Levée des sceaux ! ! !

[autobahn]

Bonjour, j'ai un ami, qui viens d'achetais un véhicule en Allemagne à un particulier.

Cet la premiére fois , donc connais pas trop, il a le COC, mais pas la levée des sceaux (STILLEGUNG), et il est revenu avec des plaques export "jaune".

IL a été en préfecture Française, tout est o.k, sauf la levée des sceaux.

Il a été à l'ambassade ou consulat d'Allemagne en France, il veulent rien savoir.

Par rapport au Brief, relevé le nom/prénom du propriétaire et cherchais sur l'annuaire Allemand pour essayais de le joindre, pour que l'Allemand fasse une demande de radiation.

Retournais à Dusseldorf , retrouvais le proprio est allée ensemble au service radiation?

A votre avis, que dois t'il faire ?

Merci...

 

[chris94ca]

les plaques jaunes sont interdite pour l'export, ce sont les rouges.

les jaunes sont internes aux Allemands, un W garage.

[Invité §zor171rK]

les plaques jaunes sont interdite pour l'export, ce sont les rouges.

les jaunes sont internes aux Allemands, un W garage.

 

 

Non, c'est comme un WW particuliers, pas un W garage.

mais effectivement, uniquement en Allemagne (comme les WW pour la France), bien qu'on en voit pas mal sur nos routes (encore 2 ce soir)

[yolayola]

Retour case départ

as t il teil I et teil II en main ?????

dans le cas ou il n a pas la Teil II

Lá il y a un super gros défaut

 

attention au vente de vehicule de location,sans le titre de propriete

cela s appelle vol

 

[chris94ca]

 

Non, c'est comme un WW particuliers, pas un W garage.

mais effectivement, uniquement en Allemagne (comme les WW pour la France), bien qu'on en voit pas mal sur nos routes (encore 2 ce soir)

 

 

Ca c'est bien car ça fait bosser la fourriere Française

[autobahn]

Retour case départ

as t il teil I et teil II en main ?????

dans le cas ou il n a pas la Teil II

Lá il y a un super gros défaut

 

attention au vente de vehicule de location,sans le titre de propriete

cela s appelle vol

Bonsoir, il a tous les papiers teil 1 et 2 , le COC.

 

[autobahn]

 

Non, c'est comme un WW particuliers, pas un W garage.

mais effectivement, uniquement en Allemagne (comme les WW pour la France), bien qu'on en voit pas mal sur nos routes (encore 2 ce soir)

 

 

Bonsoir, interdite oui, mais toléré apparement , car j'en croise beaucoup en France, et surtout quand on fais les plaques jaunes , on a une feuille verte d'assurance avec les pays concerné, donc la France...

 

[yolayola]

Bon donc dans ce cas

retour case départ et le retour se fait en plaque rouge

voilá la bonne formule

[Invité §zor171rK]

 

Bonsoir, interdite oui, mais toléré apparement , car j'en croise beaucoup en France, et surtout quand on fais les plaques jaunes , on a une feuille verte d'assurance avec les pays concerné, donc la France...

 

 

Ha pas du tout, non.

C'est plutot a cause de la non connaissance dans le détail des différentes plaques des différents pays par les FDO dans certaines régions.

 

Comme le dit yolayola, les seules plaques export allemandes sont a liseret rouge. Comme les WxE françaises pour hors CEE.

 

A+

[chris94ca]

les rectangles jaunes sont interdis en France comme la reproduction d'une plaque belge, une plaque export belge est rouge avec caracteres blancs

[autobahn]

Bonjour, des news, aller/retour en Allemagne, à la préfecture pour la levée des ceaux, retour en France, et direction préfecture.

Il a la carte grise Française maintenant.

[yolayola]

Bonjour, des news, aller/retour en Allemagne, à la préfecture pour la levée des ceaux, retour en France, et direction préfecture.

Il a la carte grise Française maintenant.

 

 

Bonsoir

Avec un bon coup de 5eme et la pédale droite dans le carter d huile pas de probleme

 

[Invité §hal681km]

Comment est représentée la levée des sceaux sur une carte grise allemande ? Au recto ou au verso du teil I ? Par quel type de symbole exactement ?

je ne trouve aucun terme mentionné plus haut...

