nouvelle... :)
Par contre, faut un quitus fiscal à récupérer aux impôts... et vous avez pas intérêt à avoir moins de 10000km ou moins de 6 mois SINON bonjour la TVA :( Toujours d'actualité le quitus ???)


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zetti
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  1. Posté le 16/04/2003 à 16:26:06  
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Oui, le quitus fiscal est toujours d'actualité, mais en fait c'est 5000km/6mois pour etre exonéré de paiement de TVA.

Profil : Pilote semi-pro
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pedro51biso
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  1. Posté le 16/04/2003 à 18:20:34  
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Plus besoin de passer par la DRIRE pour les modèles d´après 97. A partir de la, les constructeurs ont harmonisé leur certificat d´homologation d´après les normes européennes. Ce qui fait valoir l´équivalent de la DRIRE.
J´ai importé une 406 d´Allemagne de 96, et j´ai du payer au constructeur (113 au lieu de 62 Euros), car a la DRIRE ils ne savent pas se servir de leur BDD :colere:
Mais bon, en dehors de mon cas particulier, la sous-préfecture doit accepter le certificat et le quitus fiscal doit être présenté


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Invité
pas57jc
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  1. Posté le 16/04/2003 à 21:39:05  
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Les véhicules avec un PVA Européen peuvent être immatriculés dans n'importe quel pays de l'UE sans procédure spécifique.

Invité
tex35jw
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  1. Posté le 16/04/2003 à 21:58:58  
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sam59
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  1. Posté le 16/04/2003 à 22:31:40  
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demandes a lionel Nick
il vient de remmenager en france en venant de belgique
et il parait que pour une voiture de plus de un an d'immat belge rien a faire de particulier

Invité
pop82bs
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  1. Posté le 16/04/2003 à 22:38:40  
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le site carplazza detail tt cela

c dans leur FAQ

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masterludo
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  1. Posté le 16/04/2003 à 22:42:51  
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humble.jok a écrit a écrit :


si c'est pour un import d'angleterre, c'est DTC :D





:nanana: toi tu pense surtout à des modèles non importés en france :D
Sinon une left hand drive avec certif d'homolog européen et importé en france c'est finger in the nose :D

Perso juillet 2002 achat en belgique, no DRIRE :D
Le samedi belgique => mulhouse, le mardi les plaques FR + assu FR + CT ok et CG faite :bien:


---------------
( un seul N dans tuning de merde ! )
Invité
hum06ko
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  1. Posté le 18/04/2003 à 15:51:03  
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MasterLudo a écrit a écrit :


:nanana: toi tu pense surtout à des modèles non importés en france :D





ben oui, sinon, ca sert a rien d'aller chercher sa caisse en UK, non?

une belle FTO ou une Skyline... da gru

Invité
abd07ho
  1. Posté le 15/05/2006 à 19:58:01  
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moi je veux achter une voiture belgique une 306 ans 93 je veux tout s'avoir

Invité
zag75kb
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  1. Posté le 15/05/2006 à 20:02:40  
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Je vien d'acheter une voiture au luxembourg et je n'ai besoin que des papiers que le vendeur m'as fait ( certificat d'export je crois ) du controle technique francais et puis bah tout ce qu'il faut pour obtenir une CG en france !!

MAis je sais pas c'est surement parceque maintenant ils te fournissent le certificat de conformité avec la voiture !!

Invité
abd07ho
  1. Posté le 15/05/2006 à 20:07:24  
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on ma dit qu'il foux que je fai un controle téchnique en france et passer ou drire je c'est pas si c'est vrai aider moi mérci et combien je vait payai tout ca la voitur elle coute 600euro

Invité
zag75kb
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  1. Posté le 15/05/2006 à 20:13:42  
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abd07ho a écrit :
on ma dit qu'il foux que je fai un controle téchnique en france et passer ou drire je c'est pas si c'est vrai aider moi mérci et combien je vait payai tout ca la voitur elle coute 600euro
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C'est quoi la voiture ??

Invité
abd07ho
  1. Posté le 15/05/2006 à 20:14:21  
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306 es ans 93

Invité
zag75kb
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  1. Posté le 15/05/2006 à 20:16:37  
  2. answer
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abd07ho a écrit :
306 es ans 93
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Bah normalement il n'y a aucun probleme vu que le model a ete commercialiser en france donc la voiture doit avoir le certificat de conformité et le vendeur doit te faire le certificat d'export et apres direction le controle technique et puis la sous prefecture .

Invité
sup47yu
  1. Posté le 18/06/2007 à 19:22:55  
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salut à tous je possède une pontiac firebird de 1992 et je n'arrive pas à l'immatriculé en france car la drire me demande un justificatif de conformité j'en possède un de  Belgique, le 18/12/91 donc pas valable sur l'Europe pour constituer  un dossier, il me faut un justificatif établissant la conformité du véhicule aux prescriptions réglementaires concernantces point:
1 -niveau sonore
2 -les émissions de gaz polluants
3 -les émissions de fumées (pour les diésels)
4 -l’antiparasitage (pour les moteurs essence)
5 -les champs de rétrovision
6 -le freinage
7 -la résistance des ancrages de ceintures de sécurité
8 -la protection du conducteur contre le dispositif de conduite(VP)
9 -la résistance des serrures et charnières des portes latérales(VP)
10- la résistance des sièges arrière repliables ou démontables(VP)
11 -la protection contre une utilisation non autorisée (dispositif antivol)
12 -réservoirs carburants
En n'espérant que vous prendrez ma demande en compte, car j'ai vraiment besoin de ces justificatifs

Invité
ban30gl
  1. Posté le 14/10/2008 à 18:36:51  
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bizarre pour ta firebird quand j'ai ramener la mienne de belgique j'ai du demander a GM belgique un certificat de conformité (et ils n'ont pu me fournir qu'un certificat de conformité partiel !! ) pour 40 euros mais la drire a accepté et apres une mini visite de courtoisie dans leurs services avec la voiture ils m'ont filer le kit papier necessaire a l'obtention d'une carte grise !! c'etait en 2002 et la voiture etait de janvier 1993 !!

Invité
  1. Posté le 24/03/2018 à 12:05:37  
  2. answer
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bra76qo a écrit :

J'ai acheté une voiture (neuve) en Septembre 2001 en Belgique, et jai du passer par la DRIRE.
J'ai acheté une voiture (d'occasion) en Juin 2002 en Belgique, et je n'ai pas eu besoin de passer par la DRIRE.
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M0i on me demande le COC pour une voiture allemande (certificat de conformité constructeur)et c'est pas gagné mars 2018.

Message cité 1 fois
Profil : Pilote addict
chris94ca
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 24/03/2018 à 14:09:56  
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Pour une voiture , il faut un COC constructeur aux normes CE pour immatriculer en France.

Profil : As du volant
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dansch67
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 16/04/2018 à 13:36:32  
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AnonymeJean a écrit :

M0i on me demande le COC pour une voiture allemande (certificat de conformité constructeur)et c'est pas gagné mars 2018.
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Et c'est quoi le problème ? tu t'adresses au siège de cette marque allemande en France qui te fournira ce COC moyennant quelques Euros.

J'ai eu la même chose pour l'achat d'une française en Allemagne.
Sauf que je j'ai achetée chez un concessionnaire de la marque et le vendeur me l'a fourni gratuitement.
Je précise aussi que c'était un concessionnaire assez proche de la frontière franco allemande.


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