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taxe tvts lexus rx 400h 2006 societer sarl

 

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 Sujet :

taxe tvts lexus rx 400h 2006 societer sarl

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Invité
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  1. Posté le 10/06/2012 à 12:29:52  
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bonjour,voila sa fait maintenant 2 ans que je possede le rx et j'en suis tres satisfait,j'aurais voulu savoir si la taxe est exonerer combien de temps ,j'ai entendu sur certain forum que pour les modele avant 2007 la taxe a une exonerattion total,certain dise aussi que la taxe est exonerer que 2 ans,quelqu'un a t-il deja eu se meme scenario.merci d'avance

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Invité
  1. Posté le 22/11/2012 à 19:04:31  
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je suis ds le même cas que toi, jusqu'à présent exonération totale de TVS sur mon rx400h de 2006 mais la loi 2012 a t-elle changée qqchose ? (devra t-on désormais payer la TVS ?)

Profil : Routard
funhybrid
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  1. Posté le 23/11/2012 à 10:06:15  
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Je crois que pour les achats en 2009 ou 2010 les RXH étaient exonéré de TVS mais pour 2 ans seulement il me semble et ensuite on paye par rapport au rejet de CO2. Est-ce que ça fait plus de 2 ans que vous ne payer pas de TVS? Si tel est le cas alors la loi n'est pas rétroactive et tant mieux pour vous.

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Profil : Apprenti confirmé
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jeanpca
  1. Posté le 09/01/2013 à 17:52:10  
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Bonjour,

Depuis le 1/1/2012, seuls les hybrides émettant moins de 110g de CO2/km sont exonérés de TVS pour 24 mois.
Message cité 1 fois

---------------
Leasing, Location Longue Durée (LLD) toutes marques.
www.pca-services.fr
Profil : Pilote
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patrickx
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  1. Posté le 07/03/2013 à 21:39:55  
  2. answer
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jeanPCA a écrit :

Bonjour,

Depuis le 1/1/2012, seuls les hybrides émettant moins de 110g de CO2/km sont exonérés de TVS pour 24 mois.
Afficher plus
Afficher moins


donc il faut prendre les LLD sur 24 mois et changer de véhicule plus souvent ? ça marche, ça ?


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