garantie occasion moteur,boite,pont

[sebmac]

Vous savez lire sinon?

 

Les dispositions du présent chapitre s'appliquent aux contrats de vente de biens meubles corporels. Sont assimilés aux contrats de vente les contrats de fourniture de biens meubles à fabriquer ou à produire.

Traduction :

 

contrat de vente dans le texte=biens à fabriquer ou à produire

 

Une voiture d'occasion est-elle à fabriquer ou à produire? NON

Je ne suis pas expert, mais non la garantie de conformité ne s'applique pas aux véhicules d'occasion.

Voilà

Uniquement aux véhicules neufs.

Point

 

 

 

Je pense avoir trouvé le point de discorde:

 

Je n'ai pas la même traduction du passage en couleur: Ces dispositions s'appliquent aux contrats de vente de biens, y compris les biens à fabriquer ou à produire...

 

Donc, véhicules neufs et occasion...

[Invité §car351Su]

je crois qu'on tombe dans le trollage là...

[Invité §oul767Da]

je crois qu'on tombe dans le trollage là...

On en est pas loin.

[sebmac]

Plait-il?

[Invité §ang803DS]

C'est pour moi?

 

bien sur que non, je parle de l'article jeunemachin.com

[Invité §oul767Da]

bien sur que non, je parle de l'article jeunemachin.com

OK. Pas de souci!

[Invité §ash741Us]

Vous savez lire sinon?

 

Les dispositions du présent chapitre s'appliquent aux contrats de vente de biens meubles corporels. Sont assimilés aux contrats de vente les contrats de fourniture de biens meubles à fabriquer ou à produire.

Traduction :

 

contrat de vente dans le texte=biens à fabriquer ou à produire

 

Une voiture d'occasion est-elle à fabriquer ou à produire? NON

Je ne suis pas expert, mais non la garantie de conformité ne s'applique pas aux véhicules d'occasion.

Voilà

Uniquement aux véhicules neufs.

Point

 

 

 

 

Je pense que c'est toi qui ne sait pas lire

 

"Sont assimilés", ça ne veut pas dire que cela ne concerne que les contrats de fournitures de biens meubles à fabriquer ou à produire, mais que ceux-ci sont aussi concernés par le champ d'application

 

quand on ne sait pas lire des textes, on s'abstient

 

car, si j'en crois ta définition, un véhicule de stock ne pourrait donc pas bénéficier de la garantie, en effet ce n'est pas un bien à produire vu qu'il l'est déjà

 

 

on s'en tient donc à la réalité de la chose, le contrat de vente

j'ai déjà donné tous les textes qui confirment ce que l'on dit

 

maintenant reste borné avec tes idées arrêtées, elles sont fausses et tu n'arrives à mettre en cause le principal argument :

 

la vente d'un véhicule d'occasion est un contrat de vente, il rentre donc dans le champ d'application tel que défini par les textes

 

si tu arrives à remettre ça en cause, on en reparlera :q

[Invité §ash741Us]

 

jeunetcon n'a pas lu le chapitre "application" dommage pour eux

 

 

 

si, mais eux l'ont compris par contre

[Invité §oul767Da]

 

 

 

Je pense que c'est toi qui ne sait pas lire

 

"Sont assimilés", ça ne veut pas dire que cela ne concerne que les contrats de fournitures de biens meubles à fabriquer ou à produire, mais que ceux-ci sont aussi concernés par le champ d'application

 

quand on ne sait pas lire des textes, on s'abstient

 

car, si j'en crois ta définition, un véhicule de stock ne pourrait donc pas bénéficier de la garantie, en effet ce n'est pas un bien à produire vu qu'il l'est déjà

 

 

on s'en tient donc à la réalité de la chose, le contrat de vente

j'ai déjà donné tous les textes qui confirment ce que l'on dit

 

maintenant reste borné avec tes idées arrêtées, elles sont fausses et tu n'arrives à mettre en cause le principal argument :

 

la vente d'un véhicule d'occasion est un contrat de vente, il rentre donc dans le champ d'application tel que défini par les textes

 

si tu arrives à remettre ça en cause, on en reparlera :q

Tout à fait!

