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Législatif et Admin.

vice caché pont AR BMW E46???


Invité §brU006bu

Messages recommandés

Invité §lea188nu

Pour info,

 

j'ai été propriétaire d'une 320d Touring e46 de 2000 et j'ai rencontré un problème majeur au niveau du train arrière.

 

En effet, je l'ai toujours entretenu chez BMW et je signalais à chaques révisions des vibrations au niveau du train arrière lors des phases de démarrages; leur réponse était qu'il n'y avait rien de grave (à partir de +/-90.000km).

Ces derniers ont finalement changé l'embrayage, le volant moteur et regardé le pont moyennant quelques milliers d'euros et les symptomes n'ont pas disparu...

Bref, fatigué d'avoir l'impression de conduire un engin de chantier (de luxe) au départ de certains feux ou lors d'embouteillages (et oui, c'était pas tout le temps), j'ai fini par demandé à un ami mécano de la monter au pont.

Verdict sans appel -> demi-berceau arrière droit déscolidarisé du chassis.

Après m'être renseigné auprès d'un expert automobile, j'ai découvert que tous les modèles e46 de 1999 à 2001 pouvaient rencontrer ce genre de problème car cette partie du véhicule avait été mal conçue et que les modèles suivant (après 2001 donc) ont été renforcé au niveau de ce fameux train arrière et berceau.

L'expert en question m'a conseillé de faire une demande de dossier de prise en charge auprès de BMW, chose que j'ai faite, et je n'ai pas déboursé un centime pour la réparation (pourtant véhicule acheté d'occasion).

Bien évidement, ce n'est pas la concession qui m'a fait les entretiens précédents qui s'en est chargé (dépose du pont, du train arrière complet, remplacement-doublage-soudage du berceau et remontage de l'ensemble).

 

Par conséquent, je ne sais pas si la voiture en question dans ce forum est touchée par ce problème mais je pense qu'il serait intéressant de prendre en compte cette éventualité pour faire valoir que s'il y a vice caché, s'est plutot auprès de BMW qu'il faut s'en plaindre.

 

En revanche, je crois qu'il est important de ne pas donner l'impression que tu étais au courant du problème.

 

 

Belle mentalité ... http://forum-auto.caradisiac.com/static/icones/smilies/pfff.gif

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Invité §gui066YH

Bonjour,

 

S'il s'agit d'un vice caché connu de ce type de véhicule et en rapport avec un défaut de conception alors la responsabilité de BMW peut être engagée.

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Invité §oul767Da

Bonjour,

 

S'il s'agit d'un vice caché connu de ce type de véhicule et en rapport avec un défaut de conception alors la responsabilité de BMW peut être engagée.

Vice caché+ mise en cause du constructeur sur un véhicule sportif kilométré et certainement mal entretenu de plus de 14 ans? Tu rève!lol.gif.216e2e43df302521246ca3edaacfa320.gif

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Invité §gui066YH

Salut

 

Désolé je n'avais pas fait attention à la date de l'achat, là ça fait trop efectivement.

 

Sinon, sur le principe, un vice caché en rapport avec un défaut de conception peut être recherché directement auprès du constructeur.

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Invité §oul767Da

Salut

 

Désolé je n'avais pas fait attention à la date de l'achat, là ça fait trop efectivement.

 

Sinon, sur le principe, un vice caché en rapport avec un défaut de conception peut être recherché directement auprès du constructeur.

Non! On attaque d'abord son vendeur qui a tout loisir de se retourner si il est condamné contre le Constructeur! Le propriétaire du est tenu pour responsable de l'existence éventuelle d'un vice caché!

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Invité §gui066YH

Bonsoir,

 

Il y a entre le constructeur et le dernier acheteur une chaine de contrats.

 

S'il y a vice en rapport avec un défaut de conception/construction du véhicule:

 

- L'action contractuelle directe est tout à fait possible pour ce sous acquéreur;

 

- Elle permet au sous acquéreur d'agir directement contre le constructeur, pour obtenir la résolution de la vente;

 

- Cette action contractuelle directe à l'encontre du constructeur de la "chose" est fondée sur la non-conformité de la chose et sur la garantie des vices cachés.

