garantie occasion moteur,boite,pont

[Invité §ash741Us]

Sauf que dans le cas d'un vice caché, on parle également de défaut

 

(car en effet, une panne reste une panne)

 

or, si le turbo présentait un défaut au moment de la vente, le vendeur peut être tenu responsable

du fait de sa qualité de professionnel, il est censé savoir que le bien vendu présentait un défaut, d'où le fait que ledit défaut est présumé exister au moment de la vente (pendant les 6 premiers mois)

 

l'avantage, par rapport à un vice caché, c'est que la charge de la preuve est inversée, donc que c'est au vendeur de prouver que le défaut n'était pas présent

[Invité §ang803DS]

Sauf que dans le cas d'un vice caché, on parle également de défaut

 

(car en effet, une panne reste une panne)

 

or, si le turbo présentait un défaut au moment de la vente, le vendeur peut être tenu responsable

du fait de sa qualité de professionnel, il est censé savoir que le bien vendu présentait un défaut, d'où le fait que ledit défaut est présumé exister au moment de la vente (pendant les 6 premiers mois)

 

l'avantage, par rapport à un vice caché, c'est que la charge de la preuve est inversée, donc que c'est au vendeur de prouver que le défaut n'était pas présent

 

 

On parle de non conformité, et de la signification de "defaut" dans le contexte de la non conformité

 

rien a voir avec le vis caché

[Invité §ang803DS]

si le turbo présentait un défaut au moment de la vente, le vendeur peut être tenu responsable

du fait de sa qualité de professionnel, il est censé savoir que le bien vendu présentait un défaut, d'où le fait que ledit défaut est présumé exister au moment de la vente (pendant les 6 premiers mois)

 

l'avantage, par rapport à un vice caché, c'est que la charge de la preuve est inversée, donc que c'est au vendeur de prouver que le défaut n'était pas présent

 

 

n'importe quoi

 

en ce cas on est dans le vis caché, point.

 

la preuve revient à l'acheteur

[Invité §ash741Us]

sauf que la conformité est également le fait que le véhicule puisse rouler et ne tombe pas en rade dans les six premiers mois

 

pas mal de pros se font avoir, pensant être à l'abri

 

en effet, le contrat est la livraison d'un véhicule en état de marche, or si dans les 6 premiers mois il ne l'est plus, cela peut être considéré comme contraire au contrat initial

au vendeur (pro) de prouver donc que le problème provient d'une panne et non d'un problème qui était déjà existant au moment de la vente (et donc de l'établissement du contrat)

 

les juges sont particulièrement bienveillants avec des acheteurs particuliers face à des professionnels de la vente

 

 

 

comme je l'ai dit, cela ne s'applique pas forcément au problème qui nous concerne ici, mais la procédure existe

[Invité §ash741Us]

 

n'importe quoi

 

en ce cas on est dans le vis caché, point.

 

la preuve revient à l'acheteur

 

 

 

 

ce que tu ne veux pas comprendre, c'est que tu lances d'abord une procédure pour défaut de conformité, au vendeur alors de prouver que le problème n'existait pas au moment de la vente

 

si le problème s'apparente alors à un vice caché, l'expertise est alors déjà faite (et lancer une procédure pour défaut de conformité n'annule pas une procédure ultérieure en recours contre les vices cachés)

[Invité §car351Su]

 

En quoi la casse du turbo est une non-conformité au contrat de vente?

 

- l'acheteur sait que la voiture à 8ans et 220mkms, c'est une composante du contrat

- sur le contrat est-il ecrit que le turbo est neuf ou que l'acheteur n'aura aucuns soucis avec cette voiture?

 

le vendeur fourni un vehicule d'occasion, assez kilometré, en quoi il y a un defaut de contrat?

 

Ne remplacer pas dans le texte de loi "defaut" par panne svp

on parle de defaut par rapport au contrat

 

 

parce que du coup le véhicule ne remplit plus sa fonction qui est de rouler, qualité essentielle du contrat passé entre les parties. Ca n'aurait pas été le cas avec un moteur d'essuie glace

[Invité §car351Su]

 

n'importe quoi

 

en ce cas on est dans le vis caché, point.

