CONFLIT ASSURANCE AUTO AU NOM DE MON EX CONJOINT

[Invité §mar356Ge]

Bonjour,

En 2014 mon véhicule était assuré au nom de mon ancien conjoint.

A échéance, étant séparée de mon conjoint, j'ai souscris une nouvelle assurance chez un autre assureur, en mon nom.

Mon ex conjoint m'a laissé un message disant qu'il a reçu plusieurs mises en demeure de l'ancien assureur, car le contrat je pense a été reconduit!

Sur cet ancien contrat, le souscripteur ainsi que le propriétaire et le conducteur principal, sont désignés au nom de mon ex conjoint. Mon nom n'apparait nul part sur ce contrat.

Sur la carte grise je suis le conducteur principal et lui en secondaire.

Je suis la propriétaire réelle du véhicule.

Mon ex menace de prendre un avocat et selon ses propos, d'attaquer tout le monde.

Pour moi, je ne suis pas responsable de la résiliation de ce contrat. Etant souscripteur c'était à lui de le faire, ce qui n'a pas été fait.

Qu'en est-il réellement et que dois-je faire svp?

[Invité §ar 511df]

Bonjour,

En 2014 mon véhicule était assuré au nom de mon ancien conjoint.

A échéance, étant séparée de mon conjoint, j'ai souscris une nouvelle assurance chez un autre assureur, en mon nom.

Mon ex conjoint m'a laissé un message disant qu'il a reçu plusieurs mises en demeure de l'ancien assureur, car le contrat je pense a été reconduit!

Sur cet ancien contrat, le souscripteur ainsi que le propriétaire et le conducteur principal, sont désignés au nom de mon ex conjoint. Mon nom n'apparait nul part sur ce contrat.

Sur la carte grise je suis le conducteur principal et lui en secondaire.

Je suis la propriétaire réelle du véhicule.

Mon ex menace de prendre un avocat et selon ses propos, d'attaquer tout le monde.

Pour moi, je ne suis pas responsable de la résiliation de ce contrat. Etant souscripteur c'était à lui de le faire, ce qui n'a pas été fait.

Qu'en est-il réellement et que dois-je faire svp?

 

J'essaie de démêler votre récit.

 

A échéance vous ne vous préoccupez de faire la résiliation ennuyeux....en fait c'était à votre ex de le faire.

Mais vous auriez du vous assurer que ce contrat était résilié ce que vous n'avez pas fait avant de rechercher un autre assureur, un peu léger comme comportement.

 

Pour la carte grise il y a deux noms seul le premier nom sera verbalisable.

Il n'y a pas de conducteur principal ou secondaire , il y a deux noms et prénoms sur ce document un point c'est tout.

 

Êtes vous sure que vous êtes la propriétaire réelle en fait avez-vous la facture à votre nom du véhicule sans quoi vous ne pouvez pas prétendre à ce titre de propriété.

Votre ex aurait du se préoccuper de la résiliation de ce contrat il ne lui reste qu'une solution négocier avec son assureur.

Si vous n'êtes pas conducteur principal dans votre ex assurance évitez de contester quoique ce soit... si l'assureur apprend que vous rouliez sans être mentionné et en surcroit assuré chez un confrère sans résilier le contrat (par votre ex).

 

Vous n'avez pas prévenu votre nouvel assureur de cette particularité lors de votre ancien contrat ?.

Essayez de vous arranger avec votre ex et votre ancien assureur.

[Invité §mar356Ge]

Oui j'ai la facture qui confirme la propriété du véhicule.

Lors de notre séparation mon ex m'a dit qu'il se chargerait de faire le nécessaire pour l'assurance. Il a du forcément recevoir l'avis d'échéance, il aurait du faire le courrier de résiliation.

Mon assurance actuelle savait que j'étais assurée au nom de mon ex, d'autant plus que je leur ai fournit le relevé d'informations.

Pour moi, c'est à lui dé régler le problème désormais.

[Invité §ar 511df]

Oui j'ai la facture qui confirme la propriété du véhicule.

Lors de notre séparation mon ex m'a dit qu'il se chargerait de faire le nécessaire pour l'assurance. Il a du forcément recevoir l'avis d'échéance, il aurait du faire le courrier de résiliation.

Mon assurance actuelle savait que j'étais assurée au nom de mon ex, d'autant plus que je leur ai fournit le relevé d'informations.

Pour moi, c'est à lui dé régler le problème désormais.

 

 

Bon pour la facture pas de problème tu fait ce que tu veut du véhicule.

En revanche fais enlever le deuxième nom (voir lien)

http://vosdroits.service-publi [...] 1218.xhtml

 

Je ne comprend pas pour le relevé d'information, est ce toi qui l'a demandé ou ton assureur?

