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Acheteur m'accuse de vices cachés


Invité §Loi466ux
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Participants fréquents à ce sujet

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Bonjour

 

Attention c'est peut etre une arnaque avec le CT et le garage comme complices.

 

Seule une expertise permet de déterminer un vice caché ou un dol, un devis n'a aucune valeur juridique.

 

Répondez simplement que vous avez remis un CT valide lors de la vente et que vous etes au regret de ne pas pouvoir répondre favorablement...

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Invité §Ale256gG

Euh... comme l'a écrit l'auteur, il y a déjà le problème de la taille des pneus... Après, est-ce une erreur du pro ou pas, difficile à dire. Mais déjà ce point est un peu embêtant en effet.

 

Après concernant le reste, bon déjà le "batterie HS" c'est soit elle permet de démarrer la voiture, soit elle ne le permet pas... et si elle le permet ce n'est pas le CT qui va dire "batterie HS".

 

Enfin, de quelle voiture et quel niveau de prix parlons-nous ?

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Invité §col641Nh

bonjour

 

le mieux sera de reprendre la caisse

 

la batterie c'est de la vieillesse, ne sera pas considérée comme vice planqué

 

tout le reste était visible, mais peut rentré dans le cadre de vice caché

 

pour les pneus même si la facture montre une erreur manifeste du garage, avec la facture tu te retourneras contre ce garage et le contrôle technique

 

mais ça va être très long et cher en procédure

 

pour les fixations moteurs hs, un expert prouvera très facilement que ça ne date pas d'il y a 15 jours, idem pour les amortisseurs et phare, disques, freins, fixation siège

 

l'acheteur semble avoir toutes les chances de faire annuler la vente, il n'a qu'un intermédiaire, son vendeur

 

c'est quoi comme voiture et âge :??:

car une caisse avec 190.000 et contrôle technique vierge, j'ai du mal à le croire

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Se retourner contre le CT ? ... Qui prouve que ce sont bien ses 4 roues qui était présente sur le véhicule lors du 1er contrôle ????

 

Du reste un CT vierge j'y croit pas une minute ...!!!

Et entre un premier CT complaisant ou un 2è CT abusif .... Lequel a raison ?????

 

Seul un expert judiciaire a ce droit ,

Donc son devis tu peux te torcher le cul avec , ça vaut pas un clou

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Invité §oul767Da

Bonjour

 

Attention c'est peut etre une arnaque avec le CT et le garage comme complices.

 

Seule une expertise permet de déterminer un vice caché ou un dol, un devis n'a aucune valeur juridique.

 

Répondez simplement que vous avez remis un CT valide lors de la vente et que vous etes au regret de ne pas pouvoir répondre favorablement...

 

Tout à fait. La voiture a été vendue dans les règles avec notamment un CT à jour. De ce coté le vendeur est tranquille. Pour les pneus, certains centres comme le mien se montrent cool et demandent simplement de revenir avec les bons pneus sans CV. Ensuite on ne peut attendre d'une voiture d'occasion payée peu cher et fortement kilométrée le même service qu'une voiture neuve. Perso je laisserai couler en laissant à l'acheteur l'initiative de poursuivre sachant qu'une procédure est longue , couteuse, toujours aléatoire et que durant le temps des expertises la voiture pourrit dans un coin et devient inutilisable.

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Bonjour j'ai vendu ma voiture et 15 jours après l'acheteur m'accuse de vices cachés et me menace d'une procédure au tribunal. Voici les faits :

 

- Voiture diesel achetée il y a 6 mois à un particulier

- Voiture revendue il y a 15 jours 190 000 kms, pour achat d'un véhicule essence

- Contrôle technique effectué la veille de la vente, CT vierge

 

15 jours après l'acheteur prétend que de la fumée sortait du capot et pot d'échappement, + voyant défaut moteur, il emmène la voiture dans un garage qui diagnostique FAP + Vanne EGR à nettoyer. Le garage effectue les réparations, depuis plus de défaut.

 

Le garage indique d'autres soucis : freins HS...

