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Législatif et Admin.

[Arnaque] Faux contrôle technique sur mon véhicule acheté d'occasion.


Invité §Zay345Ay
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Invité §Zay345Ay

Bonsoir.

 

 

Je vais vous décrire la situation rapidement, car je souhaiterais avoir plus d'informations pour saconnaître les procédures à suivre si vous avez déjà eu une expérience similaire.

 

 

-J'ai acheté un véhicule modifié dans la légalité d'après le vendeur, avec un contrôle avec un seul défaut datant de 3 jours après la vente.

-Après de nombreux doutes, d'un gros vice caché découvert, je repasse le contrôle technique deux mois après et 1000km plus tard, le résultat, une défaillance critique, 15 majeures, 8 mineurs. Dans l'ensemble: aucune modification légale, de la rouille, la roue arrière droite qui peut se détacher, modifications dangereuses, en bref: un cercueil roulant.

-Le vendeur ne veut pas me rembourser et reprendre le véhicule.

- J'ai déjà porter plainte

 

La gendarmerie me conseille de faire un devis de toutes les factures, mais c'est compliqué le véhicule étant immobilisé.

 

Quelqu'un qui travaillait dans les assurances ma conseillé de contacter directement mon assurance, et qu'il s'occuperait de tout.

 

Du coup, est-ce la bonne solution, sinon, que faire ?

 

 

Merci

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Invité §Zay345Ay

Oui c'est un contrôle technique d'un vrai centre qui existe, après un appel avec le vendeur il à avouer qu'il connaissait le monsieur du ct...

Une nissan 200sx, de 1991 avec " 166606km"

En gros les modifications qui sont pas passés: - la ligne, les pneus, tout les optiques avant, la batterie dans le coffre, découpe du châssis ( il manque une partie apparemment ... )

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Oui c'est un contrôle technique d'un vrai centre qui existe, après un appel avec le vendeur il à avouer qu'il connaissait le monsieur du ct...

Une nissan 200sx, de 1991 avec " 166606km"

En gros les modifications qui sont pas passés: - la ligne, les pneus, tout les optiques avant, la batterie dans le coffre, découpe du châssis ( il manque une partie apparemment ... )

appel le centre en question pour des explications.

 

qu'appels tu modifications?

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Invité §Zay345Ay

Je pense que le contrôle technique va nier car c'est quand même une faute grâve...

Pour les modifications la ligne est pas d'origine, je crois que c'est une ligne directe d'après le contrôleur, les clignotans sont blancs, les phares c'est des bandes leds, sans plein phares, les pneus la monte d'origine est: " 195/60 R15 88V " et j'ai du 235/40/18 de tête donc ça passe pas.

Sans oublier le blaxon non notifier sur le premier ct, les 4 combinés filétés hs et j'en passe

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Je pense que le contrôle technique va nier car c'est quand même une faute grâve...

Pour les modifications la ligne est pas d'origine, je crois que c'est une ligne directe d'après le contrôleur, les clignotans sont blancs, les phares c'est des bandes leds, sans plein phares, les pneus la monte d'origine est: " 195/60 R15 88V " et j'ai du 235/40/18 de tête donc ça passe pas.

Sans oublier le blaxon non notifier sur le premier ct, les 4 combinés filétés hs et j'en passe

 

 

 

 

mais heu ....

 

la ligne, les pneus, les phares, cela se voit non ?

les amortisseurs cela seent non ?

 

bon ok ca exclut pas que certaines choses ne soient pas notées mais bon ......

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peux tu mettre une copie du 2eme ct et des photos de ce qui ne va pas en anonymisant le tout ?

la plupart de tes soucis étaient visibles il me semble ?

 

ensuite à moins que ta protection juridique prenne en charge tous les frais je déconseille un procès car ça te coutera plus que ça va te rapporter

 

vois avec ton assurance dans un premier temps ce que tu peux faire

 

tu peux essayer de t'arranger avec le proprio pour voir si il ne peut pas prendre une partie de la remise en conformité de l'auto à sa charge

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mais heu ....

 

la ligne, les pneus, les phares, cela se voit non ?

les amortisseurs cela seent non ?

 

bon ok ca exclut pas que certaines choses ne soient pas notées mais bon ......

