achat voiture Italie

[Invité §cri587Io]

La facture d'achat avec toutes les caractéristiques du véhicule (date de 1ère mise, immatriculation italienne, n° de série etc...) vaut certificat de cession lorsque c'est un professionnel qui a effectué la vente. Si c'est un particulier, il faut partir avec un certificat de cession français et lui faire remplir au moment de la transaction.

[Invité §cup042Av]

bonjour,

N'oubliez pas de faire préciser sur la facture par le vendeur la mention suivante:

OPERAZIONE SOGETTA AL REGIME DEL MARGINE ART. 36 DL 41/95, sans quoi la préfecture risque de la refuser.

bon courage

CDLT

PASCAL

[Invité §bou700pZ]

bonjour voila j'ai acheté une voiture en Italie une ssangyong kyron et je suis aller a torino j'ai regarder la voiture sais bon je suis ok je passe pour régler la alors il me dit comme c'est samedi en peu pas détruire les plaque de immatriculation alors en signe l'acte de vente il ma donne la facture + la carte grise +et une assurance de 5 jour et me dit lundi il faut me retournée les plaque par Colissimo 24h pour détruire les plaque et je vous envoie le certificato di propriéta ses la deuxième carte grise en Italie et en suite vous pouvez changer de carte grise en France a Nice alors j'ai pris la voiture et je suis rentrer chez moi sans problème ???la question que je me pose sais comment je passe le contrôle technique sans les plaque pour changer de carte grise merci les gars donner moi les bonne réponse

[daniel762]

Tu passes le contrôle technique avec les plaques italiennes lundi matin, et tu renvoies les plaques ensuite dans la journée...

[Invité §bou700pZ]

merci. mes tu crois que c'est possible avec les plaque italien ?????

[daniel762]

C'est ce que font tous ceux qui importent une voiture d'occasion, pour pouvoir ensuite demander l'immatriculation française.

[Invité §bou700pZ]

je sais pas combien de merci je vais te dire. une autre question es que si la voiture et déjà en France faut il toujours les plaque provisoire pars que moi j'ai pas sa comme j'ai écris la premier fois qu'elle et chez moi a Nice et aussi tu crois que sais mieux de lui amenais les en main propre ou lui envoyer

[daniel762]

Pour l'instant tu as bien les plaques italienne sur ta voiture ?

 

Alors tu passes le CT avec elles, et tu vas rendre ses plaques à ton vendeur en échange des papiers qu'il doit te donner. Comme il doit y avoir échange, c'est plus sûr d'y aller que d'envoyer un Colissimo et d'attendre son courrier en retour au risque qu'un envoi se perde.

 

Puis comme ta voiture sera sans plaques, prévois un garage privé pour la stationner le temps d'avoir l'immatriculation française, hors de question qu'elle reste ainsi en un lieu ouvert à la circulation publique.

 

Puis il y a peut-être une autre possibilité, mais je la connais mal : demander un WW à la préfecture, qui te permettrait de circuler (en France seulement) et d'aller passer le CT avant de demander ensuite l'immatriculation provisoire.

Pour des réponses plus sûres et plus précises, demande directement à la préfecture...

[daniel762]

Après recherche, il semble que le WW s'applique à ton cas :

http://vosdroits.service-publi [...] 5084.xhtml

 

Attention, ne va pas en Italie avec cette immatriculation provisoire pour restituer les plaques italiennes à ton vendeur, tu n'as pas le droit de circuler hors de France avec.

[Invité §bou700pZ]

hooo tu est formidable mes j'ai un parking privé et fermer tout les voisin connée boumguez06. je veux pas rouler avec j'ai une autre voiture ma jolie Picasso année 2000 cette voiture elle et de 2007 elle aussi un peu d'age .es que il faut passer au impôts?????????????? tu la solution main propre sais mieux

[daniel762]

Il faut passer aux impôts pour un truc qui s'appelle le quitus fiscal...

[Invité §thi486pv]

Bonjour

En tout premier j'étais parti pour acheter un véhicule sur l'Italie mais des amis italiens mon mis un peu en gardes sur une transaction c'est pour cela que je me suis rabatu sur l'Espagne.( Je suis preneur pour toutes infos pour achat de véhicule en Italie).

 

Donc je suis sur le point d'acheter un véhicule d'occasion dans un garage Espagnol.