 

Bien sûr, si l'acquéreur intermédiare était mis en cause, il pourrait appeler en garantie le constructeur.

 

Dans ce sens une récente décision de la cours de cassation.....mais il y en a de bien plus anciennes :

 

Cour de cassation

chambre commerciale

Audience publique du mardi 22 mai 2012

N° de pourvoi: 11-13086

Publié au bulletin

 

"En conséquence, une cour d'appel qui fait droit à l'action contractuelle directe à l'encontre du constructeur, fondée sur la non-conformité de la chose et sur la garantie des vices cachés, en déduit exactement que seul le constructeur auquel le navire devait être remis était tenu à la restitution du prix."

 

http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000025922242&fastReqId=365855530&fastPos=2

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Invité §oul767Da

Bonsoir,

 

Il y a entre le constructeur et le dernier acheteur une chaine de contrats.

 

S'il y a vice en rapport avec un défaut de conception/construction du véhicule:

 

- L'action contractuelle directe est tout à fait possible pour ce sous acquéreur;

 

- Elle permet au sous acquéreur d'agir directement contre le constructeur, pour obtenir la résolution de la vente;

 

- Cette action contractuelle directe à l'encontre du constructeur de la "chose" est fondée sur la non-conformité de la chose et sur la garantie des vices cachés.

 

Bien sûr, si l'acquéreur intermédiare était mis en cause, il pourrait appeler en garantie le constructeur.

 

Dans ce sens une récente décision de la cours de cassation.....mais il y en a de bien plus anciennes :

 

Cour de cassation

chambre commerciale

Audience publique du mardi 22 mai 2012

N° de pourvoi: 11-13086

Publié au bulletin

 

"En conséquence, une cour d'appel qui fait droit à l'action contractuelle directe à l'encontre du constructeur, fondée sur la non-conformité de la chose et sur la garantie des vices cachés, en déduit exactement que seul le constructeur auquel le navire devait être remis était tenu à la restitution du prix."

 

http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000025922242&fastReqId=365855530&fastPos=2

Il y a une législation spécifique à propos des navires marchands. Le cas que tu cite n'a rien à voir avec le sujet. Si l'on peut attaquer directement un constructeur pour non conformité, ici on parle d'un possible vice caché suite à un problème sur un pont AR de voiture . Je maintients mes propos. Rien à voir avec l'épaisseur des toles d'un cargo. Ou alors il lui faudrait prouver la non conformité du pont AR de cette BMW par rapport au cahiers des charge du constructeur? Bon courage pour s'engager dans une telle procédure!lol.gif.f17f4e89de1af2beb3d06d35d7a5107a.gif

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Invité §gui066YH

Bonjour,

 

Ce n'est pas en tant que navire marchand , mais en tant que chose que l'affaire a été jugée.

 

L'analyse qui va avec:

 

http://actu.dalloz-etudiant.fr/a-la-une/article/effets-de-la-resolution-dune-vente-fondee-sur-la-non-conformite-de-la-chose-et-sur-la-garantie-d//h/6dff6c308083bf69059b8f37e9bb172c.html

 

Mais peu importe, en voila une autre; là il s'agit d'un véhicule:

 

N° de pourvoi: 86-14437

 

 

Le sous-acquéreur d'une marchandise atteinte de vices cachés imputables au

constructeur dispose contre le vendeur originaire d'une action directe

contractuelle ; d'où il suit que les juges du fond n'ont pas à rechercher, pour

accueillir cette action, si les vices étaient cachés pour le vendeur

intermédiaire .

 

http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007019538&fastReqId=1963598345&fastPos=3

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Invité §car351Su

vous avez tous les deux un peu raison.