[Invité §ang803DS]

un véhicule de stock ne pourrait donc pas bénéficier de la garantie, en effet ce n'est pas un bien à produire vu qu'il l'est déjà

 

 

on en reparlera :q

 

 

Tout à fait, un vehicule de stock ne rentre pas dans les termes de cette garantie.

Mais reste garanti constructeur.

On en reparlera pas , je ne suis pas prof de français en cm1 pour vous faire de l'explication de texte et vous donner le sens de "assimilé".

 

 

Par contre, vous pouvez continuer à dire qu'une auto de 20ans, 300mkms est garantie 2ans etc, que les 6 premiers mois, c'est au vendeur d'apporter la preuve etc

 

Moi, perso, je m'en fou.

 

Mais je repete que ça ne s'applique que pour des vehicules et des biens neuf et avec un bon de commande.

 

Et je repete egalement que c'est egalement très clair pour le CNPA qui est la référence pour les professionnel de l'auto.

 

 

FIN

[Invité §oul767Da]

 

Tout à fait, un vehicule de stock ne rentre pas dans les termes de cette garantie.

Mais reste garanti constructeur.

On en reparlera pas , je ne suis pas prof de français en cm1 pour vous faire de l'explication de texte et vous donner le sens de "assimilé".

 

 

Par contre, vous pouvez continuer à dire qu'une auto de 20ans, 300mkms est garantie 2ans etc, que les 6 premiers mois, c'est au vendeur d'apporter la preuve etc

 

Moi, perso, je m'en fou.

 

Mais je repete que ça ne s'applique que pour des vehicules et des biens neuf et avec un bon de commande.

 

Et je repete egalement que c'est egalement très clair pour le CNPA qui est la référence pour les professionnel de l'auto.

 

 

FIN

Relis l'ensemble du Topic à tète reposé avec les liens des textes officiels. Cela t'évitera de persister à sortir des âneries.

[Invité §ash741Us]

 

Tout à fait, un vehicule de stock ne rentre pas dans les termes de cette garantie.

Mais reste garanti constructeur.

On en reparlera pas , je ne suis pas prof de français en cm1 pour vous faire de l'explication de texte et vous donner le sens de "assimilé".

 

 

Par contre, vous pouvez continuer à dire qu'une auto de 20ans, 300mkms est garantie 2ans etc, que les 6 premiers mois, c'est au vendeur d'apporter la preuve etc

 

Moi, perso, je m'en fou.

 

Mais je repete que ça ne s'applique que pour des vehicules et des biens neuf et avec un bon de commande.

 

Et je repete egalement que c'est egalement très clair pour le CNPA qui est la référence pour les professionnel de l'auto.

 

 

FIN

 

 

 

 

effectivement, et heureusement, tu n'es pas prof

 

"sont assimilés" = sont aussi considérés, comme des contrats de vente, les contrats de fourniture, biens meubles qui seront à fabriquer ou produire

 

 

 

ensuite, je n'ai vu nul part le CNPA (qui est un organisme patronal et non gouvernemental, je le précise) préciser que la garantie de conformité ne concernait que les produits neufs

 

enfin dire qu'un véhicule de stock, neuf, n'est pas concerné à la garantie de conformité est une nouvelle grosse saucisse

 

car je vais le rappeler encore ici, la garantie obligatoire constructeur de deux ans est sur base de la garantie de conformité

 

 

 

quand on ne sait pas faire la différence entre les termes, qu'on confond bon de commande avec contrat de vente, c'est certain qu'on a du mal à comprendre les subtilités des textes juridiques (quoique, dans ce cas, ils restent très clairs)

