Immatriculation voiture Espagnole en France

[swift10]

Lorsque vous achetez une voiture dans un pays de l'union européenne, c'est partout pareil donc c'est devenu très facile. Il y a déjà pas mal de sujets postés, à consulter.

 

C oncernant ta question, Blankusi, tu devras t'acquitter du paiement de la tva de tout véhicule importé si celui-ci a .

Dans le cas où tu décides de l'acheter neuf, tu le payeras hors tva dans le pays d'acquisition et tu payeras la tva à ton hotel des impôts (quitus fiscal).

 

Vous dites n'importe quoi... Le fait qu'un véhicule ait plus de six et plus de 6000 km ne le dédouane en rien du paiement de la TVA hormis si de dernier est un véhicule ayant appartenu à un particulier ce qui est très rare.

[Invité §Bla248gp]

Merci de vos réponses. Aux impôts on m'a dit effectivement (comme disait igorowicz) que je paye la TVA en France que si la voiture a moins de 6 mois et moins de 6000 km. Autrement je paye juste le quitus fiscal et le changement de immatriculation. Quelqu’un sait à combien se élèvent ces démarches?? Du coup, soucieuse sur le paiement de la TVA, j'ai oublié de le demander...

[swift10]

Merci de vos réponses. Aux impôts on m'a dit effectivement (comme disait igorowicz) que je paye la TVA en France que si la voiture a moins de 6 mois et moins de 6000 km. Autrement je paye juste le quitus fiscal et le changement de immatriculation. Quelqu’un sait à combien se élèvent ces démarches?? Du coup, soucieuse sur le paiement de la TVA, j'ai oublié de le demander...

aux impots, ils oublient de vous dire que si votre voiture appartenait à un loueur qui a récupéré la TVA dessus, vous devez payer unet TVA de 19.6 %...

 

Cette voiture, vous l'achetez à un professionnel qui est en france ou en Espagne ?

 

Ou alors votre vendeur est un particulier ?

[Invité §Bla248gp]

Je comptais l'acheter à un professionnel en Espagne, mais je me renseigne avant au cas où...

[swift10]

Je comptais l'acheter à un professionnel en Espagne, mais je me renseigne avant au cas où...

donc je vous confirme que si votre véhicules est une ex location ou ex sté vous avez la tva de19.6% à régler...

[Invité §koj114Jf]

bonjour je suis francais je voudrais savoir comment il faut faire pour acheter 1 vehicule en espagne ? jai deja acheter des vehicules en allemagne mes je ne c pas si c pareil la bas ? en allemagne il faut acheter des plaques d'exportation pour sortir et il faut allez a la prefecture avec le vendeur pour faire les papiers ! a ton le droit de sortir la voiture avec les plaques espagnol ? merci de me donner 1 max d'info !!

[Invité §koj114Jf]

bonjour je suis francais je voudrais savoir comment il faut faire pour acheter 1 vehicule en espagne ? jai deja acheter des vehicules en allemagne mes je ne c pas si c pareil la bas ? en allemagne il faut acheter des plaques d'exportation pour sortir et il faut allez a la prefecture avec le vendeur pour faire les papiers ! a ton le droit de sortir la voiture avec les plaques espagnol ? merci de me donner 1 max d'info !!

[Invité §tri754jb]

Bonjour

Mon beau-frère francais qui est en espagne me propose de récupérer sa vielle Laguna (20 ans d'âge au moins mais en bonne état)immatriculée en Espagne mais qui à l'origine avait appartenu à son père en France, il avait fait les formalités pour pouvoir l'immatriculer en Espagne. question c'est compliquée à refaire reimmatriculer en France ? et couteux ?

[Invité §ber807wZ]

Rien a voir si elle avait eté préalablement immatriculée en France. Elle est en plaques espagnoles, donc c'est une voiture espagnole qu¡il faudrà re-immatriculer en France.

 

Pour ce faire:

 

* Titre de propriété (Contrato de compraventa ou facture)

* Certificat Européen d'homologation (chez un concessionnaire de la marque ou on-line a eurococ.eu ou similaires)

* Documents d'origine espagnole (Permiso de Circulacion & Ficha de Caracteristicas técnicas)

 

* Avec tout ça, passage au CT

 

* Le lendemain, demande de nouvelle CG a la Prefecture.