 

la preuve revient à l'acheteur

 

 

écoute, ca devient lassant...

 

il y a une paire d'années, Consiglieri a cloué le bec à Razor ou un autre jusriste (je ne sais plus) sur ce point. Ce dernier a vérifié et à ensuite utilisé cette stratégie dans ses conseils.

 

Si t'es plus malin mais que tu n'es pas juriste, évite de rentrer dans une discussion qui te déplace.

 

les textes sont clairs.

[Invité §ang803DS]

 

 

 

ce que tu ne veux pas comprendre, c'est que tu lances d'abord une procédure pour défaut de conformité, au vendeur alors de prouver que le problème n'existait pas au moment de la vente

 

si le problème s'apparente alors à un vice caché, l'expertise est alors déjà faite (et lancer une procédure pour défaut de conformité n'annule pas une procédure ultérieure en recours contre les vices cachés)

 

 

ou est le probleme?

 

Le gars lance une procedure pour non conformité, il peut le faire.

On peut tout faire.

Il sera debouté si son probleme technique n'est pas imputable à un defaut de conformité au contrat de vente.

 

Une fois debouté et avoir payé des dommages au vendeur pour procedure abusive, il peut lancer une procedure en vis caché,

qui est bien plus adaptée et qu'il aurait du faire dès le debut.

 

 

Mais à mon avis le juge appreciera moyennement cette façon de faire.

[Invité §oul767Da]

 

écoute, ca devient lassant...

 

il y a une paire d'années, Consiglieri a cloué le bec à Razor ou un autre jusriste (je ne sais plus) sur ce point. Ce dernier a vérifié et à ensuite utilisé cette stratégie dans ses conseils.

 

Si t'es plus malin mais que tu n'es pas juriste, évite de rentrer dans une discussion qui te déplace.

 

les textes sont clairs.

Pas bien compris. La preuve de l'existence d'un éventuel vice caché revient bien au demandeur , non?

[Invité §ang803DS]

les textes sont clairs.

 

 

Justement, tout les juristes te diront que tout est question d'interpretation.

 

 

Les textes sont clairs pour toi en partant dans la direction qui t'arrange.

 

Or, je suis desolé de ne pas en faire la meme lecture que toi.

 

Sache tout de meme que j'ai deja été confronté à ce type de problemes plusieurs fois de part ma profession.

[Invité §ang803DS]

Pas bien compris. La preuve de l'existence d'un éventuel vice caché revient bien au demandeur , non?

 

Oui

[sebmac]

On parle de garantie de conformité... certains ici, du moins un nous parle de vice caché...

 

En garantie de conformité, charge au VENDEUR de démontrer l'absence d'un défaut supposé...

 

En garantie légale de vice caché, charge à l'ACHETEUR de démontrer la présence d'un défaut ou d'un vice.

 

En gros, dans un cas, c'est le vendeur qui devra prouver avec expertise qu'il n'y a pas de défaut, dans l'autre cas c'est à l'acheteur de prouver qu'il y a un défaut...

 

« Art. L. 211-7. - Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de six mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.

« Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n'est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué.

« Art. L. 211-8. - L'acheteur est en droit d'exiger la conformité du bien au contrat. Il ne peut cependant contester la conformité en invoquant un défaut qu'il connaissait ou ne pouvait ignorer lorsqu'il a contracté. Il en va de même lorsque le défaut a son origine dans les matériaux qu'il a lui-même fournis.

[Invité §ash741Us]

 

ou est le probleme?

 

Le gars lance une procedure pour non conformité, il peut le faire.

On peut tout faire.

Il sera debouté si son probleme technique n'est pas imputable à un defaut de conformité au contrat de vente.

 

Une fois debouté et avoir payé des dommages au vendeur pour procedure abusive, il peut lancer une procedure en vis caché,

qui est bien plus adaptée et qu'il aurait du faire dès le debut.

 

 

Mais à mon avis le juge appreciera moyennement cette façon de faire.

 

 

 

 

il n'y aura pas de procédure abusive, vu que les textes prévoient cette procédure et qu'il n'y a pas intention de nuire ni de mauvaise foi

 

pourquoi serait-il débouté ? sur quels motifs ?

