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Problème de carte grise moto VEI

 

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 Sujet :

Problème de carte grise moto VEI

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dens974
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dens974
  1. Posté le 24/04/2017 à 17:09:48  
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Bonjour à tous,

J'ai eu un accident de moto au mois d'octobre 2016 qui a été heureusement sans trop de gravité pour moi mais ou tout est parti en biberine depuis.
Je vais essayer d'être le plus clair et le plus concis possible quant à mon problème principal (car il y en a bien d'autres suite à l'accident).
Quelques jours après l'accident, l'assurance à fait expertiser ma moto puis j'ai reçu un courrier me disant qu'il fallait que je choisisse entre céder ma moto à l'assurance ou bien la garder avec la carte grise bloquée VEI.
Je n'ai jamais reçu de valeur possible de rachat par l'assurance et de toutes façons au vu des (vraies) réparations elle est largement réparable donc je préférait la garder.
L'assurance à donc fait bloquer ma carte grise en VEI et après plusieurs mois, les circonstances de l'accident étant assez compliquées, j'ai été déclaré entièrement responsable (je me suis fait ent...)
J'ai donc demandé à l'assurance pourquoi elle s'était empressée de faire bloquer la CG alors qu'elle ne rentre pas du tout en ligne de compte pour l'accident vu que pour eux je suis responsable et assuré au minimum.
Ma question est donc: Vu que l'assurance n'a agi en rien, ni rien payé, a t'elle le droit de bloquer cette carte grise car d'après ce que j'ai pu comprendre, l'expertise n'est pas justifiée du moment que je suis en tort et assuré au minimum.

Merci d'avance pour votre aide, j'espère que mon explication n'est pas trop brouillon.

Denis
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Ça roule !
Profil : Grand Secouriste Bienveillant 2018
lucky-luke-gti
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  1. Posté le 24/04/2017 à 21:26:53  
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Ce sujet a été déplacé de la catégorie Les questions des nouveaux venus vers la catégorie Vie Pratique par lucky luke gti


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Profil : Champion du monde
oulianov
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  1. Posté le 25/04/2017 à 09:04:05  
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dens974 a écrit :

Bonjour à tous,

J'ai eu un accident de moto au mois d'octobre 2016 qui a été heureusement sans trop de gravité pour moi mais ou tout est parti en biberine depuis.
Je vais essayer d'être le plus clair et le plus concis possible quant à mon problème principal (car il y en a bien d'autres suite à l'accident).
Quelques jours après l'accident, l'assurance à fait expertiser ma moto puis j'ai reçu un courrier me disant qu'il fallait que je choisisse entre céder ma moto à l'assurance ou bien la garder avec la carte grise bloquée VEI.
Je n'ai jamais reçu de valeur possible de rachat par l'assurance et de toutes façons au vu des (vraies) réparations elle est largement réparable donc je préférait la garder.
L'assurance à donc fait bloquer ma carte grise en VEI et après plusieurs mois, les circonstances de l'accident étant assez compliquées, j'ai été déclaré entièrement responsable (je me suis fait ent...)
J'ai donc demandé à l'assurance pourquoi elle s'était empressée de faire bloquer la CG alors qu'elle ne rentre pas du tout en ligne de compte pour l'accident vu que pour eux je suis responsable et assuré au minimum.
Ma question est donc: Vu que l'assurance n'a agi en rien, ni rien payé, a t'elle le droit de bloquer cette carte grise car d'après ce que j'ai pu comprendre, l'expertise n'est pas justifiée du moment que je suis en tort et assuré au minimum.

Merci d'avance pour votre aide, j'espère que mon explication n'est pas trop brouillon.

Denis
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Tu contacte l'expert et si tu n'a pas de réponse, tu leur demande cette valeur de rachat par LRAR .

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Hérétique et subversif.
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Profil : Pilote pro
jarod31170
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  1. Posté le 25/04/2017 à 09:12:47  
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oulianov a écrit :

Tu contacte l'expert et si tu n'a pas de réponse, tu leur demande cette valeur de rachat par LRAR .
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Valeur de rachat qui n'existe pas puisque assuré au minimum et responsable.

Sinon pour répondre à la bonne question : oui l'assurance est en droit (et même légalement obligée) de passer le véhicule en VEI à partir du moment où tu as accepté l'expertise .