Quelqu'un peut il m'aiguiller sur les documents que je dois contrôler et récupérer auprès du garagiste. En Espagne y a t'il les contrôle techniques les vendeurs se doivent comme en France réparer les défaut pour la contre visite?

Que dois je m'assurer auprès du garagiste? Ce dernier n'est pas un concessionnaire.

Existe t'il les certificats de non gage? Faut il que je fasse confiance ou bien dois je faire quelques démarches auprès de l'administration Espagnol(Donc transaction jour ouvrable)

Quels peuvent être les papiers administratifs que j'aurais besoin pour l'immatriculation en préfecture française? En suite je sais que je dois en France m'adresser au constructeur pour connaitre les obligations pour que ce véhicule puisse être Francisé.

Je me suis renseigné auprès de mon assureur, il pourra assurer le véhicule en numéro espagnol pour que je puisse le rapatrier par la route mais n'y a t'il pas comme en Italie une obligation de rouler avec une plaque spéciale

La marque est une BMW de 2005 avec le numéro de série BMW peut me donner son historique?

Vous remerciant d'avance.

Cordialement.

Thierry

[Invité §cup042Av]

bonjour,

Pour sortir avec le véhicule, il faut aller dans une gestoria pour faire l'annulation de la carte grise espagnole (baja). Si c'est un professionnel, je pense qu'il la fera directement.

Pour l'immatriculer en France, il faut demander un COC au constructeur (il y a de sites spécialisés qui vous le font).

Auparant il faudra aller aux impôts demander un quitus fiscal. Attention depuis le 1° octobre il faut la facture du garage portant la mention OPERACIÓN INTRACOMUNITARIA, EXENTO DE IVA SEGÚN EL ART.26 LEY DE IVA., mais en plus depuis le 1° octobre une attestation du propriétaire précédent qui stipule que le véhicule avait été vendu au garage préalablement également sous le même régime.

Si vous avez des relations dans un garage BMW, avec le numéro de série, ils pourront effectuer une interrogation fichier pour vérifier l'historique et donc kilométrage.

Pour information, voici un extrait de la note de services fiscaux:

° 2 - Vous avez acquis le véhicule, non pas auprès du titulaire du certificat d'immatriculation

« A », mais auprès d'un autre assujetti-revendeur, que nous appellerons « B » situé en France ou à

l'étranger, lequel n'est pas titulaire du certificat d'immatriculation

Vous devez alors présenter :

- une copie du certificat définitif d'immatriculation délivré à l'étranger, lorsque le véhicule y a fait l'objet

de cette formalité ;

- une copie de la facture d'achat du véhicule qui vous a été remise par « B » ;

- une copie de la facture de vente du véhicule émise par le titulaire du certificat d'immatriculation,

« A » et délivrée à « B ».

A défaut de la copie de cette facture de vente du véhicule émise par le titulaire du certificat d'immatriculation,

vous devez fournir une attestation signée par « A ». Aux termes du décret, cette attestation doit indiquer :

- pour le titulaire du certificat d'immatriculation « A » : ses nom, prénom, adresse, raison sociale

et, s'il s'agit d'un assujetti, son numéro d'identification à la TVA, ainsi que le numéro et la date

d'émission de sa facture de vente ;

- pour l'acquéreur « B » : ses nom, prénom, raison sociale et adresse ;

- les caractéristiques du véhicule ;

- le fait que le titulaire du certificat d'immatriculation n'a pas soumis cette vente à la TVA ou qu'il n'est

pas un assujetti à la TVA.

Si l'attestation est rédigée dans une langue étrangère, une traduction certifiée doit être jointe.

 

Bon courage.

CDLT

PASCAL

[Invité §thi486pv]

bonjour,

Pour sortir avec le véhicule, il faut aller dans une gestoria pour faire l'annulation de la carte grise espagnole (baja). Si c'est un professionnel, je pense qu'il la fera directement.

Pour l'immatriculer en France, il faut demander un COC au constructeur (il y a de sites spécialisés qui vous le font).

Auparant il faudra aller aux impôts demander un quitus fiscal. Attention depuis le 1° octobre il faut la facture du garage portant la mention OPERACIÓN INTRACOMUNITARIA, EXENTO DE IVA SEGÚN EL ART.26 LEY DE IVA., mais en plus depuis le 1° octobre une attestation du propriétaire précédent qui stipule que le véhicule avait été vendu au garage préalablement également sous le même régime.