 

L'acheteur décide de repasser un contrôle technique :

 

- Disques + plaquettes AV HS

- Amortisseurs HS

- Rotules HS

- Pneus non conformes

- Supports fixations moteur HS

- Fixations sièges avant HS

- Phares HS

- Batterie HS

 

Je reçois aujourd'hui un recommandé avec copie du devis 2000€

 

Il me réclame la reprise du véhicule.

 

Je n'y connais rien en mécanique.

 

Après vérification, il s'avère qu'effectivement les pneus ne sont pas conformes, montés par un professionnel avant que j'achète la voiture. J'ai la facture avec la taille des pneus, qui prouve l'erreur, j'ai contacté le garage il ne veut rien savoir.

 

Dans cette histoire qui est responsable puisque le CT était vierge.

 

La seule chose qui est sure c'est que les pneus ne sont pas les bons, mais déjà présents lors de mon achat du véhicule, et c'est un professionnel qui a fait l'erreur. Il y a 2 contrôles techniques qui n'ont pas vérifié la conformité des pneus.

 

Mon acheteur se retourne contre moi mais quelle est la responsabilité du contrôle technique qui n'a signalé aucun défaut?

 

Merci j'ai vraiment peur.

 

C'est quoi comme véhicule exactement et surtout le prix?

 

Une chose est certaine, en cas d'action en justice, le fait de ne l'avoir gardé que 6 mois, c'est pas un avantage pour le vendeur, bien au contraire, et s'il y a un réel décalage entre le CT fourni à la vente et l'état réel du véhicule, ça peut piquer!

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Invité §lol547iC
message supprimé

 

non, seul un juge peut ordonner ce genre de choses ! Et vos 2 CT fournis lors de la vente vous couvrent de toute responsabilité.

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Perso, à par les pneus non conforme et la fixation des sièges, je ne vois que de l'usure normale sur une voiture qui affiche 190 000 km. Et des trucs comme les phares HS ou un siège mal fixé sont des défauts visibles, pas des vices cachés...

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Invité §Xav836ka

Salut, de tous les défauts cités, aucun n'aurait du échapper à l'oeil du contrôleur technique sauf la batterie.

Soit votre CT était de complaisance et c'est une très mauvaise idée lorsque l'on vend une voiture ; soit le sien l'est.

 

enfin ces défauts n'empêchent pas la bonne utilisation de la voiture. Disque et plaquettes sont des pièces d'usure et peuvent se flinguer en 1 journée, les rotules aussi.

 

Par contre les phares, les fixations de siège (!!), les supports moteur, les amortisseurs ça ne s'use pas comme ça meme si certains sont des pièces d'usure.

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Invité §oul767Da

Perso, à par les pneus non conforme et la fixation des sièges, je ne vois que de l'usure normale sur une voiture qui affiche 190 000 km. Et des trucs comme les phares HS ou un siège mal fixé sont des défauts visibles, pas des vices cachés...

 

Absolument. Même si le véhicule n'a été conservé que 6 mois. De toutes façons si il est convoqué à une expertise il lui faudra mandater son propre expert pour que l'expertise soit contradictoire.

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Invité §Ano801uW

@Loic28

 

Pouvez-vous nous renseigner sur le contenu du CT disponible lorsque vous avez acquis le véhicule 6 mois avant de le revendre?

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Invité §col641Nh

ça soulève quand même une question

 

ce 2ème contrôle était volontaire ou a t-il invalidé le premeir contrôle?

(retrait de la vignette)

 

l'expert, si 2eme contrôle volontaire prendra t-il ce 2ème contrôle comme base valable juridiquement ?

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Invité §oul767Da

ça soulève quand même une question

 

ce 2ème contrôle était volontaire ou a t-il invalidé le premeir contrôle?

(retrait de la vignette)

 

l'expert, si 2eme contrôle volontaire prendra t-il ce 2ème contrôle comme base valable juridiquement ?

 

@Loic28 a vendu sa voiture avec un CT de moins de 6 mois. Légalement on ne peut rien lui reprocher. On peut aussi se poser la question de savoir lequel des 2 CT serait de complaisance? Ce sera au Juge d'apprécier compte tenu du fait que comme @daniel762 je ne vois aucun vice caché.