J'habite à la frontière, les tampons sur les plaques allemande n'apparaissent pas.

[yolayola]

Comment est représentée la levée des sceaux sur une carte grise allemande ? Au recto ou au verso du teil I ? Par quel type de symbole exactement ?

je ne trouve aucun terme mentionné plus haut...

J'habite à la frontière, les tampons sur les plaques allemande n'apparaissent pas.

 

huuuuuuuuummmm

alors sur la plaque avant tu as une pastillle ( Le Lander ) les Impots

 

sur la plaque arriere tu as deux pastilles une au dessus le HU ( CT francais)

Le dessous les Impots

 

dans le cas d une des immatriculation les deux pastille des impots sont en levée, fraisée

un tampon est au recto de la TEIL1

 

compris???

[Invité §hal681km]

huuuuuuuuummmm

alors sur la plaque avant tu as une pastillle ( Le Lander ) les Impots

 

sur la plaque arriere tu as deux pastilles une au dessus le HU ( CT francais)

Le dessous les Impots

 

dans le cas d une des immatriculation les deux pastille des impots sont en levée, fraisée

un tampon est au recto de la TEIL1

 

compris???

 

 

Je n'est aucun tampon au recto de la TEIL 1 et pas de pastilles sur les plaques.

[yolayola]

 

Je n'est aucun tampon au recto de la TEIL 1 et pas de pastilles sur les plaques.

 

as tu la bonne Teil1?????

verifie le numero de chassis sur le vehicule et l immat avec les plaques

 

regarde sur l acte de vente aussi

[Invité §hal681km]

Le numéro de châssis correspond parfaitement par rapport à la carte grise. Et sur l'acte de vente et le carnet d'entretien aussi... Cette histoire commence à me faire peur. J'ai fais une demande de certificat de conformité et on m'annonce que le véhicule n'est pas enregistré...

[yolayola]

Le numéro de châssis correspond parfaitement par rapport à la carte grise. Et sur l'acte de vente et le carnet d'entretien aussi... Cette histoire commence à me faire peur. J'ai fais une demande de certificat de conformité et on m'annonce que le véhicule n'est pas enregistré...

 

:??:

Bon dans ce cas il est sage de faire le chemin au centre d immat du Lander

comment est elle rentrée sur le territoire francais cette voiture ?avec quelle plaque????

[Invité §hal681km]

:??:

Bon dans ce cas il est sage de faire le chemin au centre d immat du Lander

comment est elle rentrée sur le territoire francais cette voiture ?avec quelle plaque????

 

 

Avec les plaques allemande sans le macaron...

[yolayola]

 

Avec les plaques allemande sans le macaron...

 

Donc sans assurance

incroyable ton truc, vraiement incroyable imagine un peu

ACHAT EN aLLEMAGNE= retour en plaque rouge de transite, une securité pour tout le monde

et surtout verification des documents Teil1 et Teil2 par le Bureau des immat Allemande

maintenant quoi te dire

ou as tu acheté ce vehicule?

[Invité §hal681km]

Donc sans assurance

incroyable ton truc, vraiement incroyable imagine un peu

ACHAT EN aLLEMAGNE= retour en plaque rouge de transite, une securité pour tout le monde

et surtout verification des documents Teil1 et Teil2 par le Bureau des immat Allemande

maintenant quoi te dire

ou as tu acheté ce vehicule?

 

 

C'est un véhicule acheté à un français se disant professionnel qui vendait un véhicule allemand.

 

Si c'est une arnaque, y'a-t'il des recours ?

 

Mardi je passe en préfecture et au service d'immatriculation du lander.

[Invité §hal681km]

Donc sans assurance

incroyable ton truc, vraiement incroyable imagine un peu

ACHAT EN aLLEMAGNE= retour en plaque rouge de transite, une securité pour tout le monde

et surtout verification des documents Teil1 et Teil2 par le Bureau des immat Allemande

maintenant quoi te dire

ou as tu acheté ce vehicule?

