vente voiture particulier et délais de réclamation

[Invité §xel855gS]

Bonjour,

je viens de vendre ma voiture qui n'a pas à ma connaissance de problème particulier.

Je souhaiterais savoir si un problème se produisait si le vendeur pouvait porter réclamation? Si oui, combien de temps maximum après la vente?

Merci pour vos réponses

Alexandra

[Invité §ash741Us]

tout le temps

 

la garantie contre les vices cachés est valable pendant toute la durée de vie du véhicule

 

bien évidemment, 2 ans après il sera plus difficile de prouver qu'un problème était présent au moment de la vente

[Invité §xel855gS]

merci pour votre réponse.

En fait en tant que vendeur, on n'est jamais sûr que l'acquéreur ne se retournera pas contre nous.

Les lois ne garantissent que les acheteur alors

[andians]

merci pour votre réponse.

En fait en tant que vendeur, on n'est jamais sûr que l'acquéreur ne se retournera pas contre nous.

Les lois ne garantissent que les acheteur alors

 

 

faux...si tu as un dossier d'entretien à jour, tout document prouvant que le véhicule était en bon état lors de la vente, alors je vois pas ce que tu risques

 

 

[Invité §del855lo]

merci pour votre réponse.

En fait en tant que vendeur, on n'est jamais sûr que l'acquéreur ne se retournera pas contre nous.

Les lois ne garantissent que les acheteur alors

 

 

A vous de choisir si vous acceptez de garantir votre voiture contre les vices cachés ou pas. Si vous ne souhaitez pas accorder cette garantie à l'acheteur, vous pouvez l'exclure du moment que vous le précisez noir sur blanc lors de la vente, conformément à l'article 1643 du Code Civil :

 

"Art. 1643. - [Le vendeur] est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie."

[Invité §xel855gS]

J'ai toutes les factures d'entretien de la voiture. C'est toujours le même garage qui l'a entretenue. De plus, le contrôle technique est vierge.

Je suis sûre de moi en ce qui concerne mon véhicule. Ca devrait aller alors.

[gwen3]

J'ai toutes les factures d'entretien de la voiture. C'est toujours le même garage qui l'a entretenue. De plus, le contrôle technique est vierge.

Je suis sûre de moi en ce qui concerne mon véhicule. Ca devrait aller alors.

 

 

 

Normalement oui, mais aujourd'hui, l'effet pervers des protections juridiques fait que certains acheteurs en profitent dès qu'il y a un souci mécanique pour se retourner contre le vendeur et demander réparation. Il suffit de parcourir les sujets de ce forum pour s'en convaincre...

 

 

[Invité §xel855gS]

Bonjour,

quand on parle de problème possible on devrait se taire car l'acquéreur vient de m'appeler.

Le pot d'échappement est mort...

Quel recours ai-je? Le contrôle technique est vierge, mon garagiste ne m'a jamais parlé de cela. De plus le CT date de moins de 6 mois, ça n'est pas normal.

Aidez-moi svp, je vais m'en tirer pour très cher.

Sur la carte grise rayée, j'ai porté la mention "vendu dans l'état le 08/03/2009". Est-ce que le terme vendu d'ans l'état me protège?

 

[gwen3]

Bonjour,

quand on parle de problème possible on devrait se taire car l'acquéreur vient de m'appeler.

Le pot d'échappement est mort...

Quel recours ai-je? Le contrôle technique est vierge, mon garagiste ne m'a jamais parlé de cela. De plus le CT date de moins de 6 mois, ça n'est pas normal.

Aidez-moi svp, je vais m'en tirer pour très cher.

Sur la carte grise rayée, j'ai porté la mention "vendu dans l'état le 08/03/2009". Est-ce que le terme vendu d'ans l'état me protège?

