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attestation provisoire d'assurance

 

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 Sujet :

attestation provisoire d'assurance

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Profil : Routard confirmé
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tounet42
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  1. Posté le 04/10/2014 à 00:17:40  
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salut tout le monde :jap:

la semaine prochaine je vais chercher un véhicule que j'ai fais assurer pour le retour, mais n'étant pas dans la ville de mon agence actuellement j'ai du le faire par téléphone et par la suite j'ai envoyé par mail la copie de la carte grise. Le problème c'est que l'agence ne donne pas d'attestation provisoire ou de papier qui dit que je suis bien assuré pour ce véhicule [:demoniak2:8]

en cas de controle de police ca passe si je leurs explique ? :??:
j'ai 300/400km a faire [:afra:2]

merci d'avance :jap:
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Message édité par tounet42 le 04/10/2014 à 00:20:38
Sujets relatif
Profil : Champion du monde
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oulianov
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  1. Posté le 04/10/2014 à 13:18:56  
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tounet42 a écrit :

salut tout le monde :jap:

la semaine prochaine je vais chercher un véhicule que j'ai fais assurer pour le retour, mais n'étant pas dans la ville de mon agence actuellement j'ai du le faire par téléphone et par la suite j'ai envoyé par mail la copie de la carte grise. Le problème c'est que l'agence ne donne pas d'attestation provisoire ou de papier qui dit que je suis bien assuré pour ce véhicule [:demoniak2:8]

en cas de controle de police ca passe si je leurs explique ? :??:
j'ai 300/400km a faire [:afra:2]

merci d'avance :jap:
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L'assurance peut très bien t'envoyer une attestation par mail en pièces jointes. Sinon il vaut mieux éviter de se faire pincer pour défaut d'assurance et attendre quelque jours.


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Hérétique et subversif.
Profil : Routard confirmé
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tounet42
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  1. Posté le 04/10/2014 à 18:03:51  
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merci de ta réponse,

l'assurance n'envoie pas par mail le papier
j'ai demandé a un collegue entre temps et a son assurance ils ne donnent pas ce document non plus, vive la france avec les assureurs qui font ce qu'ils veulent [:alex380:1] je ne comprend pas que ca ne soit pas réglementé.

Ca sert a rien que j'attende quelque jours car je toute facon il faut que je signe l'avenant a mon contrat avant pour avoir la vignette et je me vois mal faire 90km pour signer ce papier, refaire 90Km pour le retour et ensuite prendre le tgv pour aller chercher le véhicule :D

Du coup je vais faire comme mon collegue, aller le chercher et le retour je vais prier pour qu'il n'y a pas de controle [:afra:2] il faut faire dans l'illégalité c'est du grand délire
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Message édité par tounet42 le 04/10/2014 à 18:08:04
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Profil : Champion du monde
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oulianov
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  1. Posté le 04/10/2014 à 18:13:03  
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tounet42 a écrit :

merci de ta réponse,

l'assurance n'envoie pas par mail le papier
j'ai demandé a un collegue entre temps et a son assurance ils ne donnent pas ce document non plus, vive la france avec les assureurs qui font ce qu'ils veulent [:alex380:1] je ne comprend pas que ca ne soit pas réglementé.

Ca sert a rien que j'attende quelque jours car je toute facon il faut que je signe l'avenant a mon contrat avant pour avoir la vignette et je me vois mal faire 90km pour signer ce papier, refaire 90Km pour le retour et ensuite prendre le tgv pour aller chercher le véhicule :D

Du coup je vais faire comme mon collegue, aller le chercher et le retour je vais prier pour qu'il n'y a pas de controle [:afra:2] il faut faire dans l'illégalité c'est du grand délire
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La mienne si, sans problème! Il est vrai qu'en France on sait empoisonner la vie des gens mais pas la leur simplifier. Fais comme tu le sent. Au pire tu aura 5 jours pour présenter une attestation valable en cas de contrôle ce qui te laisse le temps de signer ton avenant. Soit sauf erreur 35€ d'amende. ;)


