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Import voiture de Suisse ?

 

Anciennes : Jean_No Youngtimers : advanced et 1 utilisateur anonyme
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Auteur
 Sujet :

Import voiture de Suisse ?

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tra68cc
Invité
tra68cc
  1. Posté le 14/09/2004 à 18:04:32  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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Quelles sont les procédures à faire pour importer un véhicule de Suisse ?
Quels sont les divers papiers ? Où me les procurer ?

Sujets relatif
Profil : Pilote addict
  1. config
6pi
Collections - succès bronze messages
  1. Posté le 14/09/2004 à 18:09:30  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Ton affaire n'est pas très simple, et en plus la Suisse est hors UE.
Il faudra donc que tu passes par les mines pour la faire homologuer afin de pouvoir l'immatriculer. J'espère pour toi que le même modèle existe en France ....

Pour le reste, je ne peux te renseigner que si la procédure est la même que pour les motos mais je n'en suis pas sûr.

Edit : peut-être y a-t-il une procédure spécifique pour les voitures anciennes (à l'image de la cg collection)
Message édité par 6pi le 14/09/2004 à 18:13:07
Invité
sw47pr
Coupe argent Collections Collections - succès argent nombre de vues Collections - succès argent sujets
  1. Posté le 14/09/2004 à 18:25:30  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Voici ce que j'ai trouvé sur notre forum, concernant l'importation d'une mustang 67

"départ à 09h30 vers Genève où nous avions choisi de passer la douane (un peu plus long en trajet mais visiblement point plus sympa pour passer une voiture de collection)
arrivée à la douane à 12h30 et remplissage des formalités dès 13h à la réouverture des bureaux.

Le passage en douane se déroule de la façon suivante :

- passage à un premier bureau suisse qui nous remet une fiche de circulation, sorte de fiche de suivi qui sera tamponnée à chaque étape par les douaniers.

- passage en Douane suisse où il faut remplir un document pour l'exportation du véhicule (sur la base de la carte grise suisse et de la facture que le vendeur aura remis). Accueil peu agréable car le douanier était débordé (nous étions les seuls "clients" à ce moment là.....!!!!!)
Ne pas oublier le tampon sur la fiche de circulation....!!!

- on se retourne, on fait environ 1 mètre, pour se trouver en face du bureau des douanes françaises pour l'importation cette fois de la voiture.
Nous avons confirmation : un véhicule de plus de 30 ans est taxé d'une TVA 5.5%. Petite frayeur en passant car l'officier des douanes, peu calé visiblement, voulait nous appliquer des frais de douanes de 10%, le véhicule n'étant pas d'origine européenne. J'ai donc sorti 3 exemples de dédouanement de véhicules similaires (fbk 67, fbk 68 et fbk 70) qui étaient exemptés de cette taxe. Le douanier bougonnant est allé voir son chef qui lui a confirmé sa méconnaissance de code de douane et l'affaire était emportée à 5.5%.
Paiment donc des frais de douane (carte bleue, chèque ou espèce, prennent tout les douaniers...!!!), remise des documents douaniers (le papier officiel et le décompte du calcul des taxes), encore remplis à la main à l'heure de l'informatique.
Un coup de tampon sur la fiche de suivi et passe devant un dernier dounier, en voiture cette fois pour un dernier coup de tampon. Nous voilà parti. Le tout a pris environ 3/4 d'heures."



SW

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Profil : Routard confirmé
  1. config
gboss
Coupe bronze Collections Collections - succès bronze nombre de vues Collections - succès bronze sujets
  1. Posté le 14/09/2004 à 20:30:28  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

SW a écrit a écrit :


Voici ce que j'ai trouvé sur notre forum, concernant l'importation d'une mustang 67

"départ à 09h30 vers Genève où nous avions choisi de passer la douane (un peu plus long en trajet mais visiblement point plus sympa pour passer une voiture de collection)
arrivée à la douane à 12h30 et remplissage des formalités dès 13h à la réouverture des bureaux.

Le passage en douane se déroule de la façon suivante :

- passage à un premier bureau suisse qui nous remet une fiche de circulation, sorte de fiche de suivi qui sera tamponnée à chaque étape par les douaniers.

- passage en Douane suisse où il faut remplir un document pour l'exportation du véhicule (sur la base de la carte grise suisse et de la facture que le vendeur aura remis). Accueil peu agréable car le douanier était débordé (nous étions les seuls "clients" à ce moment là.....!!!!!)
Ne pas oublier le tampon sur la fiche de circulation....!!!

