Topic législatif dépose du casque en grande surface

[Invité §sti782aF]

Bon ! Après recherche, je n'ai pas trouvé d'autres topics sur le sujet donc je me lance

 

Si comme moi vous en avez assez de vous faire systématiquement soutirer votre équipement de sécurité (casque) à l'entrée de chaque magasin, et que vous voudriez en savoir plus concernant ce qu'on a le droit de faire et pas le droit, et surtout ce que les grandes surfaces sont autorisées à faire ou non; ce topic est fait pour vous !

 

Je m'explique... Encore cette après-midi, je vais dans un grand magasin de bricolage, pour chercher des pièces diverses. A l'entrée, je me fais presque siffler par la dame de l'accueil qui me dit: "Monsieur, faut laisser votre casque ici"

(Dans certaines grandes surfaces, on a droit à un casier, auquel cas je ne fais pas d'histoires, le matériel étant en sécurité, mais dans le cas présent, un simple bureau à 2m de la sortie.... )

 

Je lui réponds tout simplement sur le même ton qu'elle : "Non !" "Non madame, je ne vous laisserai pas mon casque, sauf si vous êtes en mesure de me le rembourser en cas de vol "

 

Elle me répondit que non, et tout un bla bla s'en suivit, pour qu'à la fin je cède et lui laisse l'objet

 

Le gag dans l'histoire, c'est que j'avais un sac à dos, et qu'à aucun moment on ne m'a demandé de le laisser par contre.

Et à la fin de mon petit tour infructueux, je passe chercher mon casque, et lui demande ironiquement: "vous voulez peut-être fouiller mon sac ?"

A quoi elle me répondit que non, et le vigile qui rajouta que ce n'était pas la peine puisqu'il m'avait suivi

 

Bref, tout ca pour me faire surveiller au final....

 

 

DONC ! Tout ca pour dire que je lance ce topic dans le but d'avoir le maximum d'infos concernant tous les textes de lois existant à ce sujet, où qui s'y rapportent

 

( /!\ Attention, pas de "j'ai entendu dire que..."normalement ils peuvent/peuvent pas" etc... Je veux de l'article de loi, avec les références qui vont avec )

 

 

[Foggy211]

Y'vais déja un topic ou ces questions se posaient il me semble mais impossible de le trouver

[Invité §sti782aF]

Y'vais déja un topic ou ces questions se posaient il me semble mais impossible de le trouver

 

 

Ok

[Invité §cha364yT]

J'ai trouvé deux topics à ce sujet :

 

Cette url n'existe plus

 

Peut on refuser de donner son casque à l'entrée d'un magasin ?

[Invité §sti782aF]

J'ai trouvé deux topics à ce sujet :

 

Cette url n'existe plus

 

Peut on refuser de donner son casque à l'entrée d'un magasin ?

 

 

Ouais, mais dans tes 2 topics, y'a trop de bla bla et au final on en sait pas plus

 

Moi je veux des articles de lois

[Invité §cha364yT]

Il doit y avoir une histoire avec le règlement intérieur du magasin... grmbl je cherche et je trouve pas

 

Crapa?

[Invité §Cra883ru]

Il doit y avoir une histoire avec le règlement intérieur du magasin... grmbl je cherche et je trouve pas

 

Crapa?

 

 

 

Je ne m'occupe pas de ça moi

 

[Adrien_Sans_Voiture]

j'ai entendu dire que normalement ils peuvent/peuvent pas

[Invité §sti782aF]

j'ai entendu dire que normalement ils peuvent/peuvent pas

 

 

[Invité §cha364yT]

 

 

Je ne m'occupe pas de ça moi

 

 

M'en doutais tiens

[Invité §per361bz]

Moi aussi ça me révolte....De toute façon, dès que les vigiles m'interpellent, je leur demande direct si faut aussi que je tombe le pantalon pour la fouille rectale

 

En gros, si tu veux les faire chier, tu leur laisse le casque en exigeant de faire une observation de l'état général de celui-ci au préalable et un inventaire pour le contenu des sacs...