Donc ce n'est pas du vice caché....

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... tout ça ( échappement, phare a led , pneus , feux blanc ...) n'est pas interdit dans le CT . Tout est a appréciation du contrôleur maintenant et seul un expert juridique pourra démêler le vrai du faut

 

vu la valeur de l'auto est ce bien malin si ce n'est pas pris en charge par la protection juridique...

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Bonsoir,

Le souci, prouver les dires !!

 

Un grand classique de certaines pratique parfois sur ce genre d'auto, la présenter dans les règles au CT et une fois ressorti reposer les grosses roues la modification de l’échappement et autres et zouu

 

De plus la plupart des défauts étais visible, un problème d’échappement cela se remarque idem pour les phares ou la batterie dans le coffre qui aurais du mettre la puce à l'oreille concernent l'historique

Visiblement cette auto fus acheter trop rapidement surtout concernent ce genre d’auto prisé des kéké et tu as commis ''l’erreur’’ de la repasser au CT et ne plus pouvoir rouler avec

Une analyse dans un garage de confiance aurait suffi pour se donner une idée dans un premier temps

 

Edit

Beaucoup pour ne pas dire tous c'est fais avoir au moins une fois de divers façon

Mais prendre sur soi et à mon sens la meilleur solution et remettre en état ou se débarrasser de sons auto qu'une procédure (a voir le prix payer)

Le seul point qui mérite d’être creuser et le défaut du longeron qui reste vague

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Bonsoir,

Le souci, prouver les dires !!

 

Un grand classique de certaines pratique parfois sur ce genre d'auto, la présenter dans les règles au CT et une fois ressorti reposer les grosses roues la modification de l’échappement et autres et zouu

 

De plus la plupart des défauts étais visible, un problème d’échappement cela se remarque idem pour les phares ou la batterie dans le coffre qui aurais du mettre la puce à l'oreille concernent l'historique

Visiblement cette auto fus acheter trop rapidement surtout concernent ce genre d’auto prisé des kéké et tu as commis ''l’erreur’’ de la repasser au CT et ne plus pouvoir rouler avec

Une analyse dans un garage de confiance aurait suffi pour se donner une idée dans un premier temps

 

Il aurait fallut faire un ct volontaire, pas un réglementaire car d'un ct valable 2 ans tu te retrouve avec une interdiction de circuler... Mai comme dit plus haut ... A t'on a faire un un premier CT de complaisance ou a un deuxième de zèle ? ... Le doute reste permis et seul un expert juridique aura les capacités de trancher après une procédure longue et coûteuse...

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Invité §Zay345Ay

Pour répondre un peu à tout le monde, certes les modifications étaient visible, mais le vendeur m'avait certifié que c'était légal ( je ne suis pas contrôleur ni un expert donc difficile de savoir ), même si il semblait qu'un passage au MIN était nécessaire, il à dit que c'était fait, mais bon aucune preuve, la seule preuve dont je dispose c'est qu'il à cocher la case sur le certificat de cession " je certifie que ce véhicule n'a pas subi de transformation notable susceptible de modifier les indications du certificat de conformité ou de l'actuel certificat d'immatriculation ".

Pas la peine de dire que c'est un achat précipité non plus, j'avais de nombreux doute, mais j'ai quand même tenté, ayant fait plus de 500km pour la cherché.

 

Pour l'assurance j'ai appellé ils m'ont dit de me débrouiller tout seul, ils m'ont dit que la protection juridique ainsi que la garantie " défense pénale et recours " dont je dispose suite à mon assurance tout risque me sert uniquement si je veux porter plainte contre ma propre assurance ... J'ai donc renvoyé un mail car çela me semble illogique.

 

Bref sur toutes les pièces je posais une question par rapport à la légalité, il me trouvait une histoire bien ficelé où une facture avec la mention " homologué route " sans doute présente juste pour faire vendre la pièce en question.

 

Bref sans parler des modifications esthétiques, il reste le fait qu'une partie du châssis à été coupée, qu'il y'a de la rouille ( le vendeur à bien insisté sur le sujet comme quoi son véhicule avait 0 rouille ), il y a du blaxon, et que la roue arrière droite menace de se barrer. Sans parler du fait qu'elle cale à froid, l'embrayage " neuf " commence à faire du bruit.

