Achat véhicule italien TVA neuf ou occasion?

[Invité §Bic218rK]

Bonjour, je souhaite acheter un véhicule d'occasion à un particulier en Italie.

Ce véhicule à moins de 6000 km et plus de 6 mois.

Les infos que je trouve pour un véhicule neuf à moins de 6000kms et moins 6mois. Je n'ai q'un seul critère sur les 2.

pour le véhicule d'occasion : plus de 6 mois ou ayant plus de 6000 km au compteur.

Allons nous devoir payer la TVA en FRANCE ?

 

2eme question : Pouvons nous ramener un véhicule nous meme (ce que l'on souhaite )d'Italie ou devons nous la ramener par plateau ?

 

Au plaisir de vous lire.

[lucky luke gti]

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[Invité §col641Nh]

bonjour

 

il me semble qui si le véhicule a plus de 6 mois ou plus de 6000 km il est considéré comme occasion (pas neuf)

 

de plus tva déjà payée en zone euro donc rien à payer en arrivant en france

 

faut aller au centre des impôts et demander un quitus fiscal

 

pour le ramener, il lui faut une immatriculation, et ça c'est à voir en Italie (ou l'immatriculer en France avant

[Invité §ash741Us]

Bonjour, je souhaite acheter un véhicule d'occasion à un particulier en Italie.

Ce véhicule à moins de 6000 km et plus de 6 mois.

Les infos que je trouve pour un véhicule neuf à moins de 6000kms et moins 6mois. Je n'ai q'un seul critère sur les 2.

pour le véhicule d'occasion : plus de 6 mois ou ayant plus de 6000 km au compteur.

Allons nous devoir payer la TVA en FRANCE ?

 

2eme question : Pouvons nous ramener un véhicule nous meme (ce que l'on souhaite )d'Italie ou devons nous la ramener par plateau ?

 

Au plaisir de vous lire.

 

 

 

 

1ère question

C'est l'inverse en fait. Un véhicule est considéré comme neuf s'il a parcouru moins de 6000 km ou s'il a moins de 6 mois.

Il sera d'occasion s'il a plus de 6000 km ET plus de 6 mois

Donc, dans votre cas, la TVA sera à payer en France au moment de l'immatriculation

 

2ème question

De mémoire, il me semble que les plaques italiennes sont attachées au véhicule et non au conducteur. A voir donc avec le vendeur s'il les laissera sur la voiture (une assurance française peut vous couvrir avec l'immat étrangère pour un mois, le temps des démarches, mais au minimum .. à avoir avec elle)

[chris94ca]

Faut la facture Italienne qui mentionne plus de 6000 km et c est OK pour un quitus fiscal Free.

[gegeO8]

salut

c'est très clair, pour être considéré d'occasion, il faut que le véhicule ait plus de 6 mois et plus de 6000 km, si il manque une des deux conditions, ta voiture sera considérée neuve et tu payeras la tva en France, même si celle ci a déjà été payé en Italie (mais il me semble qu'il est possible de récupérer la tva italienne, mais à confirmer, et voir les démarches).

[sebmac]

Cela va se terminer comme le classique carrousel à la TVA.

 

Le véhicule est acheté par un pro Italien HT en Allemagne par exemple, il est revendu à un acheteur français TTC mais le pro italien va fournir un justificatif bidon comme quoi la TVA a été acquittée ...

[Invité §oul767Da]

salut

c'est très clair, pour être considéré d'occasion, il faut que le véhicule ait plus de 6 mois et plus de 6000 km, si il manque une des deux conditions, ta voiture sera considérée neuve et tu payeras la tva en France, même si celle ci a déjà été payé en Italie (mais il me semble qu'il est possible de récupérer la tva italienne, mais à confirmer, et voir les démarches).

 

+1. Sinon Je ne me fierai pas trop au kilométrage annoncé sur une voiture venant d'Italie. Quelle est cette voiture pour ne pas l'acheter en France et ainsi se simplifier la vie?

[Invité §Bic218rK]

Oulianov, Volkswagen california beach T6

[Invité §oul767Da]

Oulianov, Volkswagen california beach T6

 

Vu. Mais tu ne peux pas trouver ça en France à un tarif correct?

[sebmac]

Sur des véhicules à plus de 40 000 euros, le risque de la fraude "carrousel à la TVA" est très très important...