 

 

C'est un véhicule acheté à un français se disant professionnel qui vendait un véhicule allemand.

 

Si c'est une arnaque, y'a-t'il des recours ?

 

Mardi je passe en préfecture et au service d'immatriculation du lander.

[yolayola]

 

C'est un véhicule acheté à un français se disant professionnel qui vendait un véhicule allemand.

 

Si c'est une arnaque, y'a-t'il des recours ?

 

Mardi je passe en préfecture et au service d'immatriculation du lander.

ou est il ce Francais se disant professionellllllllllllllllllllllllllllllll Maintenant ???

[Invité §hal681km]

ou est il ce Francais se disant professionellllllllllllllllllllllllllllllll Maintenant ???

 

 

J'ai son nom prénom et adresse. Il habite à 20km de chez moi...

[Invité §tnt265Ie]

il n'est absolument pas interdit de "rentrer" en France une voiture avec des plaques allemandes dépourvue des "sceaux"

 

il me reste dans ma cave quelques plaques de ce genre en souvenir

 

il faut juste un document officiel allemand indiquant le retrait de façon officielle des sceaux

 

la plaque avec les bord rouge c'est uniquement pour une circulation interne en Allemagne (interdite à l'étranger)

 

 

si vous parlez d'une plaque de ce genre, http://www.eplaque.fr/infos/wp-content/uploads/2013/10/plaque-immatriculation-rouge-transit.jpg

attention, la tva n'est pas payée, vous risquez de devoir la payer, c'est une plaque de transit provisoire attribuée au propriétaire habitant en Allemagne (ou autre pays) et revenant en France pour un séjour de quelques mois

 

voir ici http://www.eplaque.fr/infos/qu [...] tion-rouge

 

la tva devra être payée

 

 

Les plaques d’immatriculation sur fond rouge avec les caractères couleur « alu » sont des plaques d’immatriculation de transit. Les voitures qui portent ces plaques d’immatriculation sont des véhicules de tourisme qui ont été achetés neufs en France mais sont exonérés des droits de douane et de la TVA car ils sont destinés à l’exportation.

Les plaques d’immatriculation sont utilisées le temps du séjour en France, comme une « immatriculation temporaire ». On parle alors de série « TT » pour « transit temporaire » (à ne pas confondre avec l’Audi TT !).

Les propriétaires de véhicules qui possèdent des plaques d’immatriculation de transit sont souvent des expatriés qui reviennent en France le temps des vacances, des journalistes ou encore des stagiaires étrangers. La voiture leur appartient mais à la fin du séjour en France, ils doivent se soumettre à un « contrat de reprise ».

[chris94ca]

il n'est absolument pas interdit de "rentrer" en France une voiture avec des plaques allemandes dépourvue des "sceaux"

 

il me reste dans ma cave quelques plaques de ce genre en souvenir

 

il faut juste un document officiel allemand indiquant le retrait de façon officielle des sceaux

 

la plaque avec les bord rouge c'est uniquement pour une circulation interne en Allemagne (interdite à l'étranger)

 

si vous parlez d'une plaque de ce genre, http://www.eplaque.fr/infos/wp [...] ransit.jpg

attention, la tva n'est pas payée, vous risquez de devoir la payer, c'est une plaque de transit provisoire attribuée au propriétaire habitant en Allemagne (ou autre pays) et revenant en France pour un séjour de quelques mois

 

voir ici http://www.eplaque.fr/infos/qu [...] tion-rouge

 

la tva devra être payée

 

 

Les plaques d’immatriculation sur fond rouge avec les caractères couleur « alu » sont des plaques d’immatriculation de transit. Les voitures qui portent ces plaques d’immatriculation sont des véhicules de tourisme qui ont été achetés neufs en France mais sont exonérés des droits de douane et de la TVA car ils sont destinés à l’exportation.

Les plaques d’immatriculation sont utilisées le temps du séjour en France, comme une « immatriculation temporaire ». On parle alors de série « TT » pour « transit temporaire » (à ne pas confondre avec l’Audi TT !).

