Assureur demandant que 2 ans d'historique?

[Invité §CDM325dN]

Bonjour,

 

Je n’arrive pas trouver sur le forum ou sur le net un assureur qui me demanderait mon l’historique pour 2 ans seulement (au lieu de 3 ans normalement).

 

Mon souci est d’avoir mon permis suspendu pour 3 mois il y a 2 ans (grand excès de vitesse). Je me suis rendu compte seulement il y a quelques jours que je devais informer mon assureur (je ne l’ai pas fait). Je sais, grand risque, mais bon, ce qu’est fait est fait et je roule avec prudence depuis.

 

Je me demande si je peux trouver un assureur demandant que 2 ans d’historique, histoire de ne devoir pas faire une fausse déclaration car 2 ans se sont écoulés et je dirais la vérité si la question est posée seulement sur 2 ans précédents…

 

Connaissez-vous un tel assureur ?

 

Merci !

[Invité §jar553Rd]

Sur ce point (antécédents du permis) à ma connaissance tous les assureurs demandent au moins 3 ans voire 5.

Par contre quelle est la durée de suspension car c'est plus sur ce critere qu'il faut accès ta recherche

[Invité §CDM325dN]

Bonjour et merci, je savais aussi que la norme est 3 ans ou plus, mais j'ai lus ici quelquepart un commentaire disant que la personne avait trouvé un assureur demandant que 2 ans - mais sans spécifier lequel. D'ou ma question.

 

Pour la durée de ma suspension, elle était de 3 mois (ma seule contravention depuis 11 ans de conduite).

[Invité §CDM325dN]

OK, j'ai trouve ma reponse (merci madmax89!) - MAIF ne demande que sur les 2 dernieres annees!

[sofasurfer]

Il me semble que, si tu déclares un antécédent grave, les assureurs demandent un historique de 5 ans.

 

Tu peux ne pas le déclarer, mais si l'assurance le découvre lors d'une enquête après sinistre, tu risques tres gros...

[Invité §CDM325dN]

Oui, tu as raison que ne pas déclarer est un motif de refus d’indemnisation dans le cas de gros pépin. Par contre, l’obligation de déclarer a son assureur pendant la durée du contrat un fait tel que la suspension du permis n’est valable que pour mon assureur actuel. Si je change d’assureur, je n’ai pas un contrat en cours, donc ma seule obligation est de répondre correctement/sincèrement aux questions posées par l’assureur lors de l’inscription de ce nouvel contrat.

 

Comme cet assureur ne demande mon historique que pour les 2 dernières années, je suis très exacte et sincère a répondre « NON », pas de suspensions dans les 2 dernières années. Donc pas de raison que mon nouvel contrat soit pas valide et je ne risque absolument rien.

 

 

La seule question à vérifier c'est depuis quand on calcule la fin de la suspension: la date de la récupération de mon permis ou la date (3 semaines plus tard dans mon cas) de la notification par courrier avec AR de la décision de suspension ?

 

Et la réponse est - Article 527 code de procédure pénale - le fait de payer l'amende décidée par le juge éteint l'action publique. Donc c'est sûr qu'à partir de la - pas de suspension permis en cours.

[Invité §Jul255YW]

Directe assurance aussi ils m'ont demandé que 2 ans (pour les sinistres), c'est peut être aussi le cas pour les suspensions de permis.