Livraison DS7

[Invité §Ano482zx]

Bonsoir amis possesseurs de DS7. Je dépose ce message car j'ai plusieurs questions à poser relatives à la livraison de mon ds7 acheté dans une concession belge : 1) La concession m'a fournit la facture à acquitter Hors Tva, elle m'a indiqué que la carte grise, le malus écologique et la Tva de 20% est à régler à part. Je dois aller aux impôts en France régler la Tva, leur apporter le quitus fiscal pour qu'ils puissent entreprendre les démarches pour l immatriculation. Ils m'ont dit que j'allais recevoir la carte grise chez moi. Jusque là est ce que tout cela est normal selon vous ? À qui je règle la carte grise et le malus et à quel moment ? 2) lorsque je suis allé voire le véhicule à la réception pour contrôler j'ai relevé des défauts sur la carrosserie et le cuir, il m'a dit que tout cela serait corrigé le jour de la livraison. Le problème est qu'ils m'ont fait comprendre qu'ils attendaient le virement pour le paiement de la voiture. Alors si je paie la voiture et qu'à la livraison le nécessaire n est pas fait puis je exiger qu'ils le fassent et si non demander l'annulation de la vente ? 3) Aux possesseurs de la finition Opéra, j'ai demandé les badges opéra qu'ils m'ont commandé en option car plus de serie ils l'ont donc posé en atelier et j'ai fait remarqué au vendeur que sous le badge on voit des petits caoutchoucs noirs ce qui fait qu'il y a un très léger jour entre la carrosserie et les badges qui fait quils ne sont pas complètement plaqué contre la carrosserie ça ne fait pas lisse et il m'a dit que c était normal, qu'il s'agissait des fixations. Avez vous cela aussi ? Si vous avez des photos de vos badges à l appui ça serait gentil. 4) sur la facture j'ai remarqué que la puissance fiscale était de 9cv. J'ai donc fait une simulation pour le même véhicule dans les mêmes finitions sur le site ds france et la je trouve 10cv. Qu est ce que cela signifie ? Est ce que de ce fait ma voiture sera moins puissante et performante ayant 1cv en moins ? Il s agit d'une ds7 puretech 180cv essence grand chic opéra. 5) sous le rétro passager j'ai une petite boule noire en plastique dur il n'a pas su me dire ce que c'était, une idée ? Merci d'avance pour vos réponses.

[scalpj]

Bonjour, je ne sais pas répondre à toutes les questions car j'achète en France.

Par contre pour la dernière la petite boule qui existe sur pratiquement toutes les voitures depuis quelques années c'est la sonde du thermomètre de température extérieure.

Le vendeur devait vendre des box internet avant pour ne pas le savoir ??

[deko59]

bonjour, même remarque trop de questions, je vais répondre pour le quitus et la carte grise. Par expérience car g acheté ma DS7 e-tense à un mandataire français (ds7 venant d'Espagne) et ma fille a acheté un Q2 en Belgique je suis du nord enfin des hauts de france.

Pour le quitus.

Vous devez prendre contact avec votre service des impôts de rattachement fiscal par mail et vous leur indiquez que vous avez acheté une voiture neuve en Belgique et que vous avez donc la TVA à payer dessus afin d'obtenir le quitus fiscal.

Il faudra leur envoyer par mail.

Doc quitus cerfa n°15291*01

copie fiche technique

copie facture

copie de votre identité recto verso

justificatif de domicile de moins de 6 mois

vous pouvez vérifier sur leur site impots.gouv.fr

Ils traiteront votre demande et vous enverrons leur RIB pour payer la TVA par virement.

Quand vous aurez le quitus fiscal vous aurez les éléments pour faire la demande de carte grise. (nous avons du faire la carte grise nous même car la concession Audi Mons n'a pas voulu le faire . ATTENTION vous ne pourrez pas sortir la voiture du garage sans immatriculation soit belge soit française.)

Carte grise.

demande de carte grise par téléprocédure via le site ANTS. https//ants.gouv.fr/monespace/s-inscrire.

délai 1 mois.

Pour ma DS7 mon mandataire m'a pris un CPI valable 4 mois je suis donc en attente de carte grise .

[Invité §Cor664lH]

bonjour, même remarque trop de questions, je vais répondre pour le quitus et la carte grise. Par expérience car g acheté ma DS7 e-tense à un mandataire français (ds7 venant d'Espagne) et ma fille a acheté un Q2 en Belgique je suis du nord enfin des hauts de france.

Pour le quitus.

Vous devez prendre contact avec votre service des impôts de rattachement fiscal par mail et vous leur indiquez que vous avez acheté une voiture neuve en Belgique et que vous avez donc la TVA à payer dessus afin d'obtenir le quitus fiscal.

Il faudra leur envoyer par mail.

Doc quitus cerfa n°15291*01

copie fiche technique

copie facture

copie de votre identité recto verso

justificatif de domicile de moins de 6 mois

vous pouvez vérifier sur leur site impots.gouv.fr

Ils traiteront votre demande et vous enverrons leur RIB pour payer la TVA par virement.

Quand vous aurez le quitus fiscal vous aurez les éléments pour faire la demande de carte grise. (nous avons du faire la carte grise nous même car la concession Audi Mons n'a pas voulu le faire . ATTENTION vous ne pourrez pas sortir la voiture du garage sans immatriculation soit belge soit française.)

Carte grise.

demande de carte grise par téléprocédure via le site ANTS. https//ants.gouv.fr/monespace/s-inscrire.

délai 1 mois.

Pour ma DS7 mon mandataire m'a pris un CPI valable 4 mois je suis donc en attente de carte grise .

 

Tiens! Une cousine e-tense espagnole! Moi qui pensais être le pionnier du forum

 

 

Je confirme la démarche. Obtenir le quitus fiscal est très rapide si vous avez tous les papiers. Envoi par e-mail des documents au centre des impots, paiement de la TVA par virement, et on vous envoie le quitus par mail. Délai d'une semaine environ pour le tout.

 

La ou ca se corse, c'est l'immatriculation définitive. Je suis surpris que la concession belge s'occupe de l'immatriculation en France, mais tant mieux pour vous si c'est le cas.

 

Si vous devez vous en occuper vous-même (ce fut mon cas, j'ai acheté le véhicule directement à un concessionnaire espagnol), il faut faire la démarche sur le site de l'ANTS, mais être très rigoureux sur l'envoi et le format des documents demandés. S'il en manque, qu'ils sont mal scannés etc, vous tombez dans la quatrieme dimension de l'ANTS et votre demande peut prendre plusieurs mois. J'ai eu mon immatriculation en un peu plus de 2 semaines en ce qui me concerne.

 

Pour rouler en attendant, toujours si c'est vous qui faites la démarche, il faut faire une demande d'immatriculation provisoire (CPI WW). La, il n'y a aucune autre solution que de passer par un professionnel qui vous prendra 20-50€, plus le prix d'1 cheval fiscal dans votre région. La délivrance du CPI WW est immédiate, et vous pouvez rouler avec 4 mois le temps des démarches pour obtenir l'immatriculation définitive.