 

 

 

Non le terme vendu en l'état ne protège en rien mais un pot d'échappement est une pièce d'usure donc envoyez bouler votre acheteur... De plus, précisez lui que si il voulait une voiture neuve, c'était le concessionnaire qu'il fallait voir, pas un particulier...

 

Edit: si de plus rien n'était mentionné à ce sujet sur le CT, vous êtes dans vos droits. Et même si cela l'avais été, vous étiez tout de même dans vos droits. Une dernière chose un pot peut trés bien laché en l'espace de 3/4 mois, cela m'est déjà arrivé sur une safrane. Le jour du CT, il y ' avait juste un petit trou au niveau de la jonction avec l'intermediaire et 4 mois après, la jonction s'est cassée en deux... C'est la vie et surtout le risuqe de l'occasion...

 

 

[Invité §xel855gS]

Merci pour la réponse. J'espère que cela va bien se passer. J'ai un peu peur des suites si je refuse de payer le pot d'échappement. L'acheteur m'a dit vouloir un arrangement à l'amiable avant des poursuites.

J'ai l'impression que j'aurais dû m'abstenir de vendre ma voiture, j'aurais eu moins de tracas....

[m-d-s]

Bonjour,

quand on parle de problème possible on devrait se taire car l'acquéreur vient de m'appeler.

Le pot d'échappement est mort...

Quel recours ai-je? Le contrôle technique est vierge, mon garagiste ne m'a jamais parlé de cela. De plus le CT date de moins de 6 mois, ça n'est pas normal.

Aidez-moi svp, je vais m'en tirer pour très cher.

Sur la carte grise rayée, j'ai porté la mention "vendu dans l'état le 08/03/2009". Est-ce que le terme vendu d'ans l'état me protège?

 

 

Tu l'avais maquillé où vendu a un handicapé en fauteuil ? Sinon, ce n'est pas un vice caché....

[Invité §xel855gS]

lol, je n'ai rien caché, j'ai été très honnête dans la transaction, même concernant les petits détails.

Le gars a essayé la voiture avec moi et en a bien fait le tour. Me concernant, il n'y a pas à ma connaissance de problème sur mon véhicule, le CT étant vierge et mon garagiste ne m'ayant rien signalé d'anormal.

[Invité §del855lo]

 

Tu l'avais maquillé où vendu a un handicapé en fauteuil ? Sinon, ce n'est pas un vice caché....

 

 

Ca dépend de ce qui est mort... sur certains modèles, le silencieux d'échappement n'est pas facilement visible sans soulever la voiture. Je ne parle même pas de l'intermédiaire. Et sans oublier que ça peut être aussi un problème au niveau des liaisons entre éléments de la ligne d'échappement.

 

Ca semble clairement être un vice caché. D'autant plus grave, que ça aurait du être relevé au contrôle technique. Il est vraisemblable que l'acheteur se dise qu'il y a eu sans doute connivence entre le vendeur et le contrôleur pour arriver à ce qu'un tel "oubli".

 

A votre place, je paierais sans tarder un nouveau pot, pour ce que ça coûte... Dites vous bien que c'est ce que vous AURIEZ du faire si le CT avait fait correctement son boulot. Et retournez-vous contre le centre de CT, qu'il assume ses manquements.

[Invité §ner301NE]

Je suis désolé, ça n'a rien à faire dans le cadre de vice caché : un pot en mauvais état, ça se voit et surtout, ça s'entend.

Après, s'il a lâché par la suite, il n'y a pas lieu de se retourner contre le vendeur : c'est une pièce d'usure qui peut lâcher en très peu de temps comme ça a déjà été dit !

 

Personnellement, quand j'achète une voiture, je regarde forcément le pot d'échappement et j'écoute voir s'il ne fait pas de bruit suspect !

[gwen3]

 

Ca dépend de ce qui est mort... sur certains modèles, le silencieux d'échappement n'est pas facilement visible sans soulever la voiture. Je ne parle même pas de l'intermédiaire. Et sans oublier que ça peut être aussi un problème au niveau des liaisons entre éléments de la ligne d'échappement.

