Importer véhicule de la Suisse

[Carolyn9589]

Bonjour tout le monde !

 

Voilà, j'ai déjà eu une première expérience d'importation de véhicule en France, sauf qu'elle venait d'Allemagne, donc c'était simplifier car pays de l'UE.

 

Mon problème, c'est que j'aime les voitures essences, et qu'une fois de plus, sur le modèle que je recherche, aucune à vendre en France... ça devient désespérant...

 

J'ai l'avantage de vivre à Besançon et donc assez proche des frontières.

 

 

Certains d'entre vous ont-ils déjà importé un véhicule de Suisse, et quelles sont les démarches à suivre?

Je sais qu'il y a la douane à passer et donc la TVA (française) à régler. Elle se règle sur le montant de l'achat?

Quels sont les documents à fournir pour l'immatriculation en France? identique à l'import allemand (COC, CT, quitus)?

Une démarche particulière pour circuler en France avec les plaques Suisse, faut-il des plaques provisoires comme en Allemagne?

 

Le modèle souhaité est un modèle qui a bien existé en France (307 SW), rien de bien extra-ordinaire donc.

 

Merci à celles et ceux qui sauront m'aider.

[Carolyn9589]

[*n]prendre une photo de l'annonce (pour montrer aux douaniers français)

[*n]acheter la voiture. Si pro, facture, si particulier, reconnaissance de prix avec un papier signé

[*n]récupérer la carte grise suisse absolument bien sur

[*n]amener la voiture à la douane. ça c'est un peu compliqué, car on ne peut pas rouler sans plaques en Suisse. 2 options : soit on loue un plateau et on amène la voiture sur plateau, ou bien on peut avoir des plaques temporaires au service des autos du canton d'achat, avec assurance qui permettent de circuler jusqu'à la fin du mois. Environ 250CHF pour 1 mois.

[*n]Bien choisir sa douane... Si genève, de préférence Fernex ou Thonex-vallard. Bardonnex est assez strict et difficile...

[*n]obtenir un formulaire d'export côté suisse

[*n]aller côté français, obtenir le formulaire 846A (importation d'un véhicule à moteur), payer les 20% de TVA SUR LE PRIX de l'annonce (il faut le prouver, sinon ils vous prennent 20% sur le prix de la côte lacentrale.fr).

[*n]Pour circuler en france, on peut demander des plaques temporaires en WW à la préfecture. Le mieux est de circuler avec les plaques suisses rapidement le temps de faire les démarches en France.

[*n]Ne pas oublier d'assurer la voiture!!!

[*n]Commander en ligne ou chez le CC, un Certificat de Conformité Européen, qui garantit que le véhicule existe et a été approuvé en Europe

[*n]Passer un Contrôle technique Français (montrer la CG Suisse et le certif de conformité de préférence). Obtenir le CT. Si contre-visite, la faire...

[*n]Aller à la préfecture avec tout ça (carte grise Suisse, Formulaire 846A, Certif conformité, Controle technique) + les papiers habituels (demande d'immatriculation, justificatif de domicile, pièce d'identité)

[*n]Payer la carte grise, voilà la voiture française!

[*n]Mettre des plaques et profiter ...

 

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J'ai trouvé ça... ça fait vite monter le tarif... on va tenter de rester patiente en France, c'est chiant.

[dansch67]

Salut

 

He oui, très chiant l'import à partir de la Suisse

Perso je cherche aussi de l'essence break familiale, mais j'ai abandonné l'idée de la Suisse

 

Tu connais le site www.reezocar.com ?

[Carolyn9589]

Non, je ne connaissais pas du tout !

 

Je vais jeter un oeil.

 

Je regardais sur le site "le parking" jusqu'ici... et les classiques lacentrale, lbc et autoscout... bien sûr

[chris94ca]

Très bon véhicules en CH, car leur CT est exigeant. pas de "merguez" chez eux.