 

l'acheteur doit attaquer son vendeur et celui ci peut dans certains cas demander à ce que soit mis en cause directement le vendeur précédent ou le constructeur mais il faut pour cela que sa responsabilité soit dégagée (défaut connu de construction non lié à l'usage, compteur trafiqué par un vendeur précédent et prouvé par documents...)

 

Sinon c'est le vendeur le seul et unique responsable. A lui après de tenter de se retourner contre un tiers. C'est la procédure normale.

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Invité §gui066YH

Salut,

 

l'acheteur doit attaquer son vendeur

 

Ce n'est parfois pas indispensable, voire inutile.

 

Si un vice affecte une série, c'est généralement connu y compris du constructeur. Il le sait si bien (connaissance du vice et de la jurisprudence permettant de le mettre en cause directement ou au final), qu'en dehors de tout procès, il accorde une prise en charge (parfois en se faisant un peu tirer l'oreille) (souvent dite commerciale, en fonction de l'âge du véhicule et du kilométrage), y compris pour les voitures d'occasion.

 

Un mauvais arrangement valant souvent mieux qu'un bon procès.....

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Invité §car351Su

Salut,

 

l'acheteur doit attaquer son vendeur

 

Ce n'est pas indispensable, voire inutile.

 

Si un vice affecte une série, c'est généralement connu y compris du constructeur. Il le sait si bien (connaissance du vice et de la jurisprudence permettant de le mettre en cause directement ou au final), qu'en dehors de tout procès, il accorde une prise en charge (parfois en se faisant un peu tirer l'oreille) (souvent dite commerciale, en fonction de l'âge du véhicule et du kilométrage), y compris pour les voitures d'occasion.

 

Un mauvais arrangement valant souvent mieux qu'un bon procès.....

 

j'espère que tu as compris que je parlais des vices cachés en général.

 

Cependant pour répondre à ton affirmation, plus le véhicule est âgé et kilométré moins il est probable que le constructeur accepte ou il le fera avec une prise en charge partielle. De plus il prendra n'importe quel prétexte pour dégager sa responsabilité du genre défaut d'entretien même si ce n'est pas lié.

 

Et la plupart du temps, les gens abandonnent car la procédure coûtera cher et le véhicule sera immobilisé pendant ce temps. C'est dur ce point que les constructeurs jouent et ils savent que de toutes façons si le vice caché est reconnu, c'est au vendeur d'assumer.

 

Au moins en attaquant le vendeur, on sait que les chances sont plus grandes d'aboutir.

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Invité §gui066YH

Salut,

 

Je pense que dans cette situation il serait judicieux de se faire aider par une association de consommateurs.

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Invité §oul767Da

vous avez tous les deux un peu raison.

 

l'acheteur doit attaquer son vendeur et celui ci peut dans certains cas demander à ce que soit mis en cause directement le vendeur précédent ou le constructeur mais il faut pour cela que sa responsabilité soit dégagée (défaut connu de construction non lié à l'usage, compteur trafiqué par un vendeur précédent et prouvé par documents...)

 

Sinon c'est le vendeur le seul et unique responsable. A lui après de tenter de se retourner contre un tiers. C'est la procédure normale.

J'ai dit la mème chose plus haut. ;)

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Invité §car351Su

J'ai dit la mème chose plus haut. ;)

 

 

avec moi il a mieux compris ange.gif.e6d260c3d2eb83fa75836b17b5d89d3c.gif

 

 

 

 

 

marc407.gif.f0c9c54c7734b76f6a3cb73f8f71076e.gif

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Invité §3xe106HW

 

 

Il faudrait creuser un peu avant de juger ; ma dernière phrase visait précisément ce type d'interprétation "orientée"...

 

En effet, mon avertissement avait pour but de prévenir le défenseur de se prémunir de toute accusation à charge,

ce qui est insurportable lorsqu'on est de bonne foi (ce dont je pense être le cas ici).

 

En conclusion, faites toujours attention à vos arguments au moment de vous défendre (ou de défendre les autres)

parce qu'il est facile de provoquer l'effet inverse...

N'oubliez jamais que "L'honnêteté et la générosité ne préservent pas de l'injustice".

