Vente Xantia pour pièces ?

[Invité §Lan418zi]

Bonjour à tous,

 

Je suis possesseur d'une Xantia HDI 110 SX de 1999 (168Mkm) que je voudrais vendre mais je ne ne veux pas refaire le contrôle technique, ni engager des frais (possible avec la nouvelle règlementation) même si je roule encore avec.

 

Ma question est : Puis-je la vendre en l'état pour pièces ? Une attestation en parallèle de la cession du véhicule attestant la vente pour pièce et signée des 2 parties est-elle suffisante ?

 

Merci d'avance.

 

Lanig91

[serialpyro]

Vendre sans ct de moins de six moins est simplement illégal. Point.

[tchris_fr]

Absolument.

Pour être en règle il faut un CT même avec contre visite (il n'est alors pas nécessaire de faire les travaux avant la vente mais l'acheteur saura qu'il y a des travaux à faire).

[phil-gironde]

Bonjour

c'est illégal mais non punissable en pratique

donc oui tu peux vendre pour pièce comme le font plein de personnes

Ne pas faire de document papier avec sa signature, très mauvais

[tchris_fr]

Si l'acheteur ne veux pas faire de difficultés tout va bien ... mais sinon il peut causer des problèmes étant donné que le vendeur est dans l'illégalité.

[forever406hdiph21]

Oui,il faut savoir à qui vendre.¨D'un commun accord.

[Invité §dav267kB]

Salut,petite experience perso.

 

Dans les annees 1990,j'avais donner une peugeot 405 à un pote(moteur serré).

 

Il m'avait promis que la voiture ne circulerai plus sur les routes.

 

 

Quelques mois apres,je reçois une amende pour exces de vitesse alors que je n'avais plus la voiture(à mediter).

Il avait refait la voiture et ensuite revendu mais l'acheteur n'avait pas fait les papiers.

 

Ne faire confiance à personne.

[phil-gironde]

Salut

dans le monde que l'on vit, difficile de faire confiance à une personne que l'on voit qu'une fois, je suis d'accord sur le principe qu'il y a toujours une possibilité de soucis

[francois2b]

j'avais donné une peugeot 405 à un pote(moteur serré).

 

 

 

 

même quand on donne, on doit remplir un document que l'on doit envoyer à la préfecture ... cela évite de se retrouver avec des PV à son nom.

[Invité §dav267kB]

Salut,je ne l'ai fait qu'une fois...

[phil-gironde]

Salut

ce serait donc la dernière

je n'achète qu'avec le C.T. même quand c'est pour pièces si je le ramène en roulant.

[Invité §Lan418zi]

Bonjour à tous,

 

Merci pour vos réponses ,

 

La solution de Tcris, Contrôle technique puis vente sans faire la contre visite est la plus raisonnable.

 

Bonne journée

[tchris_fr]

A noter qu'il faut alors la vendre dans les deux mois sans quoi le CT n'est plus valide.

[francois2b]

et quand la voiture ne roule pas ?

[tchris_fr]

Dans ce cas, légalement, il n'y a plus que la vente à un professionnel qui soit autorisée.

Même la vente de pièces à autrui est interdite pour le particulier ... (heureusement que personne -à date- ne cherche à faire appliquer strictement cette réglementation !)

 

https://www.service-public.fr/ [...] its/F17375

[francois2b]

OK,

 

c'est très clair !

 

merci

[phil-gironde]

salut

quand la voiture ne roule plus et que la carte grise est ok, si c'est pour des pièces, y a pas de soucis car une fois vidé de ses pièces tu l'amènes au ferrailleur, si c'est interdit, ben c'est autorisé

[francois2b]

???