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Importation véhicule 1an des USA

 

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 Sujet :

Importation véhicule 1an des USA

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Mus09bo
Invité
mus09bo
  1. Posté le 14/10/2007 à 22:04:45  
  2. answer
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Bonjour,

Je vais partir habiter 1 an aux USA.
Une fois arrivé là-bas, j'envisage d'acquérir une Ford Mustang neuve, que je souhaiterai ramener en France à mon retour.
Mes interrogations:
- aurai-je à passer le véhicule au service des Mines en France? si oui comment procéder?
- devrais-je payer des taxes de douanes lors de l'arrivée du véhicule en France (TVA...)? combien?
- pour le transport bateau des USA en France, quels sont les tarifs pratiqués? connaissez vous des sociétés qui réalisent ce type de transport?

Merci.
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Invité
mus09bo
  1. Posté le 14/10/2007 à 22:16:57  
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Je viens de découvrir l'exemple suivant sur http://www.americaronline.com/ [...] 4/lang,fr/


Pour un achat immédiat sur : $ 28950 dollars  
Prix : $ 28950 Demande par le concessionnaire américain.
Valeur CIF une fois la conversion faite : 24954 €  HT  
Transport dans un container maritime : 2200 €
Notre commission fixe 3600 € qui est nettement moins importante a celle d’un importateur français !!
Transporter votre véhicule du concessionnaire jusqu’au terminal pour le mettre dans un container 650 €
Assurance maritime 2.75 % sur la valeur d’achat : 613 €
Dossier export formalités : 145 €
Courrier express : 70 €
Les frais ci-dessous serons a régler a notre transitaire au Havre des l`arrivée de votre véhicule
Frais de dépotage / mise a disposition : prix 285 €
Traction portuaire  205 €
THC / B/L 178 €
Frais de dédouanement import: 120 €
Péage portuaire : 4 €
22 % droit de douanes :       5490. 00 €
19.6 % TVA sur un véhicule : 6527.08    €
Total : 43428.54  €  TTC    

Donc je résume, importer un véhicule d'une valeur de $ 28950, soit environ 21000 Euros coûte au final en France 43000Euros, le double???

Est-ce exaxt?
Si oui ca calme...

Invité
kar90ob
  1. Posté le 15/10/2007 à 12:27:54  
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Au niveau des USA je ne sais pas.
Moi j'ai ramené un vehicule de gaudeloupe (donc DOM) j'ai juste vu avec le transitaire qui c'est occupé de tous les papiers et m'a fait un forfait (1500euros en gros) avec le transport dedouanement etc...
Mais je le repete c'etait en france.
Le mieux tu te renseigne directement aupres d'un transporteur.Car en suivant ton exemple c'est une société qui te l'achete et qui te la rammene.

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Profil : Pilote chevronné
jhon78
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  1. Posté le 15/10/2007 à 12:47:39  
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Putain quand meme, remarque ca ne m'etonne qu'a moitier, je pense que malheureusement c'est le prix. Par contre a verifier quelque point quand meme, car mon oncle a ramener une cox du mexique, et il a payer en gros 6000€ de frais, plus les 1500€ qu'il va avoir pour l'homologation en france.
Bon par contre lui pour les frais de transport c'est sa boite qui a payer dans la mesure ou il etait la bas pour du taf longue duree.

Invité
hom48dc
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  1. Posté le 15/10/2007 à 13:30:21  
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Oui doubler le prix des vehicules c'est la moyenne depuis les USA. dsl. :(

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Invité
cyc47bh
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  1. Posté le 15/10/2007 à 19:32:34  
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Mus09bo a écrit :
Bonjour,

Je vais partir habiter 1 an aux USA.
Une fois arrivé là-bas, j'envisage d'acquérir une Ford Mustang neuve, que je souhaiterai ramener en France à mon retour.
Mes interrogations:
- aurai-je à passer le véhicule au service des Mines en France? si oui comment procéder?
- devrais-je payer des taxes de douanes lors de l'arrivée du véhicule en France (TVA...)? combien?
- pour le transport bateau des USA en France, quels sont les tarifs pratiqués? connaissez vous des sociétés qui réalisent ce type de transport?

