Comment faire pour vendre sa voiture avec des plaques rouges?

[Invité §mar875YX]

Résidant en zone franche, je désirerais vendre ma voiture qui a des plaques rouges. Comment dois je procéder? Puis je la vendre en dehors de la zone?

[dansch67]

On ne dit pas Bonjour dans les pays limitrophes ?

[Invité §col641Nh]

commencer par payer la tva (souvent dans le pays de résidence) sur la valeur argus de la voiture, sinon impossible pour un résidant français de l'acheter et de l'immatriculer (sauf si lui aussi est expatrié et que la voiture à moins d'un an)

 

et l'acheteur devra fait sa demande de plaque rouge

Fin de l’immatriculation d’un véhicule en TT

Deux situations peuvent expliquer la fin de l’immatriculation d’un véhicule en TT. Sa durée de validité expire ou son titulaire change.

 

Pour la demande d’immatriculation d’un véhicule précédemment immatriculé en TT, les documents suivants sont indispensables :

 

Justificatifs d’identité et de domicile

Justificatif technique de conformité

Justificatifs de vente et d’assurance

Ancien certificat d’immatriculation

Certificat 846 A

[Invité §mar875YX]

@colle et mastic coll

merci pour ta réponse. Je complète que si je vends ma voiture dans les zones franches 74 ou 01, je ne paie pas les droits de douane et j'informe les douanes du nouveau utilisateur. Si je vends hors zone franche, je paies les droits de douane (10%de la valeur de l'argus)