 

BERNAT

[Invité §cri602zg]

Bonjour,

J'ai pris contact avec un particulier à Barcelone. Je lui ai demandé de m'envoyer par mail:

permiso de circulacion

ficha tecnica

facturas de mantenimiento

certificado de no prenda

Tout est ok sauf qu'il me dit que c'est à moi de demander le certificat de non gage une fois que je serai en catalogne, il accepte aussi de m'accompagner à la DGR.

Cela vous parait sérieux ???

Merci !!!

[Invité §cri602zg]

Dernières préparations avant de partir... J'ai appelé la DREAL qui m'a répondu que ce n'est plus eux qui délivrent les certif de conformité communautaires. J'ai donc appelé peugeot 170 euros !!!

J'ai lu par ailleurs qu'une attestation d'identification certifiée conforme pouvait suffire. Est-ce que je peux demander à mon vendeur de me la fournir ? Et où la faire certifier ? J'attends vos réponses ! Merci !

[Invité §k_w238Uz]

Bonjour,

 

je me retourne vers un forum parce que je commence à être à bout...

 

je vous présente mon problème merci de vos réponse:

 

j'ai un véhicule immatriculé espagnol qui m'a cédé par ma copine, mais le problème avant d'avoir pu refaire la carte à mon nom tous les papiers ont été volés dans le véhicule depuis décembre 2011, j'ai refait tous les papiers (cession, certificat de conformité...) entre temps sauf bien sûr la carte grise, j ai seulement une photocopie que j 'avais faite auparavant, après plusieurs mois d'attente que le voleur ou une tierce personne ramène les papiers aux objet trouvés, je n'ai pas arrêté de les appeler à ce service, car la préfecture ne veut pas refaire la carte grise sans un papier officiel

du gouvernement espagnol, donc c'est la 3e fois qu ils me disent d aller en Espagne pour avoir un duplicata,

Est ce que vous trouvez ça juste?

 

Je viens de tenter d appeler la préfecture et le ministère de l intérieur de Paris qui me disent biensur de voir le probleme avec la préfecture de mon domicile...ça m'énerve, car ce matin encore j ai eu une personne de la préfecture qui me dit d'essayer d appeler le ministère.

 

donc je suis bloqué, le vehicule est assuré et l assurance n arrete pas de me demander la nouvelle carte grise que je n ai pas et que je ne peux avoir.

 

QUE PUIS JE FAIRE, SVP?

 

Merci de vos réponse

[Invité §ber807wZ]

Je pense t'avoir répondu ailleurs..

Si la voiture n'a pas été radiée du registre espagnol ("Baja" tu peuts demander des duplicata de la Ficha de Caracteristicas técnicas au CT espagnol ("ITV" Puis un duplicata du Permiso de Circulacion a Trafico. C'est le titulaire de la voiture qui doit demander ces duplicata, sinon ça va etre compliqué.

Si par contre la voituren a dejà eté radiée du registre, tu est aux enmerdes. Il faudrà demander a "rehabilitacion" de la voiture en Espagne, ramener la voiture pour passer le ct (ITV) puis passar par tràfico. Prix de tout celá: entre 200 et 300 euros..

Suerte!

BERNAT

[Invité §Ton661CR]

Bonjour,

 

je me retourne vers un forum parce que je commence à être à bout...

 

je vous présente mon problème merci de vos réponse:

 

 

j'ai un véhicule immatriculé espagnol qui m'a cédé par ma copine, mais le problème avant d'avoir pu refaire la carte à mon nom tous les papiers ont été volés dans le véhicule depuis décembre 2011, j'ai refait tous les papiers (cession, certificat de conformité...) entre temps sauf bien sûr la carte grise, j ai seulement une photocopie que j 'avais faite auparavant, après plusieurs mois d'attente que le voleur ou une tierce personne ramène les papiers aux objet trouvés, je n'ai pas arrêté de les appeler à ce service, car la préfecture ne veut pas refaire la carte grise sans un papier officiel

du gouvernement espagnol, donc c'est la 3e fois qu ils me disent d aller en Espagne pour avoir un duplicata,

Est ce que vous trouvez ça juste?