 

PS: j'ai travaillé un an à décathlon et je connaissais une "hôtesse de caisse" qui fouillait dans les sacs de temps à autre....Comme il est impossible de prouver le vol, vous comprenez la facilité de la chose

[Invité §lom160KJ]

Une fois pareil,je vais dans une grande surface,le vigile me demande poliemment de laisser mon casque à l'accueil,j'y vais,et je vois 5 casques posés comme çà sur le bas-flanc

Je me dis la merde je le laisse pas avec les autres,je retourne voir le gars et lui explique...Il me dit bon éventuellement,je peux vous le laisser mais je l'enveloppe....Gné Et il me l'a mis dans un sac en plastique transparent et fermé par agraffes

Je ressemblais à rien avec çà à la main,mais au moins personne ne me l'a piqué

[Invité §whi723pw]

Interessant.

J'ai fais une recherche sur le site legifrance.gouv par mot "casque". Et la ou on parle de casque c'est dans le code de laroute, dans le code du travail (pour les casques antibruit) et dans le sport.

 

Conclusion, l'histoire du casque dans le magasin ya 3 solutions quand tu te fais interpeller.

 

1 : Tu demandes a voir le règlement intérieur du magasin avec l'article interdisant tout client a circuler avec son casque. Dans le pire des cas tu demandes a voir un responsable. A mon avis a ce stade on te fait pas chier et on te laisse passer.

Tu peux toujours avancer les arguments suivant, un casque c'est super fragile, les hotesses d'accueil ou les agents de sécurité n'en prennent pas soin et ne sont pas responsables en cas de vol. Dans une autre boutique de la chaine les hotesses ont fait tomber ton casque (c'est pipo, mais on joue au meme jeu qu'eux). Les femmes avec sac a main peuvent entrer librement. Et surtout. Pourquoi le casque est il interdit ? (surement pour ne pas que tu voles quelque chose et que tu t'en ailles) Mais alors pourquoi les bonnets et casquettes sont autorisés ?

En Bref, tu fais chier ton monde.

 

2 : Tu la fermes et tu laisses ton casque.

 

3 : Tu t'en vas.

 

Pour ma part, on ma souvent saoulé pour le sac, meme vide, mais jamais pour le casque. Pour le sac, c'est a la tete du client et selon l'agent de sécurité.

Si ca devait arriver, il serait strictement hors de question que je laisse mon casque entre les mains d'inconnus, et j'irais meme jusqu'a ouvrir ma gueule

[Invité §N95376sd]

Faut menacer d'aller acheter à la concurrence

[Invité §bri126It]

La dernière fois que j'ai refusé de poser mon casque à l'entrée j'ai refusé poliemment et j'ai tracer tout droit dans le magasin, le mec à l'entrée ne m'a pas redemandé.

L'avant-dernière fois, le patron passait en même temps, je lui ai fait un clin d'oeil, il est venu me serrer la main, on a discuté 5 min, et je suis rentré dans le magasin, ça le fait de connaitre le boss'

 

[Invité §sti782aF]

Ouais

 

Mais je veux des textes législatifs, pas les potins de grand-mères corses

[Invité §whi723pw]

Y'en a pas de textes legilslatifs !

 

Ca fait partie du règlement intérieur (ou pas)

 

C'est comme les téléphones a l'école, les profs te prennent la tete mais ya pas de loi la dessus. c'est le règlement intérieur.

 

Ya pas non plus des lois pour tout !

 

 

[Invité §per361bz]

Y'en a pas de textes legilslatifs !

 

Ca fait partie du règlement intérieur (ou pas)

 

C'est comme les téléphones a l'école, les profs te prennent la tete mais ya pas de loi la dessus. c'est le règlement intérieur.

 

Ya pas non plus des lois pour tout !

 

 

 

 

Faut voir à pas tout mélanger non plus...

 

Le téléphone à l'école, je vois pas en quoi c'est une nécessité...On va en cours pour apprendre des choses et pas pour échanger des niaiseries avec ses copines...

 

Le casque fait partie intégrante de l'équipement obligatoire nécessaire à la conduite d'un deux-roues motorisé...

[Invité §whi723pw]

 

 

Faut voir à pas tout mélanger non plus...

 

Le téléphone à l'école, je vois pas en quoi c'est une nécessité...On va en cours pour apprendre des choses et pas pour échanger des niaiseries avec ses copines...

 

Le casque fait partie intégrante de l'équipement obligatoire nécessaire à la conduite d'un deux-roues motorisé...