De son coté ton nouvel assureur n'a pas fait de recherches à savoir si le contrat était résilié, ni conseillé de vérifier avant de t'assurer si cela avait été effectue ?.

 

En fait tu t'es basé sur le fait qu'il t'avait promis de faire la résiliation.

 

Je pense que Tisuisse passera demain il pourra te conseiller pour cette histoire avec l'ancien assureur.

Ce domaine ne m'intéresse pas du tout en plus on a le meilleur conseil sur ce site ne t'en prive pas.

[Invité §mar356Ge]

J'ai vu déjà pour faire retirer le nom de mon ex sur la carte grise, mais je n'ai pas les moyens financiers actuellement de refaire une carte grise.

Oui je me suis basée sur ses propos étant donné qu'il savait pertinemment que le contrat se renouvellerait!

Et non mon nouvel assureur ne m'a en aucun cas dit quoi que ce soit concernant l'ancienne assurance.

[Invité §oul767Da]

En cas de changement de situation, vous pouvez résilier le contrat par exemple en cas de séparation dans le cadre d'un pacs ou d'un mariage.

https://www.ffsa.fr/sites/jcms [...] 202#corps2

[Invité §mar356Ge]

Nous n'étions ni mariés, ni pacsés...on vivait ensemble c'est tout.

Il est le souscripteur de l'assurance, dans tous les cas je pense que c'est à lui de faire le nécessaire.

Surtout qu'il a reçu à son domicile l'avis d'échéance, moi je ne l'ai pas reçu.

[Invité §oul767Da]

Nous n'étions ni mariés, ni pacsés...on vivait ensemble c'est tout.

Il est le souscripteur de l'assurance, dans tous les cas je pense que c'est à lui de faire le nécessaire.

Surtout qu'il a reçu à son domicile l'avis d'échéance, moi je ne l'ai pas reçu.

 

Donc pas de résiliation possible sauf à l'initiative de votre ex! Avez vous contacté l'assurance pour leur expliquer la situation?

[Invité §mar356Ge]

Lors de la conception du contrat, l'assurance était tout en connaissance de cause que l'assurance était au nom de mon ex mais que c'était en réalité pour me permettre de payer moins cher à moi.

Donc ils étaient tout à fait au courant de la situation.

[Invité §oul767Da]

Lors de la conception du contrat, l'assurance était tout en connaissance de cause que l'assurance était au nom de mon ex mais que c'était en réalité pour me permettre de payer moins cher à moi.

Donc ils étaient tout à fait au courant de la situation.

 

Oui mais votre situation a changé. Le mieux serait de contacter votre assurance.

[Invité §mar356Ge]

Ils sont au courant que nous sommes séparés et mon ex a je pense comme je l'ai dit, du recevoir l'avis d'échéance.

Comme il n'a pas résilié forcément l'assurance lui réclame son du, et aujourd'hui à cause de cela il veut m'attaquer en justice.

[Invité §Tis758PG]

Nous n'étions ni mariés, ni pacsés...on vivait ensemble c'est tout.

 

 

Donc ton ex n'est pas ton ex-conjoint mais ton ex compagnon et ça change toute la donne.

En effet, l'usage du terme de conjoints par les couples non mariés est un usage abusif. On est "conjoint" lorsqu'on est "joint par un contrat", le mariage.

 

De ce fait, comme tu es en "union libre", tu es tiers (autrement dit "étrangère en droit") vis à vis de ton compagnon. Le fait que vous vous sépariez ne changera pas la situation au regard de l'ancien assureur, sauf si cette situation est spécialement prévue au contrat.

 

Qui est souscripteur de l'ancien contrat ? Qui a signé ce contrat ? est-ce ton compagnon seul, ou toi, voire tous les 2 ? car la demande de résiliation devra être demandée par ton ex, s'il a signé seul ce contrat, par toi si tu l'as signé seule, par vous 2 si vous avez signé tous les 2. Actuellement, tu as 2 contrats d'assurances valables sur ce type de risques, on appelle ça, de la co-assurance et pour tout accident tu devras en informer les 2 assureurs, car ces contrats resteront valables jusqu'à la résiliation de l'un des 2 contrats.

[Invité §mar356Ge]

Le souscripteur c'est lui et lui seul. Si vous avez un mail je peux vous en faire parvenir une copie afin que vous puissiez voir.

J'ai vérifié le contrat et il y est même désigné propriétaire et conducteur principal. Alors que sur la carte grise je suis conducteur principal.

Mon nom n'apparait nul part. En fait ce contrat avait été fait pour que je paye moins cher la cotisation.

De ce que je me suis renseignée, j'ai vu que normalement en effet c'était à lui de résilier.

Mais je voulais en être certaine étant donné qu'il menace de m'attaquer en justice.

[Invité §oul767Da]

Le souscripteur c'est lui et lui seul. Si vous avez un mail je peux vous en faire parvenir une copie afin que vous puissiez voir.