- on se retourne, on fait environ 1 mètre, pour se trouver en face du bureau des douanes françaises pour l'importation cette fois de la voiture.
Nous avons confirmation : un véhicule de plus de 30 ans est taxé d'une TVA 5.5%. Petite frayeur en passant car l'officier des douanes, peu calé visiblement, voulait nous appliquer des frais de douanes de 10%, le véhicule n'étant pas d'origine européenne. J'ai donc sorti 3 exemples de dédouanement de véhicules similaires (fbk 67, fbk 68 et fbk 70) qui étaient exemptés de cette taxe. Le douanier bougonnant est allé voir son chef qui lui a confirmé sa méconnaissance de code de douane et l'affaire était emportée à 5.5%.
Paiment donc des frais de douane (carte bleue, chèque ou espèce, prennent tout les douaniers...!!!), remise des documents douaniers (le papier officiel et le décompte du calcul des taxes), encore remplis à la main à l'heure de l'informatique.
Un coup de tampon sur la fiche de suivi et passe devant un dernier dounier, en voiture cette fois pour un dernier coup de tampon. Nous voilà parti. Le tout a pris environ 3/4 d'heures."



SW




Ne vaut-il pas mieux (??!!??) les prévenir du passage pour un meilleur accueil. C'est ce que m'avait conseillé les douaniers de Colmar pour un passage en douane ?
(Bâle-Saint-Louis (Alsace))
Où trouves tu tes "exemples de dédouanements" ???


---------------
Pourvu que ça dure ...............
Invité
sw47pr
Coupe argent Collections Collections - succès argent nombre de vues Collections - succès argent sujets
  1. Posté le 15/09/2004 à 17:23:57  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

gboss a écrit a écrit :


Ne vaut-il pas mieux (??!!??) les prévenir du passage pour un meilleur accueil. C'est ce que m'avait conseillé les douaniers de Colmar pour un passage en douane ?
(Bâle-Saint-Louis (Alsace))
Où trouves tu tes "exemples de dédouanements" ???






 Aucune idée idée en ce qui concerne ta premiere question, pour le seconde, c'est un de nos membres qui est allé chercher un magnifique fastback 67 en Suisse, il connaissait sans doute d'autres  personnes qui l'avaient fait  et a peut etre pu leur emprunter leurs papiers, pour bien montrer au douanier que c'était comme ça et pas autrement (c'est malheureux, faut meme leur apprendre leur boulot).

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Profil : Membre confirmé
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freemen_le_belge
  1. Posté le 15/09/2004 à 18:10:14  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Compte rendu de Jim. sur l'importation de sa 944 S2 cabriolet.


---------------
- 04-2017 : Superb Combi
- 09-2018 : Captur Intens 0.9 TCE

Anciennes : - 12-2003 : Twingo (95) - 04-2004 : Mégane Coupé 1.6 16v (00) - 10-2005 : 106 Sport (03) - 10-2007 : Barchetta Lido (00) - 02-2009 : Mini One (03) - 06-2009 : 924 (78) - 08-2010 : Golf 6 Bluemotion (10) - 02-2013 : Octabia Combi (13)
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amedee
Coupe bronze Collections Collections - succès bronze nombre de vues Collections - succès bronze sujets
  1. Posté le 26/11/2004 à 10:37:20  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Citation :

Nous avons confirmation : un véhicule de plus de 30 ans est taxé d'une TVA 5.5%. Petite frayeur en passant car l'officier des douanes, peu calé visiblement, voulait nous appliquer des frais de douanes de 10%, le véhicule n'étant pas d'origine européenne. J'ai donc sorti 3 exemples de dédouanement de véhicules similaires (fbk 67, fbk 68 et fbk 70) qui étaient exemptés de cette taxe. Le douanier bougonnant est allé voir son chef qui lui a confirmé sa méconnaissance de code de douane et l'affaire était emportée à 5.5%.


Quelqu'un a-t-il les références de ce texte ? Je n'arrive pas à mettre la main dessus.