Profil : Pilote confirmé
tisuisse
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  1. Posté le 25/04/2017 à 09:21:04  
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Cela étant, rien n'interdit à dens974 de réparer lui-même sa moto, à ses frais, mais il devra ensuite la faire expertiser pour pouvoir lever ce blocage de carte grise (vérifications par l'expert de l'assurances puis homologation par les services préfectoraux, ex DRIRE).
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Profil : Pilote pro
jarod31170
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  1. Posté le 25/04/2017 à 10:58:31  
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Tisuisse a écrit :

Cela étant, rien n'interdit à dens974 de réparer lui-même sa moto, à ses frais, mais il devra ensuite la faire expertiser pour pouvoir lever ce blocage de carte grise (vérifications par l'expert de l'assurances puis homologation par les services préfectoraux, ex DRIRE).
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D'experience aucun expert n'acceptera de valider une levée d'un VEI si les réparation ne sont pas faites par un pro et sous son controle.

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Profil : Champion du monde
oulianov
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  1. Posté le 25/04/2017 à 11:26:36  
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jarod31170 a écrit :

D'experience aucun expert n'acceptera de valider une levée d'un VEI si les réparation ne sont pas faites par un pro et sous son controle.
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+1. Fondamental! :jap: :jap: :jap: :jap:


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Hérétique et subversif.
Profil : Nouveau membre
dens974
  1. Posté le 25/04/2017 à 13:23:50  
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Bonjour et merci à tous pour vos réponses.
Je n'ai plus qu'à pleurer alors :mouais:
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Profil : Champion du monde
oulianov
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  1. Posté le 25/04/2017 à 15:53:39  
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dens974 a écrit :

Bonjour et merci à tous pour vos réponses.
Je n'ai plus qu'à pleurer alors :mouais:
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Contacte un responsable de ton assurance!

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Hérétique et subversif.
Sur le départ...
Profil : Pilote d'essai
sebmac
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  1. Posté le 25/04/2017 à 17:01:33  
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oulianov a écrit :

Contacte un responsable de ton assurance!
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Pourquoi?

Le véhicule est assuré au tiers et le conducteur a été déclaré responsable de l'accident.
C'est le risque quand on prend une assurance au tiers, à savoir ne pas avoir d'indemnité pour le véhicule endommagé en cas d'accident responsable. 7 mois après le sinistre, tu ne peux rien changer...

Un expert a vu la moto et a pris la décision de geler la carte grise. C'est bien car cela évite que certains véhicules soient remis en circulation après avoir été mal réparés au fond du garage d'un pote du beau-frère et se retrouvent dans les mains de personnes qui viendront se plaindre sur cette section d'avoir acheté un véhicule accidenté et mal réparé.

Profil : Pilote chevronné
grand-dav1
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  1. Posté le 25/04/2017 à 17:56:47  
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Réparé lui meme pose pas de probleme, il faut simplement que les travaux soit suivi par l'expert et qu'il factura chacune de ses visites...
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Profil : Pilote pro
jarod31170
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  1. Posté le 25/04/2017 à 19:11:29  
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grand.dav1 a écrit :

Réparé lui meme pose pas de probleme, il faut simplement que les travaux soit suivi par l'expert et qu'il factura chacune de ses visites...
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L'expert exigera que les réparations soient effectuées par un pro !

Profil : Pilote chevronné
grand-dav1
Pratique - succès bronze messages Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 26/04/2017 à 09:04:05  
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Si ce n'est que du remplacement de pièce non... par contre si le cadre est plier la c'est autre chose
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Profil : Pilote pro
jarod31170
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès or messages
  1. Posté le 26/04/2017 à 09:27:33  
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grand.dav1 a écrit :

Si ce n'est que du remplacement de pièce non... par contre si le cadre est plier la c'est autre chose
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source ?