Les propriétaires de véhicules qui possèdent des plaques d’immatriculation de transit sont souvent des expatriés qui reviennent en France le temps des vacances, des journalistes ou encore des stagiaires étrangers. La voiture leur appartient mais à la fin du séjour en France, ils doivent se soumettre à un « contrat de reprise ».

 

 

Plaque Allemande avec carré et date sur fond rouge est justement une plaque export , un livret au NOM de l achateur hors Allemagne est inscrit

C est la carré jaune qui est que pour la circulation intra Allemagne

[Invité §tnt265Ie]

 

Plaque Allemande avec carré et date sur fond rouge est justement une plaque export , un livret au NOM de l achateur hors Allemagne est inscrit

C est la carré jaune qui est que pour la circulation intra Allemagne

 

nous sommes bien d'accord

http://ww2.autoscout24.fr/rapport/probleme-avec-les-plaques-de-transit-allemandes/la-police-saisit-laudi-q5-de-franck-ribery/44274/228381/riberyaudiart2.jpg

Seules les plaques de transit à bord rouge jouissent d'une assurance à l'étranger, les autres étant uniquement destinées à une utilisation sur le territoire allemand. Une différence importante comme a pu s'en rendre compte Franck Ribéry, lequel a été contraint de laisser sa voiture sur place.

 

mais l'auteur parle d'une plaque normale sans les sceaux, donc rouge ou jaune n'est pas la question

 

citation:

Avec les plaques allemandes sans le macaron...

[yolayola]

il n'est absolument pas interdit de "rentrer" en France une voiture avec des plaques allemandes dépourvue des "sceaux"

 

il me reste dans ma cave quelques plaques de ce genre en souvenir

 

il faut juste un document officiel allemand indiquant le retrait de façon officielle des sceaux

 

la plaque avec les bord rouge c'est uniquement pour une circulation interne en Allemagne (interdite à l'étranger)

 

 

si vous parlez d'une plaque de ce genre, http://www.eplaque.fr/infos/wp [...] ransit.jpg

attention, la tva n'est pas payée, vous risquez de devoir la payer, c'est une plaque de transit provisoire attribuée au propriétaire habitant en Allemagne (ou autre pays) et revenant en France pour un séjour de quelques mois

 

voir ici http://www.eplaque.fr/infos/qu [...] tion-rouge

 

la tva devra être payée

 

 

Les plaques d’immatriculation sur fond rouge avec les caractères couleur « alu » sont des plaques d’immatriculation de transit. Les voitures qui portent ces plaques d’immatriculation sont des véhicules de tourisme qui ont été achetés neufs en France mais sont exonérés des droits de douane et de la TVA car ils sont destinés à l’exportation.

Les plaques d’immatriculation sont utilisées le temps du séjour en France, comme une « immatriculation temporaire ». On parle alors de série « TT » pour « transit temporaire » (à ne pas confondre avec l’Audi TT !).

Les propriétaires de véhicules qui possèdent des plaques d’immatriculation de transit sont souvent des expatriés qui reviennent en France le temps des vacances, des journalistes ou encore des stagiaires étrangers. La voiture leur appartient mais à la fin du séjour en France, ils doivent se soumettre à un « contrat de reprise ».

###il n'est absolument pas interdit de "rentrer" en France une voiture avec des plaques allemandes dépourvue des "sceaux"###

:lol: :lol: Depuis quand? hein

 

sans assurance alors .......

 

puisque le sceau du bas est la validité d une Assurance et les impots du vehicule (KFZ-Steuer)

[daniel762]

Pourquoi sans assurance ? Il suffit juste de prendre une assurance en France pour rapatrier ta voiture non ?

[yolayola]

Pourquoi sans assurance ? Il suffit juste de prendre une assurance en France pour rapatrier ta voiture non ?

 

Dans ce cas Ok

Lors d un controle de la Polizei il te faut la feuille verte

[Invité §tnt265Ie]

###il n'est absolument pas interdit de "rentrer" en France une voiture avec des plaques allemandes dépourvue des "sceaux"###

:lol: :lol: Depuis quand? hein

 

sans assurance alors .......

