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Invité §Phi515Hn

Autre petite question, un vehicule de 1995 qui est immatriculé en europe depuis peu, à son origine, il n'est pas européen. Possible de l'immatriculer en france sans passer par la dréal ? 95 pas de COC il me semble, normalement une attestation complète ou incomplète. Allez encore une, la préfecture accepte un contrôle technique européen non français ? Normalement oui....mais bon...si vous avez un partage d'expérience sur ces sujets. Merci (duis sur un yj de 95)

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Invité §Phi515Hn

Elle vient du Japon à l'origine. Quand tu dis homologation complète, je dois passer par la dréal ?

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Invité §Phi515Hn

Oui depuis peu, donc pas de taxe. Je me demande juste si je dois passer par la dréal (là je ne prends pas). Je pense que je dois avoir une attestation de confirmité, pareil si incomplet je pense que c'est compliqué.

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Il y a des différences entre Japon et Europe, en France même si elle a été immatriculé en CE il demande un COC de toute façon, sachant que JEEP n'a pas vendu en France ce type, tu passera pour vérification à la DREAL pour obtenir un titre isolé qui donnera droit a l'immatriculation. Pour le contrôle technique moins de 6 mois et seulement pour les pays CE... Attention dédouané ne veut pas dire immatriculation ou homologation, en Allemagne par exemple, on peut fournir une immatriculation provisoire pour le pays plaque bande jaune, ou pour le transfert vers un autre pays, donc plaque avec bande rouge. Mais pas pour autant immatriculer de manière régulière. C'est le cas en France le W n'est que provisoire mais ce n'est pas une homologation.

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Invité §Phi515Hn

Concernant la plaque, elle a bien une immat régulière. Si j'ai bien compris le contrôle technique CE fonctionne, il ne reste que le pb du Coc. Quand tu dis Jeep n'a pas vendu en France ce type ?

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Regarde :

 

 

La liste des pièces diffère selon que le véhicule était précédemment immatriculé dans un pays de l'Union européenne ou dans un autre pays.

 

[h4]Véhicule immatriculé dans un pays de l'Union européenne[/h4]

Vous devez vous munir d'une copie numérique (photo ou scan) des documents suivants :

  • Carte grise d'origine, sans mention particulière, ou une pièce officielle de propriété du véhicule
  • Si la carte grise a été conservée par les autorités administratives du pays étranger, document officiel l'indiquant ou certificat international pour automobiles en cours de validité délivré par ces autorités
  • Justificatif de domicile de moins de 6 mois (ou, en cas de cotitulaires, justificatif de celui dont l'adresse va figurer sur la carte grise)
  • Formulaire cerfa n°13750*05
  • Preuve du contrôle technique, si le véhicule a plus de 4 ans et n'en est pas dispensé. Le contrôle doit avoir moins de 6 mois (quand une contre-visite a été prescrite, le délai accordé pour l'effectuer ne doit pas être dépassé) et doit avoir été réalisé en France ou dans l'Union européenne si le véhicule y était immatriculé. Le contrôle technique doit dater de moins de 6 mois le jour de la demande de carte grise : si le délai est dépassé, il faudra réaliser un nouveau contrôle à vos frais.
  • Sauf si la demande d'immatriculation est revêtue d'une mention de dispense attribuée par les services fiscaux, quitus fiscal délivré par la recette principale des impôts attestant que la TVA a bien été payée en France. Le quitus n'est pas à fournir pour une remorque ou semi-remorque.
  • Si vous faites la démarche pour quelqu'un d'autre, mandat signé et pièce d'identité de la personne pour qui vous effectuez la démarche
  • Si l'ancienne carte grise ne peut pas être fournie ou ne correspond pas au véhicule importé ou ne permet pas de l'identifier ou ne comporte pas toutes les données obligatoires, justificatif complémentaire correspondant à votre situation :
  • Certificat de conformité européen délivré par le constructeur, édité si nécessaire dans une autre langue que le français. Il peut être délivré sous forme de document numérique.
  • Attestation d'identification à un type communautaire
  • Procès-verbal de réception à titre isolé (RTI) établi par une Dreal.