 

Je viens de tenter d appeler la préfecture et le ministère de l intérieur de Paris qui me disent biensur de voir le probleme avec la préfecture de mon domicile...ça m'énerve, car ce matin encore j ai eu une personne de la préfecture qui me dit d'essayer d appeler le ministère.

 

donc je suis bloqué, le vehicule est assuré et l assurance n arrete pas de me demander la nouvelle carte grise que je n ai pas et que je ne peux avoir.

 

QUE PUIS JE FAIRE, SVP?

 

Merci de vos réponse

 

 

 

 

Salut K'wybbean,

 

 

Je viens de lire le problème que vous avez eu avec ce qeu've voiture achetée en Espagne.

C'est une situation que je ne m'est jamais arrivé; refaire le "carte grise espagnole" -> ("FICHA TECNICA et PERMISO DE CIRCULACION" une fois que la voiture est en France, n'est pas facile! mais si il ya des moyens d'y remédier.

 

Il est possible de faire un duplicata de la documentation, je vous conseille dans de nombreux cas anticiper la situation avant qu'elle ne survienne.

Tout a une solution, le meilleur ou le pire, mais il vaut mieux prévenir que guérir.

 

Le plus important est de savoir où vous achetez la voiture, et qui est le vendeur, vous devez savoir s'il connaît la paperasse et ce que vous aurez besoin de l'enregistrer en France.

Dans la plupart des cas, les vendeurs espagnols, ils ne savent pas quels sont les documents dont vous aurez besoin en France et ensuite

certains problèmes peuvent survenir, comme vous l'expliquer.

 

Vous pouvez toujours revenir en France avec documents de la voiture, si vous revenez en France avec votre nouvelle voiture et ne pas avoir certaine de document vous devez être sûr que vous connaissez une personne de confiance ici, en Espagne, nous sommes beaucoup de gens en Espagne qui savent tout sur ce sujet, nous allons vous guider et vous pourriez avoir besoin avant ou après le problème.

 

 

De toute façon dans votre cas, il ya des choses que je ne comprends pas.

 

1) La voiture déjà inscrits pour la première fois en France avant la perte de la carte grise?

2) Parce que votre préfecture en France, vous demande la documentation espagnole? no c'est très logique.

 

 

Ce document demande exactement la préfecture en France?

 

Je peux vous aider à rechercher des informations dans la préfecture de Barcelone, j'ai l'habitude de passer quelques heures au cours de la semaine dans la préfecture de Barcelone.

Tout ce que je peux faire pour vous, je vais vous aider.

J'espère que vous pouvez résoudre ce problème.

 

Salutations.

TONY

[Invité §L4u407Pk]

Salut, j'ai une problème qu'une de personnes preécédentes.

J'ai acheter une voiture espagnole à un particulier en france, et lors de l'immatriculation à la prefecture on me demande le 2eme volet "Ficha Technica ". Mais le problème est que je n'arrive plus à joindre la personne qui ma vendu ce véhicule.. Comment pourrai-je faire pour récupérer ce deuxième volet sans l'aide de l'ancien propriétaire?

Merci pour votre aide.

[Invité §Ton661CR]

Bonsoir L4ur3ntMont,

 

Ne vous inquiétez pas, ce problème peut être résolu.

J'ai ici chaque semaine, j'ai accès à la préfecture de Barcelone, j'aurais besoin de te parler pour demander des papiers et documents, une fois qu'ils sont prêts, je leur ai envoyé par la poste ou DHL.

 

Il est possible la semaine prochaine je suis en France, je peux remettre personnellement les documents en fonction de l'endroit où vous vivez.

 

Vous pouvez m'envoyer un e-mail ou privé.

 

 

En attente de vos nouvelles.

 

Cordialement.

 

TONY

[Invité §Ju0175hU]

Bonjour,

J'habite en Ariège, près de la frontière Espagnole , et j'aurais donc voulu y acheter une voiture d'occas'.