Si vous avez des relations dans un garage BMW, avec le numéro de série, ils pourront effectuer une interrogation fichier pour vérifier l'historique et donc kilométrage.

Pour information, voici un extrait de la note de services fiscaux:

° 2 - Vous avez acquis le véhicule, non pas auprès du titulaire du certificat d'immatriculation

« A », mais auprès d'un autre assujetti-revendeur, que nous appellerons « B » situé en France ou à

l'étranger, lequel n'est pas titulaire du certificat d'immatriculation

Vous devez alors présenter :

- une copie du certificat définitif d'immatriculation délivré à l'étranger, lorsque le véhicule y a fait l'objet

de cette formalité ;

- une copie de la facture d'achat du véhicule qui vous a été remise par « B » ;

- une copie de la facture de vente du véhicule émise par le titulaire du certificat d'immatriculation,

« A » et délivrée à « B ».

A défaut de la copie de cette facture de vente du véhicule émise par le titulaire du certificat d'immatriculation,

vous devez fournir une attestation signée par « A ». Aux termes du décret, cette attestation doit indiquer :

- pour le titulaire du certificat d'immatriculation « A » : ses nom, prénom, adresse, raison sociale

et, s'il s'agit d'un assujetti, son numéro d'identification à la TVA, ainsi que le numéro et la date

d'émission de sa facture de vente ;

- pour l'acquéreur « B » : ses nom, prénom, raison sociale et adresse ;

- les caractéristiques du véhicule ;

- le fait que le titulaire du certificat d'immatriculation n'a pas soumis cette vente à la TVA ou qu'il n'est

pas un assujetti à la TVA.

Si l'attestation est rédigée dans une langue étrangère, une traduction certifiée doit être jointe.

 

Bon courage.

CDLT

PASCAL

Bonsoir Pascal

Je te remercie pour tes infos. je vais demain reprendre point/point ce que tu m'a envoye et reviens vers toi pour meilleur explication.

Bonne soirée.

[Invité §JLC213zR]

Bonjour à tous

j'envisage d'acheter un véhicule en provenance d'Italie.

Après avoir parcouru plusieurs sites ,j'ai repéré un véhicule même deux un pour mon fils et un pour moi.Je suis allé directement sur place dans la région de Milan,

j'ai du temps libre et j'habite Nice.Pour mon fils ce fut vite réglé car la voiture souffrait d'un excès de rouille problème chronique sur Matra.

J'avais porté mon choix sur une Jaguar dans un garage.Le véhicule me semble correct donc je demande au vendeur de me fournir la Targa.

Après avoir reçu le fameux papier,il s'avère que j'ai un doute sur la possibilité de faire valider la Targa auprès de l'administration des cartes grises.

Car elle comporte des ratures et de plus je n'arrive pas à décoder le feuillet n°3.

Si sur le site une personne pourrait m'aider à comprendre cette fameuse Targa ,je lui ferais parvenir par MP et l'en remercie d'avance.

[Invité §cup042Av]

Bonjour,

Si vous le souhaitez envoyer nous la copie par mail cup.40@orange.fr, je la ferai vérifier par notre bureau italien.

CDLT

PG

[festouaille powaaa]

Tu t'es perdue Jeannine ?

 

AM faite !! Bon vent et merci de ne pas revenir avec ton arnaque

[Invité §seb141Xo]

Bonjour,

 

je vais chercher un véhicule italien la semaine prochaine et compte rentrer avec les plaques italienne en France.

Ma question est de savoir si une fois que j'ai retourner les plaques et les documents au propriétaire pour faire la radiation, quel papiers doit-il me retourner?

Si j'immatricule avec les papiers originaux avant de lui renvoyer la préfecture va me garder les originaux, non? du coup il ne pourra pas radier...

 

Si quelqu'un peu m'éclairer...

 

 

merci

[Invité §seb141Xo]

Bonsoir,

 

personne ne peut témoigner d'une importation récente d'Italie???

 

 

Merci

[daniel762]

Ca vaut ce que ça vaut, mais j'ai lu hier dans Auto Plus Classique qu'une voiture ramenée d'Italie doit obligatoirement l'être sur un plateau et ne peut pas être ramenée par la route, ceci car elle doit impérativement être radiée des fichiers italiens avant son exportation.

