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Refus de constat a l'amiable

 

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 Sujet :

Refus de constat a l'amiable

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Jog44zv
Invité
  1. Posté le 29/06/2008 à 18:10:06  
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 Bonjour je voudrais avoir votre avis sur la situation qui m'est arrivé il y'a maintenant 15h.
Nous rentrions de boite de nuit lorsque les 3 voiture devant nous (3 voiture qui étaient ensemble) s'arrêtent brusquement sans aucune raisons (en fait les 2 premières se sont rangées sur coté la troisieme s'est brusquement mis a l'arrêt sur une nationale) ne pouvant éviter l'accident et sachant que malgré tout j'étais en tort peu importe leur brusque arrêt sans raison,je propose de faire un constat,les passagers des 3 voitures nous mettent la pression pour faire ce constat plus tard dans la journée de se recontacter de se revoir et de le faire...Ne comprenant pas pourquoi je demande a appeler la police (soupçonnant un problème d'alcool ou de conduite sans permis de l'un d'eux) et la tous s'excitent soudainement "nan pas de police t'es fou..."alerté par leur réaction bizarre je décide d'appeler la gendarmerie,entre tps les 3 autres voitures se sont barrés,nous racontons aux gendarme leur comportement suspect sur la route et leur "fuite" ils en prennent notent puis dans la journée ces personnes nous appellent mais je refuse d'établir ce constat étant donné que 15h après l'accident les données ont changées et que je ne vois pas pourquoi le constat n'a pas été dressé sur place.Qu'est ce que je risque sachant que  les gendarmes ont noté le fait que nous étions présents SEULS sur les lieux de l'accident à leur arrivée et par conséquent que le premier refus de constat ne venait pas de nous...

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MadCat
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tabasco63
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  1. Posté le 29/06/2008 à 18:54:56  
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Tu est en tort, tu ne veux plus faire de constat alors que la veille tu voulais absoulment en faire un.

Le fait qu'il ai été bourrés ne change RIEN a ta responsabililté, c'est clair, net, précis.


---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais. ...
Profil : Pilote chevronné
  1. config
gromiko
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  1. Posté le 29/06/2008 à 18:57:54  
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Oui en fait tu n'es peut être pas en tors, car un arrêt brusque sur une nationale en pleine nuit,sans motifs, il y a visiblement une grave faute de l'autre voiture.
Message édité par gromiko le 29/06/2008 à 18:58:44
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Profil : Pilote semi-pro
hasta
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  1. Posté le 29/06/2008 à 19:01:58  
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comme des fois c'est conseillé ici même tu peux mettre sur le constat qu'il reculait et t'aura plus que 50% des tords

ta caisse est bien amochée ou y a pas grand chose?

tu pourrai porter plainte pour délit de fuite histoire qu'eux ne puisse pas faire réparer leur bagnole a tes frais

Invité
  1. Posté le 29/06/2008 à 19:28:58  
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La mienne est salement amochée,et pour répondre du fait de mon refus de faire un constat maintenant alors qu'avant j'étais pour,c'est simple je metterai ma main a coupé qu'il été fortement alcoolisé,ce qui fait que dans ce cas la responsabilité lui incombe,un alcoolique au volant aura toujours tort...

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Invité
  1. Posté le 29/06/2008 à 19:29:56  
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et pour le delit de fuite c'est mort étant donnée qu'il est sorti de sa voiture et que l'on a parlé ensemble...un petit moment.

Profil : Routard confirmé
murmandamus
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  1. Posté le 29/06/2008 à 19:37:19  
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Il faut arreter de raconter des conneries.

le fait d'avoir bu n'a rien à voir, c'est vous qui etes en tort ...

La responsabilité pénale et civile n'a rien à voir.

Ce monsieur aurait été poursuivi pour conduite en etait d'ivresse et ceci independament de l'accident.

L'accident a été provoqué par votre defaut de maitrise de votre vitesse, et non respect des distances de sécurité. C'est tout ce que retiendra l'assurance.