Pourriez vous m'expliquer les démarches a effectuer, les papiers a demander, ainsi que le coût de es démarches ?

Merci !

[Invité §Ton661CR]

Bonjour,

J'habite en Ariège, près de la frontière Espagnole , et j'aurais donc voulu y acheter une voiture d'occas'.

Pourriez vous m'expliquer les démarches a effectuer, les papiers a demander, ainsi que le coût de es démarches ?

Merci !

 

 

Bonjour Ju09,

 

Oui, n'est pas compliqué.

 

Nous avons parlé à plusieurs reprises dans ce forum.

 

Si vous pouvez m'envoyer MP rejoint, je vais vous expliquer encore une fois.

 

Si vous achat a Particulier espagnol:

-Contrat d'achat

-Certificatt de cession

-Piece identitè vendeur

-Ficha tecnica + Permis de circulation

-COC Certificat de conformitée

Si vous achat a Professionnel espagnol:

-Facture

-Certificat de cession

-Ficha tecnica + Permis de circulation

-COC Certificat de conformitée

 

Il ya plusieurs points importants à savoir, toute l'aide dont vous avez besoin sur ce forum sais que je vais répondre, je suis aussi sur d'autres réseaux sociaux.

 

 

Cordialement,

 

TONY

[Invité §Sap275ZI]

Je suis francais et je veux acheter une voiture ailleurs et la ramener ici, ce que je voudrais savoir c'est le temps que j'ai pour la immatriculer? Merci

[Invité §Ton661CR]

Je suis francais et je veux acheter une voiture ailleurs et la ramener ici, ce que je voudrais savoir c'est le temps que j'ai pour la immatriculer? Merci

 

 

 

Bonsoir Sapf24,

 

Comme vous savez je suis espagnol, et je connaisse bien combien de temps c'est necessaire pour immatriculier.

 

Bon, vous devez savoir, selon les papiers, vous pouvez prendre à partir de 1-3 semaines, est normal.

 

Mais il ya des cas qui peuvent prendre plus de 1 mois.

 

Si tu veux, je te vais aide pour MP.

 

 

A bientôt,

 

 

TONY

[swift10]

 

Quel gros naze...

[Invité §Jos528EN]

Bonjour, nouveau sur le forum je tiens à remercier les participants sérieux pour leurs conseils sur l'immatriculation de véhicules étrangers en France.

 

Par contre je me suis inscrit pour pouvoir répondre à Mr A.RC, soyons objectifs, nous savons bien que dans notre pays nous sommes souvent pris pour des vaches à lait (nous les automobilistes) mais de la à vouloir "sodomiser le système Français"...j'avoue que j'ai bien rigolé en lisant votre post!

 

Comme exemple je peux vous citer, l'inverse qui met arrivée en Espagne, roulant depuis "X" temps avec une voiture immatriculé en France, une belle journée de printemps une patrouille de "la guardia civile" ma contrôlé (permis de conduire,assurance,ct...) et je peut vous garantir que les sanctions sont plus fortes dans ce pays qu'en France (pv+immobilisation immédiate du véhicule...par exemple), alors attention à vouloir faire le malin, n'oublions jamais que la justice à toujours le dernier mot!

Salutations!

[Invité §ber444HG]

 

 

Tu paie tes impots et tu bosses ou??En france ou en Pologne??

[Invité §Lam330Ev]

Merci de vos réponses. Aux impôts on m'a dit effectivement (comme disait igorowicz) que je paye la TVA en France que si la voiture a moins de 6 mois et moins de 6000 km. Autrement je paye juste le quitus fiscal et le changement de immatriculation. Quelqu’un sait à combien se élèvent ces démarches?? Du coup, soucieuse sur le paiement de la TVA, j'ai oublié de le demander...

 

Bonjour, nouveau sur le forum je tiens à remercier les participants sérieux pour leurs conseils sur l'immatriculation de véhicules étrangers en France.

 

Par contre je me suis inscrit pour pouvoir répondre à Mr A.RC, soyons objectifs, nous savons bien que dans notre pays nous sommes souvent pris pour des vaches à lait (nous les automobilistes) mais de la à vouloir "sodomiser le système Français"...j'avoue que j'ai bien rigolé en lisant votre post!

