Acheter en Angleterre (ou CEE) -> Taxes à payer?

[Invité §poc552zY]

 

Bonsoir,

 

Savez-vous sil l'achat d'une ... disons ar hasard, Ferrari en Angleterre donnera lieu à régler des taxes d'importation, TVA etc... à son retour en France?

 

Merci,

[Invité §- a336Em]

non pas de taxes, ni de TVA

C'est l'Europe le RU !

[BB512]

Nan Alex, comme une voiture venant d'Allemagne, il y a beaucoup de caisses avec TVA récup'...

 

Non, vaut mieux HT une auto HT, et payer la TVA en France, on n'est jamais trop sûr...

 

J'ai acheté une 456 comme ça en 2004. Mais je m'en suis rendu compte à temps.

 

Le mec, un Français bossant à la City savait très bien ce qu'il faisait.

[GC-E91]

Nan Alex, comme une voiture venant d'Allemagne, il y a beaucoup de caisses avec TVA récup'...

 

Non, vaut mieux HT une auto HT, et payer la TVA en France, on n'est jamais trop sûr...

 

J'ai acheté une 456 comme ça en 2004. Mais je m'en suis rendu compte à temps.

 

Le mec, un Français bossant à la City savait très bien ce qu'il faisait.

 

 

Si on achète une voiture d'occasion à un particulier, c’est forcément TTC non?

Comment savoir si elle n'est pas en règle avec sa TVA?

 

[Invité §Rik855zO]

Les véhicules de société peuvent être achetés HT. Mais si tu achètes à un particulier, effectivement, c'est TTC. C'est un point à vérifier, pour ne pas se retrouver avec une "fausse-bonne affaire".

 

Alex, tout comme moi, avons acheté nos F355 en UK TTC. Aucune taxe à payer en France (hormis la CG évidemment)

 

Eric

[GC-E91]

Les véhicules de société peuvent être achetés HT. Mais si tu achètes à un particulier, effectivement, c'est TTC. C'est un point à vérifier, pour ne pas se retrouver avec une "fausse-bonne affaire".

 

Alex, tout comme moi, avons acheté nos F355 en UK TTC. Aucune taxe à payer en France (hormis la CG évidemment)

 

Eric

 

OK merci.

La mienne aussi, je l'ai achetée en UK il y a 3 ans.

[Invité §Rik855zO]

une 355 ? Décidément, à croire qu'elles ont été produites là-bas

 

Tu es dans quel coin des Yvelines ? J'ai une maison dans le Nord de Houdan ! très belle région

[GC-E91]

une 355 ? Décidément, à croire qu'elles ont été produites là-bas )

 

La mienne est d'origine Italienne (livrée par Ineco en 1994).

 

Tu es dans quel coin des Yvelines ? J'ai une maison dans le Nord de Houdan ! très belle région

 

Sympa ton coin.

Moi c'est Houilles.

[Invité §Rik855zO]

La mienne est d'origine Italienne

 

 

Quelque part, elles sont toutes d'origine italienne !

 

 

 

[Invité §- a336Em]

Effectivement, ce n'est pas comme ci j'avais la mienne en UK l'année dernière

Tu payes TTC, écrit sur mon certicat de vente (en franglais et ancais) signed par los dos et hop ca roule

[Invité §poc552zY]

Merci pour vos réponses (j'ai un petit décalage horaire en ce moment donc je ne peux pas répondre rapidement).

 

C'est vrai que c'est aussi pour une F355 Spider, et je trouve qu'il y a bcp de choix au pays de sa Majesté.

 

Comment peut-on s'assurer de l'état de réglement de la TVA en achetant là-bas?

[Invité §Rik855zO]

- Si c'est un vendeur pro, tu peux lui demander de le certifier par écrit

- Si c'est un particulier, le problème est réglé

 

Pour l'anecdote, on se fait tout un monde de ce fameux quitus fiscal : en fait, les autorités ne font aucun contrôle (et j'ai pu le vérifier à 5 ou 6 reprises). On se pointe, on montre les papiers d'achat du véhicule, on déclare un prix d'achat et on certifie que véhicule a bien acquitté sa TVA au sein de l'UE. Et crac : quitus fiscal. Durée de l'opération : 5 min en moyenne

[BB512]

Effectivement, ce n'est pas comme ci j'avais la mienne en UK l'année dernière

Tu payes TTC, écrit sur mon certicat de vente (en franglais et ancais) signed par los dos et hop ca roule

 

 

Nan et re-nan.