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Invité §Ano617vo

Il faut que loic28 nous indique le contenu du ct fourni par son vendeur quand il a acheté le véhicule. Il devait être vierge, évidemment, puisque 6 mois après il était vierge. Sinon, on peut s'en étonner...

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Complaisance pour le premier ...

Ou zèle pour le deuxième ...

 

Quoiqu'il en soit l'un des deux n'est pas clair mais l'expèrience me fait plus pensé a la deuxième hypothèse ... ( de mèche avec l'acheteur ?)

Faire un CT de complaisance est déjà suicidaire en temps normal alors pour une vente faut être complètement taré

 

 

 

Certain controleur charge facilement le mulet en cas de controle volontaire ...

D'autre ne font pas gaffe au correspondance " pneumatique " et refuse a tour de bras sans même se référer a la règlementation en vigueur ( déja vu )

 

Quoiqu'il en soit , c'est a un expert juridique de trancher ...

Pas a l'expert adverse ...

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Invité §oul767Da

Complaisance pour le premier ...

Ou zèle pour le deuxième ...

 

Quoiqu'il en soit l'un des deux n'est pas clair mais l'expèrience me fait plus pensé a la deuxième hypothèse ... ( de mèche avec l'acheteur ?)

Faire un CT de complaisance est déjà suicidaire en temps normal alors pour une vente faut être complètement taré

 

 

 

Certain controleur charge facilement le mulet en cas de controle volontaire ...

D'autre ne font pas gaffe au correspondance " pneumatique " et refuse a tour de bras sans même se référer a la règlementation en vigueur ( déja vu )

 

Quoiqu'il en soit , c'est a un expert juridique de trancher ...

Pas a l'expert adverse ...

 

A moins que les 2 experts ne se mettent d'accord (celui de l'acheteur et celui du vendeur), ce sera au Juge de trancher . Il pourra d'ailleurs ordonner une expertise Judiciaire qui fera foi? Perso je pense que l'acheteur essaie comme beaucoup de petits malins de se faire réparer une vieille bagnoles au frais du vendeur en faisant pression sur l'acheteur. Un grand classique!

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Invité §Ano710tp

Complaisance pour le premier ...

Ou zèle pour le deuxième ...

 

 

Bonsoir,

 

Je ne parle pas du contenu de ces 2 CT mais de celui fait par la personne qui a vendu 6 mois avant le véhicule à Loic28

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Invité §Tis758PG
message supprimé
A ce niveau d'usure, de kilomètres parcourus et d'âge, il est peu probable que ce véhicule soi restitué à) son vendeur mais il partira à la casse directement.

 

C'est à l'acheteur qu'il appartient de prouver le vice caché, pas au vendeur. Tout changement de pièces effectué par l'acheteur AVANT une expertise judiciaire, rendra cette expertise très incertaine en faveur de l'acheteur car, même si cet acheteur garde les pièces changées, rien ne prouvera que ces pièces proviennent bien du véhicule objet du litige. Il peut les avoir acheté dans une casse.

 

Le vice caché, comme dit précédemment, doit empêcher la bonne utilisation de l'objet, ce pour quoi il a été fabriqué. Or, ces vices cachés doivent être découvert dans un délai court. Si l'acheteur fait une demande 6 mois après son achat et que, durant ces 6 mois il a parcouru 5.000 ou 10.000 km, il aura du mal à prouver un vice caché.

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Invité §Ano617vo

!.. Or, ces vices cachés doivent être découvert dans un délai court. Si l'acheteur fait une demande 6 mois après son achat et que, durant ces 6 mois il a parcouru 5.000km.....

 

 

Non

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Invité §Ano617vo
message supprimé

 

Bonjour,

 

Le contrôle technique effectué par le propriétaire précèdent et que vous avez reçu de ce dernier vous est favorable puisque, selon ce que vous nous indiquez, il est similaire à celui que vous avez effectué vous-même auprès d'un autre centre de contrôle technique (?).

En ce cas, produisez-le lors de l'expertise éventuelle, si vous vous y rendez, pour montrer cette cohérence entre ct précèdents et étayer votre étonnement à la lecture du ct effectué par votre acheteur.

 

Bien-sûr, le demandeur ne peut en aucun cas garder le véhicule et récupérer l'argent.