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Invité §lea188nu

 

Il faudrait creuser un peu avant de juger ; ma dernière phrase visait précisément ce type d'interprétation "orientée"...

 

En effet, mon avertissement avait pour but de prévenir le défenseur de se prémunir de toute accusation à charge,

ce qui est insurportable lorsqu'on est de bonne foi (ce dont je pense être le cas ici).

 

En conclusion, faites toujours attention à vos arguments au moment de vous défendre (ou de défendre les autres)

parce qu'il est facile de provoquer l'effet inverse...

N'oubliez jamais que "L'honnêteté et la générosité ne préservent pas de l'injustice".

 

 

 

Elle commence par éviter d'échanger un véhicule qui n'est pas dans un état conforme... A savoir ici un pont qui présente une anomalie de fonctionnement alors que le véhicule qu'il a reçu en échange semble ne poser aucun problème particulier ...jap.gif.076e11b74ec14b6da1c1c82fea004f59.gif

 

Voilà à mon sens où commence l'honnêteté ... D'ailleurs ce serait l'autre partie qui serait venue ici demander conseil vous n'auriez certainement pas manqués de mots assez choisis pour enfoncer ce proprio de la bmw et son pont défectueux ..jap.gif.076e11b74ec14b6da1c1c82fea004f59.gif ...

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Invité §oul767Da

 

 

Elle commence par éviter d'échanger un véhicule qui n'est pas dans un état conforme... A savoir ici un pont qui présente une anomalie de fonctionnement alors que le véhicule qu'il a reçu en échange semble ne poser aucun problème particulier ...jap.gif.198b325a2f862e325a31f0c8eefc6ede.gif

 

Voilà à mon sens où commence l'honnêteté ... D'ailleurs ce serait l'autre partie qui serait venue ici demander conseil vous n'auriez certainement pas manqués de mots assez choisis pour enfoncer ce proprio de la bmw et son pont défectueux ..jap.gif.198b325a2f862e325a31f0c8eefc6ede.gif

Nous nous sommes bien gardé d'emettre des jugements de valeur. Je me suis pour ma part contenté de répondre à la question posée :à savoir si un pont fatigué et bruyant peut etre considéré légalement comme un vice caché? La réponse est négative. Par contre nous ignorons si l'acheteur a été prévenu par le vendeur ou si il s'en est apperçu lui mème apres coup? Peut etre le vendeur est t'il honnète si il est vrai qu'il a prévenu son acheteur, peut etre pas? Va savoir.Ce n'est pas de notre ressort .jap.gif.198b325a2f862e325a31f0c8eefc6ede.gif

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Invité §3xe106HW

 

 

Elle commence par éviter d'échanger un véhicule qui n'est pas dans un état conforme... A savoir ici un pont qui présente une anomalie de fonctionnement alors que le véhicule qu'il a reçu en échange semble ne poser aucun problème particulier ...jap.gif.8750c56fc63532f8f9a331e626ce0de9.gif

 

Voilà à mon sens où commence l'honnêteté ... D'ailleurs ce serait l'autre partie qui serait venue ici demander conseil vous n'auriez certainement pas manqués de mots assez choisis pour enfoncer ce proprio de la bmw et son pont défectueux ..jap.gif.8750c56fc63532f8f9a331e626ce0de9.gif ...

 

 

 

Ce ton péremptoire qui tourne au procès d'intention me laisse sans voix...

 

En ce qui me concerne, j'ai voulu donner un retour d'expérience au sujet d'un problème mécanique et non d’une situation délictueuse s’y rapportant. Aussi, Je n'ai pas le souvenir d'avoir pris parti pour l'un des protagonistes mais j’ai juste prévenu qu'il était aisé d'être inquiété sur des interprétations subjectives (pour l'un comme pour l'autre, d'ailleurs).