 

Comment sais-tu si le particulier n'est pas Avocat, ARchi ou Dentiste, voire ébéniste ou agent co ???

 

Comme en Allemagne, les professions libérales et les artisans récupèrent la TVA.

 

Ce n'est pas pour rien que le Royaume Uni est le Royaume de la voiture de Société au sens le + large.

 

Par ailleurs, quand tu pars, comment peux-tu croire que les Douanes vont te signer un document disant que la TVA ne sera jamais récupéré le lendemain ou 1 mois après ???

 

Comme ici avec le quitus TVA, ce n'est qu'un document délivré en fonction d'une déclaration (facture...).

 

Faut vraiment être naïf pour croire que parce que il y a marqué TTC sur une facture c'est que la TVA est acquittée lors d'échanges trans-frontaliers.

 

Acheteurs et vendeurs sont a priori de bonne foi.

 

A priori seulement.

 

Les vérif se font toujours après, parfois longtemps après. Dénonciation, réseau qui tombe...

[Invité §- a336Em]

Effectivement, après réflexion tu n'as pas forcément tort

Mais vu que le propriétaire de la CG est un particulier (nom et adresse de sa maison perso), je me disais que forcément ce n'est pas sa société donc TVA acquitté...

Bon on verra bien, de toute facon c'est trop tard !

[BB512]

Relis mon post à tête reposée STP...

 

;-)

[GC-E91]

Relis mon post à tête reposée STP...

 

;-)

 

Comment on achète HT à un profession libérale ou à un partulier?

 

[Invité §Rik855zO]

Si tu achètes HT en UK, tu auras la TVA à payer en France (19.6% ald 17.5% en UK). A ta place, je sécuriserais plutôt un achat TTC là-bas, comme l'ont fait Alex ou moi ou plein d'autres

[BB512]

Tu ne peux HT HT à un particulier.

 

Mais sur un V5, on est incapable de distinguer Mr Smith simple particulier, de Mr Smith Dentiste ou Avocat qui aura à coup sûr passé sa caisse sur son activité libérale compte tenu du régime fiscal particulier très favorable dans le UK.

 

Quant à sécuriser, j'aimerais bien savoir comment SVP.

 

Merci d'étayer.

[GC-E91]

Tu ne peux HT HT à un particulier.

 

Mais sur un V5, on est incapable de distinguer Mr Smith simple particulier, de Mr Smith Dentiste ou Avocat qui aura à coup sûr passé sa caisse sur son activité libérale compte tenu du régime fiscal particulier très favorable dans le UK.

 

Quant à sécuriser, j'aimerais bien savoir comment SVP.

 

Merci d'étayer.

 

Moi pour la mienne, j'avais fait cette vérification avant de l'acheter (c'est comme vérifier le non gage içi) :

http://www.hpicheck.com/

Il y a 3 ans, il n'acceptaient pas la Visa et il fallait faire la vérif par un Anglais. Maintenant, j'ai vu qu'on peut le faire par téléphone.

 

Je ne crois pas que ça vérifie si elle est en règle avec la TVA de façon directe, mais ça rassure quand même pour tout le reste.

[BB512]

Farpaitement.

 

C'est incomparablement mieux que notre non-gage puisque l'historique du véhicule apparaît.

 

Et que HPI s'engage à te rembourser le véhicule si une info qu'ils devraient connaître n'y est pas et t'a induit en erreur.

 

On y trouve même normalement l'historique du kilométrage.

 

Mais ça ne répond absolument pas à notre question / la TVA.

[Invité §Rik855zO]

BB, tu nous dis donc qu'il n'y a aucun moyen d'être sûr que la voiture est en règle avec la TVA ? Cela pourrait aussi être le cas quand tu achètes un VO en France non ? En quoi cela est spécifique à un import ?