 

Dès le 3ème jour je voulais que le vendeur la reprenne, il à jamais voulu, toujours avec des belles paroles pour me convaincre à la retaper et la revendre, ce que je tentais de faire pendant mon peu de temps libre, mais plus j'avancais dans les travaux, plus je trouvais des mals façons.

 

Du coup à ce jour, le vendeur m'accuse d'avoir effectué toutes ses modifications et donc c'était de ma faute car j'avais fais toutes les modifications.

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Invité §Zay345Ay

Bonsoir,

Le souci, prouver les dires !!

 

Un grand classique de certaines pratique parfois sur ce genre d'auto, la présenter dans les règles au CT et une fois ressorti reposer les grosses roues la modification de l’échappement et autres et zouu

 

De plus la plupart des défauts étais visible, un problème d’échappement cela se remarque idem pour les phares ou la batterie dans le coffre qui aurais du mettre la puce à l'oreille concernent l'historique

Visiblement cette auto fus acheter trop rapidement surtout concernent ce genre d’auto prisé des kéké et tu as commis ''l’erreur’’ de la repasser au CT et ne plus pouvoir rouler avec

Une analyse dans un garage de confiance aurait suffi pour se donner une idée dans un premier temps

 

Edit

Beaucoup pour ne pas dire tous c'est fais avoir au moins une fois de divers façon

Mais prendre sur soi et à mon sens la meilleur solution et remettre en état ou se débarrasser de sons auto qu'une procédure (a voir le prix payer)

Le seul point qui mérite d’être creuser et le défaut du longeron qui reste vague

 

Bonsoir, pour prouver les dires c'est pas un soucis j'ai beaucoup de preuves.

Pour le ct, je sais plus si je l'ai dit, mais le vendeur m'a avoué par téléphone avoir passé le véhicule dans l'état à un contrôleur qui connaissait bien son auto, donc il à sans doute pas pris la peine de regarder ça.

 

L'analyse dans le garage de confiance à été faite directement, mais ils m'ont dit de rendre le véhicule, mais le vendeur à jamais voulu.

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Invité §Zay345Ay

t'as plus qu'à la remettre en état ou la vendre en pieces

 

 

Et donc laisser le vendeur s'en tirer comme ça ?

 

C'est comme si je la vendais au même prix en brulant le nouveau ct c comme si de rien n'était, et que j'étais sûr de m'en sortir indemne si le nouvel acquérer me poursuivait en justice ...

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tu peux rien prouver l'auto sera bloquée plusieurs années pendant la procédure

elle vaudra plus rien de pas avoir roulé pendant ce temps

 

va y avoir à avancer frais d'expert, d’huissier , d’avocat avec 95% de chance de perdre

 

pour ne pas être sur de recuperer l'argent même si tu gagnais

 

et c'est pas comme si j'avais travaillé pendant des années au tribunal de grande instance de bordeaux et que je savais pas ce que je disais

 

soit tu perds un peu voire rien en la revendant en pièces soit tu perds beaucoup en frais divers à toi de voir

 

 

d’après ce qu'on sait de ta situation

 

j'ai vu un cas le gars pas comme toi sur de gagner au bout de 5 ans il gagne l'autre est condamné mais il doit lui ramener le moteur et faire démonter à ses frais l'auto vaut plus rien

 

et le garagiste paie 100 euros par mois pendant des années à un huissier (argent bloqué) à la fin sur le dernier versement je te dis pas si la gars cesse de payer l'autre peut pas toucher la somme

 

il gagne mais il a tout perdu

 

toi au moins t'es quasi sur de perdre en première instance alors ça ira plus vite :D

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Tu l'a payé combien cette beauté pour avoir fait 800 borne A/R ... ??? Comme écrit plus haut , tu n'a aucune preuve tangible de ce que tu avance . Rien ne prouve que ce n'est pas toi qui est bidouillé cette caisse qui rappellons le est une caisse de 30 ans d'âge ...! Ce que t'a dit l'ex proprio ou le garagiste n'est que parole d'évangile et n'a aucune valeur juridique ! En droit il faut des éléments concrets et solides . Éléments que tu n'a malheureusement pas...