 

tu n'as cité, ni donné, aucun texte qui aille dans ton sens

 

donc en effet, tu fais bien d'en finir là avant de continuer à t'enfoncer

[Invité §ang803DS]

 

"sont assimilés" = sont considérés, comme des contrats de vente, les contrats de fourniture, biens meubles qui seront à fabriquer ou produire

 

 

 

oui, c'est exactement ça, bravo, tu as enfin compris

 

 

Aller, je te donne deux liens, à toi de jouer au jeux des differences:

 

http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Vehicule-neuf-achat-chez-un-professionnel

 

http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Vehicule-d-occasion-achat-chez-un-professionnel

 

Regarde le chapitre des garanties

 

Je compte sur toi pour me dire que j'ai tord.

[Invité §oul767Da]

 

oui, c'est exactement ça, bravo, tu as enfin compris

 

 

Aller, je te donne deux liens, à toi de jouer au jeux des differences:

 

http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Vehicule-neuf-achat-chez-un-professionnel

 

http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Vehicule-d-occasion-achat-chez-un-professionnel

 

Regarde le chapitre des garanties

 

Je compte sur toi pour me dire que j'ai tord.

Encore une fois, Tes liens ne démontrent rien du tout.

[Invité §ang803DS]

C'est un site officiel, ils te liste les garanties possible selon le cas, mais ça ne demontre rien.

 

OK

[Invité §ash741Us]

Premier point :

 

ah merde !! .. ils parlent d'un contrat de vente lors de la vente d'un véhicule d'occasion

c'est pourtant totalement en contradiction avec ce que tu disais auparavant

 

autre chose : la DGCCRF n'est pas forcément au fait, tout comme certaines administrations, de modification du droit, surtout quand il s'agit d'une ordonnance de transposition au droit français

 

enfin, petit formulaire de l'INC

http://www.conso.net/bases/5_v [...] r-2011.pdf

 

 

a. Les contrats concernés

Ils sont clairement définis par le code de la consommation en

son article L. 211-1 :

– les contrats de vente de biens meubles corporels (c’est-à-dire

automobiles, appareils électroménagers, mobilier…) y compris

les biens d’occasion ;

 

mais je suppose que ce sont également des bras cassés qui ne connaissent rien au droit et ne savent pas lire les textes

 

 

 

enfin, je te renvoie vers la jurisprudence, et le fait que les tribunaux sont particulièrement bienveillants envers des acheteurs profanes vis à vis de vendeurs professionnels

[Invité §oul767Da]

C'est un site officiel, ils te liste les garanties possible selon le cas, mais ça ne demontre rien.

 

OK

Il faudrait commencer par comprendre ce qui est écrit!

[sebmac]

Il faudrait commencer par comprendre ce qui est écrit!

 

 

 

Oula, du calme, inutile de le prendre pour un con... Il a une interprétation différente de la tienne et c'est tout!

[Invité §oul767Da]

 

 

Oula, du calme, inutile de le prendre pour un con... Il a une interprétation différente de la tienne et c'est tout!

Quand on ne connait pas on se tait! Et surtout on évite de s'enferrer dans l'erreur. Tu me l'a suffisamment reproché, non? Ce genre de commentaire est parfaitement inapproprié.

[sebmac]

Quand on ne connait pas on se tait! Et surtout on évite de s'enferrer dans l'erreur. Tu me l'a suffisamment reproché, non? Ce genre de commentaire est parfaitement inapproprié.

 

 

Et bien tu devrais te taire plus souvent... car tu t'enfermes dans des erreurs aussi! La discussion était courtoise jusqu'à ce que tu reproches à angeoliver qu'il n'a pas encore commencé à comprendre ce qu'il lit!

 

Entre "Il faudrait commencer par comprendre ce qui est écrit!" et "Oula, du calme, inutile de le prendre pour un con... Il a une interprétation différente de la tienne et c'est tout!", lequel est le plus inapproprié?