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Invité §Phi515Hn

Sur le dernier paragraphe " ou ne comporte pas toutes les données obligatoires" je pense qu'il faut toujours ce fameux coc ou une attestation....je vais appeler Jeep demain....

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J'ai lu, mais il y a des "ou"

Pas ou mais et :

 

 

 

  • Si l'ancienne carte grise ne peut pas être fournie ou ne correspond pas au véhicule importé ou ne permet pas de l'identifier ou ne comporte pas toutes les données obligatoires, justificatif complémentaire correspondant à votre situation :

  • Certificat de conformité européen délivré par le constructeur, édité si nécessaire dans une autre langue que le français. Il peut être délivré sous forme de document numérique.
  • Attestation d'identification à un type communautaire
  • Procès-verbal de réception à titre isolé (RTI) établi par une Dreal.

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Pas ou mais et :

 

 

 

  • Si l'ancienne carte grise ne peut pas être fournie ou ne correspond pas au véhicule importé ou ne permet pas de l'identifier ou ne comporte pas toutes les données obligatoires, justificatif complémentaire correspondant à votre situation :
  • Certificat de conformité européen délivré par le constructeur, édité si nécessaire dans une autre langue que le français. Il peut être délivré sous forme de document numérique.
  • Attestation d'identification à un type communautaire
  • Procès-verbal de réception à titre isolé (RTI) établi par une Dreal.

 

Il y a une CG ?

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Invité §Ano861Fz

Bon ben le verdict est tombé, passage à la Dréal obligatoire. Je viens d'avoir le service d'homologation officiel "FCA"

Pas de chance....

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Si tu as la rubrique K sur les papiers c'est qu'il y a une homologation européenne le numéro du procès verbale dans la rubrique K commence généralement par e*xxxxxx ... sans quoi tu auras de la part de Jeep un certificat partiel en indiquant le modèle commercialisé le plus proche et les différences entre ta voiture et le modèle commercialisé à l'époque. La DREA va contrôler justement cette différence pour homologué par la suite. Venant du Japon c'est comme ceux des US, donc des différences sur les vitres et éclairage notamment, pour la norme anti-pollution les US ou le Japon sont plus sévères que l'Europe... donc pas de souci de ce coté.

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Le certificat partiel c'est un peu moins de 200 euro chez FCA + une centaine d'euro pour la DREAL c'est variable fonction de la région je crois... Après tout dépend du véhicule et de ce qu'il peut y avoir a modifier, généralement vu l'âge cela peut se limiter au phare et feux arrière (clignotant orange) dans cette génération le câblage est simple donc pas de difficulté a mettre aux normes...

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Invité §Phi515Hn

Oui en pus plusieurs mois qu'elle est en vente.

Le pb je préfère l'YJ pour son tableau de bord...

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Comme le dit Pat, si déjà immatriculé en CE, tu n'auras qu'une visite d'inspection pour confirmer la régularité, taille des pneus, éclairage et signalisation, numéro VIN ... pour pouvoir passer le contrôle technique francais. Si le contrôle technique étranger a été fait et moins de 6 mois, le présenter avec la demande de titre isolé pour faciliter le travail et confirmer le certificat partiel du constructeur.

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Invité §mar412xS

Bonjour, à tous et toutes les belles mécaniques

je suis a la recherche d'un wrangler 4 L. plutôt en tj pour le confort de mes reins :lol: budjet 14000 max je ne compte pas faire du franchisement pur et dur n'y de l'autoroute que penser vous de celui-ci ? https://www.leboncoin.fr/voitures/1762136709.htm/ merci pour vos tuyaux

Cdt Marco

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Invité §mar412xS

OK merci de ta réponse Pat.je vais suivre tes conseils mais si c'est un import il y a t'il un problème ?

CDT Marco

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