Plus ça gueule plus ça marche
Profil : Pilote
ammoniak
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  1. Posté le 26/04/2017 à 10:45:40  
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Après tu peux toujours t'arranger avec certain pros : ils te rachètent ta moto pour 1 euro, tu la répare toi-même ou avec leur aide pour que l'expert accepte les réparations, puis ils te la revendent 1 euro. Après il faut s'attendre à payer une CG mais ça peut valoir le coup.
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Profil : Pilote pro
jarod31170
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  1. Posté le 26/04/2017 à 11:01:04  
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AmMoNiaK a écrit :

Après tu peux toujours t'arranger avec certain pros : ils te rachètent ta moto pour 1 euro, tu la répare toi-même ou avec leur aide pour que l'expert accepte les réparations, puis ils te la revendent 1 euro. Après il faut s'attendre à payer une CG mais ça peut valoir le coup.
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Vu que la CG est bloquée en prefecture il fait comment ?

 :ange:

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Plus ça gueule plus ça marche
Profil : Pilote
ammoniak
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  1. Posté le 26/04/2017 à 12:23:14  
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jarod31170 a écrit :

Vu que la CG est bloquée en prefecture il fait comment ?

 :ange:
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Tu peux vendre une moto VEI à un pro qui la réhabilitera lui-même.

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Profil : Champion du monde
oulianov
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  1. Posté le 26/04/2017 à 13:05:28  
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AmMoNiaK a écrit :

Tu peux vendre une moto VEI à un pro qui la réhabilitera lui-même.
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Le pro devra aussi passer par l'expert et lui en proposera une misère? Tout dépend de la valeur de la machine et du cout des travaux? Les pièces motos sont très chères .

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Hérétique et subversif.
Profil : Pilote pro
jarod31170
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  1. Posté le 26/04/2017 à 13:09:14  
  2. answer
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AmMoNiaK a écrit :

Tu peux vendre une moto VEI à un pro qui la réhabilitera lui-même.
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non seule une mise à la casse est possible.

 :ange: :D

Plus ça gueule plus ça marche
Profil : Pilote
ammoniak
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 26/04/2017 à 14:26:20  
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oulianov a écrit :

Le pro devra aussi passer par l'expert et lui en proposera une misère? Tout dépend de la valeur de la machine et du cout des travaux? Les pièces motos sont très chères .
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Le but est de vendre puis de racheter la moto au pro pour "profiter" de sa capacité à remettre en circulation une moto (après passage d'expert évidemment). Lorsque j'ai eu mon accident en octobre, c'est ce que j'avais convenu avec un pro au cas où la moto passe en RSV (heureusement on en est pas arrivé là).

Citation :


non seule une mise à la casse est possible.

 :ange: :D


Je persiste à dire que tu peux la vendre soit à un pro agréé qui pourra la remettre en état puis en circulation après passage d'expert, soit à un casseur comme tu le dis. A moins évidemment qu'il ne soit vraiment trop endommagé pour être réparé (cadre faussé par exemple), mais aux dires de l'auteur du topic ça ne semble pas être le cas.

https://www.lesfurets.com/assu [...] oto-en-rsv

http://www.cabinet-jedac.com/p [...] /2096.html
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Message édité par AmMoNiaK le 26/04/2017 à 14:27:17
Profil : Pilote pro
jarod31170
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  1. Posté le 26/04/2017 à 14:59:05  
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AmMoNiaK a écrit :


Je persiste à dire que tu peux la vendre soit à un pro agréé qui pourra la remettre en état puis en circulation après passage d'expert, soit à un casseur comme tu le dis. A moins évidemment qu'il ne soit vraiment trop endommagé pour être réparé (cadre faussé par exemple), mais aux dires de l'auteur du topic ça ne semble pas être le cas.

https://www.lesfurets.com/assu [...] oto-en-rsv

http://www.cabinet-jedac.com/p [...] /2096.html
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Ton premier lien parle de la procédure RSV disparu depuis près de 8 ans.
Ton second lien confirme ce que je dis revente impossible sauf casse.

Vive l'expertise...
 :lol:

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Profil : Pilote
ammoniak
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  1. Posté le 26/04/2017 à 15:25:54  
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jarod31170 a écrit :

Ton premier lien parle de la procédure RSV disparu depuis près de 8 ans.

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Le nom "RSV" est peut-être disparu (d'ailleurs si tu as un lien ça m'intéresse) mais la procédure en elle-même est encore tout à fait d'actualité.

Citation :


Ton second lien confirme ce que je dis revente impossible sauf casse.