Merci.
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Si cette année passée aux USA se passe dans le cadre d'un changement de résidence (expatriation par exemple), alors, au retour : pas de droit de douanes ni de TVA, la voiture fait partie des biens que l'on ramène et qui sont hors douanes. Les biens doivent avoir plus de 6mois.

Invité
mus09bo
  1. Posté le 15/10/2007 à 21:15:05  
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oui cycy S2000 c'est effectivement dans le cadre d'une expatriation d'un an.
sans TVA et droits de douane ça devient tout de suite + intéressant.

peux-tu me renseigner également sur les démarches à effectuer auprès du service de mines et sur le rapatriement par bateau?
merci
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Invité
fay03ey
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  1. Posté le 15/10/2007 à 22:38:48  
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transport en container avec assurance puis aprés c'est direction la drire pour une réception a titre isolée avec divers changement a faire comme les feux, les vitres,.. Faut que tous soit EU il me semble

Invité
cyc47bh
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  1. Posté le 18/10/2007 à 11:40:25  
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Mus09bo a écrit :
oui cycy S2000 c'est effectivement dans le cadre d'une expatriation d'un an.
sans TVA et droits de douane ça devient tout de suite + intéressant.

peux-tu me renseigner également sur les démarches à effectuer auprès du service de mines et sur le rapatriement par bateau?
merci
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Par bateau, à organiser depuis les USA. Deux modes possible : container (place pour 2 voitures en général) ou Roll-on Roll-off (Ro-Ro) (transport sur le pont d'un bateau). Personnellement, j'ai pris la 2e, moins cher si on ramène une seule voiture et tout aussi fiable en fait. J'ai payé 1700$ assurance incluse. (assurance : 2.5% de la valeur assurée, pour moi 25 000$).

Passer à la douane pour les formalité administrative (tu auras besoin de l'équivalent carte grise US + preuve d'avoir payé les taxes sur la voiture et un justificatif de l'employeur)
Récupérer la voiture au port (quelques dizaine d'euros si Ro-Ro, plusieur centaine si container). Ensuite, tu as 4 mois pour faire homologuer la voiture à la DRIRE.
2 méthodes, toi même ou via une entreprise. Les entreprise s'occupe de tout, pour un prix fixé allant de 2000 à 3600€ de ce que j'ai pu voir. (manhattan-cars, part plus) Perso, je l'ai fait moi-même (si ça ne marche pas, tu peux toujours ensuite passer par ces entreprises donc...). pour cela, demande une réception à titre isolé à la drire qui te convoquera pour une inspection de la voiture (86.7 Euros). A la suite de l'inspection tu connaitras le verdict : là, il n'y a pas de règle absolue. pour une mustang, sache qu'elle sera homologable, par contre, les modifs demandées peuvent aller de rien à bcp de chose, mais ce bcp de chose se discute toujours (se discute seulement, je ne t'invite pas à soudoyer un fonctionnaire, par contre ils sont raisonnable et sur des points de détails devrait faire des dérogations). Pour ma voiture, je n'ai eu que la pose d'un feu arrière anti brouillard.

Bon courage et bonne expat !

Invité
car30xa
  1. Posté le 13/01/2008 à 17:04:49  
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Bonjour

Un americain qui achète une voiture aux US, qui l'immatricule là bas, qui prend une assurance, et me déclare comme 2ème conducteur... peut il juste faire importer sa voiture en france, sans payer les frais de douane, ni repasser par la drire (il garde son imatriculation US) ect...(il paye juste le transport par bateau.) et rouler en france en toute légalité ? Puis-je alors rouler avec sa voiture ?