[BB512]

La non communication avérée entre services fiscaux.

 

Pour ce qui est de la France, a traçabilité est immédiate, et si y'a embrouille, ça bloque à la Préf' de suite (différence de nom...).

 

Don, IMPOSSIBLE pour un particulier d'acheter HT un véhicule Français, même si TVA apparente.

 

Par contre, on peut se le faire financer, si éligible, en LOA, crédit-bail... Mais l'acheteur est de fato une Société. Tu n'es que locataire.

 

Pour vous montrer jusqu'où on peut aller je vous fais part d'1 'tite subtilité fiscale...:

 

1 Particulier Français achète une auto neuve.

 

Si il la revend à l'export (uniquement dans ce cas-là) il peut prétendre récupérer la TVA car il est considéré comme utilisateur occasionnel ou un truc comme ça (je me souviens plus bien du 1er terme, mais le second c'est bien "occasionnel").

 

Mais n'avions-nous pas un fiscaliste ici ?

 

J'avais eu vent de cela y'a 2 ans quand je vendais ma Scud' (car y'avait le pb de devoir l'immatriculer ici par rapport à l'usine, et j'avais peur que cela me barre la possibilité de revente à l'étranger).

 

Je l'ai finalement vendue à Paris !!!

[BB512]

Si tu achètes HT en UK, tu auras la TVA à payer en France (19.6% ald 17.5% en UK). A ta place, je sécuriserais plutôt un achat TTC là-bas, comme l'ont fait Alex ou moi ou plein d'autres

 

 

J'attend toujours de savoir comment sécuriser un achat au niveau de la TVA.

 

D'ailleurs cela intéresse tout le monde.

 

merci de nous dire les gars.

 

[Invité §- a336Em]

Moi j'ai rien sécurisé du tout... cela aurait été moins fun...

[Invité §Rik855zO]

J'entendais par là "acheter à un particulier non profession libérale", donc avec une TVA acquitté en UK once for good.

 

[BB512]

OK.

 

Donc, personne ne sait comment sécuriser.

 

CQFD.

 

Sachez toutefois qu'en France, c'est le titulaire de la CGF qui doit s'acquitter de la TVA, libre à lui de se retourner contre son vendeur.

 

Bien entendu dans le cas où les Douanes ou le fisc arrivent à prouver que l'auto est HT.

 

Ce qui normalement ne se produit que sur dénonciation, ou lorsque un réseau ou une boîte tombe ou coûle.

 

Donc en effet, le risque est quasi nul.

 

Mais il réside.

 

Le seul moyen d'être sûr, en UK ou Allemagne, c'est d'acheter HT, et de paer sa TVA ici.

 

Sinon, vous aurez le doute jusqu'à la fin de vos jours !!!

 

;-))

[Invité §- a336Em]

On peut se poser la même question quand tu achètes une auto en France à un importateur peu scrupuleux (comme il n'existe pas bien entendu)

 

Imagine, il achète en allemagne HT, il te vend la caisse soit disant TTC, sa boite coule, c'est toi qui paye les 20 % !

[BB512]

As-tu simplement tout lu ???

 

Une voiture qui vient de l'étranger, vient de l'étranger, quelque soit son circuit.

[Invité §- a336Em]

Oui, si je n'ai pas compris, c'est que ce n'était pas clair...

Allez laisse tomber, de toute facon, c'est fait ! (et je m'en fous )

[Invité §Rik855zO]

Allez laisse tomber, de toute facon, c'est fait ! (et je m'en fous )

 

On est 2 alors

 

[Invité §Rik855zO]

On peut se poser la même question quand tu achètes une auto en France à un importateur peu scrupuleux (comme il n'existe pas bien entendu)

 

Imagine, il achète en allemagne HT, il te vend la caisse soit disant TTC, sa boite coule, c'est toi qui paye les 20 % !

 

 

De plus, ce que disait Alex est parfaitement vrai, car c'est exactement comme ça que les arnaques à la TVA se passent.

 

[BB512]

D'où, pour les véhicules provenant directement ou non de l'étranger, toujours HT en HT !!!

 

C clur ?!?!?