 

Comme exemple je peux vous citer, l'inverse qui met arrivée en Espagne, roulant depuis "X" temps avec une voiture immatriculé en France, une belle journée de printemps une patrouille de "la guardia civile" ma contrôlé (permis de conduire,assurance,ct...) et je peut vous garantir que les sanctions sont plus fortes dans ce pays qu'en France (pv+immobilisation immédiate du véhicule...par exemple), alors attention à vouloir faire le malin, n'oublions jamais que la justice à toujours le dernier mot!

Salutations!

 

 

Si on est inscrit comme résident en Espagne on a un mois pour changer l'immatriculation Française de son véhicule en immatriculation Espagnole avec tous ce qui en résulte. Passé ce délais, si on se fait contrôler par la Police Nationale ou Municipale on risque: immobilisation immédiate du véhicule. Paiement d'un PV salé, Paiement du transport et des jours en Fourrière, régler les formalités avec la Douane, passer le Contrôle technique, refaire les documents du véhicule, assurer le véhicule, payer la Tasa Municipale. Conseil: dans un cas pareil adressez vous à une Gestoria spécialisée dans l'automobile pour régler les problèmes.

[Invité §Lam330Ev]

Cas d’un véhicule immatriculé en France puis immatriculé en Espagne pour re-immatriculation en France. Golf IV 1999

 

1/ Fournir le Certificat de Conformité Français ou Européen . Si non disponible, le commander auprès d’une Concession de la marque, ou par exemple, dans mon cas,, auprès de CERTIFAUTO à Paris ( ou autres Sociétés similaires ). Prix : 109,00 € TTC pour une WV. Délais 4 semaines. ( Voir modalités sur Internet ) On peut s’adresser aussi auprès de la DRIRE du Département.

 

2/ Procéder au Contrôle Technique du véhicule en France . Procurer : le Certificat de Conformité du véhicule, le certificat d’immatriculation Espagnol avec sa fiche technique, J’ai payé 60, 00 € TTC ?

 

3/ Obtenir le Quitus fiscal du véhicule auprès du Centre des Impôts dont dépend le domicile. Procurer : Le Certificat d’Immatriculation Espagnol avec sa fiche technique, Document prouvant la domiciliation, « exemple Feuille d’imposition », le Certificat de Conformité du véhicule, le Certificat de Contrôle Technique, Original et photocopie de la carte d’identité du propriétaire, kilométrage au compteur. Dans mon cas je n’ai rien payé. NOTA . La carte d’identité ne prouve pas la domiciliation auprès de la Préfecture et du Centre des Impôts.

 

- 4/ Obtenir le nouveau Certificat d’Immatriculation en Préfecture du Département.. ( dans mon cas j’ai payé 125,50 € ) Fournir : Certificat d’Immatriculation Espagnol avec sa Fiche Technique, le Certificat de Contrôle Technique Français, Document prouvant la domiciliation, Certificat de Conformité du véhicule, Original et photocopie de la carte d’identité du propriétaire, Quitus fiscal, Demande de Certificat d’immatriculation CERFA 13750*03 remplie.

 

5/ Assurer le véhicule - Poser les nouvelles plaques d’immatriculation - Résilier l’ancienne Assurance.

 

Assurance : Procurer:le Certificado de Antecedentes siniestrales fourni par l’Assureur Espagnol sur demande, Certificat d’ immatriculation Français provisoire ou définitif. Résilier l’Assurance Espagnole au moins 2 mois avant l’échéance annuelle. par lettre recommandée et accusé de réception.. Voir modèle de résiliation en langue espagnole sur internet.

*Par LA POSTE : Fiche de dépôt d’un recommandé international. référence 517 + Avis de réception. référence : CN07

 

NOTA :Si les formalités sont exécutées par un tiers, fournir une Procuration. Voir internet pour modèle concernant les véhicules.

 

* Dans tous les cas fournir les originaux et photocopies des pièces d’identité. Y compris ceux de la personne ayant éventuellement une procuration pour les formalités.

 

* Fournir, éventuellement, une Attestation de Domicile pour les personnes hébergées par un tiers. Voir modèle sur internet.