Merci d'avance.
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Invité
cyc47bh
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 14/01/2008 à 20:59:07  
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car30xa a écrit :
Bonjour

Un americain qui achète une voiture aux US, qui l'immatricule là bas, qui prend une assurance, et me déclare comme 2ème conducteur... peut il juste faire importer sa voiture en france, sans payer les frais de douane, ni repasser par la drire (il garde son imatriculation US) ect...(il paye juste le transport par bateau.) et rouler en france en toute légalité ? Puis-je alors rouler avec sa voiture ?

Merci d'avance.
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Non... désolé... l'immatriculation US en France n'est valable que 4 mois.

Invité
chr63hi
  1. Posté le 21/01/2008 à 15:51:41  
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Bonjour à tous
J'ai eu l'occasion d'importer deux fois un véhicule des USA vers la France. Première fois en 1993, une VW Golf II. J'ai utilisé le RORO évoqué plus haut, pour un coût modique (moins de 1000$), mais avec des dégats sur le véhicule (radio volée, véhicule sali à l'intérieur...). Passage aux mines seul, avec changements des phares et ceintures de sécurité.
Deuxième en 2003, dans le cadre d'un déménagement, donc en container pour une VW Golf IV. Pas de soucis majeur, les mines ne m'ont fait ajouter qu'un feu anti-brouillard arrière.
Dans les deux cas, le véhicule était à mon nom depuis plus de 6 mois, condition pour éviter les taxes diverses.
Si j'ai un conseil à donner, c'est d'essayer d'importer des véhicules de marques européennes, pour faciliter les démarches mines, éviter les soucis de pièces détachées...
Pour ma part, je suis content d'avoir acheté des VW, et le referai sans doute si l'occasion se présente.

Invité
ome18zt
  1. Posté le 23/01/2008 à 18:13:09  
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bonjour,
J'aurai une question a propos de ces expatriations.
Je vis en France et je voudrais savoir si j'achète une Mustang aux USA a mon nom et la laisse la bas pendant 6 mois et que je continu de vivre en France, aurais-je a payer les droits de douanes et TVA quand je la ferai venir?
Sinon connaissez vous un moyen de passer outre ces taxes exhorbitantes?
Cordialement
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Invité
sho14le
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  1. Posté le 06/08/2008 à 20:37:15  
  2. answer
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ome18zt a écrit :
bonjour,
J'aurai une question a propos de ces expatriations.
Je vis en France et je voudrais savoir si j'achète une Mustang aux USA a mon nom et la laisse la bas pendant 6 mois et que je continu de vivre en France, aurais-je a payer les droits de douanes et TVA quand je la ferai venir?
Sinon connaissez vous un moyen de passer outre ces taxes exhorbitantes?
Cordialement
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Je voudrais faire un petit UP de ce message.
C'est aussi une question que je me suis déjà posé.

Invité
fah13gy
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  1. Posté le 06/08/2008 à 23:50:30  
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Lé réponse a deja été donnée ! C'est considéré comme un bien perso avec changement de residence donc pas de droits de douanes ni de TVA.

Par contre homologation evidemment ( homologation = dossiers admin + mise en conformité + francisation )

Cordialement,

F69

Invité
sho14le
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  1. Posté le 07/08/2008 à 07:14:23  
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Merci F69.

Je serai considéré comme le proprio de la voiture au USA, même sans y avoir mis les pieds ??
Il ne faudra pas justifier le fait d'avoir habité/séjourné aux USA pendant 6 mois/1 an ?
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Invité
cyc47bh
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 07/08/2008 à 11:31:14  
  2. answer
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sho14le a écrit :
Merci F69.

Je serai considéré comme le proprio de la voiture au USA, même sans y avoir mis les pieds ??
Il ne faudra pas justifier le fait d'avoir habité/séjourné aux USA pendant 6 mois/1 an ?
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Si, il faut y avoir vécu et le jsutifier auprès des douanes à l'ide d'un certificat de travail fournit par ton entreprise notamment.

Invité
sho14le
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  1. Posté le 07/08/2008 à 16:20:48  
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C'est bien ce que je pensais.
Sinon cela serait bien trop facile....

