Caradisiac® utilise des traceurs (cookies et autres) pour assurer votre confort de navigation, pour réaliser des statistiques de visites ainsi que pour vous proposer des services et des publicités ciblées adaptés à vos centres d’intérêts. En poursuivant votre navigation, vous en acceptez l'utilisation. Pour plus d’informations et paramétrer vos traceurs : En savoir plus

 
Publi info
   / / /

Faut il un certificat conformite EU pour vendre une voiture ?

 

Modélisme et modèles réduits : bricolo 54 Discussions libres (Général) : Laurent782, Joffrey_81, JamesLV, 1 utilisateur anonyme et 51 utilisateurs inconnus
Ajouter une réponse
 

     
Vider la liste des messages à citer
 
 Page :
1
Auteur
 Sujet :

Faut il un certificat conformite EU pour vendre une voiture ?

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
Profil : Routard confirmé
  1. config
patrice03
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze messages Pratique - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 24/03/2003 à 09:54:28  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
je vends ma voiture demain et le'acheteur me dit que son assurance reclame un certificat conformite EU. je ne me souviens pas avoir recu ce document ... bref, de plus ce document n'est pas necessair pour transaction ou immatriculation, et si mes souvenirs sont bons, la carte grise suffit pour l'assurance .

Sujets relatif

Sujets relatifs
Entretien d'une voiture achetée par mandataire.  
Plus de sujets relatifs à : Faut il un certificat conformite EU pour vendre une voiture ?

Invité
Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 24/03/2003 à 10:17:34  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Le certificat de conformité c'est pour les véhicules étrangers. Il est nécessaire pour l'obtention de la carte grise (évite un passage aux mines).
Citation :

Les constructeurs peuvent établir un certificat de conformité pour tous les véhicules conformes au type réceptionné. Lorsqu'un véhicule est accompagné de ce certificat, il peut être mis sur le marché, vendu et immatriculé afin d'être utilisé dans tout le territoire de la communauté.

Profil : Routard confirmé
  1. config
patrice03
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze messages Pratique - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 24/03/2003 à 10:20:48  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
c'est bien ce que je pensais, il le faut effectivement pour immatriculer une voiture a l etranger, mais dans la mesure ou celle ci a deja une carte grise FR... sont bizarres dans son assurance..

Publicité

Invité
Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 24/03/2003 à 10:40:37  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Pour info, je viens d'assurer ma Megane II encore immatriculée à l'étranger sans carte grise française sans aucun problème...
Ca me parait bizarre...

Invité
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 24/03/2003 à 12:16:30  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je ne sais pas en France, mais en Belgique, le certificat de conformité est un document obligatoire au même titre que la certificat d'immatriculation, l'assurance et quand c'est d'application le document du CT.
Le certificat de conformité Européen est valable dans tous les pays d'Europe contrairement aux anciens certificats nationaux...

Invité
  1. Posté le 08/05/2007 à 00:07:21  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
salut à tous je suis nouveau je me présente bruno de rennes!j'aurai une question à posé! j'ai fais l'achat d'une pontiac firebird 1992.
j'ai un certificat de conformité belge, ma question? ce certificat est-il valable en france pour immatriculé le véicule en france? et si g besoin de passé au mine et si oui? que doit je faire! et combien coute le passage au mine? merci à tous.

Invité
  1. Posté le 24/05/2007 à 19:17:42  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
formalites pour vendre une voiture a un belge

Publicité

 Page :
1

Aller à :
 


Les 5 sujets de discussion précédents Nombre de réponses Dernier message
Mandataire concession IES 3
Accident + Insolvable sans permi et sans assurance = Rembour ... 16
Où acheter une voiture ??? 5
Vente de véhicule / question de chèque 9
Escroquerie suite achat Clio 1.4 RT 10