 

Enfin, si l’explication de Bruce est juste (autrement ce sujet n’a aucun intérêt et toute discussion ici est vaine), il est évident que le problème n’a pas de lien avec la notion d’échange ni même de rapport avec l’état de l’autre véhicule…

En revanche, cette transaction est un exemple à ne pas suivre parce qu’elle repose sur aucun écrit qui pourrait clarifier les termes de l’accord initial et éviter toute animosité y compris dans ce forum.

 

:)

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Invité §oul767Da

 

 

Ce ton péremptoire qui tourne au procès d'intention me laisse sans voix...

 

En ce qui me concerne, j'ai voulu donner un retour d'expérience au sujet d'un problème mécanique et non d’une situation délictueuse s’y rapportant. Aussi, Je n'ai pas le souvenir d'avoir pris parti pour l'un des protagonistes mais j’ai juste prévenu qu'il était aisé d'être inquiété sur des interprétations subjectives (pour l'un comme pour l'autre, d'ailleurs).

 

Enfin, si l’explication de Bruce est juste (autrement ce sujet n’a aucun intérêt et toute discussion ici est vaine), il est évident que le problème n’a pas de lien avec la notion d’échange ni même de rapport avec l’état de l’autre véhicule…

En revanche, cette transaction est un exemple à ne pas suivre parce qu’elle repose sur aucun écrit qui pourrait clarifier les termes de l’accord initial et éviter toute animosité y compris dans ce forum.

 

:)

Tout à fait. C'est pourquoi ,il faut éviter d'exyrapoler et d'emettre des jugements péremptoire et juste comme je l'ai fais avec d'autres se contenter de répondre à la question posée.

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Invité §3xe106HW

Tout à fait. C'est pourquoi ,il faut éviter d'exyrapoler et d'emettre des jugements péremptoire et juste comme je l'ai fais avec d'autres se contenter de répondre à la question posée.

 

 

Ah que ça fait du bien...

T'es au top Lénine !

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Invité §lea188nu

Tout à fait. C'est pourquoi ,il faut éviter d'exyrapoler et d'emettre des jugements péremptoire et juste comme je l'ai fais avec d'autres se contenter de répondre à la question posée.

 

 

 

 

Oh la vache , tu dois être super fort au Scrabble . ;)

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Invité §oul767Da

 

 

 

Oh la vache , tu dois être super fort au Scrabble . ;)

Oui , je me défends. ;)

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Invité §GTR532rW

Bonjour à tous,

Je « déterre » ce post... En effet, celui-ci manque de précisions et mérite quelques éclaircissements.

Je suis le fils du bénéficiaire de l'échange et Bruce78 à omis de signaler que l'échange a été effectué suite à des relances incessantes de sa part (mon père à 65 ans était hospitalisé à ce moment). En effet, Bruce78 étant plus qu'impatient de récupérer la M3, mon père a du réaliser la transaction plus que dans l'urgence en voulant faire plaisir à ce monsieur... Dans l'incapacité de conduire, il n' a pu essayé le véhicule, en aucun cas lors de la première entrevue, il n'a été signalé une quelconque défectuosité sur le pont arrière du véhicule. Bruce78 à juste dit: " il y a un petit bruit sur le pont, mais c'est normal, c'est un défaut connu sur les E46 ". Moins de 48 heures après la transaction, j'ai essayé le véhicule...une catastrophe, je monte à l'intérieur et c'est en passant la marche arrière que je me suis rendu compte qu'il y avait un réel problème!Inquiet mon père a décidé d'aller chez BMW, le véhicule a été mis sur le pont et là surprise ! Une seule roue du pont est motrice... avec un contrôle technique datant de moins de 3 jours, avouez que cela est plus que suspicieux.

Nous avons donc pris contact avec lui afin d'annuler la transaction, nous nous sommes vus essuyer un refus... Nous lui avons donc proposé une simple réparation de la pièce défectueuse.... idem !

Pas sympa le monsieur, donc oui Bruce78 nous allons engager une procédure à votre encontre devant les autorités compétentes...

J'espère Bruce78 que vous arrivez encore à vous regarder dans un miroir le matin.