 

* Par précaution il est préférable de garder les photocopies des pièces gardées par la Préfecture, soit: les originaux du Quitus Fiscal, du Certificat de conformité ainsi que le Certificat d’Immatriculation Espagnol et sa Fiche Technique.

 

Patience et bon courage.

 

http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/Tous-les-cerfas.html

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F21103.xhtml

http://www.carte-grise.org/docs/procuration_modele.pdf

[Invité §par044rt]

Bonsoir L4ur3ntMont,

 

Ne vous inquiétez pas, ce problème peut être résolu.

J'ai ici chaque semaine, j'ai accès à la préfecture de Barcelone, j'aurais besoin de te parler pour demander des papiers et documents, une fois qu'ils sont prêts, je leur ai envoyé par la poste ou DHL.

 

Il est possible la semaine prochaine je suis en France, je peux remettre personnellement les documents en fonction de l'endroit où vous vivez.

 

Vous pouvez m'envoyer un e-mail ou privé.

 

 

En attente de vos nouvelles.

 

Cordialement.

 

TONY

salut tony

j ai le meme probleme c est a dire aue j ai acheter un vehicule espagnol et que pour l immatriculer en france il me manque la tarjeta de inspeccion (ficha tecnica) et je n arrive pas a trouver l ancien proprietaire.

est il possible de rentrer en contact par tel ou mail afin de savoir s il y a une solution a ca .

merci d avance

[Invité §tex384hw]

Bonsoir L4ur3ntMont,

 

Ne vous inquiétez pas, ce problème peut être résolu.

J'ai ici chaque semaine, j'ai accès à la préfecture de Barcelone, j'aurais besoin de te parler pour demander des papiers et documents, une fois qu'ils sont prêts, je leur ai envoyé par la poste ou DHL.

 

Il est possible la semaine prochaine je suis en France, je peux remettre personnellement les documents en fonction de l'endroit où vous vivez.

 

Vous pouvez m'envoyer un e-mail ou privé.

 

 

En attente de vos nouvelles.

 

Cordialement.

 

TONY

Bonjour Tony, j'aurai besoin de vos compétences. Voilà le problème, j'ai acheté une voiture en France, immatriculé en espagne, en france on me demande de fournir le permiso de circular ainsi que les documents de test qui on été réalisé car véhicule américain serez t-il possible de me joindre par mail svp fin de voir ce qui est possible de te faire afin que je puisse immatriculer la voiture en france ou avoir une adresse en espagne pour l'immatriculer là bas!

[Invité §Reb138Pn]

Bonjour,

 

Sur le point d'acheter un véhicule venant d'Espagne, je me demande où est ce que l'on peut trouver le nom du précédent propriétaire?

Sur la carte grise il n'y a aucune mention.

Existe t'il un autre document avec ce renseignement?

 

Également comment fait la police espagnole lors d'un contrôle routier pour contrôler le propriétaire du véhicule si il n'y a aucun nom sur la carte grise?

 

Sur le permit de circulation tu as le nom du propriétaire, je pense que tu est en train de regarder la carte du contrôle technique (ce lui qui a tous les donnes technique sur la voiture)... les deux sont obligatoires pour conduire une voiture en Espagne.

[Invité §HAQ207ko]

Bonjour à toutes et tous,

 

J'ai une question à vous posez svp,

 

J'ai emménagé en France récemment avec un véhicule Espagnol année 1995, je compte habiter en France et j'aimerais savoir pour la carte grise si un véhicule de 22ans peut-t-il être immatriculé de nouveau en France ou pas?

Je possède tous les documents du véhicule, acheté en Espagne en 10/2017.

 

Merci beaucoup.

[Invité §Ano480cq]

Bonjour, j'ai le même problème que vous. . . Est que vous avez arrive a immatriculer votre voiture . Merci d'avance

[Invité §Ano352GN]

Bonjour j’ai acheté un vehicule en espagne et j’ai pas la ficha techniqua ... je suis plus en contacte avec le vendeur a madrid ... que faire ? Car je peu pas faire de carte gris sans sa ...

 

 

Cordialement