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Invité §Ano786Mg
message supprimé

 

Je ne connais pas de cas de destruction de véhicule décidée judiciairement.

 

En outre, si votre ancien véhicule présente des désordres auxquels il faut remédier, on est loin, apparemment, d'une épave à détruire.

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Invité §Ano786Mg
message supprimé

 

Si tribunal, une expertise amiable réellement contradictoire est opposable; sinon le magstrat peut en tenir compte mais ne peut fonder sa décision unquement sur cette expertise.

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Invité §oul767Da

 

Si tribunal, une expertise amiable réellement contradictoire est opposable; sinon le magstrat peut en tenir compte mais ne peut fonder sa décision unquement sur cette expertise.

 

 

Oui. Et pour conforter sa décision ordonner une expertise judiciaire. Une expertise à l'initiative seule de l'acheteur peut être défavorable à Loic puisque le Juge n'aura que celle ci pour juger. C'est pourquoi il faut que le vendeur mandate son propre expert pour qu'elle soit contradictoire C'est là ou une protection Juridique intervient . A ce stade nous sommes dans une procédure amiable. Très souvent les experts qui en général se connaissent s'arrangent entre eux. Cela évite bien souvent d'aller encombrer la Justice.

https://www.litige.fr/articles [...] el-recours

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Invité §oul767Da
message supprimé

Relis plus haut! Il faut mandater ton expert et si tu peux venir avec lui pour assister à l'expertise. Pas après bien sur. Sinon elle ne sera pas contradictoire. Le juge qui n'a pas de temps à perdre se basera sur les seuls éléments à sa disposition. Si il n'y a que l'expertise de l'acheteur, je te laisse deviner la suite et la finalité. Lorsque certaines pièces sont démontées avec accord de l'expert, le véhicule ne roule plus. Comme les expertises sont contestables, on peut faire des contre expertises. Le jeu pouvant durer longtemps fait la fortune des Avocats y compris bien sur celui du plaignabt. Le jeu peut durer très longtemps. A tu une protection juridique?

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Tu m'a l'air complètement paumé ...

 

Donc un conseil , dès demain tu va voir ton assurance et fait marché ta PJ pour te faire représenter par un expert ...

 

Ensuite , comme je le pense depuis le début , les 2 premiers contrôles ( celui lors de ton achat il y a 6 mois et celui que tu as fait lors de la vente) sont identiques ...

 

Seul le dernier CT volontaire fait par l'acheteur est différent ce qui me fait penser a un contrôle " zèlé " afin de te faire craché .

Et ça , au yeux de la loie c'est aussi grave qu'un CT de complaisance d'ou l'intérêt de te munir de ces 2 premiers CT afin de contrer le 3è

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Invité §oul767Da

Tu m'a l'air complètement paumé ...

 

Donc un conseil , dès demain tu va voir ton assurance et fait marché ta PJ pour te faire représenter par un expert ...

 

Ensuite , comme je le pense depuis le début , les 2 premiers contrôles ( celui lors de ton achat il y a 6 mois et celui que tu as fait lors de la vente) sont identiques ...

 

Seul le dernier CT volontaire fait par l'acheteur est différent ce qui me fait penser a un contrôle " zèlé " afin de te faire craché .

Et ça , au yeux de la loie c'est aussi grave qu'un CT de complaisance d'ou l'intérêt de te munir de ces 2 premiers CT afin de contrer le 3è

+1. :jap:

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Invité §oul767Da
message supprimé

Vaudrait mieux avoir un expert, mais rien ne t'empêche d'y aller ne serais ce que pour faire valoir tes arguments .

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Invité §Xav836ka

 

 

Non?

 

c'est clair. j'espère qu'il ne va pas se défendre comme ça.. ça fait deux pages et on a toujours rien sur le véhicule et ça c'est suspect aussi. Voir quelques photos pour se faire une idée.

 

Parce que là on veut bien le croire mais soit il a fait passer une merguez au CT soit c'est l'autre qui cherche à faire passer l'auto pour une merguez.

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Invité §oul767Da
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Pourquoi suspect? Sinon Je trouve quand même que le prix de ta voiture est assez élevé.

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