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Modifs échappement et assurance ? Qu'est ce qui est légal ?

 

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Modifs échappement et assurance ? Qu'est ce qui est légal ?

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Gar84jr
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  1. Posté le 04/05/2003 à 11:43:30  
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Bonjour !

Voila j'ai une petite question qui me trotte dans la tete !

Quand on modifie la ligne d'echappement de sa voiture pour avoir une meileur sonorité (ligne inox remus par exemple), Doit on le declarer a son assurance afin de rester assurer ? Est ce qu'on paye plus cher parcequ'on passe dans la categorie prepa ?

Je sais que lorsque l'on fait un chip moteur (reprog du boitier d'injection pour avoir plus de cheveaux), on DOIT prevenir l'assurance et payer un peu plus ...

Mais est ce que une modif de ligne seule entraine l'assurance a ne plus nous assurer en cas d'accident ?

Merci...

Gary

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  1. Posté le 04/05/2003 à 11:55:00  
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si tu modifies les cv de l'auto tu dois repasser aux mines
le chgt du silencieux ne rentre pas dans cette loi
ce que j'en penses perso :
une puce ne se voit pas donc no pb mais style un gros turbo rajouté peux te coûter qq années de prison en cas d'accident mortel ...

Invité
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  1. Posté le 04/05/2003 à 11:57:01  
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gregos16 a écrit a écrit :


si tu modifies les cv de l'auto tu dois repasser aux mines
le chgt du silencieux ne rentre pas dans cette loi
ce que j'en penses perso :
une puce ne se voit pas donc no pb mais style un gros turbo rajouté peux te coûter qq années de prison en cas d'accident mortel ...





nan moi je parle de toute la ligne... pas juste le silencieux... donc ca doit rajouter 2 ou 3 cheveaux et encore... et ya donc besoin de le decllarer a l'assurance ou non ?

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  1. Posté le 04/05/2003 à 13:25:15  
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:up:

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  1. Posté le 04/05/2003 à 14:50:45  
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Gary a écrit a écrit :


nan moi je parle de toute la ligne... pas juste le silencieux... donc ca doit rajouter 2 ou 3 cheveaux et encore... et ya donc besoin de le decllarer a l'assurance ou non ?




Si ta ligne est homologuée pour la route, c'est à dire qu'elle préserve le cata, que tu restes dans les normes sonores et de pollution, il ne devrait pas y avoir de problème dans les faits.

Légalement, ça n'est pas la même chose, le volume sonore stabilisé indiqué sur ta CG est modifié à mon avis, tu dois alors faire une nouvelle homologation à la DRIRE.

Pour ton assurance, si la ligne est homologuée, tu n'as rien à déclarer, ceci est sans influence sur les éléments du contrat.
Ils peuvent toujours légalement te faire chier par rapport à la CG, mais dans la mesure où la ligne est homologuée, j'en serais étonné.

Si ta ligne supprime le cata, tu as intérêt à prendre le pouls de ton assurance.
Elle peut accepter ou refuser.

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Invité
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  1. Posté le 04/05/2003 à 15:16:01  
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tututpouet a écrit a écrit :


Si ta ligne est homologuée pour la route, c'est à dire qu'elle préserve le cata, que tu restes dans les normes sonores et de pollution, il ne devrait pas y avoir de problème dans les faits.

Légalement, ça n'est pas la même chose, le volume sonore stabilisé indiqué sur ta CG est modifié à mon avis, tu dois alors faire une nouvelle homologation à la DRIRE.

Pour ton assurance, si la ligne est homologuée, tu n'as rien à déclarer, ceci est sans influence sur les éléments du contrat.
Ils peuvent toujours légalement te faire chier par rapport à la CG, mais dans la mesure où la ligne est homologuée, j'en serais étonné.

Si ta ligne supprime le cata, tu as intérêt à prendre le pouls de ton assurance.
Elle peut accepter ou refuser.





ok merci tutu ! et comment je fais pour savoir si la ligne est homologué ou pas ?

Invité
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  1. Posté le 04/05/2003 à 15:20:11  
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Le magasin qui te la vend est obligé de te prévenir.

S'il ne te dit rien, exige qu'il te dise si c'est homologué ou non.

Si tu veux poser une ligne GrN sur une voiture catalysée, passe par la DRIRE strictement obligatoire d'un point de vue légal.

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planbfr
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  1. Posté le 04/05/2003 à 15:20:51  
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tututpouet a écrit a écrit :

 
Pour ton assurance, si la ligne est homologuée, tu n'as rien à déclarer, ceci est sans influence sur les éléments du contrat.



Attention ! La plupart des assurances exigent la déclaration de la moindre modif (y compris prépa officielle constructeur: kit sport...) afin d'aviser en conséquence. Cela concerne toutes les modifs.