Vive l'expertise...
 :lol:
Décidément tu t'enfermes dans cette histoire de casse, tu aurais dû lire avec plus d'attention. Il est simplement mentionné que la revente à particulier est impossible.

Une citation d'un autre lien qui te convaincra peut-être :

Citation :


Véhicule irréparable
Citation :


Le rapport d'expertise établi suite à l'accident peut montrer que :
Citation :


les travaux nécessaires à la remise en état du véhicule représentent un montant supérieur à sa valeur vénale au moment du sinistre : il est alors considéré comme économiquement irréparable, ou il est impossible de réparer le véhicule et il sera considéré alors comme techniquement irréparable.
Citation :


Dans ces 2 cas, l'assureur doit proposer une offre de rachat du véhicule dans les 15 jours suivant la remise du rapport d'expertise.
Citation :


Le propriétaire refuse le rachat ou ne répond pas
Citation :


L'assureur doit avertir la préfecture, qui gèle tout transfert de la carte grise.
Citation :


Cette opposition interdit la cession du véhicule à un particulier, mais autorise la cession à un acheteur professionnel pour destruction, réparation ou récupération des pièces en vue de leur revente ou reconstruction. Pour obtenir la levée de cette opposition, le propriétaire doit faire faire une nouvelle expertise du véhicule (à sa charge). Un nouveau rapport d'expertise doit certifier que les travaux touchant à la sécurité ont été effectués par un professionnel de la réparation et que le véhicule peut circuler en toute sécurité.
https://www.service-public.fr/ [...] oits/F2682
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Message édité par AmMoNiaK le 26/04/2017 à 15:26:46
Profil : Pilote pro
jarod31170
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  1. Posté le 26/04/2017 à 16:14:20  
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AmMoNiaK a écrit :

Le nom "RSV" est peut-être disparu (d'ailleurs si tu as un lien ça m'intéresse) mais la procédure en elle-même est encore tout à fait d'actualité.

Décidément tu t'enfermes dans cette histoire de casse, tu aurais dû lire avec plus d'attention. Il est simplement mentionné que la revente à particulier est impossible.

Une citation d'un autre lien qui te convaincra peut-être :

https://www.service-public.fr/ [...] oits/F2682
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Je ne m'enferme en rien dans cette histoire je suis juste bien plus compétent que toi dans ce domaine ! :q :q :q

1- le RSV a été remplace par la procédure VEI désormais obligatoire (cf le cas présent qui n'aurait pu avoir lieu sous l'égide du RSV).
2--. Si le véhicule a été déclaré techniquement irréparable et qu’il s’agit d’un VP ou d’une camionnette, il ne peut être cédé que pour destruction à un démolisseur ou à un broyeur agréé (conformément aux dispositions de l'article R. 322-9 du code de la route).
Source : le code précité et http://www.bca.fr/f-a-q-questi [...] cedure-vei (comme quoi le site du service public ne vaut pas grand chose pour quelqu'un voulant un peu approfondir les choses.)


Bilan : la prochaine fois ne vient pas te frotter si tu ne sait pas de quoi il retourne...

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Profil : Pilote
ammoniak
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 26/04/2017 à 16:45:46  
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jarod31170 a écrit :

Je ne m'enferme en rien dans cette histoire je suis juste bien plus compétent que toi dans ce domaine ! :q :q :q

1- le RSV a été remplace par la procédure VEI désormais obligatoire (cf le cas présent qui n'aurait pu avoir lieu sous l'égide du RSV).
2--. Si le véhicule a été déclaré techniquement irréparable et qu’il s’agit d’un VP ou d’une camionnette, il ne peut être cédé que pour destruction à un démolisseur ou à un broyeur agréé (conformément aux dispositions de l'article R. 322-9 du code de la route).
Source : le code précité et http://www.bca.fr/f-a-q-questi [...] cedure-vei (comme quoi le site du service public ne vaut pas grand chose pour quelqu'un voulant un peu approfondir les choses.)