 

 

Pour l acquittement de la TVA FR, celle ci se fait en Douane FR aux vues d une facture (Pro ou d un particulier mais le Pro est préféré), une fois la TVA payée la Douane fournit le formulaire 846A qui est nominatif (seul ce NOM peut faire le dossier après en Pref ou DREAL)

Pour le COC il faut qu il soit aux normes CE et bien veiller à ce que le véhicule soit aussi importé en Fr car sinon la Pref enverra le dossier vers la DREAL pour faire une Réception à Titre Isolée

[Carolyn9589]

Merci Chris94

[dansch67]

Non seulement il doit aussi être importé en France, mais en plus, il faut fournir une fiche d'homologation délivrée par la marque elle-même.

 

J'ai eu le cas en 1992 quand j'ai mis dans le lot du déménagement ma voiture que je voulais ramener de Suisse en France.

[chris94ca]

Non seulement il doit aussi être importé en France, mais en plus, il faut fournir une fiche d'homologation délivrée par la marque elle-même.

 

J'ai eu le cas en 1992 quand j'ai mis dans le lot du déménagement ma voiture que je voulais ramener de Suisse en France.

 

 

c est bien ce qui est dit : COC , Certificat de Conformité Constructeur aux normes CE. Obilgatoire pour véhicule depuis 95

[Carolyn9589]

Lors de mon import depuis l'Allemagne, c'est le vendeur (professionnel) qui m'avait fourni ce fameux document, ce n'est donc pas ce qui m'inquiète, mais c'est toujours bon de le confirmer.

[zozo83]

Bonjour,

 

je crois qu'il y a un point qui n'a pas été abordé: l' écotaxe qui peut vite atteindre des sommets et gréver sensiblement le budget.

 

Moi qui par exemple cherche à importer (donc première immat en France) un véhicule d'occasion d'un pays de l'UE (peut importe lequel) j'ai regardé le simulateur et cela s'éleve à 6500 euros pour une BMW 125i de 2008...rien que ça !

 

Ça donne à réfléchir...

 

Corrigez moi si je me trompe; hélas, j'ai bien peur que non.

 

 

Après recherche, il paraîtrait que ce n'est dans mon cas que 2518 euros...

[Carolyn9589]

En effet, et pour la calculer, il faut reprendre le malus en vigueur à l'époque, et retirer 10% par année de "vie" de la voiture.

[zozo83]

Es-tu sûre que le calcul s'effectue à partir du malus de la 1ere immat (2008) ou bien à partir de la date de l'immat en France; ce qui n'est pas vraiment la même chose.

 

Car à ma connaissance, en 2008, cette taxe n'existait pas.

 

Donc dans le cas où je fais une immat aujourd'hui, je n'aurai pas à la payer...

 

J'en saurai plus dans quelques jours; j'ai fait une demande de calcul aux services concernés.

[chris94ca]

A partir de 2009

[Invité §bab076Cw]

Salut, tu as franchi le pas finalement ?

Je me pose la question aussi.

Je suis résident suisse et mon demi-frère résident français. Le modèle qu'il cherche est pas donné en france, les modèles suisses sont moins chers avec un franc à 1,19 en ce moment et ont l'air pas mal (il faut que j'aille les voir).

Je me demande si je n'ai pas un moyen plus simple de la faire sortir étant d'ailleurs moi-meme de nationalité française.

merci

[Invité §Tis758PG]

Salut, tu as franchi le pas finalement ?

Je me pose la question aussi.

Je suis résident suisse et mon demi-frère résident français. Le modèle qu'il cherche est pas donné en france, les modèles suisses sont moins chers avec un franc à 1,19 en ce moment et ont l'air pas mal (il faut que j'aille les voir).

Je me demande si je n'ai pas un moyen plus simple de la faire sortir étant d'ailleurs moi-meme de nationalité française.

merci

En Suisse, les plaques d'immatriculation des véhicules sont la propriété du détenteur de la voiture donc, quand ce dernier vend sa voiture, il démonte ses plaques et les conserve pour les remonter sur une autre voiture à lui. De ce fait, il faut effectivement soit transporter sur plateau la voiture achetée et demander à sa préfecture, en France, une nouvelle carte grise, soit demander aux autorités cantonales du lieu d'achat, une plaque provisoire.