[Invité §seb141Xo]

Bonsoir Daniel,

 

oui c'est une des solutions mais dans mon cas le vendeur me le livre à la frontière Vintimille, il rentre avec ses plaques pour faire la radiation avec une copie de mon certificat d'immatriculation français pour prouver qu'il a vendu pour l'export.

Ensuite je pose les plaques WW que je viens de faire faire aujourd'hui pour rentrer chez moi.

Je dois attendre qu'il me retourne les certificats avec la mention radié pour export, en profiter pour faire mon CT pendant ce temp et puis faire l'immatriculation définitive dès que je reçois les documents.

[daniel762]

Ce que je disais ne concerne que l'Italie, une fois la frontière franchie tu peux parfaitement ramener la voiture chez toi avec un WW.

[Invité §le 667hg]

Bonsoir,

J'ai l'intention d'acheter un véhicule des années 70 que je devrai ramener sur ma remorque.Le propriétaire me dit ,selon ses renseignements,que je peut rapatrier la voiture avec ses plaques et les papiers italiens et les restituer ensuite l'immatriculation française effectuée????????

Merci de votre réponse.

[Yankee98]

Je l'ai déjà fait quatre fois, cet « arrangement », c'est tout à fait possible mais il faut que le vendeur te fasse vraiment confiance.

 

Car la voiture n'étant pas encore radiée quand tu repars avec, si tu déconnes avec c'est lui qu'on recherchera par rapport à l'immatriculation.

 

Par contre pour les papiers, tu pourras pas les restituer puisque les services les gardent, faudra juste renvoyer les plaques

 

C'est un véhicule que tu comptes faire immatriculer en collection ?

 

Car autrement, gare à la conformité de réception européenne...

[Invité §le 667hg]

Merci Yankee,c'est un véhicule français immatriculé en Italie.

En ce qui concerne l'immatriculation collection ou normale à part le contrôle technique 2 ou 5 ans,la conformité n'est pas la même?

Faut-il la repasser aux mines?Une autre question,pour l'assurance faut-il en prendre une en Italie jusqu'à la frontière et une autre jusqu'à la maison?

C'est assez compliqué toutes ces normes,vive l'Europe.

Merci.

[Yankee98]

Si c'était un import extra-européen (Buick, etc...) réceptionné au niveau national en Italie, il aurait fallu repasser par la case DREAL/UTAC en France.

 

Mais en collection la procédure de la mise aux normes et des tests aurait été bien moins drastique auprès de ces deux services.

 

Là, normalement le constructeur (si c'est une marque qui existe encore) délivrera une attestation de conformité, parce que c'est antérieur à 1996.

 

Sans ce document complet ou partiel (ou le COC à partir de 1996) aucune immatriculation n'est possible en France.

 

Donc pour le passage à la DREAL ou pas (qui n'est plus le service des Mines depuis un bon moment), il faudra d'abord attendre ce document.

 

Pour l'assurance, celle du conducteur te couvre dans tous les pays reconnus sur sa carte verte, c'est comme s'il prêtait la voiture à un copain.

 

Les normes sont simples en fait : chaque pays de la CEE a sa procédure d'homologation nationale isolée, et c'est pas valable dans un autre pays.

 

Par exemple un Hummer peut être immatriculé en Italie car réceptionné à titre isolé là-bas, mais vendu en France la réception italienne ne vaut rien.

[Invité §le 667hg]

@Yankee98

Oui c'est vrai (service des mines,DRIRE,DREAL) il faut suivre.

J'ai trouvé sur ma région ou m'adresser,je vais me renseigner la semaine prochaine avant d 'acheter le véhicule.Merci encore.Affaire à suivre.

[Yankee98]

Désormais ça s'appelle DREAL, c'est effectivement eux qui présentent le dossier... je suis alerte sur le truc car je suis moi-même en plein dedans

 

Dans mon cas c'est un modèle asiatique vendu en Europe mais ce véhicule précis vient des États-Unis, il était réceptionné en Italie mais pas ici.

 

J'ai fait adapter les lave-phares (xénon), l'antibrouillard arrière, clignotants latéraux et pour le reste c'est bon, le modèle de base existant en Europe.