Bilan : la prochaine fois ne vient pas te frotter si tu ne sait pas de quoi il retourne...
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Tu devrais abandonner ce ton condescendant qui n'aide en rien à la résolution du problème ... Ton lien dit exactement la même chose que celui du service public :

Citation :


  • SI LE PROPRIÉTAIRE REFUSE DE CÉDER SON VÉHICULE OU GARDE LE SILENCE APRÈS INFORMATION DANS LES TRENTE JOURS :

  • L’assureur doit en informer le ministère de l’intérieur qui inscrit une OTCI (Opposition au Transfert du Certificat d’Immatriculation. Dans ce cas, le titulaire peut :

-Soit faire procéder aux réparations visées par le premier rapport et demander à un Expert qualifié VE de suivre les travaux, si le véhicule a été déclaré techniquement réparable par l'Expert qui a établi le premier rapport.

Le rapport de suivi doit attester que les réparations prévues à l'origine et touchant la sécurité ont été effectuées par un réparateur professionnel, dans les règles de l’art, et que le véhicule peut circuler dans des conditions normales de sécurité.



Dans ce cas, l'assuré sera indemnisé du montant des travaux de réparation dans la limite de la VRADE (Valeur de Remplacement A Dire d'Expert).




  • -Soit céder le véhicule endommagé à un acheteur professionnel pour destruction, réparation, ou récupération des pièces. Si le véhicule a été déclaré techniquement irréparable et qu’il s’agit d’un VP ou d’une camionnette, il ne peut être cédé que pour destruction à un démolisseur ou à un broyeur agréé (conformément aux dispositions de l'article R. 322-9 du code de la route).
  • Dans ce cas, l’indemnité est basée sur la base de la VRADE, déduction faite de la valeur de résiduelle établie par appels d'offre.



Tu parles de "techniquement irréparable" qui n'a rien à faire ici, l'auteur mentionne bien :

Citation :


Je n'ai jamais reçu de valeur possible de rachat par l'assurance et de toutes façons au vu des (vraies) réparations elle est largement réparable donc je préférait la garder.
J'ai trouvé la définition de ce "techniquement irréparable" dans l'arrêté du 29 avril 2009 (toujours en vigueur aujourd'hui), plus précisément dans l'annexe 1 :

Citation :


Sont considérés comme techniquement irréparables les véhicules qui remplissent un des six critères décrits ci-dessous :
1. Véhicules complètement brûlés ; c'est-à-dire les véhicules dont le compartiment moteur et l'habitacle sont détruits.
2. Véhicules immergés au-dessus du tableau de bord.
3. Véhicules dont un élément de sécurité n'est ni réparable ni remplaçable :
― tous les éléments de liaison au sol (pneumatiques, roues), de suspension, de direction, de freinage et leurs organes de commande ;
― les fixations et articulations des sièges ;
― les coussins gonflables, prétensionneurs, ceintures de sécurité et leurs éléments périphériques de fonctionnement ;
― la coque et le châssis.
4. Véhicules dont tout ou partie des éléments de structure et de sécurité sont atteints de défauts techniques irréversibles et non remplaçables (vieillissement des métaux, amorces de ruptures multiples, corrosion perforante excessive, etc.).
5. Véhicules dont la réparation nécessite l'échange de l'ensemble moteur-boîte et coque ou châssis qui entraîne la perte de leur identité d'origine.
6. Par assimilation, véhicules qui sont définitivement non identifiables, après épuisement des moyens de recherche et des démarches permettant de les identifier.


=> on constate bien qu'aucun des critères n'est rempli ici.


Conclusion : dans le cas présent l'auteur peut tout à fait céder à un pro cette moto pour réparation puis la racheter une fois que le pro l'aura présentée à un expert.

Profil : Pilote pro
jarod31170
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès or messages
  1. Posté le 26/04/2017 à 18:12:52  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Ce sera ma dernière intervention puisque nous sommes en désaccord.
Mais certainement as tu plus d'experience que moi sur le sujet ?
Perso c'est une problématique quasi quotidienne dans mon job...
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Profil : Top membre sécurité 2018
daniel762
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 26/04/2017 à 21:29:21  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

jarod31170 a écrit :

Je ne m'enferme en rien dans cette histoire je suis juste bien plus compétent que toi dans ce domaine ! :q :q :q

1- le RSV a été remplace par la procédure VEI désormais obligatoire (cf le cas présent qui n'aurait pu avoir lieu sous l'égide du RSV).
2--. Si le véhicule a été déclaré techniquement irréparable et qu’il s’agit d’un VP ou d’une camionnette, il ne peut être cédé que pour destruction à un démolisseur ou à un broyeur agréé (conformément aux dispositions de l'article R. 322-9 du code de la route).
Source : le code précité et http://www.bca.fr/f-a-q-questi [...] cedure-vei (comme quoi le site du service public ne vaut pas grand chose pour quelqu'un voulant un peu approfondir les choses.)


