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Achat d'un véhicule sans CT = galère ?

 

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 Sujet :

Achat d'un véhicule sans CT = galère ?

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Invité
  1. Posté le 28/11/2002 à 14:02:12  
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Bonjour,

Une petite queston SVP :)

Le CT doit-il obligatoirement être réalisé lors de la vente d'un véhicule d'occasion ?
Si j'achète une voiture SANS controle technique (trop de réparation que le proprio ne veut pas faire), cela me posera-t-il des problème par la suite pour obtenir des papiers en règle ?
Faudra-t-il repasser aux mines ? :(

Dans quoi m'embarque-je ? Merci !

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Invité
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  1. Posté le 28/11/2002 à 14:03:29  
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non, je crois pas que ca pose probleme, tu devras juste, apres reparations la passer toi-meme afin d'obtenir une carte grise à ton nom...

Profil : Pilote d'essai
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popoyan
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  1. Posté le 28/11/2002 à 14:04:38  
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Normalement si le CT est pas ok, ca peut faussé la vente.Il est obligatoire de vendre une voiture avec le CT.


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"Qu'est ce que c'est que cette rue qui tourne tout le temps" Bo DuKe

Tueur de sub, certified :)
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Invité
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  1. Posté le 28/11/2002 à 14:04:39  
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Faut juste faire les réparations necessaires pour obtenir le CT et donc la CG
mais ca peut aller plus loin niveau frais que le prix de la voiture...

Invité
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  1. Posté le 28/11/2002 à 14:06:51  
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j'ai "vendu" mon ancienne voiture sans CT
carte grise barrée et "vendue pour pièces". Elle est passée au CT plus tard, sans problème. Ce que je n'ai pas bien compris, il faut le CT pour obtenir la carte grise, or pour passer au CT, il faut rouler avec la voiture..... ben c pas autorisé ça :voyons:

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Profil : Retraité
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masterludo
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  1. Posté le 28/11/2002 à 14:13:53  
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Disons que l'on peut ammenner une voiture au CT sur remorque :D

Ce que l'on risque surtout en achetant une voiture sans CT c'est qu'elel soit déclarée impropre à rouler sans remise au marbre par un pro donc facture.

A part ça rien n'empêche d'acheter uen voiture sans CT si ce n'est le risque qu'elle ne puisse jamais l'avoir pour un prix raisonnable de remise en état.

alf!> là faudra m'expliquer comment le gars a réussi à obtenir une nouvelle CG avec l'ancienne barrée sans la mettre en CG collection la voiture :voyons:


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( un seul N dans tuning de merde ! )
Invité
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 28/11/2002 à 14:14:40  
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Pour la carte grise il te faut forcement un CT
Mais il ne doit pas etre forcement OK

Donc il faut que ton vendeur fasse le CT ensuite
tu peux faire la carte grise a t'on nom simplement
sur ta carte grise il sera marque que tu dois passe
ta voiture au CT.

Mais commme ton CT est nonOK tu fais les reparations
tu la passe a la contre-visite.

Invité
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 28/11/2002 à 14:14:57  
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j'ai pas compris non plus comment il a fait, je ne lui ai pas demandé, il m'a seulement dit, étonné, "elle passe au CT, rien à refaire !"

Profil : Pilote confirmé
  1. config
s-xvi
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 28/11/2002 à 14:19:07  
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Le CT est strictement obligatoire lors de la vente à un particulier. C'est la loi :jap:

Maintenant, s'il il fait deux pages, ça c'est le problème de l'acheteur. Mais au moins il est au courant de l'état du véhicule.

Profil : Pilote confirmé
  1. config
s-xvi
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 28/11/2002 à 14:20:20  
  2. answer
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Alf! a écrit a écrit :


j'ai "vendu" mon ancienne voiture sans CT
carte grise barrée et "vendue pour pièces". Elle est passée au CT plus tard, sans problème. Ce que je n'ai pas bien compris, il faut le CT pour obtenir la carte grise, or pour passer au CT, il faut rouler avec la voiture..... ben c pas autorisé ça :voyons:




:voyons:

Invité
  1. Posté le 01/04/2013 à 19:52:07  
  2. answer
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bonjour à tous,

J'ai besoin d'un renseignement svp pour la vente de mon véhicule d'occasion.

J'ai passé ma FIAT PUNTO CABRIO de 1997 au contrôle technique en décembre 2012. Plusieurs défauts sont ressortis dont 2 sont soumis à contrevisite ( frein et amortisseurs )
Du coup, j'ai décidé de la vendre et de racheter une autre voiture.
Le problème d'après ce que j'ai lu, on ne peut pas vendre un véhicule sans un contrôle de moins de 6 mois ( doit on comprendre sans contrevisite ??? )

J'ai lu aussi qu'apparemment qu'on peut vendre un véhicule d'occasion avec un contrôle technique de moins de 6 mois, même si le véhicule est soumis à contrevisite ( dans mon cas, dois-je repasser un CT de moins de 2 mois, du fait que le délai maxi pour la contre visite est de 2 mois???? )

Ai je une autre possibilité pour la vendre en toute légalité ?

Je ne pense pas tromper l'acheteur, étant donné que je lui montre un CT indiquant tous les défauts à corriger, avec ou sans contrevisite mais d'un autre côté je veux pas me faire "enfumer" par un filou qui pourra me demander de payer la contrevisite et les réparations qu'il aura effectuées pour passer la contrevisite une fois al vente réalisée...

Quelqu'un a t il la solution légale à mon problème svp ? Ca urge, j'ai passé une annonce et j'ai plein de monde intéressé

Merci d'avance pour l'attention que vous porterez à mon soucis.

PS / Joyeuse Pasques !!!

Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 01/04/2013 à 22:55:43  
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Le CT doit avoir moins de 6 mois et si il y a contre visite, ton acheteur aura 2 mois pour l'effectuer. Tu peux vendre cette voiture légalement à condition que ton acheteur l'accepte.


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Hérétique et subversif.
Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 01/04/2013 à 22:58:53  
  2. answer
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http://vosdroits.service-publi​c.fr/F2878.xhtml
Voila


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Hérétique et subversif.
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Invité
  1. Posté le 02/04/2013 à 13:42:35  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
merci Oulianov pour le lien. J'avais déjà consulté ce site.
Cependant, il est dit que l'on doit remettre un contrôle technique de moins de 6 mois au nouvel acquéreur, et que l'on est pas tenu de faire les réparations si l'acheteur souhaite les prendre à sa charge.
Le problème, c'est qu'il y a deux types de réparations : celles soumises à contrevisite, et les autres....
Suis je contraint de réaliser les réparations soumises à contrevisite ou non ?
De plus, dans mon cas, le CT ayant été fait en décembre 2012, le délai des 2 mois pour faire la contrevisite est dépassé, suis-je donc contraint de repasser un nouveau contrôle technique complet pour vendre ma voiture ? ou alors le nouvel acquereur peut il acheter le véhicule avec le CT de décembre et ensuite refaire passer lui même un CT complet ? que dit la loi exactement, j'ai l'impression que c'est le "flou" le plus complet....

Merci.

Profil : Pilote pro
lolo-s16
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  1. Posté le 02/04/2013 à 15:46:06  
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Aucune obligation de faire les reparations, mais il me semble que s'il y a contre visite, le CT doit avoir moins de 2 mois !
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Bye bye C3 Exclusive hdi90, Welcome C3 Picasso Black Pack Hdi112 !
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Bye bye 206 S16, Hello Yaris II TS :-)
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  1. config
oulianov
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  1. Posté le 02/04/2013 à 16:12:55  
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lolo S16 a écrit :

Aucune obligation de faire les reparations, mais il me semble que s'il y a contre visite, le CT doit avoir moins de 2 mois !
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On peut vendre une voiture dont le CT comporte une contre visite. Seuls les points soumis à cette contre visite seront controlés. L'acheteur sait à quoi s'en tenir puisque tout est noté. Si le délai de 2 mois est dépassé, il faut repasser l'intégralité du CT. Je rappelle que le CT est un controle sans démontage des organes de sécurité. L'état mécanique n'est pas controlé.jap

Message cité 2 fois

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Hérétique et subversif.
Profil : Pilote pro
lolo-s16
Coupe bronze Pratique Pratique - succès argent messages Pratique - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 02/04/2013 à 17:08:20  
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oulianov a écrit :

On peut vendre une voiture dont le CT comporte une contre visite. Seuls les points soumis à cette contre visite seront controlés. L'acheteur sait à quoi s'en tenir puisque tout est noté. Si le délai de 2 mois est dépassé, il faut repasser l'intégralité du CT. Je rappelle que le CT est un controle sans démontage des organes de sécurité. L'état mécanique n'est pas controlé.jap
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Ok donc dans le cas present d'un CT de 4mois avec contre visite, il est suffisant pour une vente et immatriculer le vehicule en prefecture, par contre, l'acheteur devra le repasser pour rouler ?


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Profil : Vétéran
zadene
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 02/04/2013 à 17:13:03  
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Non, si contre-visite, le CT doit avoir moins de 2 mois lors de la demande de CI en préfecture.
http://vosdroits.service-publi [...] 1050.xhtml
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Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 02/04/2013 à 17:17:34  
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zadene a écrit :


Non, si contre-visite, le CT doit avoir moins de 2 mois lors de la demande de CI en préfecture
.
http://vosdroits.service-publi [...] 1050.xhtml
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Tout en reconnaissant que ce n'est pas simple, je confirme!

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Hérétique et subversif.
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daniel762
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  1. Posté le 02/04/2013 à 20:40:45  
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lolo S16 a écrit :

Aucune obligation de faire les reparations, mais il me semble que s'il y a contre visite, le CT doit avoir moins de 2 mois !
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Va voir dans le lien d'Oulianov au-dessus, le texte a changé.


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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Profil : Top membre sécurité 2018
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daniel762
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 02/04/2013 à 20:45:37  
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oulianov a écrit :

Tout en reconnaissant que ce n'est pas simple, je confirme!
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Autrement dit et si je rapproche les 2 textes cités par les liens, je peux vendre une voiture avec un CT avec CV vieux de 4 ou 5 mois, mais l'acheteur ne pourra pas faire sa CG avec...

Est-ce pour contraindre les acheteurs à procéder aux réparations que ce système à été mis en place ? Ca risque surtout d'en inciter certains à rouler sans refaire une CG à leur nom...

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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Profil : Champion du monde
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oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 02/04/2013 à 20:53:08  
  2. answer
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daniel762 a écrit :


Autrement dit et si je rapproche les 2 textes cités par les liens, je peux vendre une voiture avec un CT avec CV vieux de 4 ou 5 mois, mais l'acheteur ne pourra pas faire sa CG avec...

Est-ce pour contraindre les acheteurs à procéder aux réparations que ce système à été mis en place ? Ca risque surtout d'en inciter certains à rouler sans refaire une CG à leur nom...
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Tu a tout compris. Le CT a été mis en place pour éviter que circulent des véhicules dangereux et l'acheteur qui ne refait pas la CG contraint souvent son vendeur à recevoir les PV à sa place avec des conséquences qui peuvent etre tres graves.


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Hérétique et subversif.
Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 02/04/2013 à 20:54:08  
  2. answer
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Un petit lien.
http://www.andevi.info/


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Hérétique et subversif.
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