Invité
mic67sv
  1. Posté le 17/09/2010 à 17:04:23  
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Bonjour à tous,

Topic intéressant... je me permets de le dépoussiérer et d'ajouter moi aussi ma petite question...
J'ai une amie qui habite aux USA. Supposons qu'elle achète une voiture là-bas (pour moi), qu'elle la garde pendant 6 mois sur place. Ensuite, elle viendrait en France pour une courte période et ramènerait la voiture par bateau, pourrais-je la lui racheter ici sans avoir de dédouanement à payer ?

J'espère avoir réussi à être assez clair :) Merci pour vos réponses.

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Profil : Pilote addict
chris94ca
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 17/09/2010 à 19:58:59  
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NON  la CG ne sera pas a ton nom et de plus si elle ( copine) vient temporairement en france, la douane fera une exoneration de taxes pour la durée du  stage en France mais apres la voiture doit etre exportée vers les USA.
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Invité
woo18kt
  1. Posté le 24/04/2011 à 03:34:51  
  2. answer
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salut,

j'ai une petite question concernant les immatriculations U.S.A, je travaille pour une société dans le siege est en floride, cette dernière après négociation va me fournir un véhicule de fonction, mais il sera immatriculé dans cet état, ma question est:
est ce que je peux roulé en france avec un vehicule immatriculé en floride pendant quelques années??

Invité
gil94tf
  1. Posté le 21/07/2011 à 16:24:13  
  2. answer
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Bonjour Woody740,

J'ai moi même une société aux USA. J'ai une voiture sur cette société. Sachant que mon nom n'apparait pas sur le title US (puisqu'il est au nom de ma Ste) le vehicule ne peut pas quitter les territoire Américain, à part en justifiant un déplacement professionnel (mais là, bonjour la paperasse !!).
Par contre, si le véhicule est à ton nom, pas de problème, tu as 1 an avant de devoir lui faire quitter la France pour un retour aux USA, sinon, mise en fourrière ou homologation de la voiture (sous réserve de pouvoir, durant cette année, justifié d'une résidence principale aux États-Unis).

Pour un déménagement, (si le title US est à ton nom) tu as 4 mois pour homologuer la voiture.


Espérant avoir répondu à ta question ..

Invité
yan48aa
  1. Posté le 03/02/2015 à 09:51:48  
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Un conseil éviter Sylc Corp ! :non: J'ai récemment importé une voiture avec SYLC CORPORATION, et quelle erreur ! D'après le directeur commercial, la voiture était en "parfait" état surtout qu'après expertise du véhicule, ils m'ont suggéré de changer quelques pièces comme le câblage électrique etc. afin d'être tranquille et ne rien avoir à faire dessus... Mais voilà j'ai reçu ma mustang le 29 décembre 2015, et aujourd'hui la voiture ne roule toujours pas... Dans un état lamentable, beaucoup de choses à refaire, joint de culasse, radiateur, pompe à eau...et le câblage électrique payé non effectué ! Une honte ! Et après avoir fait état des dégâts, ils vous répondent qu'il faut prendre vos responsabilités.
Message cité 1 fois
Profil : Champion du monde
oulianov
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  1. Posté le 03/02/2015 à 11:43:14  
  2. answer
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yan48aa a écrit :

Un conseil éviter Sylc Corp ! :non: J'ai récemment importé une voiture avec SYLC CORPORATION, et quelle erreur ! D'après le directeur commercial, la voiture était en "parfait" état surtout qu'après expertise du véhicule, ils m'ont suggéré de changer quelques pièces comme le câblage électrique etc. afin d'être tranquille et ne rien avoir à faire dessus... Mais voilà j'ai reçu ma mustang le 29 décembre 2015, et aujourd'hui la voiture ne roule toujours pas... Dans un état lamentable, beaucoup de choses à refaire, joint de culasse, radiateur, pompe à eau...et le câblage électrique payé non effectué ! Une honte ! Et après avoir fait état des dégâts, ils vous répondent qu'il faut prendre vos responsabilités.
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Il y a toujours un risque à acheter la voiture par correspondance sans s'être déplacé. L'idéal est de se rendre sur place si l'on peut ou de faire appel à une connaissance "sure" qui de rendant sur place, pourra se rendre compte de visu de l'état du véhicule?


