[assurance] Quid du malus lorsque le véhicule est détruit

[jctwin]

Bonsoir,

 

Avec toutes ces hausses de malus 'écologique', je me pose une question bête.

Prenons une megane rs qui vaut moins de 40 000 euros mais qui se prend un malus à plus de 10 000 €.

Admettons que le véhicule soit détruit, est-ce que l'assurance rembourse 40 000 ou 50 000€ ?

J'ai peur de la réponse mais cette taxe punitive me semble aussi poser problème dans ce cas

[Invité §col641Nh]

bonjour

 

suffira de le faire figuré dans les clauses du contrat

 

clause: la valeur de la voiture avec ou sans taxe?

 

en effet la valeur de remboursement sera sans autre précision, la valeur de la voiture sans taxe

 

ou selon: lé montant total payé pour son achat

 

mais connaissant les assureurs, la règle de valeur sera l'argus, et l'argus est toujours sans malus éco, car malus éco est à payer qu'une seule fois et par le premier acheteur

[jctwin]

bonjour

 

suffira de le faire figuré dans les clauses du contrat

 

clause: la valeur de la voiture avec ou sans taxe?

 

en effet la valeur de remboursement sera sans autre précision, la valeur de la voiture sans taxe

 

ou selon: lé montant total payé pour son achat

 

mais connaissant les assureurs, la règle de valeur sera l'argus, et l'argus est toujours sans malus éco, car malus éco est à payer qu'une seule fois et par le premier acheteur

Je ne parle pas du montant payé à la base, mais du montant à re payer pour remplacer le véhicule détruit.

[FRDA]

Bonjour,

 

Le deal avec l assureur est simple: il doit vous offrir une indemnité vous permettant de vous replacer dans la même situation qu au moment du sinistre.

 

Donc, si racheter sur le marché un véhicule équivalent à celui endommagé au moment du sinistre, vous demande 50000€, bien l assureur devra vous proposer 50000€, peu importe pourquoi le véhicule vaut ce prix là.

 

Sauf limitations contractuelles style franchise, exclusion, plafond ou autre évidement.

 

Mais il n existe pas à ma connaissance sur le marché des contrats d assurances, d exclusions contractuelles portant sur la valeur des malus eco.

 

Je pense qu une telle clause serait totalement contraire au principe indemnitaire en assurance de chose.

 

Cdt,

[Invité §Ale256gG]

Bonsoir,

 

Avec toutes ces hausses de malus 'écologique', je me pose une question bête.

Prenons une megane rs qui vaut moins de 40 000 euros mais qui se prend un malus à plus de 10 000 €.

Admettons que le véhicule soit détruit, est-ce que l'assurance rembourse 40 000 ou 50 000€ ?

J'ai peur de la réponse mais cette taxe punitive me semble aussi poser problème dans ce cas

 

 

FRDA à déjà répondu, mais je vais répondre avec un exemple "stupide". Dans les 40ke de prix catalogue (hors malus), il y a 6700e de TVA en gros. Donc si tu penses que l'assureur ne tiendra pas compte du malus pour ne rembourser que 40 au lieu de 50ke, il est logique aussi qu'il ne rembourse que 33.3ke car comme le malus, la TVA est une taxe...

[jctwin]

OK, pour moi le malus était payé à la création de la carte grise directement à l'état et non au concessionnaire qui lui récolte la tva.