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Hérétique et subversif.
Profil : Routard confirmé
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tounet42
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  1. Posté le 05/10/2014 à 15:50:23  
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merci de l'info, si il y a 5 jours pour présenter le certificat d'assurance ca ira alors car je vais chercher le véhicule puis je passe directement a l'assurance :D
de toute facon si je ne fais pas de connerie sur la route il n'y a pas de raison que je me fasse controler :D

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Profil : Champion du monde
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oulianov
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  1. Posté le 05/10/2014 à 16:25:17  
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L'amende peut être plus lourde que ce que j'ai écris précédemment. Mais attention de bien respecter ce délai de 5 jours. Sinon rouler sans assurance est un délit et peut couter très cher?
http://vosdroits.service-publi [...] 1362.xhtml


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Hérétique et subversif.
Profil : Routard confirmé
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tounet42
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  1. Posté le 05/10/2014 à 18:24:02  
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en effet [:afra:2]

pas grave je ferai ce que j'ai dis en conduisant en mode TT (traine teube) ca devrai passer :lol:
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Profil : Champion du monde
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oulianov
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  1. Posté le 05/10/2014 à 18:33:59  
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tounet42 a écrit :

en effet [:afra:2]

pas grave je ferai ce que j'ai dis en conduisant en mode TT (traine teube) ca devrai passer :lol:
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Bien sur. Tu ne dois pas être le seul dans ce cas? ;)


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Hérétique et subversif.
Pas Tibulaire mais presque
Profil : Ad Gloriam
enclume76
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  1. Posté le 05/10/2014 à 18:52:36  
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Oui, roule en TT ( :p ) et aucune raison d'être arrêté, finalement le plus important est bien d'être couvert et bien assuré et si t'es arrêté, les FDO ne sont pas tous des cons, en tout cas pas plus que dans les autres professions :D


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CARTE DES MEMBRES OPEL
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Sur le départ...
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sebmac
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  1. Posté le 05/10/2014 à 19:00:13  
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tounet42 a écrit :

salut tout le monde :jap:

la semaine prochaine je vais chercher un véhicule que j'ai fais assurer pour le retour, mais n'étant pas dans la ville de mon agence actuellement j'ai du le faire par téléphone et par la suite j'ai envoyé par mail la copie de la carte grise. Le problème c'est que l'agence ne donne pas d'attestation provisoire ou de papier qui dit que je suis bien assuré pour ce véhicule [:demoniak2:8]

en cas de controle de police ca passe si je leurs explique ? :??:
j'ai 300/400km a faire [:afra:2]

merci d'avance :jap:
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Tu emportes le maximum de justificatifs:

Photocopie de la carte d'assurance d'un véhicule récent qui t'appartient (où que tu viens de vendre, dans ce cas là tu prends l'original)
Devis, confirmation ou autre document de ton agence...


Avec ceci et le coupon de la carte grise, n'importe quel gendarme devrait comprendre, pour peu que tu lui expliques avec courtoisie!

Autre détail, et pas des moindres, l'assurance de l'ancien propriétaire du véhicule est valable jusqu'à minuit le jour de la résiliation, tu peux aussi jouer sur ce fait!

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Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
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  1. Posté le 05/10/2014 à 20:09:59  
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sebmac a écrit :


Tu emportes le maximum de justificatifs:

Photocopie de la carte d'assurance d'un véhicule récent qui t'appartient (où que tu viens de vendre, dans ce cas là tu prends l'original)
Devis, confirmation ou autre document de ton agence...


Avec ceci et le coupon de la carte grise, n'importe quel gendarme devrait comprendre, pour peu que tu lui expliques avec courtoisie!

Autre détail, et pas des moindres, l'assurance de l'ancien propriétaire du véhicule est valable jusqu'à minuit le jour de la résiliation, tu peux aussi jouer sur ce fait!
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Et si après avoir vendu ta voiture, l'acquéreur a un accident responsable, le malus est pour qui? :heink:

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Hérétique et subversif.
Profil : Top membre sécurité 2018
  1. config
daniel762
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  1. Posté le 06/10/2014 à 12:11:16  
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oulianov a écrit :

Et si après avoir vendu ta voiture, l'acquéreur a un accident responsable, le malus est pour qui? :heink:
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Comme tu auras noté la date et l'heure de la vente sur la CG et ton exemplaire du certificat de cession, et que ce seront les coordonnées de l'acheteur qui figureront sur le constat, le malus sera pour lui.