J'ai vérifié le contrat et il y est même désigné propriétaire et conducteur principal. Alors que sur la carte grise je suis conducteur principal.

Mon nom n'apparait nul part. En fait ce contrat avait été fait pour que je paye moins cher la cotisation.

De ce que je me suis renseignée, j'ai vu que normalement en effet c'était à lui de résilier.

Mais je voulais en être certaine étant donné qu'il menace de m'attaquer en justice.

Aux yeux de l'assurance, il lui revient bien en tant que souscripteur du contrat soit de le résilier, soit de le prolonger. Il est normal qu'il reçoive les avis d'échéance.Je ne vois pas sur quelles bases il pourrait vous attaquer en Justice?

[Invité §mar356Ge]

Et bien parce que pour lui étant donné que c'était pour moi et pour mon véhicule, et que c'est moi qui réglait (d'un commun accord) les cotisations, il juge que je suis en tort!

Pour l'instant je me renseigne et je laisse faire. Je verrais bien par la suite s'il persiste ou pas.

[Invité §Tis758PG]

Et bien parce que pour lui étant donné que c'était pour moi et pour mon véhicule, et que c'est moi qui réglait (d'un commun accord) les cotisations, il juge que je suis en tort!

Pour l'instant je me renseigne et je laisse faire. Je verrais bien par la suite s'il persiste ou pas.

 

 

Que ce soit pour toi, pour ton véhicule, importe peu, c'est lui le suscripteur du contrat, le signataire, donc l'assurance n'en a rien à cirer de toi sauf en cas d'accident grave dont tu te serais redue responsable (voir ci-après). C'est donc bien ton ex compagnon, et lui seul, qui est redevable de la prime, ou cotisation, due à l'assureur. Si le contrat venait à être résilié pour non paiement de prime, art. L113-3 du Code des Assurances (le contrat étant déjà peut-être suspendu pour cette même raison) c'est lui, et lui seul, qui sera fiché à l'AGIRA, comme "maivais payeur" et, s'il veut changer d'assurances pour son propre véhicule, cette résiliation ressortira, il aura du mal à trouver un autre assureur.

 

En ce qui concerne les déclarations à l'origine du contrat, tu as écrit ceci :

Lors de la conception du contrat, l'assurance était tout en connaissance de cause que l'assurance était au nom de mon ex mais que c'était en réalité pour me permettre de payer moins cher à moi. Donc ils étaient tout à fait au courant de la situation.

Est-ce que cela a bien été écrit, noir sur blanc, dans les conditions particulières, que la conductrice habituelle de cette voiture c'était toi ?

Si c'est oui, pas d'inquiétude mais si c'est non, il y a une fausse déclaration volontaire à la souscription de ce contrat. En cas d'accident grave, l'assurance aurait, à juste titre, déclaré ne pas prendre en charge ce sinistre sur les bases du L113-8 du Code des Assurances. Non seulement tu n'aurais eu aucun remboursement pour toi mais les victimes, en face, non plus et tu aurais dü tout payer de ta poche.

[Invité §mar356Ge]

Alors non cela n'était pas écrit noir sur blanc sur le contrat.

J'ai eu un accident responsable lorsque j'étais avec cette assurance et ils ont pris en charge ce qui devait être pris en charge.

Quand nous avons fait faire le contrat nous avons bien précisé que c'était mon véhicule et que je serais la conductrice principale...mais cela n'a pas été retranscris sur le contrat.

Sur le contrat seul le nom de mon ex apparait.

Enfin voilà, pour moi tout ça n'est pas très clair.

[Invité §Tis758PG]

Alors non cela n'était pas écrit noir sur blanc sur le contrat.

J'ai eu un accident responsable lorsque j'étais avec cette assurance et ils ont pris en charge ce qui devait être pris en charge.

Quand nous avons fait faire le contrat nous avons bien précisé que c'était mon véhicule et que je serais la conductrice principale...mais cela n'a pas été retranscris sur le contrat.

Sur le contrat seul le nom de mon ex apparait.

Enfin voilà, pour moi tout ça n'est pas très clair.

 

C'est le moins qu'on puisse dire car, en cas de gros pépin, l'assurance va chercher la petite bête pour payer le moins possible, voire ne rien payer du tout. Il aurait fallu que tu sois mentionnée, sur les Conditions Particulières de ce contrat, comme conductrice principale, or comme il n'y a rien, tu ne peux qu'être sous couvert d'un prêt occasionnel du véhicule appartenant à ton ex.

[Invité §mar356Ge]

Légalement je suis la propriétaire de ce véhicule.

Et comme je vous ai dit lorsque j'ai eu un accident cette même assurance m'a bien pris en charge. Je leur ai dit que c'est bien moi qui ai eu l'accident, et ils ont pris en charge sans chercher la petite bête. Et le malus a forcément été impacté sur mon ex.

