LEASING CARTE GRISE

[Invité §009036JW]

Bonsoir,

j'ai acheté une Aston Martin en leasing en 2007(je figurai sur la carte grise en qualité de locataire)

j'ai acquitté à cette epoque les 2201e de taxes figurant sur la carte grise.

Aujourd'hui je suis allé à la préfecture faire une nouvelle carte grise ,mon leasing etant venu à echéance,j'ai du acquitté nouveau les 2207.5e

de taxes figurant sur certicat provisoire d'immatriculation

est-ce normal ?

cordialement

[Invité §car351Su]

bonjour, oui c'est normal, changement de propriétaire.

Par contre la première fois c'est normalement inclus dans le prix de vente, donc dans les loyers.

Ce qui ne me parait pas normal, sans vouloir offenser, c'est de poser une question aussi naïve.

On pourrait légitimement mettre cela sur le compte du manque de scolarisation pour une caïra qui trafique puisque qu'ils n'ont pas le bon goût de choisir ce genre de modèle, par contre pour quelqu'un qui a gagné sa vie pour s'offrir ce genre d'auto qui reste très cher même en occasion, c'est surprenant.

[Invité §009036JW]

Caribou88,

Merci pour la reponse mais je ne vois pas en quoi il est naïf de poser une telle question.

La réalité est que: c'est bien moi qui ai du acquitter deux fois les taxes d'immatriculation en 2007 et 2012;y compris la taxe additionnelle CO2 inscrite sur l'ancienne carte grise

sous la référence z1 (724e) et sur le certificat provisoire d'immatriculation sous la référence y3 (724e)

Je suis d'autant surpris que je pensais que seul le premier propriétaire etait redevable de la taxe carbone ?

Mon épouse a acheté en leasing une jaguar xk en 2009 avec une taxe d'immatriculation de 3437,5e,bien que la voiture soit moins puissante et polluante que mon Aston,mais

avec une forte majoration de la taxe carbone y3:à 2600e.Est -ce qu'elle va devoir repayer cette taxe en 2013 quand elle deviendra propriétaire de la voiture à la fin du contrat

de leasing?

cordialement

[Invité §oul767Da]

La CG est payable à chaque changement de propriétaire. Tu rachete la voiture a la societé de leasing, tu paye une nouvelle CG comme pour n'importe quelle occasion. Je pense par contre que la taxe carbone n'est due que pour la 1° immatriculation d'une voiture neuve. Que ce soit en tant que bonus ou malus. A vérifier au pres de la préfecture.

[Invité §car351Su]

Caribou88,

Merci pour la reponse mais je ne vois pas en quoi il est naïf de poser une telle question.

La réalité est que: c'est bien moi qui ai du acquitter deux fois les taxes d'immatriculation en 2007 et 2012;y compris la taxe additionnelle CO2 inscrite sur l'ancienne carte grise

sous la référence z1 (724e) et sur le certificat provisoire d'immatriculation sous la référence y3 (724e)

Je suis d'autant surpris que je pensais que seul le premier propriétaire etait redevable de la taxe carbone ?

Mon épouse a acheté en leasing une jaguar xk en 2009 avec une taxe d'immatriculation de 3437,5e,bien que la voiture soit moins puissante et polluante que mon Aston,mais

avec une forte majoration de la taxe carbone y3:à 2600e.Est -ce qu'elle va devoir repayer cette taxe en 2013 quand elle deviendra propriétaire de la voiture à la fin du contrat

de leasing?

cordialement

 

bonjour,

 

normalement tu ne paies qu'une fois la taxe

 

Surtaxe CO2

 

Cette taxe s'applique à tous les véhicules particuliers (genre VP) mis en circulation depuis le 1er juin 2004. Initialement appliquée aux véhicules neuf comme d'occasion, le bonus / malus écologique se substitue depuis début 2008 à la surtaxe co2 à l’immatriculation. Toutefois, si le véhicule ne rentre pas dans le champs d'application du bonus / malus, la surtaxe co2 est alors appliquée.

Pour simplifier, un véhicule d'occasion est généralement soumis à la surtaxe co2 tandis qu'un véhicule neuf est soumis au bonus/malus écologique.

Le taux d'émission de CO2 de votre véhicule se trouve sur sur votre carte grise à la rubrique 'V7' de celle-ci (si le véhicule a été mis en circulation après le 1er juin 2004). "

 

http://www.carte-grise.org/taxe_supplementaire.htm

 

Bonus /malus écolo

 

Tout véhicule particulier (genre VP) neuf est soumis sous conditions au système du Bonus / Malus écologique.

Les véhicules de démonstration ne sont pas soumis au malus car celui-ci a déjà été payé par le concessionnaire.

 

Les véhicules d'occasion ne sont pas soumis au bonus / malus écologique (mais ils sont soumis à à la surtaxe CO2) à l'exception toutefois de ceux importés de l'étranger qui font l'objet d'une première immatriculation en France à compter du 1er janvier 2008. Il ne s'agit néanmoins que des véhicules importés, immatriculés pour la première fois à l'étranger à compter du 1er janvier 2008.

 

http://www.carte-grise.org/eco [...] _neufs.htm

 

edit : par contre pour la cg, elle est due à chaque changement de proprio, donc c'est justifié.