 

 

Tu fais tes courses en deux roues motorisé toi ? [:quicksi @ 29:17]

 

[Invité §Poi533oy]

Il fait snoopy entre dans les rayons fruits et légumes.

[Invité §sti782aF]

Y'en a pas de textes legilslatifs !

 

Ca fait partie du règlement intérieur (ou pas)

 

C'est comme les téléphones a l'école, les profs te prennent la tete mais ya pas de loi la dessus. c'est le règlement intérieur.

 

Ya pas non plus des lois pour tout !

 

 

 

Nan t'as pas compris... Y'a peut-être pas de loi pour ca en particulier mais y'en a forcemment qui parle du droit à obliger quelqu'un à faire quelque chose dans un lieu privé etc... ou je sais trop quoi

 

 

Tu fais tes courses en deux roues motorisé toi ? [:quicksi @ 29:17]

 

 

Ben là tu vois, dans mon cas j'étais parti acheter des trucs....ou faire des courses, c'est pareil

 

[Invité §whi723pw]

Pour défendre ton point de vue et réfuter le mien, il parle de "Le casque fait partie intégrante de l'équipement obligatoire nécessaire à la conduite d'un deux-roues motorisé..."

 

Au meme titre que t'as pas besoin de ton téléphone pour apprendre a l'école, t'as pas besoin de ton casque pour te balader dans les rayons.

 

Ceci dit,d'apres la loi du 12 juillet 1983, il semblerait qu'un agent de sécurité a le droit de te demander d'ouvrir ton sac, mais il a pas le droit d'y mettre les mains. C'est toi qui décide de le faire ou non, et lui décide de te laisser entrer ou non.

 

Pour en revenir a l'hisoire du casque, ca reste donc dans le reglement interieur. C'est le magasin qui decide. Et puis, si le vigile ne veut pas te laisser entrer, tu demandes a voir le responsable de la sécurité, tu lui dis que tu veux voir le reglement interieu. Soit il te laisse rentrer parce qu'il n'y a rien dans le reglement interieur, soit il va te le chercher pour te montrer ou c'est écrit que t'as pas le droit d'entrer avec ton casque. Par contre si tu rentres, tu peux etre sur que t'auras la moitié des caméras du magasin sur ta gueule

 

 

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068807&dateTexte=20080306

 

Tiens, je crois que je vais ouvrir une grande surface reservée aux motards, IL FAUDRA un casque pour entrer dans le magasin

[Invité §sti782aF]

Et moi j'ai ca (merci Spook ):

 

http://sos-net.eu.org/conso/code/infodat1q.htm

 

Et le passage intéressant dit:

 

Section 1 - Refus et subordination de vente ou de prestation de services

 

Art. L.122-1 - Il est interdit de refuser à un consommateur la vente d'un produit ou la prestation d'un service, sauf motif légitime, et de subordonner la vente d'un produit à l'achat d'une quantité imposée ou à l'achat concomitant d'un autre produit ou d'un autre service ainsi que de subordonner la prestation d'un service à celle d'un autre service ou à l'achat d'un produit.

 

Cette disposition s'applique à toutes les activités visées au dernier alinéa de l'article L.113-2.

 

1/ Le refus de vente et de prestation de services au consommateur est interdit, sauf motif légitime. Les tribunaux ont défini la notion de "motif légitime".

 

a - N'ont pas été considérés comme légitimes les cas de refus suivants :

 

Bla bla bla, on s'en fout, notre cas n'est pas compris dedans !

 

b - Ont été considérés comme légitimes les cas de refus suivants :

 

- le refus d'un pharmacien de délivrer un médicament qui ne peut être vendu sans ordonnance médicale (C.A. Paris, 8 décembre 1993, R. c/ T., BID n° 11/1994 : un pharmacien n'est pas tenu de vendre un stérilet à une consommatrice) ;

 

- le refus d'un banquier d'ouvrir un compte de dépôt (Cass. Civ., 11 octobre 1994, n° 92-13-947) étant précisé que le refus opposé à une demande écrite d'ouverture de compte doit ètre également formulé par écrit.

 

De manière générale, le motif est considéré comme légitime en cas d'anormalité de la demande du consommateur (par exemple, demander 500 boites de petits pois ou quelques centilitres d'essence) ou de mauvaise foi de sa part (intention de nuire à l'activité du professionnel).