Tu n'a pas de PJ non plus et ton vendeur ne veut rien savoir ! ... Tu as fait une multitudes d'erreurs de débutant lors de cet achat et à la lecture du dossier, je pense que tu devrais arrêter l'hémorragie ...Tu arrête cette auto puis tu la refais dans les règles de l'art sur une durée indéterminée ...Mais si tu te lance dans une procédure sans PJ , prepare toi alors à bouffer des patates pendant plusieurs années

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Tu l'a payé combien cette beauté pour avoir fait 800 borne A/R ... ??? Comme écrit plus haut , tu n'a aucune preuve tangible de ce que tu avance . Rien ne prouve que ce n'est pas toi qui est bidouillé cette caisse qui rappellons le est une caisse de 30 ans d'âge ...! Ce que t'a dit l'ex proprio ou le garagiste n'est que parole d'évangile et n'a aucune valeur juridique ! En droit il faut des éléments concrets et solides . Éléments que tu n'a malheureusement pas...

Tu n'a pas de PJ non plus et ton vendeur ne veut rien savoir ! ... Tu as fait une multitudes d'erreurs de débutant lors de cet achat et à la lecture du dossier, je pense que tu devrais arrêter l'hémorragie ...Tu arrête cette auto puis tu la refais dans les règles de l'art sur une durée indéterminée ...Mais si tu te lance dans une procédure sans PJ , prepare toi alors à bouffer des patates pendant plusieurs années

 

+1000 :jap:

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Une S13 ça se vend bien, complète ou en pièces détachées. Malheureusement le mieux que tu puisses faire c’est essayer de sauver les meubles en la revendant au mieux (sans rien dissimuler évidemment).

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Invité §pas286qM

T’achète une voiture complétement bolidé en connaissance de cause puisque rien n'est cacher devant toi et tu voudrais encore mettre le vendeur dans la merde pour vice cachés sur une bagnole de 30 ans. Heureusement que ce genre de procédure ne mène a rien sinon bonjour les relations de vente auto entre particuliers.

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T’achète une voiture complétement bolidé en connaissance de cause puisque rien n'est cacher devant toi et tu voudrais encore mettre le vendeur dans la merde pour vice cachés sur une bagnole de 30 ans. Heureusement que ce genre de procédure ne mène a rien sinon bonjour les relations de vente auto entre particuliers.

 

Non ça ne mène a rien mais avec toute ces PJ vendu à tout va dans chaque contrat d'assurance, les acheteurs verreux ou compulsifs se sentent intouchables et fort ... Par conséquent ils n'hésitent pas a attaqué les vendeurs pour des défauts visibles, , d'usures et logiques pour ce type d'autos ...

 

Moi je vends plus rien a particulier a cause de ça. Que ce soit les voitures de collections ou d'usages quotidiens, toutes partiront en pieces, à la casse , en reprise ou à l'export ... Mais vendre a particulier c'est niet

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Il y a eu CT de complaisance manifestement... Cette voiture n'aurait jamais dû avoir un CT valide.

 

 

Ta 1ere erreur à été d'acheter un véhicule modifié en en ayant connaissance. Faire la morale c'est pas mon truc, d'autres le font très bien sur les forums et ailleurs mais faut avouer que tu ne commences pas avec les meilleures cartes pour te lancer dans une procédure juridique.

 

Ta 2eme erreur a été d'attendre, si tu avais des doutes il aurait fallu faire une contre visite dans un autre centre au plus vite

 

Ta 3eme erreur a été de débuter la remise en état. Si tu veux attaquer, il ne faut absolument rien toucher. Débuter les travaux c'est déjà commencer à te dire que tu vas résoudre les problèmes a ta charge.

 

Enfin, s'agissant d'un véhicule acheté probablement à petit prix, (tu n'as pas indiqué le prix de vente) et d'un age (très) avancé, ça ne va pas t'aider en crédibilité pour attaquer malheureusement.

Je sais que ce n'est pas juste, de ton point de vu, peut importe l'age et le prix, tu t'es quand même fait avoir, sauf que tous ces critères seront pris en compte si il y a expertise. Personne ne se mouillera sur un véhicule de 30 ans surtout pas un expert sur ce genre de litige.