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Hérétique et subversif.
Invité
imp43bz
  1. Posté le 25/04/2015 à 10:45:07  
  2. answer
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Bonjour a tous ,

En ce qui me concerne je suis plutôt de l'avis de Yann verin sur les prestations de Sylc corp, belles paroles jusqu'à la signature du contrat ensuite les galères commences, ce n'est qu'un transporteur basé aux US , il n'ont rien en Europe , en cas de soucis les mecs t'envoient te faire fo** . Ils n'ont rien a perdre. leurs prestations s'arrêtent au débarquement de la voiture, après ce n'est plus leur problèmes, je parle même pas des tarifs et la qualité des prestations soit disant effectuées sur place avant départ. Je pense surtout que "voituredelux" est un gros Fake, en cherchant bien les avis négatifs commencent a arriver sur le net même sur leur FB qu'ils effacent vite fait. j'ai trouver en 3 jours 4 personnes qui n'ont pas été satisfaites et ce n'est que le début. J'ai déjà importer plusieurs voitures mais eux, c'est le pire que j'ai eu jusqu'aujourd'hui.

Invité
lem39fa
  1. Posté le 29/02/2016 à 19:11:55  
  2. answer
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Bonjour,

Sujet super interessant, alors voila, je vis au mexique depuis 7 ans (je ne suis pas expat je suis juste partie de la France et je travail avec un contrat Local). Je posede une mustang de 1968 que j´ai retapper en etat neuf pendant plusieur année, bref maintenant cela fait depuis septembre 2009 qu´elle est a mon nom.

Je me suis rensigné il y a plusieur mois pour importer le vehicule en France mais il est vraie que les couts son assez elevés, mais j´ai vu que dans le cas des demanagement (et comme il a été ignalé plus haut nous pouvont etre exoneré d´impot et la ca change tout :D)

Alors je me pose quelque questions:

- Est ce possible pour moi de faire importer le Vehicule en France, en demontrant evidemment que j´ai le vehicule depuis plus de 6 mois et que je travail au Mexique depuis plusieur année sans payer d´impot, meme si je continue a vivre au Mexique?

- Et d´autre part connaissez vous une entreprise serieuse qui pourrai me conseigner ?

- Et finalement, j´avais entendu que pour les vehicule de collection (ou ancienne) il n´eté pas obligatoire de passer au Mines que seul le contro technique permetais d´obtenire la carte gris de collection francaise, est-ce vraiement le cas?

Au passage, si qqun est a la recherché de vehicule au Mexique, si c´est sur Guadalajara avec grand plaisir je peu vous aider et aller inspecter la voiture pour vous :D
Message édité par lem39fa le 29/02/2016 à 19:15:47
Profil : Pilote addict
chris94ca
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 29/02/2016 à 19:52:21  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Pour ton cas , c est bien un démenagement mais il faudra justifier à la Douane FR que tu reviens te domicilier en France avec une adresse. Dans ce cas pas de TVA et taxe d import mais le véhicule ne pourra etre vendu avant 1 an, sinon taxes douanieres.
Message cité 1 fois
Profil : Champion du monde
oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 01/03/2016 à 09:08:32  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

chris94ca a écrit :

Pour ton cas , c est bien un démenagement mais il faudra justifier à la Douane FR que tu reviens te domicilier en France avec une adresse. Dans ce cas pas de TVA et taxe d import mais le véhicule ne pourra etre vendu avant 1 an, sinon taxes douanieres.
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Sans compter que la voiture doit être homologuée en France. Donc passage aux mines individuel ce qui ne devrait pas poser trop de problèmes vu que les Mustang sont maintenant importées en France.