Bilan : la prochaine fois ne vient pas te frotter si tu ne sait pas de quoi il retourne...
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Si le véhicule est déclaré VEI, c'est qu'il est économiquement irréparable pour l'assurance, parce que les réparations coûtent plus que ce que le véhicule valait avant l'accident.
Mais cela ne veut pas dire qu'un véhicule en VEI soit techniquement irréparable pour autant. Et il n'est pas interdit de circulation non plus.

La seule contrainte avec un VEI, c'est le blocage en préfecture du certificat d'immatriculation que ce soit pour une revente à un particulier ou un changement d'adresse. Sauf à faire préalablement expertiser le véhicule pour faire lever le VEI.

Donc comme dens974 nous a dit que sa moto est classée VEI, il peut parfaitement décider de la conserver et de remettre en état ce qui est nécessaire pour rouler en sécurité, puis continuer à rouler avec sans rien demander à personne... Et dans ce cas, l'assurance doit lui rembourser (s'il est en tout risque seulement, puisqu'il est en tort) la somme correspondant à la différence entre ce que sa moto valait avant l'accident et ce qu'elle vaut après.

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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
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jarod31170
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  1. Posté le 27/04/2017 à 07:48:56  
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daniel762 a écrit :

Si le véhicule est déclaré VEI, c'est qu'il est économiquement irréparable pour l'assurance, parce que les réparations coûtent plus que ce que le véhicule valait avant l'accident.
Mais cela ne veut pas dire qu'un véhicule en VEI soit techniquement irréparable pour autant. Et il n'est pas interdit de circulation non plus.

La seule contrainte avec un VEI, c'est le blocage en préfecture du certificat d'immatriculation que ce soit pour une revente à un particulier ou un changement d'adresse. Sauf à faire préalablement expertiser le véhicule pour faire lever le VEI.

Donc comme dens974 nous a dit que sa moto est classée VEI, il peut parfaitement décider de la conserver et de remettre en état ce qui est nécessaire pour rouler en sécurité, puis continuer à rouler avec sans rien demander à personne... Et dans ce cas, l'assurance doit lui rembourser (s'il est en tout risque seulement, puisqu'il est en tort) la somme correspondant à la différence entre ce que sa moto valait avant l'accident et ce qu'elle vaut après.
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On est d'accord, par contre moto invendable sauf casse.

Plus ça gueule plus ça marche
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ammoniak
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  1. Posté le 27/04/2017 à 08:43:49  
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jarod31170 a écrit :

Ce sera ma dernière intervention puisque nous sommes en désaccord.
Mais certainement as tu plus d'experience que moi sur le sujet ?
Perso c'est une problématique quasi quotidienne dans mon job...
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Plus d'expérience je ne sais pas, mais contrairement à toi qui traite des dossiers j'ai été confronté personnellement à cette situation. Je me suis même renseigné auprès d'un pro qui pratique cela couramment.

Sur la partie "techniquement irréparable" je suis d'accord avec toi le véhicule ne peut être cédé que pour destruction à un casseur agréé. Cependant, ici il n'est pas techniquement irréparable mais économiquement irréparable ce qui permet la cession à un pro (et donc le rachat plus tard) pour réparations, comme en atteste les liens que j'ai fournis et notamment un arrêté de Légifrance. Ton lien ne contredit d'ailleurs pas ce que je viens d'écrire.

Alors à moins que tu puisses démontrer, sources à l'appui comme j'ai pris la peine de le faire, qu'un véhicule économiquement irréparable (et non techniquement irréparable car c'est HS ici) ne peut être revendu à un pro pour réparations, ce sera pour moi aussi la dernière intervention.