Vous etes totalement en tort dans l'affaire.. que le me c soit shooté, bourré ou autre

Invité
  1. Posté le 29/06/2008 à 19:56:40  
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Cela n'a rien à voir avec les distances de sécurité vous essayerez de réussir à freiner sur une distance de moins de 15 mètres en étant à 80 Km/h.Et 80 Km/h c'est bien moins que la vitesse maximale autorisée.Et on évoque le taux d'alcoolémie mais au niveau d'un éventuel "défaut de permis de conduire".Moi ce que je me demande c'est "Pourquoi un air si paniqué et une "fuite" sachant que lui et moi sachions que j'étais en tort?".Ce que je veut savoir c'est si je risque une sanction pénale en cas de refus desormais

Profil : Routard confirmé
murmandamus
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  1. Posté le 29/06/2008 à 19:59:23  
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euuh pas vraiment,

Il remplira un constat lui meme de son coté qu'il transmettra à son assurance avec vos coordonnées, son assurance prendra contact avec vous pour que vous payez les frais de remise en etat de son véhicule tout simplement

Invité
  1. Posté le 29/06/2008 à 20:23:23  
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d'accord merci de vos réponses on verra ce qu'il ce passera....

Invité
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  1. Posté le 29/06/2008 à 23:36:10  
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Si la voiture de devant avait "pilé" parcequ'un enfant traversait la route, l'auriez vous évité pour autant? :ange: Non.
Vous êtes bien sur en tort à 100% dans cet accident, et vos suppositions foireuses sur les raisons qui ont pu pousser l'autre automobiliste à ne pas vouloir remplir le constat sur place n'y changent rien. ;)
Si vous l'avez percuté, c'est parceque vous étiez trop près de lui par rapport à votre vitesse, c'est pas compliqué à comprendre. ;)
Si il remplit son constat de son côté et l'envoie à son assurance, vous devrez vous expliquer et vous aurez du mal à vous défausser de vos responsabilités.

Invité
  1. Posté le 30/06/2008 à 14:39:48  
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    Vous voyez,un enfant traverser en pleine nationale par 4h15 du matin?Je tiens juste a remettre les choses en place,contractuellement je suis en tort je le sait mais vous arriverez pas a me faire croire que dans les faits je le suis egalement,on ne se met pas a l'arret brusquement sur une nationale en pleine ligne droite TOTALEMENT dégagée si tout le monde s'amusait a faire cela on passerai notre temps a remplir des constats,la distance était suffisante environ 20 metres,et ma vitesse (moins de 80 km/h) était loin d'etre affolante,mais je repete juste que les torts me sont acquis a 100% je le concois je ne cherche pas a me défiler seulement si vous vous mettez à ma place,2 min vous comprendrez que quand on passe 15 min a demander de faire le constat et en rappelant à l'automobiliste que je suis en tort et que celui ci refuse de l'établir sur le champs avouez qu'il y'a de quoi se poser des questions,je metterai mon bras gauche a couper que le conducteur n'avait pas de permis...Si vous voulez prendre cela pour des supositions foireuses,libre a vous...Un constat s'établit sur le champ on va t on si on se fixe rdv pour le faire 2/3 jours plus tard.
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Invité
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  1. Posté le 30/06/2008 à 15:01:12  
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Jog44zv a écrit :
    Vous voyez,un enfant traverser en pleine nationale par 4h15 du matin?Je tiens juste a remettre les choses en place,contractuellement je suis en tort je le sait mais vous arriverez pas a me faire croire que dans les faits je le suis egalement,on ne se met pas a l'arret brusquement sur une nationale en pleine ligne droite TOTALEMENT dégagée si tout le monde s'amusait a faire cela on passerai notre temps a remplir des constats,la distance était suffisante environ 20 metres,et ma vitesse (moins de 80 km/h) était loin d'etre affolante,mais je repete juste que les torts me sont acquis a 100% je le concois je ne cherche pas a me défiler seulement si vous vous mettez à ma place,2 min vous comprendrez que quand on passe 15 min a demander de faire le constat et en rappelant à l'automobiliste que je suis en tort et que celui ci refuse de l'établir sur le champs avouez qu'il y'a de quoi se poser des questions,je metterai mon bras gauche a couper que le conducteur n'avait pas de permis...Si vous voulez prendre cela pour des supositions foireuses,libre a vous...Un constat s'établit sur le champ on va t on si on se fixe rdv pour le faire 2/3 jours plus tard.
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http://sites.estvideo.net/segp [...] 0cours.doc