 

Pour ma part j'ai aussi été victime d'un CT de complaisance pour une auto achetée chez un "professionnel" de l'arna... ...l'occasion.

 

Je m'en suis rendu compte sur le trajet de retour en faisant une pose : un frein à main absolument inopérant et des pneus d'une taille différentes entre les deux essieux, ça s'était la partie visible de l'iceberg.

 

Le CT était valide, il y avait 2 ou 3 lignes en défaut mineurs, bref quasiment rien.

 

J'ai fait une contre visite arrivé chez moi, le résultat est sans appel:

-> freins av HS, frein de stationnement zéro efficacité, corrosion multiple, un phare à la limite de l'efficacité, une ligne échappement complétement bricolée ressoudée de partout avec de la récup, pneus taille non conforme et usés, fuite d'huile moteur et boite et j'en passe, etc, etc...

 

De 3 lignes sur un CT valide, je me retrouve avec un véhicule en contre visite et un roman de défauts

 

J'avais 500km et 5 jours entre les deux contrôles... Mon contrôleur m'a dit que celui qui avait contrôlé l'auto avait fait son taff, les défauts qu'il a trouvé étaient bien là et indiscutables et que le reste était plutôt à l’appréciation du contrôleur donc même si les différences entre les deux rapports de CT étaient flagrantes, il fallait être bien armé pour attaquer un cas comme celui la car il faut tout prouver.

Bon à priori j'avais quand même un minimum de crédibilité sur un dossier comme celui au vu du peu de temps et km entre les deux contrôles techniques.

 

 

Suite à ça j'ai appelé le vendeur par la suite en menaçant d'attaquer le centre qui a passé la voiture et que je ferai tout pour faire sauter l'agrément du contrôleur.

Le mec a chié dans son benne et m'a proposé un petit arrangement au moins pour la ligne d’échappement.

j'ai accepté pour le reste j'ai assumé la remise en état moi même. Ça m'a couté un peu d'argent et surtout presque un an d'immobilisation sur chandelles pour tout revoir.

Ça a été une très mauvaise expérience, j'ai revendu une auto presque entièrement restaurée avec un (vrai) CT vierge.

 

Tout ça pour dire qu'attaquer, même avec des billes en poche, ce n'est pas si simple, c'est usant financièrement et moralement. Je trouve qu'il vaut mieux passer à autre chose rapidement surtout quand la valeur en jeu reste relativement modeste (je placerais la barre à 5000 à mon niveau)

 

Après chacun voit midi à sa porte, c'est toujours chiant de se faire entuber mais il faut savoir assumer ses choix aussi. (mode moralisateur ON :D , c'est plutôt un conseil sur un retour d'expérience)

 

Bon courage.

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Bonjour 

Désolé de déterrer ce sujet mais je ne sais pas où poster ma question que beaucoup vont  trouver étrange je pense 

Je suis à 2 doigts d acheter une c3III diesel (bein oui beurk le 1.2 puretech)

Suis surpris de voir qu un véhicule de 2 ans et 40 000 km est déjà en défaut de ct (périmé depuis 1 mois)

Comment expliquez vous qu'un véhicule de 2 ans ais déjà été passé au ct  ?pour quelle raison 

Cela ne cacherait il pas autre chose ???

Je ne trouve rien sur le cadre légal qui demande de passer un ct avant 4 ans 

Qqn aurai une explication réaliste ?

Pour un fois la mention est présente sur  la carte grise 

Merci jb 

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Le 09/10/2023 à 07:49, volubile a dit :

Bonjour,

Il est tout à fait possible de passer un CT avant la première échéance des 4 ans.

https://www.dekra-norisko.fr/le-controle-technique/le-controle-technique-volontaire,id-90

Non , un CT règlementaire est obligatoire à partir de 4 ans ( sauf VLTP - Taxi - VASP ambulance ) mais peut être fait à partir de 3 ans , 6 mois et 1 jours 

Seul un CT volontaire peut être réalisé avant les 4 ans donc si toi tu as eu un CT avant les 2 ans c'est que tu doit être dans la catégorie au dessus . 

 

Modifié par haddock188
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