 

Ca semble clairement être un vice caché. D'autant plus grave, que ça aurait du être relevé au contrôle technique. Il est vraisemblable que l'acheteur se dise qu'il y a eu sans doute connivence entre le vendeur et le contrôleur pour arriver à ce qu'un tel "oubli".

 

A votre place, je paierais sans tarder un nouveau pot, pour ce que ça coûte... Dites vous bien que c'est ce que vous AURIEZ du faire si le CT avait fait correctement son boulot. Et retournez-vous contre le centre de CT, qu'il assume ses manquements.

 

 

 

Je ne suis pas d'accord, un pot peut largement laché en 5 mois et surtout au niveau des soudures, en quoi serait ce un vice caché si il n'était pas noté sur le CT. J'ai entendu dire également que certaines marques d'échappement, la durée de vie de silencieux ne dépassait pas 1 an, voire deux au mieux...

 

Non je suis désolé, vraiment à ce moment là tout peut être garanti si l'on joue sur les mots... D'une part faudrait pas déconner et d'autre part, je pense Deltaplan avec ce genre d'allocution, vous risquez d'encourager certaines personnes mal intentionnées à se retrouner contre les vendeurs pour un oui ou pour un non...

 

Nous allons tout droit vers une justice et une mentalité de procès à l'américaine... Je pense sincèrement que les gens qui pensent à porter plainte pour vice caché pour un silencieux sont des personnes malhonnetes et qu'elles devraient être condamnée pour usage abusif de la justice

[Invité §ner301NE]

Tout à fait d'accord

[Invité §del855lo]

Vous plaisantez là ou quoi ? Il a vendu sa voiture le 8 mars, on est le 12 ! Il est EVIDENT que le pot était DEJA en mauvais état quand il a vendu la voiture...

 

Il est plus que normal que le vendeur en soit donc responsable, puisque le pot était DEJA en mauvais état quand il a vendu la voiture. Mais il est normal aussi que le centre de contrôle technique assume son erreur, car il aurait du le déceler (et NON, un pot en mauvais état ça ne se voit pas forcément à l'oeil nu ou à l'oreille quand on inspecte une voiture avant achat, j'ai eu déjà plusieurs voitures où le pot était mort à un point où il ne passait pas au CT, mais où il n'y avait aucun signe visible sans passer sous la voiture, et rien d'anormal au niveau sonore). D'autant plus que, admettons que le CT n'est pas de mèche avec le vendeur pour passer ça sous silence, mais ne l'a réellement pas vu de bonne foi. Comment voulez-vous donc qu'un acheteur non mécanicien, ne disposant d'aucun moyen d'inspection au contraire d'un centre de CT, puisse déceler un pot en mauvais état alors que le contrôleur lui-même n'a pas été en mesure de le faire ?

 

Si le CT avait noté que le pot était en mauvais état, que se serait-il passé ? Il aurait fait changer le pot avant la vente, ou aurait du réduire son prix. Pourquoi devrait-il ainsi bénéficier de l'erreur du contrôle technique ?

[Invité §del855lo]

Non je suis désolé, vraiment à ce moment là tout peut être garanti si l'on joue sur les mots... D'une part faudrait pas déconner et d'autre part, je pense Deltaplan avec ce genre d'allocution, vous risquez d'encourager certaines personnes mal intentionnées à se retrouner contre les vendeurs pour un oui ou pour un non...

 

Nous allons tout droit vers une justice et une mentalité de procès à l'américaine... Je pense sincèrement que les gens qui pensent à porter plainte pour vice caché pour un silencieux sont des personnes malhonnetes et qu'elles devraient être condamnée pour usage abusif de la justice

 

 

Oui, et c'est bien lamentable d'en arriver là. Et si on en arrive là, c'est précisément parce que les gens n'assument pas leurs responsabilités : le vendeur devrait prendre en charge un tel défaut spontanément, pas attendre d'y être contraint et forcé par la justice. Si chacun se conformait à ses obligations légales de lui-même, on aurait nettement moins besoin de faire appel à la justice pour pouvoir faire valoir ses droits...