Je te donne un exemple tout simple : tu as une moto de 10-15 ans, une sportive. Tu chutes, tu exploses tous les carénages, un carter et disons un levier. Avant l'accident ta moto est cotée 3000 euros.
Avec un rapide calcul, 2 flancs de carénages (400 pièces), 1 tête de fourche (600-700), une coque arrière (400), un bloc optique (400-500), quelques caches et plastiques par ci par là (250), un levier (150), un carter (120), un garde-boue (150), une bulle (100) et la MO pour changer tout ça, tu dépasses la valeur de la moto avant sinistre. Est-ce qu'elle est foutue pour autant ? Non c'est que du visuel si on excepte le carter. Est-ce que c'est normal que la législation permette que cette moto soit récupérée par un pro (car si tu es au tiers, sortir le budget réparation de ta poche c'est pas forcément évident) pour être réparée puis revendue après, sachant qu'aucun organe de sécurité n'est touché ? Oui.

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Sur le départ...
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sebmac
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  1. Posté le 27/04/2017 à 09:10:58  
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AmMoNiaK a écrit :

Plus d'expérience je ne sais pas, mais contrairement à toi qui traite des dossiers j'ai été confronté personnellement à cette situation. Je me suis même renseigné auprès d'un pro qui pratique cela couramment.

Sur la partie "techniquement irréparable" je suis d'accord avec toi le véhicule ne peut être cédé que pour destruction à un casseur agréé. Cependant, ici il n'est pas techniquement irréparable mais économiquement irréparable ce qui permet la cession à un pro (et donc le rachat plus tard) pour réparations, comme en atteste les liens que j'ai fournis et notamment un arrêté de Légifrance. Ton lien ne contredit d'ailleurs pas ce que je viens d'écrire.

Alors à moins que tu puisses démontrer, sources à l'appui comme j'ai pris la peine de le faire, qu'un véhicule économiquement irréparable (et non techniquement irréparable car c'est HS ici) ne peut être revendu à un pro pour réparations, ce sera pour moi aussi la dernière intervention.

Je te donne un exemple tout simple : tu as une moto de 10-15 ans, une sportive. Tu chutes, tu exploses tous les carénages, un carter et disons un levier. Avant l'accident ta moto est cotée 3000 euros.
Avec un rapide calcul, 2 flancs de carénages (400 pièces), 1 tête de fourche (600-700), une coque arrière (400), un bloc optique (400-500), quelques caches et plastiques par ci par là (250), un levier (150), un carter (120), un garde-boue (150), une bulle (100) et la MO pour changer tout ça, tu dépasses la valeur de la moto avant sinistre. Est-ce qu'elle est foutue pour autant ? Non c'est que du visuel si on excepte le carter. Est-ce que c'est normal que la législation permette que cette moto soit récupérée par un pro (car si tu es au tiers, sortir le budget réparation de ta poche c'est pas forcément évident) pour être réparée puis revendue après, sachant qu'aucun organe de sécurité n'est touché ? Oui.
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Euh, une tête de fourche et à moindre mesure un bloc optique sont des orages de sécurité... donc VEI et VGE.

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Message édité par sebmac le 27/04/2017 à 09:11:40
Plus ça gueule plus ça marche
Profil : Pilote
ammoniak
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  1. Posté le 27/04/2017 à 09:17:37  
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sebmac a écrit :



Euh, une tête de fourche et à moindre mesure un bloc optique sont des orages de sécurité... donc VEI et VGE.
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Il ne faut pas confondre une tête de fourche et fourche.
Quant au bloc optique, il peut être remplacé et sa casse n'a rien d'irréversible. Donc pas techniquement irréparable.

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Profil : Champion du monde
oulianov
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  1. Posté le 27/04/2017 à 10:00:03  
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AmMoNiaK a écrit :

Il ne faut pas confondre une tête de fourche et fourche.
Quant au bloc optique, il peut être remplacé et sa casse n'a rien d'irréversible. Donc pas techniquement irréparable.
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Ils veulent tous te mettre la moto à la casse? :lol: Par contre dans tous les cas, tu ne pourra pas revendre cette moto si un expert ne lève pas le VEI et là, il faut que les travaux soient soin facturés par un pro. Je confirme que la tête de fourche et la fourche sont des choses différentes Tant que le cadre n'est pas vrillé, c'est réparable mais onéreux. ;)


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