[Invité §oul767Da]

 

Et bien tu devrais te taire plus souvent... car tu t'enfermes dans des erreurs aussi! La discussion était courtoise jusqu'à ce que tu reproches à angeoliver qu'il n'a pas encore commencé à comprendre ce qu'il lit!

 

Entre "Il faudrait commencer par comprendre ce qui est écrit!" et "Oula, du calme, inutile de le prendre pour un con... Il a une interprétation différente de la tienne et c'est tout!", lequel est le plus inapproprié?

Et?

[Invité §Sam352xb]

Bonjour,

 

Je vous expose mon problème

J'ai acheté un véhicule le 16 janvier 2014 soit il y a 12 jours ! Au bout de 5 jours, elle commençait à démarrer difficilement : obligée de s'y reprendre à plusieurs reprises pr qu'elle démarre

J'ai rappelé le vendeur - a savoir que c'est un garage ! Il m'informe que ça doit être les bougies

Lors de la vente, il m'a "offert" la garantie 3 mois sous-traitée par MAPFRE => grosse arnaque car ça ne prend rien en charge !

 

Suis je ds mon droit si je lui adresse un RAR lui notifiant qu'il a une obligation de résultat, qu'il y a une garantie légale de conformité (de 6 mois) ?

Vendredi j'ai rdv ds un garage qui me fera le diagnostic via la valise, donc j'aurai le détail de tout ce qui est défaillant ... j'ai peur !

 

Je vous remercie de votre retour

[Invité §bla854TQ]

bonsoir

j'aimerai avoir un renseignement je vais vous expliquer en quelque ligne.

 

Voila j'ai acheter un camping car debut Mai avec une garantie de 3 mois (Boite, pont ,moteur) il s'avere que malheureusement je suis tomber en panne

avec le camping car en Allemagne fin juillet , donc j'ai essayer de joindre le vendeur (garagiste )celui ci etait en vacance jusqu'au 20 Aout

Mise appart sa le rapatriment du camping car a mit 3 semaines (le delai de l'assurance )donc il arrive au garage le plus proche de mon domicile et non celui du vendeur.

Aujourd'hui je viens d'avoir le garagiste (pres de chez moi )il me dit que le turbo et mort et qu il et probable que le moteur soit toucher.

 

J'appelle le vendeur il me dit quant aucun cas il prendra la charge des reparations meme moteur car c'est a lui de l'effectuer et de verifier les dires du garagiste

Je lui est explique que je lui est acheter le cc au moi de Mai ,en Juillet il tombe en panne en Allemagne (diagnostic allemand moteur casse et turbo hs et frein dangereux)

j'ai attendue 1 mois avant de le recuperer enfin dans le garage proche de mon domicile

 

Je suis degouter et que maintenant lui sa garantis ne fonctionne que chez lui ( a 2h30 de route de chez moi) et que de toute façon il serait absent encore du 6 au 16 septembre au final j'ai tout perdu mon argent, mon camping car et la garantis qu il ne veux que effectuer chez lui et pas tout de suite ou dans un delais raisonnable

 

Comment dois je faire ?

[Invité §Oli037kG]

J'ai le même soucy que toi sur une C4 acheté a un pro, turbo hs moteur doit avoir morflé...

 

Est-ce que je suis garantie du coup ? car j'ai pas signé de contrat ni rien juste la cg. Etc...

 

Et la voiture et tomé en panne au bout de 3mois et 5 jours

[Invité §oul767Da]

Cette garantie BMP ne garantit que la casse du moteur de la boite et du pont et strictement rien d'autre! Une casse de turbo ou autre ne sera pas prise en compte. Ce sont des garanties bidon.

[lambretta 51]

Un petit coup de main svp:

 

J'ai acheté il y a 15 jours un cabriolet de 16 ans, totalisant 51400 km garantis sur facture, à un vendeur professionnel. La facture (8000 euros), précise un garantie ''Moteur, boite, pont'' de 3 mois en les ateliers du vendeur. ( c'est une propulsion ).