 

 

Un mec qui rentre dans un magasin avec un casque ne tombe pas sous le coup du "motif légitime" qui donne le droit à la structure commerciale de lui demander de laisser son matos à l'entrée Enfin, si j'ai bien pigé le truc hein

[Invité §whi723pw]

Bien.. Sympa ton post mais un peu HS.

 

Un magasin n'a pas le droit de refuser son acces a une personne. Meme un type bourré a le droit d'entrer dans le magasin. Sinon c'est de la discrimination. C'est au magasin de mettre en oeuvre le moyen de le surveiller.

 

L'acces au magasin et la vente, ce sont deux choses différentes. Toi, tu nous parles de vente, ca nous concerne pas.

Ton article est valable quand tu souhaites acheter un produit mais le vendeur trouve des explications bidons pour ne pas te le vendre (il est reservé, il est defectueux ...) si le produit est vendable et que tu veux l'acheter il est obligé de te le vendre.

Pour info, un produit présent dans le stock du magasin mais absent des rayons, ca coute 400 € x quantité d'articles (dans le monde du jouet c'est comme ca). Ca c'est une forme de refus de vente => Illégale

 

Le soucis cest que, tu sais jamais si ce que les vendeurs disent est vrai. "On en a plus en stock". Bah va savoir si c'est vrai.

 

DONC, ton articles n'a rien a voir avec l'histoire du casque. Tu peux tres bien te voir accorder l'acces avec ton casque et te voir refuser l'achat d'un produit... Un peu comme la banque ou t'as pas le droit de rentrer avec ta casquette, c'est un refus de vente ? non, une sécurité indiqée dans le reglement interieur. Tu te soumets => tu rentres dans la banque. Tu te soumets pas => tu restes dans le SAS.

 

EDIT : Pour vérifier tout ce qu'on vient de dire, tu retournes dans la boutique ou t'a été. Tu demandes a parler au responsable sécurité et la tu lui sors ton topo et tu peux meme lui dégainer "d'apres l'article premier de la loi du 12 juillet 1983 de la sécurité bla bla bla"

Il va meme pas te laisser terminer et il te demander de la fermer et d'entrer dans le magasin

Dans le pire des cas, t'aura perdu 10 min.

 

Si jamais il te laisse entrer, le lendemain tu viens avec tous tes potes motards

[Invité §per361bz]

 

- le refus d'un pharmacien de délivrer un médicament qui ne peut être vendu sans ordonnance médicale (C.A. Paris, 8 décembre 1993, R. c/ T., BID n° 11/1994 : un pharmacien n'est pas tenu de vendre un stérilet à une consommatrice) ;

 

 

 

 

J'ai aussi le droit de refuser la vente d'un produit non listé (c'est à dire en vente "libre") si il s'avère contre-indiqué pour un patient (exemple: un médicament possédant des effets anticholinergiques à un patient souffrant d'une hypertrophie bénigne de la prostate)

 

Je sais, c'est HS...

[Invité §Gna016iF]

Bien.. Sympa ton post mais un peu HS.

 

Un magasin n'a pas le droit de refuser son acces a une personne. Meme un type bourré a le droit d'entrer dans le magasin. Sinon c'est de la discrimination. C'est au magasin de mettre en oeuvre le moyen de le surveiller.

 

L'acces au magasin et la vente, ce sont deux choses différentes. Toi, tu nous parles de vente, ca nous concerne pas.

Ton article est valable quand tu souhaites acheter un produit mais le vendeur trouve des explications bidons pour ne pas te le vendre (il est reservé, il est defectueux ...) si le produit est vendable et que tu veux l'acheter il est obligé de te le vendre.

Pour info, un produit présent dans le stock du magasin mais absent des rayons, ca coute 400 € x quantité d'articles (dans le monde du jouet c'est comme ca). Ca c'est une forme de refus de vente => Illégale

 

Le soucis cest que, tu sais jamais si ce que les vendeurs disent est vrai. "On en a plus en stock". Bah va savoir si c'est vrai.