A 50 km/h il faut 40 metres de distances donc à 80 km/h il fallait plus de 20 metres  :pfff: !!. De plus tu as 5 jours ouvrés pour envoyer le constat donc il n'y a aucun problème à faire le constat 3 jours après (même s'il est fortement recommandé de la faire sur place pour vérifier la signalisation).

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MadCat
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tabasco63
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  1. Posté le 30/06/2008 à 15:10:54  
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Jog44zv a écrit :
    Vous voyez,un enfant traverser en pleine nationale par 4h15 du matin?Je tiens juste a remettre les choses en place,contractuellement je suis en tort je le sait mais vous arriverez pas a me faire croire que dans les faits je le suis egalement,on ne se met pas a l'arret brusquement sur une nationale en pleine ligne droite TOTALEMENT dégagée si tout le monde s'amusait a faire cela on passerai notre temps a remplir des constats,la distance était suffisante environ 20 metres,et ma vitesse (moins de 80 km/h) était loin d'etre affolante,mais je repete juste que les torts me sont acquis a 100% je le concois je ne cherche pas a me défiler seulement si vous vous mettez à ma place,2 min vous comprendrez que quand on passe 15 min a demander de faire le constat et en rappelant à l'automobiliste que je suis en tort et que celui ci refuse de l'établir sur le champs avouez qu'il y'a de quoi se poser des questions,je metterai mon bras gauche a couper que le conducteur n'avait pas de permis...Si vous voulez prendre cela pour des supositions foireuses,libre a vous...Un constat s'établit sur le champ on va t on si on se fixe rdv pour le faire 2/3 jours plus tard.
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Ecoutes, tu as raison, tu ne voulais pas de conseils, tu voulais qu'on te dise que tu as raison, alors je te le dis même si ce n'est pas vrai, tu as raison  :D






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murmandamus
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  1. Posté le 30/06/2008 à 15:14:09  
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en plus que le gars ait ou non un permis ca n'a aucune importance sur le partage des responsabilités en cas de sinistre ... tu restes quand meme totalement responsable.

Invité
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  1. Posté le 30/06/2008 à 18:25:34  
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Jog44zv a écrit :
    Vous voyez,un enfant traverser en pleine nationale par 4h15 du matin?Je tiens juste a remettre les choses en place,contractuellement je suis en tort je le sait mais vous arriverez pas a me faire croire que dans les faits je le suis egalement,on ne se met pas a l'arret brusquement sur une nationale en pleine ligne droite TOTALEMENT dégagée si tout le monde s'amusait a faire cela on passerai notre temps a remplir des constats,la distance était suffisante environ 20 metres,et ma vitesse (moins de 80 km/h) était loin d'etre affolante,mais je repete juste que les torts me sont acquis a 100% je le concois je ne cherche pas a me défiler seulement si vous vous mettez à ma place,2 min vous comprendrez que quand on passe 15 min a demander de faire le constat et en rappelant à l'automobiliste que je suis en tort et que celui ci refuse de l'établir sur le champs avouez qu'il y'a de quoi se poser des questions,je metterai mon bras gauche a couper que le conducteur n'avait pas de permis...Si vous voulez prendre cela pour des supositions foireuses,libre a vous...Un constat s'établit sur le champ on va t on si on se fixe rdv pour le faire 2/3 jours plus tard.
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 :lol: Je préfère en rire tiens...