C'est à marcher sur la tête.

Le contrat a été fait comme si c'était pour assurer mon ex et sa voiture en fait.

[Invité §Tis758PG]

Légalement je suis la propriétaire de ce véhicule.

Et comme je vous ai dit lorsque j'ai eu un accident cette même assurance m'a bien pris en charge. Je leur ai dit que c'est bien moi qui ai eu l'accident, et ils ont pris en charge sans chercher la petite bête. Et le malus a forcément été impacté sur mon ex.

C'est à marcher sur la tête.

Le contrat a été fait comme si c'était pour assurer mon ex et sa voiture en fait.

 

 

NON, ce qui compte ce sont les fausses déclarations qui ont été faites par ton compagnon et toi, à la souscription du contrat, dans le seul but de gagner quelques dizaines d'euros par an sur ton assurance. En effet, même si c'est toi la propriétaire de la voiture, c'est ton ex que vous avez déclaré conducteur de ce véhicule alors que c'est toi qui l'est, donc la tarification de ce contrat a été faite sur les bases de ton ex, et non de toi, car toi tu aurais payé plus cher. La preuve, le buletin de situation du bonus-malus porte bien le nom de ton ex,, tu n'as pas de revelé de situation bonus-malus à ton nom. Si tu as été remboursée lors de ton accident, la Compagnie d'assurance a considéré que ton ex t'avais confié le volant, donc un prêt exceptionnel.

[Invité §mar356Ge]

Oui ça j'ai bien compris, mais lors de la conception du contrat nous avons bien expliqué devant l'assureur que je serais la conductrice principale et nous avons été honnête en disant que c'était pour payer moins cher.

Et ensuite alors que nous avions dit la vérité, le contrat a été rédigé tel que je vous l'ai expliqué.

A la base nous n'avons pas fait de fausses déclarations.

En fait c'est un courtier en assurance par lequel nous sommes passés qui a fermé les yeux.

[sebmac]

Oui ça j'ai bien compris, mais lors de la conception du contrat nous avons bien expliqué devant l'assureur que je serais la conductrice principale et nous avons été honnête en disant que c'était pour payer moins cher.

Et ensuite alors que nous avions dit la vérité, le contrat a été rédigé tel que je vous l'ai expliqué.

A la base nous n'avons pas fait de fausses déclarations.

En fait c'est un courtier en assurance par lequel nous sommes passés qui a fermé les yeux.

 

 

A la base, c'est le courtier qui a bel et bien fait une fausse déclaration qui a été retranscrite dans le contrat qui a été signé.

 

Signer un contrat signifie que l'on a lu celui-ci et que l'on est d'accord avec ce qui est noté, donc, dans ce cas, on signe (ou l'ex-compagnon) a signé la fausse déclaration...

 

Une assurance fonctionne comme une entreprise lambda. En cas de sinistre elle peut très bien, en cas de doute enquêter et demander des justificatifs. Cette procédure a un coût. l'assureur ne va pas déclencher ce type de procédure si le coût des indemnisations est inférieur au coût de la procédure...

[Invité §oul767Da]

Il revient donc à son ex de se débrouiller avec l'assurance qu'il a souscrite? Sinon il vous a bien fallu un relevé d'information pour vous assurer ailleurs? Que dit ce relevé au niveau du bonus/malus? Votre accident a t'il été notifié?

[Invité §mar356Ge]

Oui j'ai demandé le relevé d'informations que j'ai transmis au nouvel assureur.

Et oui l'accident a été notifié et le malus impacté sur mon ex comme je l'ai dit.

[Invité §oul767Da]

Oui j'ai demandé le relevé d'informations que j'ai transmis au nouvel assureur.

Et oui l'accident a été notifié et le malus impacté sur mon ex comme je l'ai dit.

 

C'est bien ce que je pensais. Donc ton ex l'a "dans le baba"! Il peut s'assoir sur ses menaces. Sinon quel taux de bonus a été retenu pour le contrat à votre nom?

[Invité §mar356Ge]

L'assurance actuelle a considéré que je repartais comme si j'étais jeune conducteur donc je suis à 1, ni bonus, ni malus

[Invité §oul767Da]

L'assurance actuelle a considéré que je repartais comme si j'étais jeune conducteur donc je suis à 1, ni bonus, ni malus

 

Le bonus n'a rien à voir avec la surprime d'un jeune conducteur. Le principal est que tu soit assurée. Sans sinistre responsable tu prendra du bonus au fil des ans.

[Invité §Tis758PG]

L'assurance actuelle a considéré que je repartais comme si j'étais jeune conducteur donc je suis à 1, ni bonus, ni malus

 

Ben oui, tu n'es pas sur le relevé d'information du contrat souscrit par ton ex, donc tu démarre à 1, rien d'illégal.