 

prenons un exemple :

j'achète un véhicule à un pro

que dit le contrat ?

presque rien en réalité, si ce n'est que j'achète une voiture pour rouler

l'ayant acheté à un pro, ce véhicule est censé être conforme à ce que l'on peut en attendre (et prévu au contrat), donc ici, rouler avec le véhicule

le vendeur étant un pro, il connait donc le bien qu'il vend et est responsable de la conformité du bien

le véhicule ne roule plus pour un motif X (je ne parle évidemment pas d'un pneu crevé)

il est donc logique de lancer une procédure de non conformité

au vendeur de procéder à une expertise qui déterminera si ce défaut était présent au moment de la vente

 

je ne vois nulle part de procédure abusive

 

je te rappelle une nouvelle fois l'article L 211-5 du Code de la Consommation

 

 

Pour être conforme au contrat, le bien doit :

Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage

 

Que ne comprends-tu pas dans cet article ?

 

Qu'est-ce qui n'est pas en rapport avec un véhicule vendu ?

 

Que le problème soit un défaut, un vice caché ou une panne, c'est justement à l'expertise de le démontrer

Or, comme dans les 6 premiers mois, un défaut est présumé existant au moment de la vente, on peut invoquer ce défaut dans une procédure

 

 

 

 

 

enfin, pour être débouté, il faut déjà aller devant le juge .. or l'expertise est réalisée bien avant ce stade, et c'est elle qui déterminera les responsabilités

penses-tu qu'un juge, si jamais on va jusque là, sera malveillant envers un particulier qui a acheté un bien à un professionnel et qu'un expertise a finalement démontré un vice caché (dans le cas où le défaut de conformité n'est pas retenu mais qu'on requalifie en vice caché) ?

[Invité §ang803DS]

On parle de garantie de conformité... certains ici, du moins un nous parle de vice caché...

 

En garantie de conformité, charge au VENDEUR de démontrer l'absence d'un défaut supposé...

 

En garantie légale de vice caché, charge à l'ACHETEUR de démontrer la présence d'un défaut ou d'un vice.

 

En gros, dans un cas, c'est le vendeur qui devra prouver avec expertise qu'il n'y a pas de défaut, dans l'autre cas c'est à l'acheteur de prouver qu'il y a un défaut...

 

« Art. L. 211-7. - Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de six mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.

« Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n'est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué.

« Art. L. 211-8. - L'acheteur est en droit d'exiger la conformité du bien au contrat. Il ne peut cependant contester la conformité en invoquant un défaut qu'il connaissait ou ne pouvait ignorer lorsqu'il a contracté. Il en va de même lorsque le défaut a son origine dans les matériaux qu'il a lui-même fournis.

 

 

Le vendeur doit prouver qu'il n'y a pas de defauts de conformité par rapport au contrat de vente

L'acheteur doit prouver l'existance d'un vice caché

 

 

Votre definition du defaut est hors contexte

 

Dans la non conformité, encore une fois, le "defaut" concerne le contrat de vente ou la publicité faite autour de cette vente, et non un defaut technique. C'est le contrat qui est mis en defaut.

Quand le texte demande reparation du defaut, cela veut dire que l'on demande au vendeur de respecter son contrat et d'en appliquer ses clauses.

[sebmac]

Le contrat de vente en automobile, jusqu'à preuve du contraire ou mention explicite est un acte juridique qui transfère la propriété d'un véhicule sans panne ni défaut contre une somme d'argent...

[Invité §oul767Da]

Le contrat de vente en automobile, jusqu'à preuve du contraire ou mention explicite est un acte juridique qui transfère la propriété d'un véhicule sans panne ni défaut contre une somme d'argent...

Pas de défauts pouvant engendrer des pannes sur une voiture fortement kilométrée, il ne faut pas non plus exagérer. Selon La mode actuelle , les gens ont tendance à brandir le vice caché pour tout et n'importe quoi. Une panne peut survenir à tout moment de la vie d'un véhicule. Les experts savent faire la part des choses .? C'est d'ailleurs une de leur raison d'être. D'autre part un défaut apparent n'est pas par définition un vice caché.