Invité
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  1. Posté le 30/06/2008 à 21:38:17  
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quand on a un accident avec une personne ivre, sans permis et assurance, on est en tord?

on a le droit de refuser de faire un constat.
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Profil : Routard confirmé
jeffman
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  1. Posté le 30/06/2008 à 21:49:36  
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Oui tu sais que tu es en tort mais tu t'es dit que peut être y avait moyen de moyenner ??
Je n'ai rien d'autre à rajouter par rapport aux réponses deja données par Tabasco et Razor2...

MadCat
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tabasco63
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  1. Posté le 30/06/2008 à 22:47:12  
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tom43ju a écrit :
quand on a un accident avec une personne ivre, sans permis et assurance, on est en tord? Non, on est en tort quand on est en tort, le reste c'est du blabla.

Par ailleurs, il naut apporter la preuve de ses accusations, parcequ'ici, à part une suspicion légitime, on n'a pas le début du commencement d'une preuve. La seule certitude que l'on aurait si le constat avait été rempli, c'est que notre faien serait en tort

on a le droit de refuser de faire un constat. Oui on peu, mais on doit aussi assurer le rembousement des dégats que l'on cause, et comme notre assurance pour le faire  a besoin d'un constat pour travailler correcetement, je vous laisse réflechir sur la conclusion qui s'impose
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Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais. ...
Invité
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  1. Posté le 30/06/2008 à 22:59:51  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

tom43ju a écrit :
quand on a un accident avec une personne ivre, sans permis et assurance, on est en tord?

on a le droit de refuser de faire un constat.
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Bonjour,

Au niveau des assurances, oui, tu es en tord. Par contre, selon le contexte, au civil, tu peux obtenir des dédommagement, mais dans le cas présent, je ne sais pas si tu peux réclamer quelque chose.

Sinon, oui, tu peux toujours refuser de faire un constat. Le constat, c'est juste pour aider l'assurance à faire son dossier (coordonnées des conducteurs, assurances de l'adversaire, partage des responsabilités....), ça n'a rien d'obligatoire. En même temps, c'est tellement systématique d'en faire un que ça fait très louche de refuser d'en faire un...

Invité
  1. Posté le 01/07/2008 à 22:18:57  
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Perso je trouve la logique quand même assez ambigüe dans ce contexte.

Le gars est ivre, ne fait pas les vérifications de base pour savoir s'il est suivi ou quoi et pile sur une nationale.
S'il n'avait pas été ivre il aurait surement fait ses vérif., et s'il avait fait ses vérif. ils n’auraient certainement pas décidé de piler puisque quelqu'un se trouvait derrière lui.

Quand une voiture se fait bloquer sur un passage à niveau, on blâme pas le train pour ne pas avoir respecter ses distances de sécurité, que je sache.
Message cité 1 fois
Invité
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  1. Posté le 01/07/2008 à 22:30:38  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Sgt75uu a écrit :
Perso je trouve la logique quand même assez ambigüe dans ce contexte.

Le gars est ivre, ne fait pas les vérifications de base pour savoir s'il est suivi ou quoi et pile sur une nationale.
S'il n'avait pas été ivre il aurait surement fait ses vérif., et s'il avait fait ses vérif. ils n’auraient certainement pas décidé de piler puisque quelqu'un se trouvait derrière lui.
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Oui enfin quand même, dans l'absolu, on est censé pouvoir s'arrêter quand un obstacle est présent sur la chaussée, quelque soit la raison. Il est certain qu'un comportement aberrant augmente nettement le risque d'accident, mais comme cela a été dit, si le véhicule s'était arrêté pour une 'bonne' raison, le choc aurait eu lieu de la même façon...

Sgt75uu a écrit :
Quand une voiture se fait bloquer sur un passage à niveau, on blâme pas le train pour ne pas avoir respecter ses distances de sécurité, que je sache.
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