Concernant les menaces envers votre intégrité physique de la part d'une personne de 65 ans, qui plus est en très mauvaise santé... c'est plus que risible!

Concernant le double des clés, celui-ci reste malheureusement introuvable à ce jour, j'en suis fortement navré.

Voilà messieurs les passionnés automobile, je vous souhaite une agréable journée ensoleillée

Cordialement

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Invité §lea188nu

Bonjour,

 

C'est une tout autre vision de la transaction.

 

En espérant que vous obtiendrez ton père et toi réparation .. Bon courage .

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Invité §exp832Oz

Salut,

Il faut savoir que sur une voiture sans différentiel à glissement limité, il est normal que sur un pont une seule roue soit motrice, il faut donc des éclaircissement technique.

Sur une automobile, si une seule roue est entrainée par l'arbre de transmission puis par le différentiel, posée sur le sol, elle n'avance pas, la force du moteur se transférant intégralement sur la roue non entrainée.

Le bruit en marche arrière doit aussi être explicité, surtout si la voiture ne produit pas de bruit en marche avant.

Donc, à défaut de s'éclaircir, l'affaire se complique.

 

C'est juste un avis technique, le reste m'indiffère.

 

A+

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Invité §aer068jt

Pour info,

 

j'ai été propriétaire d'une 320d Touring e46 de 2000 et j'ai rencontré un problème majeur au niveau du train arrière.

 

En effet, je l'ai toujours entretenu chez BMW et je signalais à chaques révisions des vibrations au niveau du train arrière lors des phases de démarrages; leur réponse était qu'il n'y avait rien de grave (à partir de +/-90.000km).

Ces derniers ont finalement changé l'embrayage, le volant moteur et regardé le pont moyennant quelques milliers d'euros et les symptomes n'ont pas disparu...

Bref, fatigué d'avoir l'impression de conduire un engin de chantier (de luxe) au départ de certains feux ou lors d'embouteillages (et oui, c'était pas tout le temps), j'ai fini par demandé à un ami mécano de la monter au pont.

Verdict sans appel -> demi-berceau arrière droit déscolidarisé du chassis.

Après m'être renseigné auprès d'un expert automobile, j'ai découvert que tous les modèles e46 de 1999 à 2001 pouvaient rencontrer ce genre de problème car cette partie du véhicule avait été mal conçue et que les modèles suivant (après 2001 donc) ont été renforcé au niveau de ce fameux train arrière et berceau.

L'expert en question m'a conseillé de faire une demande de dossier de prise en charge auprès de BMW, chose que j'ai faite, et je n'ai pas déboursé un centime pour la réparation (pourtant véhicule acheté d'occasion).

Bien évidement, ce n'est pas la concession qui m'a fait les entretiens précédents qui s'en est chargé (dépose du pont, du train arrière complet, remplacement-doublage-soudage du berceau et remontage de l'ensemble).

 

Par conséquent, je ne sais pas si la voiture en question dans ce forum est touchée par ce problème mais je pense qu'il serait intéressant de prendre en compte cette éventualité pour faire valoir que s'il y a vice caché, s'est plutot auprès de BMW qu'il faut s'en plaindre.

 

En revanche, je crois qu'il est important de ne pas donner l'impression que tu étais au courant du problème.

Bonjour,

 

Je ressorts ce vieux dossier car j'ai exactement ce problème (vibration autour de 40km/h fonction du couple), depuis des années, je ne sais pas si cela a un lien, mais j'ai le pont qui avait cassé après quelque année de bruit (donc remplacement de pont + 1 cardan + embraillage + volant + flector + ... = 3900€ (chez feuvert Pau qui m'ont bien arnaqué)) et le problème est revenu un peu après, donc je te remercie d'enfin m'apporter la réponse, et je suis dégoutée de mettre fait escroqué par un garage de fan de BMW qui connaissait surement ce problème.

 

Mais maintenant je sais que je doit ouvrir une procédure auprès de BMW.

 

Merci,

 

+

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