[gwen3]

 

Oui, et c'est bien lamentable d'en arriver là. Et si on en arrive là, c'est précisément parce que les gens n'assument pas leurs responsabilités : le vendeur devrait prendre en charge un tel défaut spontanément, pas attendre d'y être contraint et forcé par la justice. Si chacun se conformait à ses obligations légales de lui-même, on aurait nettement moins besoin de faire appel à la justice pour pouvoir faire valoir ses droits...

 

 

 

Je suis d'accord sur le principe du peu de temps écoulé mais un pot HS, ça s'entends bien tout de même... Même pour un novice en mécanique, si la voiture de mamie fait le bruit d'un dragster, c'est pas normal, de plus un examen vite fait visuel sous la bagnole ( à moins qu'elle ne soit rabaissé à la tiouning) aurait dû déceler ce problème... On a l'impression que comme les acheteurs se sentent protégés par la loi, ils ne prennent plus la peine d'examiner la voiture avant de l'acheter...

 

 

[Invité §ner301NE]

C'est clair : si l'acheteur n'a rien vu, rien entendu le jour de l'achat, j'aimerais bien connaitre ce qui a bien pu arriver en 5 jours :/

 

Sauf si ça n'est pas le silencieux mais plutôt le catalyseur : là ok !

[Invité §del855lo]

 

 

Je suis d'accord sur le principe du peu de temps écoulé mais un pot HS, ça s'entends bien tout de même... Même pour un novice en mécanique, si la voiture de mamie fait le bruit d'un dragster, c'est pas normal, de plus un examen vite fait visuel sous la bagnole ( à moins qu'elle ne soit rabaissé à la tiouning) aurait dû déceler ce problème... On a l'impression que comme les acheteurs se sentent protégés par la loi, ils ne prennent plus la peine d'examiner la voiture avant de l'acheter...

 

 

 

Vous ne savez pas quel est exactement le problème... Tous les problèmes de pot ne se traduisent pas forcément par un bruit bizarre (et à plus forte raison ici on est en droit de le penser, puisque ni le CT ni le vendeur ne s'en seraient rendu compte). Et un acheteur normalement constitué ne va pas aller passer sous une voiture avant de l'acheter, surtout s'il n'est pas mécanicien, et qu'on lui présente un rapport de CT qui indique qu'elle est sensée être sans problème.

 

 

Je ne sais pas si vous vous rendez bien compte aussi qu'en soutenant que le problème était forcément facilement décelable, on est donc en fait en train de dire que le vendeur ne pouvait pas lui-même l'ignorer (oups...) et que le centre de CT ne pouvait pas non plus passer à côté sans y être financièrement incité (re-oups...). Donc à la place du vendeur, à mon avis c'est pas bien le genre d'argument à essayer de tenir... D'autant que logiquement, un tel problème devrait être pris en charge par l'assurance du centre de CT qui a commis une faute.

 

[Invité §Dad467nK]

Si ça se trouve, le pot n'est pas en mauvais état, et à juste un tout petit trou, ou une conneire comem ça.

[Invité §del855lo]

Si ça se trouve, le pot n'est pas en mauvais état, et à juste un tout petit trou, ou une conneire comem ça.

 

 

Ca c'est clair que c'est la question de base aussi...

 

L'autre question de base, ce serait de savoir de quand précisément datait le CT... S'il a été fait 1 semaine avant la vente, c'est pas la même chose que s'il avait 5 mois...

[gwen3]

 

Ca c'est clair que c'est la question de base aussi...

