vehicule assure 2 fois

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Auteur	Sujet : vehicule assure 2 fois

alp01bw

Invité

Atuellement separe de mon epouse , celle ci est partie avec le vehicule . l'assurance ou je suis societaire depuis 27 ans et ou le vehicule est assure a refait un second contrat a la demande de madame .
l'auto est donc assuree 2 fois aux memes conditions . Sachant que j'avais avise l'assurance qu'il ne fallait rien modifier a mes contrats ,ni donner d'information quand est il de la validite de ce procede est il possible de faire annuler ce second contrat , si quelqun a une reponse ou une solution merci

CORDIALEMENT FRANCOIS

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hom48dc · Answer 1 · Posté le 23/02/2007 à 14:05:27

Si rien n'a été ecris avec l'assurance pour qu'il n'y ai pas de modification sur le contrat, ta parole n'a aucune valeur légale. Vous vivez sans doute sous le regime matrimonal universelle (a confirmer). Si la voiture à été achetée au cours du mariage, elle appartient aux deux. La seule chose que tu peut verifier, c'est si tu as une procuration en tant qu'epoux sur le nouveau contrat de madame pour pouvoir le resilier.

alp01bw · Answer 2 · Posté le 24/02/2007 à 17:00:57

alp01bw

Invité

alp01bw a écrit :

Atuellement separe de mon epouse , celle ci est partie avec le vehicule . l'assurance ou je suis societaire depuis 27 ans et ou le vehicule est assure a refait un second contrat a la demande de madame .
l'auto est donc assuree 2 fois aux memes conditions . Sachant que j'avais avise l'assurance qu'il ne fallait rien modifier a mes contrats ,ni donner d'information quand est il de la validite de ce procede est il possible de faire annuler ce second contrat , si quelqun a une reponse ou une solution merci

CORDIALEMENT FRANCOIS

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En fait un second contrat a ete etabli par mon assurance au nom de l'epouse avec nouveau numero de societaire , mon contrat n'etait donc pas modifie , j'avais avise par ecrit l'assurance de ne rien changer a mon contrat , ils ont malgres tout resilie celui a mon nom , je suis alle les voir ils ont retablit aussitot en admettant leur erreur. par contre pouvaient il assurer une seconde fois ce meme vehicule alors que celui ci etait deja assure chez eux et a mon nom ?, la carte grise est au nom de monsieur et madame . l'agence d'assurance ne m'avais avertit a aucun moment de ces modifications . ma question : avaient ils le droit d'etablir cette seconde assurance ? FRANCOIS

hom48dc · Answer 3 · Posté le 25/02/2007 à 21:05:36

hom48dc

Invité

Theoriquement oui.

lau52ot · Answer 4 · Posté le 27/02/2007 à 19:11:19

lau52ot

Invité

T'es dans quelle assurance?

tabasco63 · Answer 5 · Posté le 01/03/2007 à 11:14:11

La le cas est spécial car on trouve plus de véhicules non assurés que de véhicules assurés deux fois. Normalement le cumul d'assurance est interdit sauf si les compagnies sont au courant ou si les contrats sont complémentaires. En cas de sinistre le societaire peu se retourner contre l'une des deux assurances qui ne sont pas solidaires. Le probléme viens ici, non pas de l'assurance qui n'a pas commis d'erreur en accordant deux fois la garanrtie, mais de savoir qui doit avoir la propriété et la jouissance du véhicule. En tout etat de cause, si vous voulier résilier votre contrat, il faudrait préalablement prevenir par LRAR votre épouse.

mar36ey · Answer 6 · Posté le 01/03/2007 à 14:26:27

Il semble que l'assureur a agit normalement au départ, en résiliant le contrat antérieur, pour établir le nouveau contrat de Mme. Le rétablissement de l'ancien contrat est beaucoup plus discutable puisque effectivement il y a deux contrats pour la meme voiture à ce jour. Sauf si contrat de mariage specifique, et tant qu'une éventuelle séparation de corps n'a pas été prononcée, ce qui est signé par l'un engage l'autre... peu importe qu'il y ai ou pas procuration, que la voiture soit au nom de Mr, Mme ou les deux ...

lau52ot · Answer 7 · Posté le 02/03/2007 à 21:45:18

ça m'interesse de savoir dans quelle compagnie il est, car sa ressemble à celle où je bosse, il arrive couramment en cas de divorce, qu'on assure le véhicule deux fois si les époux ne sont pas d'accord ou pour éviter que la ou le conjoint ne soit pas au courant que l'autre a arrété le contrat et roule sans assurance. C'est pas pour faire du fric (car on rembourse la cotisation depuis la date où assuré deux fois), c'est pour éviter les litiges.