[sebmac]

Ne parle pas de vice caché, la seule notion que tu maîtrises, mais de conformité...

 

Un achat d'un véhicule auprès d'un professionnel est un contrat. Le bien doit être conforme au contrat. Si le professionnel se refuse à ses obligations de garantie, ce qui est son droit, il doit prouver que le défaut est consécutif à l'usage fait du véhicule postérieur à la vente.

 

Un turbo qui lâche 3 semaines après l'achat est certainement du à une usure antérieure à la vente. Le contrat ne prévoit pas ceci mais la délivrance d'un véhicule en état de fonctionnement.

[Invité §ang803DS]

Constitueront des inexécutions de l’obligation de conformité de délivrance de droit commun de l’article 1604 du Code civil, toutes les promesses formelles du vendeur qui se révèleront insatisfaites, au titre d’une différence entre les caractéristiques du véhicule commandé avec celles du véhicule livré ou par la manifestation d’une contre-performance, alors que les engagements correspondants seront jugés comme étant entrés dans le champ contractuel. Le défaut de non-conformité s’appréciera ainsi de façon très concrète, à travers une distorsion patente entre les engagements du vendeur et caractéristiques réelles du véhicule qui peut être appréciée le plus souvent de manière documentaire.

 

C'EST CLAIR NON?

 

En contrepartis, tous les amoindrissements des possibilités d’utilisation ou les mauvais fonctionnements graves se révélant prématurément et que l’on ne pourra confronter qu’à la représentation abstraite de l’utilité que l’acheteur était en droit d’attendre du véhicule relèveront du régime des vices cachés de l’article 1641 du Code civil. L’appréciation judiciaire sera en la matière beaucoup plus abstraite, par référence à un modèle théorique d’utilisation, la destination normale.

[sebmac]

C'est clair que tu es dans des principes généraux de 1804 et que si tu reviens au code de la consommation actuel qui est en vigueur actuellement et modifié par l'ordonnance du 17 février 2005, tu retrouveras les deux articles L211.7 et L211.8 que tu refuses de lire!

[Invité §car351Su]

 

Justement, tout les juristes te diront que tout est question d'interpretation.

 

 

Les textes sont clairs pour toi en partant dans la direction qui t'arrange.

 

Or, je suis desolé de ne pas en faire la meme lecture que toi.

 

Sache tout de meme que j'ai deja été confronté à ce type de problemes plusieurs fois de part ma profession.

 

 

ben écoute tu as ton opinion, j'ai la mienne et on va en rester là.

[Invité §gru546nr]

Merci encore pour votre réponse, je payé 5 500 euro pour c'est mazda 3 2006 143 000 actuelle, mais dommage + 500 euro pour turbo, il faux qui je change alors si la garantie marche pas,,, et ça cer a qu'à c'est garantie 3 mois légale, merci les amis

[Invité §car351Su]

Merci encore pour votre réponse, je payé 5 500 euro pour c'est mazda 3 2006 143 000 actuelle, mais dommage + 500 euro pour turbo, il faux qui je change alors si la garantie marche pas,,, et ça cer a qu'à c'est garantie 3 mois légale, merci les amis

 

 

il n'y a pas d'obligation légale obligatoire hormis les garanties sur les vices cachés et les garanties de conformité (procédures).

 

Tu peux tenter la garantie de conformité et au pire tu seras redirigé sur une action en garantie contre les vices cachés.

 

Déjà il te faudra mettre en demeure le vendeur de te réparer le véhicule sous peine d'engager une procédure contre lui.

 

Si tu n'as pas commis d'erreur d'utilisation, le faible délai entre la vente et la panne, te profitera

[sebmac]

Et vu le montant en jeu, tribunal d'instance sans avocat. La protection juridique est là pour cela: mises en demeures, assignations...

[sebmac]

Je pense à un truc: la mazda 3 de 2006 n'est-elle pas équipée du 1,6 PSA/Ford?

[Invité §oul767Da]

Je pense à un truc: la mazda 3 de 2006 n'est-elle pas équipée du 1,6 PSA/Ford?