 

L'autre question de base, ce serait de savoir de quand précisément datait le CT... S'il a été fait 1 semaine avant la vente, c'est pas la même chose que s'il avait 5 mois...

 

 

 

Je pense qu'il a 5 mois environ, puisque l'auteur précise qu'il a moins de 6 mois, si c'était plus récent, je pense que l'auteur l'aurait précisé. De plus, je ne suis pas mécano juste un acheteur lambda et pourtant je me baisse toujours sous la voiture rien que vous vérifier les points de rouille par exemple ou de la solidité de la ligne d'échappement . Je répète que un pot en 5 mois peut passer de bon état à l'état HS, cela m'est déjà arrivé . Pour finir un échappement HS, soit il est troué et ça fait du bruit, sois la jonction n'est pas bonne netre l'inter et le pot et ça fait du bruit et le dernier cas serait les silents blocs HS qui lâchent d'un coup et le pot tombe par terre...

 

 

A part les situations que je viens de décrire, je ne vois pas comment on peut dire que le pot est HS hormis ces exemples . Si vous êtes mécano, éclairez moi !

 

 

EDIT: je viens de relire le premier message et l'auteur posez la question de vice caché comme si vous il s'attendait à un éventuel problème après la vente... L'auteur était il au courant que le pot menaçait de lâcher ? . Je ne joue pas au détective mais maintenant que je relis ça... cela me parît être une belle coincidence, non ?

 

 

 

[Invité §del855lo]

C'est clair que si le CT a 5 mois, c'est largement assez de temps pour qu'un échappement passe de "bon" à "mauvais".

 

Après, situation où l'échappement peut être HS : corrosion généralisée au niveau d'un des silencieux (intermédiaire ou arrière), perforation d'un des silencieux qui viendrait d'être détectée mais qui est encore trop petite pour que ça change le bruit (surtout en fonction de là où c'est perforé, j'ai eu ça sur ma 206... un peu dans la même situation d'ailleurs, je venais de l'acheter, ça a été vu juste après quand je l'ai amenée à mon garagiste pour le changement des amortisseurs... bon, le vendeur a été réglo, comme le pot pouvait encore durer un mois ou deux avant d'être changé on a partagé les frais)

[Invité §xel855gS]

Bonjour à tous, je suis heureuse de voir toutes vos réponses même si j'ai un peu de tout.

Je précise que le CT date d'il y a 4 mois. Mais pour une vente il doit dater de moins de 6 mois donc je suis dans la légalité.

D'autre part, j'ai téléphoné à mon garagiste qui me dit que le centre de visite technique est certainement en faute et que je n'ai pas à payer ce pot. L'acheteur doit se retourner contre le centre.

Comme l'a dit mon garagiste, à ce rythme, je suis bonne à payer le prochain embrayage ou alors les pneus!!! De plus, ce n'est pas un vice caché.

Je ne suis pas contre participer un peu aux frais étant donné que la vente date de la semaine dernière mais je ne veux pas payer la totalité de la facture comme me le demande l'acheteur.

Qu'en pensez-vous?

[Invité §xel855gS]

Je précise également une dernière chose : je suis pas de "mèche" avec le centre technique car j'ai passé la visite par le biais de mon garagiste. Je ne connais donc pas les personnes qui ont inspecté ma voiture.

De même, je ne suis pas assez intime avec mon garagiste pour qu'il décide de demander à trafiquer le CT....

[Invité §xel855gS]

J'ai posé la question concernant un vice caché car je me méfie avec tous les sujets que j'ai lu.

Je vous le redis, je suis de bonne foi, j'ai vendu une bonne voiture que j'aurai gardé si je n'avais pas eu une meilleure opportunité.

[gwen3]

J'ai posé la question concernant un vice caché car je me méfie avec tous les sujets que j'ai lu.

Je vous le redis, je suis de bonne foi, j'ai vendu une bonne voiture que j'aurai gardé si je n'avais pas eu une meilleure opportunité.