Message cité 1 fois

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Hérétique et subversif.
Profil : Top membre sécurité 2018
daniel762
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 03/03/2016 à 13:32:19  
  2. answer
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oulianov a écrit :

Sans compter que la voiture doit être homologuée en France. Donc passage aux mines individuel ce qui ne devrait pas poser trop de problèmes vu que les Mustang sont maintenant importées en France.
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La Mustang de lemexicain17 est de 1968, donc a plus de 30 ans. Passer par la FFVE pour demander un carte grise collection serait peut-être plus simple et moins coûteux que de passer "aux Mines" ?

Message édité par daniel762 le 03/03/2016 à 13:33:19

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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Profil : Nouveau membre
fab1274
  1. Posté le 29/12/2017 à 23:30:26  
  2. answer
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Mic67sv a écrit :

Bonjour à tous,

Topic intéressant... je me permets de le dépoussiérer et d'ajouter moi aussi ma petite question...
J'ai une amie qui habite aux USA. Supposons qu'elle achète une voiture là-bas (pour moi), qu'elle la garde pendant 6 mois sur place. Ensuite, elle viendrait en France pour une courte période et ramènerait la voiture par bateau, pourrais-je la lui racheter ici sans avoir de dédouanement à payer ?

J'espère avoir réussi à être assez clair :) Merci pour vos réponses.

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chris94ca a écrit :

NON la CG ne sera pas a ton nom et de plus si elle ( copine) vient temporairement en france, la douane fera une exoneration de taxes pour la durée du stage en France mais apres la voiture doit etre exportée vers les USA.
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Bonjour,

Un autre petit exemple, j'ai un ami qui n'habite pas aux USA ou canada mais va souvent en vacance au USA, il achète un véhicule neuf là-bas pour moi mais a son nom.
Je pars en vacances pour faire >6000km avec ce véhicule, puis je stocke le véhicule durant 6 mois voir moins si les >6000km suffise avant de faire "l'achat" "changement de mon" de celui-ci, mais comme si je lui achetait une occasion.

Est-ce je devrais payer la douane et TVA sur le prix du neuf ou sur le prix d'occasion?
Est-ce qu'ils peuvent estimé que le prix d'occasion est une sous value? (douane/tva)

Merci

Profil : Pilote addict
chris94ca
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 30/12/2017 à 09:47:15  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Pour être exonéré de TVA et taxe d import faut le title CG à son NOM de plus 6 mois et pouvoir prouver domicile hors CEE de plus 1 an.
Ça c est pour un véhicule de moins 30 ans. TVA c est 20 % et taxe d import 10%.
Si le véhicule sous évalué la douane Fr fixe son propre tarif

Invité
  1. Posté le 05/04/2018 à 22:14:47  
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Bonjour.
J'ai un ami qui va revenir des États-Unis d'ici 1 ans et qui souhaiterait ramener ses voitures.
On a bien réussi à trouver les informations pour les exonération de TVA mais impossible de savoir combien de véhicules il peut ramener.
Il en a deux est-ce que quelqu'un sait si l'exonération de TVA est effective sur les deux véhicules?
Si oui est-ce que quelqu'un sait combien de véhicule il peut ramener sans payer de TVA?

Profil : Nouveau membre
parc78
  1. Posté le 09/05/2018 à 13:53:49  
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Même question je ne trouve pas de texte sur ce sujet. On parle toujours de l'"importation d'un véhicule" mais jamais de la limite par personne.

Profil : Top membre sécurité 2018
daniel762
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  1. Posté le 09/05/2018 à 19:15:52  
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Il faudrait poser la question aux douanes ou aux Trésor public, mais j'aurais tendance à penser que si les textes ne précisent pas de limite c'est qu'il n'y en a pas...


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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Profil : Pilote addict
chris94ca
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  1. Posté le 09/05/2018 à 19:57:52  
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La Douane Fr s en fou du nombre de VL importés du moment que tu t acquittés des droits et taxes et sue le produit n est pas interdit.
C est au niveau du Trésor public qu' il faut voir car un particulier est limité sinon c est une activité commerciale qu' il faut declarer

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