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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
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  1. Posté le 06/10/2014 à 12:58:52  
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daniel762 a écrit :

Comme tu auras noté la date et l'heure de la vente sur la CG et ton exemplaire du certificat de cession, et que ce seront les coordonnées de l'acheteur qui figureront sur le constat, le malus sera pour lui.
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Pas sur? Puisque l'acheteur au moment de l'accident n'est pas le souscripteur du contrat.

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Hérétique et subversif.
Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 06/10/2014 à 13:47:08  
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oulianov a écrit :

Pas sur? Puisque l'acheteur au moment de l'accident n'est pas le souscripteur du contrat.
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Déjà, lorsqu'une résiliation intervient, c'est au jour de cette résiliation, à zéro heure, pas à minuit.

En cas de cession (vente, donation, héritage) d'un véhicule terrestre à moteur, le contrat est "suspendu" (et non résilié) le lendemain, à zéro heure, du jour de cette cession (article L121-11 du Code des Assurances). De ce fait, et jusqu'à mnuit, le véhicule vendu reste assuré et beaucoup de Compagnie d'Assurances se sont fait rétamer par les tribunaux pour n'avoir pas respecté cette règle car cet article n'est pas supplétif, il est impératif. En conséquence, en cas d'accident par l'acheteur et seulement le jour de cette vente (cas fréquent, de l'acheminement du lieu de la vente au domicile de l'acheteur), c'est l'assurance du vendeur qui doit intervenir si l'acheteur n'a pas pris la précaution de s'assurer avant son achat. Si le vendeur ne veut pas, et on le comprend, communiquer les coordonnées de son assurance, la justice s'en chargera et il devra donner ces coordonnées.

Le code des assurances possède donc 2 catégories d'articles :
- les articles à caractère supplétif ; ils commencent souvent par : Nonobstant dispositions contraires prévues au contrat......
- les articles à caractère impératif auquels, ni l'assureur, ni le souscripteur ou l'assuré, ne peuvent déroger même par accord de clauses au contrat et l'article L121-11 fait partie de cette dernière catégorie.

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Message édité par Tisuisse le 06/10/2014 à 14:02:10
Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
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  1. Posté le 06/10/2014 à 13:58:05  
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Tisuisse a écrit :


Déjà, lorsqu'une résiliation intervient, c'est au jour de cette résiliation, à zéro heure, pas à minuit.

En cas de cession (vente, donation, héritage) d'un véhicule terrestre à moteur, le contrat est "suspendu" (et non résilié) le lendemain, à zéro heure, du jour de cette cession (article L121-11 du Code des Assurances). De ce fait, et jusqu'à mnuit, le véhicule vendu reste assuré et beaucoup de Compagnie d'Assurances se sont fait rétamer par les tribunaux pour n'avoir pas respecté cette règle car cet article n'est pas supplétif, il est impératif. En conséquence, en cas d'accident par l'acheteur et seulement le jour de cette vente (cas fréquent, de l'acheminement du lieu de la vente au domicile de l'acheteur), c'est l'assurance du vendeur qui doit intervenir si l'acheteur n'a pas pris la précaution de s'assurer avant son achat. Si le vendeur ne veut pas, et on le comprend, communiquer les coordonnées de son assurance, la justice s'en chargera et il devra donner ces coordonnées.

Le code des assurances possède donc 2 catégories d'articles :
- les articles à caractère supplétif ; ils commencent souvent par : Nonobstant dispositions contraires prévues au contrat......
- les articles à caractère impératif auquels, ni l'assureur, ni le souscripteur ou l'assuré, ne peuvent déroger même par accord de clauses au contrat et l'article L121-11 fait partie de cette derni-re catégorie.
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Merci pour cette information qui répond totalement à mon interrogation. Là c'est clair! ;)


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Hérétique et subversif.
Profil : Routard confirmé
  1. config
tounet42
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze messages Pratique - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 06/10/2014 à 15:58:52  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
interessant a savoir tout ca car j'ai toujours cru que c'était une rumeur cette histoire d'assurance pour le retour
merci de l'info :jap:

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