 

DONC, ton articles n'a rien a voir avec l'histoire du casque. Tu peux tres bien te voir accorder l'acces avec ton casque et te voir refuser l'achat d'un produit... Un peu comme la banque ou t'as pas le droit de rentrer avec ta casquette, c'est un refus de vente ? non, une sécurité indiqée dans le reglement interieur. Tu te soumets => tu rentres dans la banque. Tu te soumets pas => tu restes dans le SAS.

 

EDIT : Pour vérifier tout ce qu'on vient de dire, tu retournes dans la boutique ou t'a été. Tu demandes a parler au responsable sécurité et la tu lui sors ton topo et tu peux meme lui dégainer "d'apres l'article premier de la loi du 12 juillet 1983 de la sécurité bla bla bla"

Il va meme pas te laisser terminer et il te demander de la fermer et d'entrer dans le magasin

Dans le pire des cas, t'aura perdu 10 min.

 

Si jamais il te laisse entrer, le lendemain tu viens avec tous tes potes motards

 

Ca ne m'est encore jamais arrivé, mais dans ce cas, je reste dans le sas jusqu'à ce qu'ils craquent d'abord

 

Bon, sinon, pour le sujet, pas de texte de loi, n'importe quelle personne du magasin peut t'interdire l'entrée d'un magasin, c'est un lieu privé ouvert au public, ils sont donc chez eux.

 

Néanmoins, tout vigile t'interdisant de rentrer peut se voir viré pour t'avoir touché (l'inverse est aussi vrai). Il suffit donc de décliner poliment l'invitation à déposer son casque puis de rentrer.

 

Forcemment, en basket et et look ziva, c'est plus compliqué

[loloh1]

Pffff vous vous faites chier pour rien, selon le magasin si je sais qu'ils ont des casiers pour les sacs ou les casques je vais direct déposer la boulette à l'accueil, ça m'évite de me trimballer entre les rayons avec un truc pas pratique que je risque de cogner partout...

[Invité §sti782aF]

Pffff vous vous faites chier pour rien, selon le magasin si je sais qu'ils ont des casiers pour les sacs ou les casques je vais direct déposer la boulette à l'accueil, ça m'évite de me trimballer entre les rayons avec un truc pas pratique que je risque de cogner partout...

 

 

Ouaip, quand y'a des casiers c'est nickel, je le dépose aussi ! Mais quand y'a rien et qu'on te pose le casque à 2m de la sortie sur un bureau perdu de vue

[loloh1]

 

Ouaip, quand y'a des casiers c'est nickel, je le dépose aussi ! Mais quand y'a rien et qu'on te pose le casque à 2m de la sortie sur un bureau perdu de vue

 

Eh bah tu le donnes pas et tu vas ailleurs, les grandes surfaces c'est pas ce qui manque

 

Bon, en plouquie c'est pas toujours vrai, mais faut pas habiter en plouquie aussi

[Invité §sti782aF]

Eh bah tu le donnes pas et tu vas ailleurs, les grandes surfaces c'est pas ce qui manque

 

Bon, en plouquie c'est pas toujours vrai, mais faut pas habiter en plouquie aussi

 

 

Bah ouais C'est là que le bas blesse

[Invité §cha364yT]

Pffff vous vous faites chier pour rien, selon le magasin si je sais qu'ils ont des casiers pour les sacs ou les casques je vais direct déposer la boulette à l'accueil, ça m'évite de me trimballer entre les rayons avec un truc pas pratique que je risque de cogner partout...

 

 

La dernière fois, dans le magasin marchand de pain qui n'en est pas un, un monsieur donc le cul frottait par terre en même temps que sa moustache m'interpelle au moment d'entrer de passer les trululus de sécurité. C'était un vigile sur la plaque apposée sur son veston, mais dans l'apparence on était loin du cliché du grand black

 

Fallait dire que je rentrais avec un sac de sport sur le dos + casque à la con dans la main en pleine période de fête, je me doutais qu'une interpellation était inévitable. Et là, Astérix tout poli me propose de déposer mon barda à l'entrée dans un casier, me fait une démonstration quasi-scientifique sur sa méthode de rentrer les casques dans les casiers sans rayer la visière, qu'ils y faisaient très attention... Un comportement exemplaire en somme, voire limite agaçant tellement il prenait de précautions

 

 

J'ai pris mes cliques et mes claques, je me suis barré, déçu de ne pas avoir été emmerdé à l'accueil et insultant le vigile alors qu'il me disait au revoir poliment

 

On a sa fierté en plouquie

 

[kekenicov]

A l'entrée tu laches un "ce casque c'est ma vie et je ne peux vous confier ma vie" et tu traces

 

sinon tous se joue sur le droit d'accéder ou non à un magasin.