En théorie, une assurance peut refuser d'indemniser le moindre sinistre car le non respect de la clause d'obligation de déclaration rompt le contrat purement et simplement.

Message édité par Planbfr le 04/05/2003 à 15:28:43
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  1. Posté le 04/05/2003 à 15:24:09  
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en fait si un jour je fais cette modif, je previendrai et leur demandrai de me signer un papier comme quoi je les ai mis au courant...

Maintenant, je veux pas que ca influence le prix de l'assurance parceuque sinon je ferai pas la modif....

Profil : Vétéran confirmé
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planbfr
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  1. Posté le 04/05/2003 à 15:28:03  
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Gary a écrit a écrit :


en fait si un jour je fais cette modif, je previendrai et leur demandrai de me signer un papier comme quoi je les ai mis au courant...

Maintenant, je veux pas que ca influence le prix de l'assurance parceuque sinon je ferai pas la modif....




N'hésite pas à poser la question à ton assureur au préalable ;)

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  1. Posté le 04/05/2003 à 15:28:44  
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Planbfr a écrit a écrit :


Attention ! La plupart des assurances exigent la déclaration de la moindre modif (y compris prépa officiel constructeur: kit sport...) afin d'aviser en conséquence. Cela concerne toutes les modifs.

En théorie, une assurance peut refuser d'indemniser le moindre sinistre car le non respect de la clause d'obligation de déclaration rompt le contrat purement et simplement.




1)Tout dépend des termes de la clause.

2)Grosse diff entre prépa et légère modification.

D'un point de vue strictement théorique si la clause est non équivoque, les assureurs peuvent faire chier.

Mais il me semble que les dispositions du Code des assurances sont d'ordre public, donc tu peux te fonder sur le code en cas de pépin.

C'est soumis au bon vouloir de l'assureur, reprend tout mon post et pas ce qui t'intéresse, j'ai dit qu'il faut prendre le pouls de l'assureur pour savoir s'il accepte ou non.

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planbfr
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  1. Posté le 04/05/2003 à 15:30:31  
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tututpouet a écrit a écrit :


(...) j'ai dit qu'il faut prendre le pouls de l'assureur pour savoir s'il accepte ou non.



:jap:

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  1. Posté le 04/05/2003 à 15:41:34  
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Planbfr a écrit a écrit :


:jap:




:)  ;)

Invité
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  1. Posté le 04/05/2003 à 15:57:59  
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tututpouet a écrit a écrit :


1)Tout dépend des termes de la clause.

2)Grosse diff entre prépa et légère modification.

D'un point de vue strictement théorique si la clause est non équivoque, les assureurs peuvent faire chier.

Mais il me semble que les dispositions du Code des assurances sont d'ordre public, donc tu peux te fonder sur le code en cas de pépin.

C'est soumis au bon vouloir de l'assureur, reprend tout mon post et pas ce qui t'intéresse, j'ai dit qu'il faut prendre le pouls de l'assureur pour savoir s'il accepte ou non.





je ne lis pas uniquement ce qui m'interesse !
J'ai ecris au dessus que QUOIQU'IL arrive, des que je touche a ma voiture, je previendrai l'assurance... tu vois c'est meme un peu plus que juste prendre le "pouls" ...

Et justement je ne prefere pas prendre le pouls de MON assurance car on m'a dit que toute ces question du genre (modif, circuit etc) sont noté sur ton dossier... Meme si c'est juste pour de l'infos, il considere que tu t'interesse au modif, circuit etc et il le note...
J'aimerais donc pas qu'une simple question me retombe dessus surtout si c'est pour arrivé a la finalité de ne pas faire changer la ligne...

Imagine le scenario...
Je compte changer la ligne, je demande a l'assureur si je peux, il me dit que ca va me couter plus, je decide donc de ne pas faire la modif, et l'année apres il me vire parcequ'il m'a classé dans les conducteur "a risque"...

A la limite je crois que je vais prendre le pouls mais des autres assurance d'abord....

Gary

PS: je sais je devrait ecrire des scenario ! ;)

Invité
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  1. Posté le 04/05/2003 à 16:01:30  
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Gary a écrit a écrit :


je ne lis pas uniquement ce qui m'interesse !
J'ai ecris au dessus que QUOIQU'IL arrive, des que je touche a ma voiture, je previendrai l'assurance... tu vois c'est meme un peu plus que juste prendre le "pouls" ...




Pas fait attention à ça.

Donc, ne fais rien.

Si tu as un turbo, met un filtre de remplacement dans la boite à air d'origine, c'est 100% légal.

Sinon, garde la telle qu'elle.

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