immatriculation véhicule de collection étranger

[Invité §bas034FG]

bonsoir a tous,

 

je m’apprête entamer des démarches pour immatriculer un véhicule ancien en provenance de .. république tchèque. seulement plus problèmes se présentes.

 

coupez moi si je me trompe.

 

premièrement pour l'immatriculation il faut que je demande une attestation de datation a la FFVE. (remplacement de COC)

avec cette attestation (COC) je pourrais demander un quitus TVA ou certificat de situation fiscal auprès des services fiscaux des entreprises proche de chez moi.

 

avec ce COC et ce quitus TVA je peut faire une demande de carte grise en fournissant

la demande d'immatriculation avec mention "collection"

un certificat de vente entre les particuliers

l'ancien carte grise du pays tchèque

pièces d'identité

justificatif de domicile

Contrôle technique.

 

mais au sujet du contrôle technique, faut-il qu'il soit sans contre visite ?

je vous explique le cas. c'est une vielle skoda felicia cabriolet de 1962.

pas courant autrement dit.. le référencement en france ce compte sur les doigt de la main apparemment.

 

problème sur celle-ci, le moteur est a remettre en route : une bielle était entrain de se couler c'est pourquoi elle a été immobilisée une dizaine d'année.

donc il faut que je change les coussinets de bielle dans un premier temps.

sauf que..

les pièces pour ce véhicules sont absolument introuvable. pratiquement que de la récupération.. sauf que même sur les site européen ce type de pièce d'occasion ne se trouve pas..

 

donc si je n'arrive pas a réparer ou a faire refabriquer la pièce, pas de contrôle technique car le véhicule ne roule pas.. et si pas de contrôle technique je ne peux pas faire de carte grise a mon véhicule..

 

j'aurais donc un véhicule avec toujours les papier étrangers.. qui ne roule pas mais qui prend de la valeur mais... pas a mon nom..

voyez le problème..

 

si quelqu'un aurait une idée.. ou une solution.. à qui ce problème est arriver ou si je me suis trompé quelques part et c'est plus simple que cela.. ??

 

merci d'avance pour votre aide...

[raptor3388]

Pour un import de véhicule en prévision d'une CGC, il faut :

- le quitus fiscal, gratuit, le premier truc à faire

- le certificat de la FFVE

- la carte grise d'origine

- un contrôle technique français de moins de six mois, contre visites ou non, peu importe, il faut juste qu'il ait moins de six mois.

- le certificat de vente

- une pièce d'identité et un justificatif de domicile

 

Vu que ta voiture est non roulante, il va falloir faire un CT non roulant...mais je ne suis pas sur que ce soit encore possible. Renseigne toi auprès de plusieurs CT environnants.

 

En dehors de ça, si tout est réglo, ça devrait aller.

[Invité §bas034FG]

ok merci pour tes infos.

non le CT non roulant n'existe plus depuis le SIV... :/

pour le quitus TVA il me dise sur internet qu'il faut le COC donc dans ce cas le certificat FFVA..

ps : la voiture est en france depuis une 10aine d'année mais la CG est toujours étrangère.

[chris94ca]

La voiture est deja enFrance depuis 10 ans. La CZ faisait partie de la CEE en 2000 ??????????????????

Si pas CEE il devrait y avoir un certif des douanes Fr le 846A.

 

Acheter un vehicule en plaques etrangeres en France est une grosse galere car c'est a l'importateur de faire les demarches d'homologation

[raptor3388]

La voiture est deja enFrance depuis 10 ans. La CZ faisait partie de la CEE en 2000 ??????????????????

Si pas CEE il devrait y avoir un certif des douanes Fr le 846A.

 

Acheter un vehicule en plaques etrangeres en France est une grosse galere car c'est a l'importateur de faire les demarches d'homologation

 

+1, c'est embêtant ça. Est-ce que l'ancien propriétaire avait déjà commencé les démarches d'immatriculation (quitus fiscal, facture d'achat). Si tu est sur que non, et qu'il n'y a aucune trace que l'importateur l'ai ramené en France, y'a toujours moyen...

Sinon logiquement, il faudrait qu'il l'immatricule et que tu la réimmatricule à ton nom par la suite :/ Pour ta voiture ça va, doit pas y avoir 50CV donc la CG n'est pas bien chère, mais imagine pour les américaines, payer deux fois le prix de 50CV, outch.

[phil_o sud]

Bonjour Bastien ! félicitation a toi, pour avoir jeté ton dévolue sur cette exotique version cabriolet de la skoda.

 

Je viens a toi, parce que pour ton problème de moteur, je connais une 1000 MB en état d'épave et la mécanique est

 

dessus. Si ça se trouve la mécanique est compatible avec la tienne ( ou future ), voilà. Elles ont l'air d'être de la

 

même période Si tu est intéressé tu peut me répondre en Message Privé.

 

 

Bon courage dans tes recherches.

[Invité §bas034FG]

la voiture est en france depuis une dizaine d'année mais la personne qu'il la garde en france n'est pas le propriétaire juridiquement parlant. en faite si vous voulez la personne a qui je l'achète l'a acheter il y a 10 ans et n'a pas fait de démarche pour l'immatriculer car il fallait restaurer le moteur et il n'a jamais eu le temps car il a fait d'autre ancienne. cette personne a un ami qui habite a dans le sud et qui est le frère du propriétaire qui habite en tchequie.. donc : il va me faire la déclaration d'achat et certif de vente et etc au nom du propriétaire et de la carte gris puisqu'ils sont en relation.

voila ce que je puis dire.

mais dès que je l'ai je fait les démarche tva et ffve pratiquement en même temps comme cela tout sera prêt une fois la restauration faite.

 

normalement je me trompe pas!! ??

[Invité §bas034FG]

merci a toi phil'o sud : pour mon moteur j'ai réussit a me procurer des coussinets de bielle en Allemagne qui sont pour la félicia. donc pour le moment pas d'autre problemes de pièces. je t'écrit en privé si j'ai besoin.

[c.lacarte]

Bonjour à tous,

 

Notre entreprise réalise des cartes grises de Collection, Etrangères, nous avons l'habitude des dossiers complexes et pouvons vous aider dans vos démarches.

 

En vous souhiatant une bonne journée à tous !

[bob740]

@c.lacarte

Interressant, dans mon cas, ça serait d'avoir une carte grise normal française à partir d'une carte grise normale étrangère pour une ancienne de 1954. Comment-on fait ?

[chris94ca]

Le 15/06/2021 à 19:09, bob740 a dit :

@c.lacarte

Interressant, dans mon cas, ça serait d'avoir une carte grise normal française à partir d'une carte grise normale étrangère pour une ancienne de 1954. Comment-on fait ?

Plus possible,c est la FFVE qui traitera le dossier d immat et non la Dreal 

[bob740]

@chris94caEt tu crois pas qu'à la complicité du constructeur étranger qui pourrait te fournir un certificat de conformité pouvant ainsi avoir une carte grise normal. 

Je crois que la FFVE, c'est dans le cas pour des véhicules jamais importés et commercialisés officiellement par une marque étrangère vers la France.