 

Parce qu'en France il faut ces équipements alors qu'en Italie ils s'en foutent lors de l'homologation, en Belgique ce sera encore différent, etc.

 

Le constructeur m'a fourni le certificat de non-conformité, qui évite justement à la DREAL de faire changer la moitié des éléments de la voiture !

 

Maintenant j'attends la pré-visite à la DREAL puis direction l'UTAC pour les tests sur circuit, c'est payant mais j'ai eu le véhicule à un très bon prix.

 

C'est justement ça qu'il faut aussi prendre en compte, est-ce que le modèle en lui-même et sa valeur valent le coup ?

 

Certes dans ton cas le constructeur est français mais ça ne change rien : véhicule acheté neuf en Italie au départ, il faut l'attestation de conformité.

 

Ou l'attestation de conformité partielle, ou l'attestation de non-conformité si modèle très spécifique ou qui n'était pas destiné à l'Europe.

 

Pour ma C2 achetée là-bas en 2013, il a fallu que je demande le COC auprès de Citroën mais c'est un modèle « récent », aux normes actuelles.

 

Mais là, même pour un véhicule de marque française, sa génération fait qu'il y aura peut-être (probablement) des mises aux normes à effectuer.

 

Or je sais que pour un véhicule d'avant 1997 c'est déjà moins exigeant, et que si en plus c'est en catégorie collection, c'est encore plus simple.

 

En fait c'est vraiment au cas par cas, impossible de généraliser l'issue que donne le ministère des Transports à un dossier en particulier.

[chris94ca]

Désormais ça s'appelle DREAL, c'est effectivement eux qui présentent le dossier... je suis alerte sur le truc car je suis moi-même en plein dedans

 

Dans mon cas c'est un modèle asiatique vendu en Europe mais ce véhicule précis vient des États-Unis, il était réceptionné en Italie mais pas ici.

 

J'ai fait adapter les lave-phares (xénon), l'antibrouillard arrière, clignotants latéraux et pour le reste c'est bon, le modèle de base existant en Europe.

 

Parce qu'en France il faut ces équipements alors qu'en Italie ils s'en foutent lors de l'homologation, en Belgique ce sera encore différent, etc.

 

Le constructeur m'a fourni le certificat de non-conformité, qui évite justement à la DREAL de faire changer la moitié des éléments de la voiture !

 

Maintenant j'attends la pré-visite à la DREAL puis direction l'UTAC pour les tests sur circuit, c'est payant mais j'ai eu le véhicule à un très bon prix.

 

C'est justement ça qu'il faut aussi prendre en compte, est-ce que le modèle en lui-même et sa valeur valent le coup ?

 

Certes dans ton cas le constructeur est français mais ça ne change rien : véhicule acheté neuf en Italie au départ, il faut l'attestation de conformité.

 

Ou l'attestation de conformité partielle, ou l'attestation de non-conformité si modèle très spécifique ou qui n'était pas destiné à l'Europe.

 

Pour ma C2 achetée là-bas en 2013, il a fallu que je demande le COC auprès de Citroën mais c'est un modèle « récent », aux normes actuelles.

 

Mais là, même pour un véhicule de marque française, sa génération fait qu'il y aura peut-être (probablement) des mises aux normes à effectuer.

 

Or je sais que pour un véhicule d'avant 1997 c'est déjà moins exigeant, et que si en plus c'est en catégorie collection, c'est encore plus simple.

 

En fait c'est vraiment au cas par cas, impossible de généraliser l'issue que donne le ministère des Transports à un dossier en particulier.

 

 

C est bien à cause du COC non conforme CE que ton véhicule devra faire un dossier de réception à Titre Isolé auprès de la DREAL.

Les 5 tests UTAC te seront certainement demandés et coute environ 1800 € et se font dans le 91.

L ingénieur de la DREAL t indiquera ausssi les pièces et accessoires à mettre en conformités CE.

[mathvein]

Le 27/01/2013 à 18:16, Invité §lol112ox a dit :

Dawoud1030 je t'ai envoyé un message privé d'un forum au top pour l'import d'Italie etc.

Hello, je suis du puy de dôme et j'ai fais l'acquisition d'un véhicule italien et je cherche un transporteur, pouvez vous me donner des lens s'il vous plaît 

Merci à tous