Invité §jef846qt 18 novembre 2011 Signaler Partager 18 novembre 2011 Bonjour je me permets de faire appel à vous, concernant un souci auquel vous allez peut être me répondre. J'ai acheté une Pontiac firebird T-roof, année 1993 en Belgique en aout 2011. (57000 km!) J 'ai présenté la voiture au contrôle technic en France qui est conforme,. J'ai obtenu le quitus fiscal en France. ,je dispose du certificat de conformité Belge et de la carte grise de l'ancien propriétaire et me suis présenté à la DREAL de Toulon le 15 novenbre 2011. Après examen du véhicule par deux agents de ce service,ils m'ont signalé verbalement que la voiture était aux normes françaises et ne devait subir aucune modification. Malgré ce contrôle positif et payant ils me demande de leur communiquer le procès verbal d’agrégation par le ministère des transports belges du véhicule. Le numéro d' agrégation se trouve sur la carte grise! (et est un document interne du Ministère et n'est Jamais délivré, car seul le certificat de conformité est officiel !!) L'autre solution proposée est le passage à l'UTAC ( 1700 euros!) alors que le véhicule a été acheté (neuf) en Belgique dans le cadre des normes de sécurité belge, n'est pas importé directement des USA .. J'avoue être contrarié et souhaite un conseil avisé. Merci d'avance Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
chris94ca 18 novembre 2011 Signaler Partager 18 novembre 2011 Est reconnu en france un certificat de conformite constrcteur aux normes CE. Le certificat Belge n'est pas accepté par les DREAL et c'est pour cela qui t'envoie vers les tests UTAC. 5 tests a passer, retrovision ,pollution ,antiparasitage, poids ,freinage. faudra faire une RTI avec les passages UTAC. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Invité §jef846qt 19 novembre 2011 Signaler Partager 19 novembre 2011 merci..mais ahurissant ! Les voitures fabriquées sont toutes aux mêmes normes (européennes) ! Une Firebird "française" de 1993 est identique à une Firebird "belge".. Souci, la conformité européenne n'a été d'application qu'en 1996.. ceci explique cela, mais tout ça ressemble fort à une ponction d'argent facile! Le petit document délivré sera facturé 1728 euros.. SCANDALEUX ! Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
chris94ca 19 novembre 2011 Signaler Partager 19 novembre 2011 Fallait te renseigner avant d'acheter ! c'est pour cela qu'en FRANCE beaucoup d US de moins de 30 ans qui ne peuvent beneficier de la FFVE , se retrouvent en pot de fleurs et vendues en plaque etrangeres. UTAC n'est pas un petit document, c'est une procedure d'analyses techniques qui determinera si le vehicule correspond aux normes Fr. Avant 95, le COC n'est pas obligatoire pour faire un homologuation alors il faudra faire une RTI et passage a l'UTAC. Comme certains acheteurs s'étonnent que les voitures qui proviennent de SUISSE qui ne fait pas partie de la CEE, il faille rajouter les taxes (TVA 19.6 % et taxe d'import 10 %) au tarif du vehicule. Concernant ta voiture , c'est une mecanique qui a fait ces preuves. A surveiller la boite auto et des souçies de capteur electronique moteur. Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
Invité §tfa405aB 19 septembre 2018 Signaler Partager 19 septembre 2018 Bonjour, Je déterre le sujet, car je risque de me retrouver avec le même problème sur la même voiture !! @§jef846qt as tu finalement trouvé une solution pour faire immatriculer la firebird en france ? Merci d'avance pour ta réponse Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites Plus d'options de partage...
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