Invité
met47qt
Collections - succès bronze messages
  1. Posté le 26/11/2004 à 10:59:36  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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Profil : Membre
jusdorange
  1. Posté le 26/11/2004 à 12:58:44  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
j'ai ramené una auto suisse il y a un mois, certaines precautions sont a prendre. le vendeur m'a fait une facturette, j'ai pris des plaques provisoires suisse ( en location) a 60 € que j'ai renvoyé par la poste une fois arrivé chez moi , ensuite a la douane j'ai payé ma TVA ! arrivé chez moi j'ai été a la prefecture avec le quitus de la douane et j'ai eu mon WW (environ 30 €) puis j'ai fait appel au constructeur pour avoir un certificat d'homologation partiel ( payant environ 100 €).
j'ai fait le controle technique et j'ai transmis mon dossier a la drire j'attends ma convocation !

le week-end la douane est fermé j'ai du attendre une nuit pour l'ouverture donc partez en semaine ;)

Profil : Pilote
sim-camile
Coupe bronze Collections Collections - succès bronze nombre de vues Collections - succès bronze sujets
  1. Posté le 26/11/2004 à 13:02:22  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

jusdorange a écrit a écrit :


j'ai ramené una auto suisse il y a un mois, certaines precautions sont a prendre. le vendeur m'a fait une facturette, j'ai pris des plaques provisoires suisse ( en location) a 60 € que j'ai renvoyé par la poste une fois arrivé chez moi , ensuite a la douane j'ai payé ma TVA ! arrivé chez moi j'ai été a la prefecture avec le quitus de la douane et j'ai eu mon WW (environ 30 €) puis j'ai fait appel au constructeur pour avoir un certificat d'homologation partiel ( payant environ 100 €).
j'ai fait le controle technique et j'ai transmis mon dossier a la drire j'attends ma convocation !

le week-end la douane est fermé j'ai du attendre une nuit pour l'ouverture donc partez en semaine ;)





C'est obligatoire ce machin là pour n'importe quelle auto ?
Même si elle a été vendue en france ?

Invité
isc56el
Coupe bronze Collections Collections - succès bronze nombre de vues Collections - succès bronze sujets
  1. Posté le 26/11/2004 à 13:06:31  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je fais la démarche régulierement.
La derniere fois, j'ai dédouané la Peugeot de ma compagne.
La démarche à la douane decrite ci dessus a pris exactement 20minutes (pour peu qu'on y aille aux horaires "propices" avec peu de monde.

Je ne peux que recommander l'achat en Suisse, tant l'état des autos est en moyenne meilleur (moins de kilometres, mieux soignées et entretenues, moins de propriétaires, plus severement controlés) surtout pour les anciennes! a des prix plus interressants qu'en France.

Ca profite à ceux qui sont dégourdis et acceptent de faire un peu plus de papiers mais qui se retrouvent avec une bonne affaire au final
Message édité par isc56el le 26/11/2004 à 13:12:46
Profil : Pilote
sim-camile
Coupe bronze Collections Collections - succès bronze nombre de vues Collections - succès bronze sujets
  1. Posté le 26/11/2004 à 16:10:20  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

ischia a écrit a écrit :


Je fais la démarche régulierement.
La derniere fois, j'ai dédouané la Peugeot de ma compagne.
La démarche à la douane decrite ci dessus a pris exactement 20minutes (pour peu qu'on y aille aux horaires "propices" avec peu de monde.

Je ne peux que recommander l'achat en Suisse, tant l'état des autos est en moyenne meilleur (moins de kilometres, mieux soignées et entretenues, moins de propriétaires, plus severement controlés) surtout pour les anciennes! a des prix plus interressants qu'en France.

Ca profite à ceux qui sont dégourdis et acceptent de faire un peu plus de papiers mais qui se retrouvent avec une bonne affaire au final





La douane ok.
Mais jamais de problème avec la drire ?
Ou pour obtenir le papelard du constructeur ?
Les délais sont à rallonge là non ?

Profil : Membre
jusdorange
  1. Posté le 26/11/2004 à 21:53:11  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
le certificat est obligatoire.

Invité
vic41cz
Collections - succès bronze sujets Collections - succès bronze messages
  1. Posté le 10/04/2007 à 23:21:42  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour

Le payement de la TVA se fait il obligatoirement à la douane au moment de passer la frontière ?

J'ai acheté il y a quelques année un véhicule de provenance hors-UE, j'ai payé la TVA en région parisienne. Mais c'est le propriétaire qui m'avait ammené la voiture...

J'ai l'intention d'acheter une auto de 1968, et de venir avec des plaques temporaires suisses.

- La TVA serait donc de 5.5 % n'est ce pas ?
- Ces plaques temporaires suisses sont elles facilement identifiables ? Qu'est ce que je risque à rouler plus longtemps que prévu avec lesdites plaques (j'ai la facheuse tendance à laisser trainer les affaires administratives )
Message édité par vic41cz le 10/04/2007 à 23:21:52
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