 

 

 

Moi je dis payes lui 1/3 du changement d'échappement pour montrer votre bonne foi vu que la vente est récente mais n'allez pas plus loin... C'est mon humble avis que je donne...

 

 

[Invité §del855lo]

Bonjour à tous, je suis heureuse de voir toutes vos réponses même si j'ai un peu de tout.

Je précise que le CT date d'il y a 4 mois. Mais pour une vente il doit dater de moins de 6 mois donc je suis dans la légalité.

D'autre part, j'ai téléphoné à mon garagiste qui me dit que le centre de visite technique est certainement en faute et que je n'ai pas à payer ce pot. L'acheteur doit se retourner contre le centre.

 

 

Faudrait voir le niveau de dégradation de ce pot. En 4 mois, ça peut effectivement se dégrader pas mal quand même, pas si sûr que le centre de CT n'ait pas vu un pot en bon état à l'époque (ne pas oublier que le CT, c'est un instantané de l'état de la voiture, pas une prédiction de sa durée de vie future...)

 

Sur le principe, ce qui semble clair, c'est que vu le délai au bout duquel l'acheteur a constaté que le pot était HS, c'est qu'il l'était forcément le jour de la vente... Donc vous êtes responsable vis à vis de lui, ça c'est au moins une chose sûre...

 

Après, vous pouvez éventuellement argumenter sur la prédictibilité d'un tel défaut par rapport à l'âge et au kilométrage du véhicule, surtout si le pot n'avait jamais été changé.

 

A mon avis aussi, proposer une participation aux frais (a priori raisonnables s'il s'agit uniquement d'un silencieux) me semblerait le plus judicieux. Après tout, n'oubliez pas que si vous aviez eu connaissance de ce problème vous-même, vous auriez bien du engager des dépenses ou vendre la voiture tel quel mais probablement moins cher. Donc quelque part, vous avez tiré un bénéfice de cette situation, bénéfice qui est en réalité totalement indu. L'honnêteté serait donc d'évaluer jusqu'où participer à ce remplacement pour rétablir l'équité entre votre acheteur et vous.

 

Pour le reste... Vous n'êtes pas responsable de ce qui arrive à la voiture dans le futur. Uniquement de ce qui lui était déjà arrivé avant que vous la revendiez, lorsque vous en étiez propriétaire. Donc à vous de solder les comptes de cette période en quelque sorte, pour pouvoir être tranquille par la suite.

[Invité §xel855gS]

J'attends d'avoir le devis pour voir à quel taux je vais participer. Si c'est toute la ligne à changer, c'est autre chose qu'une petite pièce...

Je veux faire les choses correctement de façon à ce que tout le monde soit satisfait mais sans pour autant devoir emprunter pour financer les frais d'une voiture qui ne m'appartient plus....

[gwen3]

J'attends d'avoir le devis pour voir à quel taux je vais participer. Si c'est toute la ligne à changer, c'est autre chose qu'une petite pièce...

Je veux faire les choses correctement de façon à ce que tout le monde soit satisfait mais sans pour autant devoir emprunter pour financer les frais d'une voiture qui ne m'appartient plus....

 

 

 

Toute la ligne ?

 

 

[Invité §xel855gS]

C'est ce que m'a fait entendre l'acquéreur. C'est exorbitant comme somme! J'attends les factures donc.

[Invité §del855lo]

C'est ce que m'a fait entendre l'acquéreur. C'est exorbitant comme somme! J'attends les factures donc.

 

 

Histoire de savoir, elle avait quel âge, et quel kilométrage la voiture ? (et combien de km parcourus depuis le CT aussi...). Tout était d'origine ?

[Invité §xel855gS]

ma voiture est de 1997. J'ai parcouru 7 000 km depuis le contrôle technique. Voici les frais effectués sur la voiture : distribution, pneus, serrures, batterie. Vidange tous les 10 0000 km par le garage.