En diesel c'est exact.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Mazda_3

[sebmac]

C'est un moteur qui a une faiblesse qui peut apparaître au niveau du turbo en cas de fuite des joints d'injecteur. D'où la phrase: "Bonjour, j'ai acheté une mazda 3, 2006, 141 000 km et après 2 000km (3 semaine) turbo relâche... ".

 

Il y a tout intérêt à insister dans ce cas là, c'est un défaut connu et difficilement imputable à l'acheteur et très certainement présent avant la vente! Un expert, même désigné par le vendeur, ne pourrait le nier!

[Invité §oul767Da]

C'est un moteur qui a une faiblesse qui peut apparaître au niveau du turbo en cas de fuite des joints d'injecteur. D'où la phrase: "Bonjour, j'ai acheté une mazda 3, 2006, 141 000 km et après 2 000km (3 semaine) turbo relâche... ".

 

Il y a tout intérêt à insister dans ce cas là, c'est un défaut connu et difficilement imputable à l'acheteur et très certainement présent avant la vente! Un expert, même désigné par le vendeur, ne pourrait le nier!

La plupart des moteurs diesel à rampe commune ont connu pas mal de problèmes . Les turbo lâchent prématurément et parfois comme chez BMW à 100000 km. C'est valable pour tous les constructeurs vu le nombre limité de fabricants de turbos.

[sebmac]

Le DV6 ATED4 et TED4 souffrent d'un mal précis et du coup ont des taux de rupture de turbo supérieurs à la moyenne. De plus l'origine des bris est connue... du pain béni pour ceux qui savent!

[Invité §gru546nr]

Bonsoir les amis, oui elle est faible 1.6 110 cv moteur Peugeot dedans, je une bmw 530 bva , elle ma casée la ..., pour femme je achetée ci je savez Elle avez Moteur Peugeot Je vous jur j'achètre pas Mazda, je voulez golf 5 mais,,,après rien A dir elle est belle elle comsome rien, pour les femme c'est top, je démonte la turbo et je frai échange standard 400 euro, pas de choix, merci encore à vous tous

[sebmac]

Quel est ce langage? J'ai du mal à lire!

 

Un simple échange standard se soldera pas une casse dans moins de 2 semaines! Le système de lubrification du turbo est bouché. Il faut nettoyer le système de lubrification du moteur et surtout changer les joints d'injecteurs défaillants qui laissent passer de la suie dans le haut moteur et créent ainsi de la boue dans l'huile! Tout se colmate et le premier élément à casser est le turbo!

 

Me suis-je fait comprendre?

[Invité §sam730GD]

Bonsoir,

Je dois remplacer les câbles de sélection des vitesses. Ma voiture est garantie pour la boîte de vitesses notamment. Mais est ce que ces câbles sont considérés comme compris dans la boîte de vitesses? Merci d avance

[Invité §oul767Da]

Bonsoir,

Je dois remplacer les câbles de sélection des vitesses. Ma voiture est garantie pour la boîte de vitesses notamment. Mais est ce que ces câbles sont considérés comme compris dans la boîte de vitesses? Merci d avance

Maintenant la tringlerie a été remplacée par des câbles moins bruyants. C'est ce qui permet de passer les vitesses.

[sebmac]

Bonsoir,

Je dois remplacer les câbles de sélection des vitesses. Ma voiture est garantie pour la boîte de vitesses notamment. Mais est ce que ces câbles sont considérés comme compris dans la boîte de vitesses? Merci d avance

 

 

Seul toi et l vendeur peux répondre à la question: toi en lisant les conditions de la garantie, lui en te les expliquant!

[Invité §sam730GD]

Sebmac,

Les conditions ne sont pas claires : "garantie moteur, électronique du moteur, turbo et boîte de vitesses".

Je voudrais savoir si les câbles sélecteurs de vitesses entrent dans la catégorie générique de "boîte de vitesses"...?

[sebmac]

Tu n'as pas signé de contrat? C'est marqué dessus!

 

Si tu n'as rien signé, ton véhicule n'est pas garanti comme tu le crois!