 

Ce sont des espaces privés accessibles au public, donc a part un réglement intérieur affiché et disponible pour tous, et encore faudrait voir si ce réglement est conforme à la loi, rien ne t'oblige à te plier aux exigences des agents d'accueil...

 

Je poserais la question à des collègues pour savoir comment ça se passe dans leurs mags

 

[Invité §whi723pw]

A la fin de sa démonstration t'aurais du lui dire un truc du genre "c'est bien, mais je vais quand meme aller aileurs"

Si je me retrouve avec mon casque au super marché, c'est que j'ai décidé d'y aller en moto et donc d'avoir mon casque a la main, je vais pas me plaindre. Si je veux les mains libres, je prends la voiture.

Avec mon futur casque (xr 1000 tant attendu) il est strictement hors de question que je dépose mon casque ou que ce soit. Si a l'accueil, ni au PC sécurité, ni dans un casier. Autant ne pas entrer dans le magasin. C'est un principe que j'ai. Mon sac a dos, on me demande pas de le laisser a l'accueil, et encore moins quand je sors d'une autre boutique et qu'il est chargé a 20 Kg.

Laisser ses affaires a l'accueil c'est terminé, c'etait en 1930 chez ED qu'on nous demandait de laisser les sacs, poussettes et autre aux caisses (bien evidemment les caissieres ne faisait pas attention aux objets derriere elle).

On est en 2008. Soit il y a des casiers, et le commercant se porte responsable en cas de vol et peut etre qu'il y aurait une eventuelle possibilité que je laisse mon casque, soit c'est niet. Et enfin merde, qu'est ce que ca peut leur foutre qu'on garde nos casques avec nous !?

[Invité §sti782aF]

A l'entrée tu laches un "ce casque c'est ma vie et je ne peux vous confier ma vie" et tu traces

 

sinon tous se joue sur le droit d'accéder ou non à un magasin.

 

Ce sont des espaces privés accessibles au public, donc a part un réglement intérieur affiché et disponible pour tous, et encore faudrait voir si ce réglement est conforme à la loi, rien ne t'oblige à te plier aux exigences des agents d'accueil...

 

Je poserais la question à des collègues pour savoir comment ça se passe dans leurs mags

 

Ca serait utile pour nous de savoir oui

 

A la fin de sa démonstration t'aurais du lui dire un truc du genre "c'est bien, mais je vais quand meme aller aileurs"

Si je me retrouve avec mon casque au super marché, c'est que j'ai décidé d'y aller en moto et donc d'avoir mon casque a la main, je vais pas me plaindre. Si je veux les mains libres, je prends la voiture.

Avec mon futur casque (xr 1000 tant attendu) il est strictement hors de question que je dépose mon casque ou que ce soit. Si a l'accueil, ni au PC sécurité, ni dans un casier. Autant ne pas entrer dans le magasin. C'est un principe que j'ai. Mon sac a dos, on me demande pas de le laisser a l'accueil, et encore moins quand je sors d'une autre boutique et qu'il est chargé a 20 Kg.

Laisser ses affaires a l'accueil c'est terminé, c'etait en 1930 chez ED qu'on nous demandait de laisser les sacs, poussettes et autre aux caisses (bien evidemment les caissieres ne faisait pas attention aux objets derriere elle).

On est en 2008. Soit il y a des casiers, et le commercant se porte responsable en cas de vol et peut etre qu'il y aurait une eventuelle possibilité que je laisse mon casque, soit c'est niet. Et enfin merde, qu'est ce que ca peut leur foutre qu'on garde nos casques avec nous !?

 

 

Ben c'est là le problème, et c'est pour avoir des arguments à mettre dans la poire des gens qui interdisent l'accès avec le casque qu'est destiné ce topic

 

[Invité §har632vk]

L'idée qu'un casque puisse servir à se cacher le visage pour faire un braquage n'effleure personne ??? ( ou j'ai trop regardé Ordinary Decent Criminals ??? )