2 jours après en avoir pris livraison, soit 200 km plus loin, je m'aperçois par hasard qu'il y a une fuite d'huile au niveau poulie de sortie de villebrequin/joint de carter d'huile, avec des traces grasses plus haut, sur le carter qui protége la distribution. La fuite est quan meme sensible, même après un essuyage complet, on a la main pleine d'huile si on la passe sous le carter d'huile 30 km après ! De plus, il y a de fortes chances que ça pulvérisé dans la courroie de distr.

Je viens de la retourner chez le vendeur, qui '' va voir'', mais son collegue, prévenu par tel 3 JOURS après la livraison, laissait entendre qu'il ferait le travail, avec les pieces à ma charge, mais " qu'en principe, ça n'est pas garanti " !

Je trouve cela un peu limite, car il est vraisemblable, voir certaint, que la fuiten'est pas d'hier...( le niveau d'huile etait entre les deux traits, dès que j'ai refait le niveau, la fuite à été beaucoupl plus forte...)

 

Que suis- en droit d'attendre exactement ?

[Invité §ang803DS]

C'est quoi comme auto qui merite 8000€ au bout de 16ans et qui n'a roulé que 3000kms l'année?

[lambretta 51]

Une Mazda Mx5...zéro rouille, dessous comme neuf. Justement, elle n'a peut-être pas assez roulé !

Si je mentionne le prix, c'est pour situer les choses, ça n'est pas un vieux tromblon de 250000 km à 3000 euros, d'ou le retour au garage.

[Invité §tab047nk]

Bonjour à tous!

Je suis désolé de m'incruster dans cette discussion sur la garantie garage des voitures d'occasion,mais j'aurai besoin d'un

petit conseil.

J'ai acheté il y a 5 mois une Renault Modus (4800€) à un garage Peugeot occasion.Garantie BPM de 6 mois...

Il y a une semaine le voyant "station" s'allume et on me demande de changer l'electrovanne de l'arbre à came, 700€ !!!!

Le garage m'indique que la garantie ne marche pas.

J'ai tout de meme envoyé une LR/AR ,mais je ne sais pas du tout qui est dans son droit et ne voudrai pas m'engager

dans une procedure incertaine....

Un avis me serait d'une grande utilité !

Merci !

[Invité §tab047nk]

Up !!!!!

 

...Je veux juste savoir si le changement de l'electrovanne ainsi que le joint de boite font parti de cette garantie BPM ?

Merci!

[Invité §ang803DS]

... faut lire votre contrat.

[Invité §pat857ab]

Messieurs-Mes dames

Bonjours

Toutes pièces qui baigne Sauf la direction assisté, bin oui pas la même huile j'ai eu le tour dans le temps avec une garantie Védole huile moteur, mais pas pour ma direction qui m'a lâché 2 mois après l'achat du véhicule.

Pc

[Invité §Ano684Qq]

Messieurs-Mes dames

Bonjours

Toutes pièces qui baigne Sauf la direction assisté, bin oui pas la même huile j'ai eu le tour dans le temps avec une garantie Védole huile moteur, mais pas pour ma direction qui m'a lâché 2 mois après l'achat du véhicule.

Pc

 

 

Comment pouvez-vous associer « moteur-boîte-pont » avec direction assistée ?

 

Seules les pieces barbotantes dans l’huile sont garantie sur l ensemble « moteur-boite-pont »

[Invité §oul767Da]

 

Comment pouvez-vous associer « moteur-boîte-pont » avec direction assistée ?

 

Seules les pieces barbotantes dans l’huile sont garantie sur l ensemble « moteur-boite-pont »

 

A part que l'huile de la DA est la même que l'huile de boite.

[Invité §Ser716Hp]

A part que l'huile de la DA est la même que l'huile de boite.

 

 

 

Dans les boîtes auto oui.

 

Mais il n empêche qu une direction n est pas garantie

 

Ce n est pas un moteur ou une boîte