 

puisque le sceau du bas est la validité d une Assurance et les impots du vehicule (KFZ-Steuer)

 

non, avec assurance et en toute légalité en plus

 

(plaque d'origine sans les sceaux)

 

si tu en veux la preuve, j'ai encore les documents en copie dont voici le principal

 

il n'y a que deux solutions:

 

soit le vendeur allemand va au "lander" pour faire le nécessaire et reçois un document

 

soit l'acheteur français va voir l'ambassade allemande en France

 

un garage français qui vend une voiture allemande avec les plaques d'origine sans les sceaux doit fournir un document officiel attestant la levée des sceaux

 

 

 

[yolayola]

non, avec assurance et en toute légalité en plus

 

(plaque d'origine sans les sceaux)

 

si tu en veux la preuve, j'ai encore les documents en copie dont voici le principal

 

il n'y a que deux solutions:

 

soit le vendeur allemand va au "lander" pour faire le nécessaire et reçois un document

 

soit l'acheteur français va voir l'ambassade allemande en France

 

un garage français qui vend une voiture allemande avec les plaques d'origine sans les sceaux doit fournir un document officiel attestant la levée des sceaux

 

 

 

en Allemagne

imaginons que

les sceaux sont radiés sur les deux plaques du vehicule hein

Dans ce cas en Allemagne le vehicule n est plus assuré . voilà le pourquoi du grattage des deux sceaux

 

maintenant

qui assure selon toi ce vehicule

 

= le signal que le vehicule

[Invité §tnt265Ie]

en Allemagne

imaginons que

les sceaux sont radiés sur les deux plaques du vehicule hein

Dans ce cas en Allemagne le vehicule n est plus assuré . voilà le pourquoi du grattage des deux sceaux

maintenant

qui assure selon toi ce vehicule

 

= le signal que le vehicule

soit l'acheteur pour la rapatrier en France

 

soit le vendeur

 

dans mon cas la voiture est restée assurée 48h encore

 

et je n'ai pas ramené qu'une seule voiture durant ma vie active

toutes avait les plaques d'origine allemande sans les sceaux, sauf une ou j'ai du aller à l’ambassade d'Allemagne à paris

 

ma dernière était française et neuve, puis reprise 1 an après par le siège de ma boite en Allemagne, pour finalement finir chez moi en France 10 mois après (ancienne voiture de fonction qui est devenue personnelle )

[yolayola]

soit l'acheteur pour la rapatrier en France

 

soit le vendeur

 

dans mon cas la voiture est restée assurée 48h encore

 

et je n'ai pas ramené qu'une seule voiture durant ma vie active

toutes avait les plaques d'origine allemande sans les sceaux, sauf une ou j'ai du aller à l’ambassade d'Allemagne à paris

 

ma dernière était française et neuve, puis reprise 1 an après par le siège de ma boite en Allemagne, pour finalement finir chez moi en France 10 mois après (ancienne voiture de fonction qui est devenue personnelle )

je te dis que le grattage des sceaux signifie que le vehicule n est plus assuré enfin

 

alors maintenant tu me dis que le vehicule est resté assuré 48h encore

 

Dans ton cas de 48h qui a assure ce vehicule, parce que sans les sceaux il n y a plus de couverture d assurance Allemande

 

je suis depuis 1976 en Allemagne je sais ce que j ecris

[Invité §tnt265Ie]

l'assureur allemand n'a résilié le contrat qu'après 48h me laissant le temps de revenir

 

bref j'ai bosser pratiquement que pour des boites en Allemagne, je n'ai pas envie de m'éterniser sur ce domaine

 

je sais aussi ce que j'écris et ce que j'ai vécu

 

n’oublie pas que l'Alsace était allemande on a fait l’Europe avant

 

je dirais même plus, on peut ramener une voiture allemande avec les sceaux en France, puis faire retirer les sceaux en Allemagne en n'y apportant que les plaques

 

ce que j'ai déjà fait aussi, et c'est mon employeur Allemand qui a apporté les plaques pour faire retirer les sceaux, l'avantage c'est la rapidité, et ensuite direct la préfecture pour une plaque française